Un grand nombre de contentieux oppose les organismes de gestion des établissements catholiques (OGEC) aux communes, tant du fait de la différence d’interprétation...
20 févr. 2020
Depuis l’avènement de la Révolution, l’État a pris en mains les questions sociales et le versant sanitaire. Ne pouvant tout faire seul, il s’est progressivement...
12 juil. 2021
La loi de la refondation de l’école en 2013 puis le Plan mercredi en 2018 ont mis l’accent sur l’intérêt de travailler en continuité éducative.
...
15 juil. 2020
Lorsque Pierre Mathiot, rapporteur de la mission de réflexion autour de l’avenir du baccalauréat, remettait en janvier 2018 son travail au ministre...
11 févr. 2021
« La crise appelle les médias comme les poumons aspirent l’air que l’on respire », écrivent Régis Réveret et Jean-Nicolas Moreau....
05 janv. 2012
Quels enjeux de civilisation couvent sous la question de la gratuité ? À quel prix peut-on encore dire avec Bruce Sterling : « Gratuit...
20 févr. 2020
Avec la massification des publics scolaires et l’objectif (énoncé pour la première fois par le ministre Jean-Pierre Chevènement) d’accompagner 80 %...
08 oct. 2021
Une collectivité peut avoir intérêt à travailler avec un opérateur qui prend en charge l’organisation de la convention. Ce dossier présente la convention...
23 juil. 2020
Se préoccuper du bien-être en milieu scolaire n’est ni un effet de mode ni une tendance laxiste de la politique éducative. C’est la prise en considération...
15 déc. 2017
Certains contrats conclus entre personnes publiques peuvent être exclus du champ d’application de la réglementation relative à la commande publique....
03 juil. 2020
En France, selon les derniers rapports de l’Unicef, le taux de pauvreté des enfants est en augmentation constante depuis dix ans. Ainsi, près de 3 millions...
26 sept. 2017
La Fête de la musique a été créée pour valoriser les pratiques musicales amateurs, au plus près des habitants, dans leurs quartiers. Mais au fur et...
29 mai 2019
Le décret du 26 mars 2006 a institué le 18 juin « Journée nationale commémorative de l’appel historique du général de Gaulle à refuser la...
04 mars 2013
Sainte-Geneviève a été « attribuée » à la gendarmerie nationale par un rescrit du pape Jean XXIII, le 18 mars 1962. Elle est célébrée...
21 sept. 2013
Les BCD sont au cœur de la refondation de l’école. Elles sont citées à deux reprises :
17 sept. 2014
Il s’agit d’un exemple de dispositif dérogatoire particulièrement intéressant au collège Jean-Charcot de Joinville-le-Pont.
15 oct. 2020
Dès le début des années 1980, les associations ont joué un rôle primordial dans la politique de la ville. Elles constituent l’un des supports...
14 oct. 2020
Dans le cadre de la prise en charge des patients dans notre système sanitaire, il peut être des lieux dans lesquels la liberté fondamentale d’aller...
09 juil. 2021
