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LIEN DE CAUSALITE

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LIEN DE CAUSALITE dans les ressources documentaires

Accès au dossier du mineur ayant rompu les liens familiaux

La situation du mineur en rupture de liens familiaux est très particulière, car elle n’est pas définie par les textes, et, de ce fait, donne lieu à...

22 août 2014

#dossier patient #mineur #rupture #liens familiaux #autorité parentale #soins dans le secret #confidentialité

Entretenir des liens avec les autorités de tutelle

Les autorités de tutelle (ARS et conseils départementaux) sont des partenaires incontournables pour les Ehpad, tant au niveau de leur rôle de financeur...

20 févr. 2017

#tutelle #stratégie des tutelles #orientation des tutelles #communication avec les tutelles

Favoriser les actions d’insertion par l’alimentation

Travailler à l’insertion des personnes peut passer par des actions en lien avec l’alimentation, dans l’objectif de favoriser le lien social, d’améliorer...

30 mars 2016

#Insertion #alimentaire #hygiène alimentaire #malbouffe #atelier cuisine #cuisiner #AMAP #jardin #jardin de cocagne #jardin ouvrier #jardin familial #SEL #banque alimentaire #PEAD #PAI #solidarité #programme alimentation et insertion

Le droit au respect des liens familiaux des personnes accueillies en [...]

La charte des droits et libertés de la personne accueillie en établissement social ou médico-social (cf. 

Les évolutions sociologiques de la famille : « crise » ou mutation du lien [...]

L'évolution législative en matière familiale accompagne les phénomènes sociaux à partir de la seconde moitié du XX e  siècle,...

En interne et en externe, la communication rédactionnelle : écrire pour [...]

Orale et écrite, ce sont les deux dimensions principales de la communication. L’oral reste le média privilégié...

01 juin 2015

Exemple de logigramme : la transmission d’entreprise

La logique de projet décline les liens d’intention entre les différents niveaux d’objectifs (stratégiques, spécifiques et plan d’actions)...

20 févr. 2020

#logigramme #évaluation #impacts spécifiques #résultats

Quelles sont les conditions d’appréciation du lien de causalité ?

L’évaluation du lien de causalité entre le préjudice et le fait dommageable est difficile à appréhender. Le Code civil ne définit pas cette notion de...

03 déc. 2019

#lien de causalité #faisceau d’indices #causalité adéquate #équivalence des conditions

Panorama des contrats aidés

Cet outil met en regard les différents types de contrats aidés selon leur principe, le public ciblé, leur particularité et les aides accordées à l'employeur...

14 oct. 2020

#contrats aidés #CUI #CUI-CAE #CUI-CIE #contrat d’apprentissage #contrat de professionnalisation #CUI-CAE Passerelle #alternance #formation #CIVIS

Attestation sur l’honneur certifiant que le demandeur est le plus proche [...]

Cette attestation doit être remplie et signée par le plus proche parent, ou les personnes ayant un lien de parenté avec le défunt, ou l’exécuteur testamentaire...

19 nov. 2021

#attestation sur l’honneur #exhumation #demande #plus proche parent #défunt

Courrier recommandé sollicitant une demande d’autorisation d’exhumer le [...]

Ce modèle de demande d’autorisation est destiné aux personnes ayant un lien de parenté avec le défunt, à l’exécuteur testamentaire ou autres.

19 nov. 2021

#exhumation #autorisation #défunt #plus proche parent #exécuteur testamentaire

Connaître les conséquences de l’adoption simple sur les nom et prénoms de [...]

L’adoption simple crée un lien de filiation entre l’adoptant et l’adopté tout en maintenant les liens avec sa famille (cf. 

06 mai 2014

#nom de l’adopté #nom de famille #déclaration conjointe de choix de nom #adoption #adoption plénière #adoption en la forme plénière #filiation adoptive #adopté #adoptant

Le lien familial et le ressenti des familles

Pour la personne âgée, l’entrée en établissement d’accueil entraîne nécessairement des deuils (du domicile, de certains rôles et statuts) et des remaniements....

07 mars 2012

#placement #institution #famille #personnes âgées #adaptation #deuil #soignants

Travailler avec le qualiticien de l’établissement

De plus en plus d’établissements font appel à des qualiticiens. Certains sont des personnels de l’établissement, surtout dans les grosses...

26 juil. 2016

#système d’intervention #qualiticien #écarts #précaution #qualité perçue #fertilisation croisée #prévention des risques

Formules de mention d’une décision judiciaire annulant un lien de [...]

Ces modèles vous aideront à rédiger la mention d’une décision judiciaire annulant un lien de filiation à apposer sur l’acte de reconnaissance de...

07 mai 2020

#Filiation #contestation de la filiation #annulation de filiation #acte de reconnaissance

Zoom sur le système de management environnemental

Ce document vous donne une définition généraliste, une définition en lien avec une opération de construction et les différentes étapes de la mise en...

29 sept. 2020

#management environnemental #programmation architecturale #développement durable

Liens et collaborations entre les acteurs de l’hygiène et de la sécurité

Ce schéma vous permet de visualiser les liens entre les différents acteurs de l’hygiène et de la sécurité au sein de la fonction publique territoriale...

20 févr. 2020

#assistant de prévention #conseiller de prévention #ACFI #CTP #CHSCT #médecine professionnelle #encadrement #autorité territoriale #prévention #hygiène et sécurité #CDG #préventeur #conseiller en sécurité

Associer les parents à la vie du centre de la structure et maintenir le lien

Les structures familiales ont considérablement évolué ces dernières décennies. Les organisations, les modes de fréquentation ainsi que les besoins et...

14 avr. 2021

#coéducation #coopération #parents #PEdT #Plan Mercredi #continuité éducative #équipes