# MANIFESTATION CULTURELLE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « MANIFESTATION CULTURELLE » mises à disposition de la fonction publique.

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MANIFESTATION CULTURELLE dans les ressources documentaires

MANIFESTATION CULTURELLE : Culture & communication

Communiquer en direction des publics difficiles

La communication territoriale s’adresse tout à la fois à la population dans sa globalité et à des publics spécifiques repérés : anciens, [...]

01 oct. 2020  -  Intégral Culture et communication

#accueil #dialogue

Concevoir des outils de promotion presse efficaces

Combien de documents adressés à la presse et aux médias se retrouvent à la poubelle ? 70 % environ ! Principalement parce [...]

30 juin 2020  -  Intégral Culture et communication

#communiqué presse #dossier presse

Comprendre le rôle et les fonctions de l’élu délégué à la culture

L’élu délégué à la culture est devenu une personne clef pour le développement local . Il occupe une place importante au sein de la [...]

30 juin 2020  -  Intégral Culture et communication

#adjoint délégué #maire adjoint

Rédiger son magazine municipal en période électorale

Les magazines municipaux (et plus largement territoriaux : département, région, EPCI...) demeurent aujourd’hui les « vaisseaux amiraux » des [...]

26 mai 2020  -  Gouvernance communale

#rédaction #neutralité

Choisir la bonne organisation pour son service de presse

Vous n’avez pas de service (ou même poste) chargé des relations avec la presse et les médias et vous souhaitez en créer un de toutes [...]

07 avr. 2020  -  Intégral Culture et communication

#métier #attaché presse

Élaborer la politique culturelle d’une ville

La politique culturelle de votre collectivité est déterminée par des choix énoncés et assumés par les élus . Pour les formuler, vous [...]

07 avr. 2020  -  Intégral Culture et communication

#politique culturelle #projet culturel territoire

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MANIFESTATION CULTURELLE : Services à la population

Connaître et accompagner les écoles de la 2e chance

Les écoles de la 2 e  chance (E2C) permettent à des jeunes motivés, sans diplôme ni qualification professionnelle, d’intégrer une école [...]

20 juil. 2020  -  Intégral Services à la population

#école #compétences

Contribuer à la réussite des politiques éducatives et culturelles [...]

Les communes s’engagent traditionnellement aux côtés des écoles bien au-delà de leurs compétences et inscrivent leurs politiques dans des [...]

16 juil. 2020  -  Intégral Services à la population

#culture #Résistance

Mettre en œuvre un projet culturel et artistique partagé par les acteurs [...]

La loi de la refondation de l’école en 2013 puis le Plan mercredi en 2018 ont mis l’accent sur l’intérêt de travailler en continuité [...]

15 juil. 2020  -  Intégral Services à la population

#Projet partagé #enfant

Organiser une action partagée afin de promouvoir une culture inclusive, [...]

Suite aux différentes lois de 2005 et 2013, après donc la déclaration de Salamanque de 1994, la scolarisation des élèves en situation de [...]

19 mai 2020  -  Intégral Services à la population

#handicap #inclusion

Connaitre et identifier les évolutions de lois et recommandations pour [...]

L’accueil d’un enfant en situation de handicap au sein d’un ACM suscite de nombreuses interrogations. Au fil des années, notre société [...]

11 mai 2020  -  Intégral Services à la population

#handicap #inclusion

Comprendre l’organisation de la sécurité publique

L’État doit veiller au maintien de la paix, de l’ordre public et à la protection des personnes et des biens. Georges Clemenceau disait : [...]

18 mars 2020  -  Intégral Services à la population

#sécurité publique #DSCP

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MANIFESTATION CULTURELLE : Gouvernance Locale

Mettre en œuvre et développer le télétravail dans les collectivités locales

Quel agent n’a pas un jour ou l’autre envisagé, surtout lorsqu’il effectue quotidiennement un long trajet entre son domicile et son travail, [...]

17 sept. 2020  -  Gouvernance communale

#télétravail #organisation du travail

La compétence « culture » des EPCI

La compétence culture obéit, en raison de son caractère transversal, au principe des compétences partagées . En effet, comme le prévoit [...]

09 sept. 2020  -  Gouvernance intercommunale

#intercommunalité #culture

Créer un office de tourisme

L’industrie touristique française est leader dans le monde avec plus de 80 millions d’arrivées de touristes internationaux tous les ans. [...]

10 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#SPL #office de tourisme

Création d’un syndicat mixte

Les syndicats mixtes ont été créés par le décret n° 55-606 du 20 mai 1955 pour permettre l’association de collectivités locales avec [...]

10 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#syndicat mixte #établissement public

La compétence « aires d’accueil des gens du voyage »

Les gouvernements successifs n’ont eu de cesse de renforcer les obligations des communes en matière d’accueil des gens du voyage afin [...]

16 juin 2020  -  Gouvernance intercommunale

#transfert de compétences #EPCI

Connaître la nature juridique des fonds de concours pour bien les utiliser

En vertu des principes de spécialité, les EPCI ne peuvent intervenir en dehors de leurs champs de compétence. En vertu du principe [...]

29 mai 2020  -  Gouvernance communale

#fonds de concours #financements croisés

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MANIFESTATION CULTURELLE : Action sociale

Ancrer votre structure d’économie sociale et solidaire à domicile sur son [...]

Une des caractéristiques de l’économie sociale et solidaire (ESS) est son étroite imbrication avec le développement des territoires : [...]

30 juil. 2020  -  Interventions sociales et médico-sociales à domicile

#structure #économie sociale et solidaire à domicile

Valoriser votre établissement dans son environnement

Les directeurs d’Ehpad se trouvent face à une double obligation : d’une part, assurer un taux de remplissage optimal qui permet de [...]

26 mai 2020  -  Intégral Action sociale

#acteurs locaux #CCAS

Accueillir les personnes étrangères

Nous sommes tous porteurs d’une culture, de ses représentations, de ses codes. Les personnes accueillies aussi. Du fait de leur arrivée dans [...]

30 avr. 2019  -  Intégral Action sociale

#Insertion #accueil

Élaborer un budget d’animation

Pourquoi et comment monter un budget prévisionnel pour le service animation ? Le but de cette fiche est d’expliquer l’utilité d’un [...]

04 mars 2019  -  Intégral Action sociale

#activités #budget prévisionnel

Développer l’insertion en milieu rural

L’insertion favorise le développement local et, inversement, le développement local facilite l’insertion. En milieu rural, développer [...]

20 déc. 2018  -  Intégral Action sociale

#insertion milieu rural #développement rural

Lutter contre les règles absurdes

L’amélioration du fonctionnement des établissements et services peut s’appuyer, pour progresser, sur les rapports d’évaluation interne et [...]

22 nov. 2018  -  Intégral Action sociale

#non-sanction #décision absurde

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MANIFESTATION CULTURELLE : Éducation

Les sections internationales et binationales

Dans certaines conditions, les écoles, collèges et lycées peuvent ouvrir des sections internationales, dont la spécificité est, pour une [...]

02 oct. 2020  -  Intégral Éducation

#section internationale #section binationale

S'impliquer dans l’éducation artistique et culturelle (EAC)

Relancée dans le cadre de la réforme du lycée, confortée par la loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la [...]

18 mai 2020  -  Intégral Éducation

#arts #culture

Aider et accompagner les parents

La loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 sur la refondation de l’école souligne la nécessité de mettre en place, entre l’école et les [...]

15 nov. 2019  -  Intégral Éducation

#parents #école

Laïcité et valeurs républicaines

L’école de la République est laïque dans son fonctionnement. Le principe de laïcité a été réaffirmé dans la loi d’orientation et de [...]

20 juil. 2018  -  Intégral Éducation

#laïcité #valeurs de la République

Familles et école : nos élèves sont leurs enfants

La question des relations entre les familles et l’école est chargée de contradictions. Chaque acteur de l’école semble souhaiter un [...]

22 juin 2018  -  Intégral Éducation

#partenariat #coéducation

Prévenir la radicalisation en milieu scolaire

La radicalisation, devenue enjeu de société, est un enjeu également pour l’école. La lutte contre la radicalisation s’appuie en France sur un [...]

28 févr. 2018  -  Intégral Éducation

#prévention #radicalisation

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MANIFESTATION CULTURELLE : Aménagement des Territoires

Mettre en œuvre la planification commerciale dans le cadre du PLU

Si le SCoT apparaît comme la clé de voûte de la planification commerciale, le PLU reste un outil efficace pour imposer des règles [...]

30 juil. 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#urbanisme commercial #SCOT

Créer un office de tourisme

L’industrie touristique française est leader dans le monde avec plus de 80 millions d’arrivées de touristes internationaux tous les ans. [...]

10 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#SPL #office de tourisme

Élaborer le contenu du PLU : le zonage et les affectations des documents [...]

Le PLU mis en place par la loi SRU (solidarité et renouvellement urbains) et revisité par les lois ENE (engagement national pour [...]

26 juin 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#zones urbaines #zones à urbaniser

Les opérations de revitalisation de territoire (ORT)

De 2001 à 2016, le taux de vacance dans les centres-villes est passé de 6 % à 11 %. La loi n° 2018-1021 du 23 novembre [...]

19 févr. 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#cœur de ville #revitalisation de territoire

La gestion de la publicité extérieure

La publicité extérieure est une forme de communication qui s’est largement développée depuis la moitié du xx e siècle. Elle comprend les [...]

25 sept. 2019  -  Gouvernance communale

#taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) #règlement national de la publicité (RNP)

Le pacte de croissance de l’ESS

La loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 a défini un cadre national à l’économie sociale et solidaire (ESS). Avec la mise en place du [...]

11 juin 2019  -  Intégral Aménagement des territoires

#ESS #innovation sociale

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MANIFESTATION CULTURELLE : Marchés publics

Régime juridique du bail à construction

Le régime juridique du bail à construction pose des questions spécifiques en termes de compétence juridictionnelle, mais aussi en termes [...]

29 juin 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#autorisation d’urbanisme #bailleur

Responsabilité fondée sur la violation des droits patrimoniaux

Il est toujours plus simple d’envisager le droit d’auteur sous l’angle des droits patrimoniaux en raison de leur grande cessibilité (le droit [...]

13 janv. 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#cession #droits patrimoniaux

Connaître l’Ordre des architectes

L’Ordre des architectes, institué par la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l’architecture, est un organisme de droit privé chargé [...]

14 nov. 2019  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#Ordre des architectes #déontologie

Article R. 2131-7 du Code de la commande publique

L’acheteur peut utiliser, pour lancer un appel à la concurrence, un avis mentionné à l’ '>article R. 2131-1  pour les marchés de [...]

14 mai 2019  -  Code de la commande publique commenté

#marchés publics de services sociaux #services spécifiques

La qualification juridique « discutée » des contrats de mobilier urbain (CMU)

2 catégories de contrats de mobilier urbain connaissent des revirements de jurisprudence au regard de leur qualification juridique (marché [...]

20 mars 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#activité commerciale #affichage publicitaire

Notion et catégories de contrat de mobilier urbain (CMU)

Le mobilier urbain est une marque identitaire de la ville mais aussi, aujourd’hui, une source de revenus potentielle non négligeable pour les [...]

19 mars 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#activité commerciale #affichage publicitaire

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MANIFESTATION CULTURELLE : Ressources humaines

Reprendre des salariés de droit privé dans le cadre d’un changement de [...]

Le maire ou le président ont décidé de reprendre en régie directe la gestion d’un service public jusqu’à présent confié à une association ou [...]

28 sept. 2020  -  Intégral Ressources humaines

#Transfert d’activité #reprise de personnel

Mettre en œuvre et développer le télétravail dans les collectivités locales

Quel agent n’a pas un jour ou l’autre envisagé, surtout lorsqu’il effectue quotidiennement un long trajet entre son domicile et son travail, [...]

17 sept. 2020  -  Gouvernance communale

#télétravail #organisation du travail

Adjoints territoriaux du patrimoine

Les caractéristiques du cadre d’emplois des adjoints territoriaux du patrimoine sont les suivantes : Filière culturelle [...]

13 août 2020  -  Intégral Ressources humaines

#adjoint du patrimoine #filière culturelle

Attachés territoriaux de conservation du patrimoine

Les caractéristiques du cadre d’emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine sont les suivantes : Filière [...]

13 août 2020  -  Intégral Ressources humaines

#attaché de conservation du patrimoine #filière culturelle

Embaucher pour une mission temporaire : contrat ou arrêté

Vous envisagez de procéder à un recrutement dans le cadre d’une mission temporaire , sans avoir recours au centre de gestion ou à [...]

19 févr. 2020  -  Intégral Ressources humaines

#arrêté #contrat

Recruter sur un emploi temporaire

Dans le cadre d’un remplacement , d’un accroissement d’activité temporaire, saisonnier ou d’une vacance provisoire , il vous est demandé [...]

21 oct. 2019  -  Intégral Ressources humaines

#centre de gestion #contrat

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MANIFESTATION CULTURELLE : Santé

La responsabilité des soignants dans le cadre de la fin de vie

La fin de vie est la situation dans laquelle se trouve une personne en phase avancée ou terminale d’une affection grave et incurable. Cette [...]

04 juin 2020  -  Responsabilités des professionnels

#fin de vie #soignant et fin de vie

Prise en charge de la douleur

Les douleurs chroniques concernent de très nombreuses personnes avec des spécificités liées à la localisation et à la pathologie en cause. Si [...]

14 mars 2020  -  Maîtrise des risques et de la qualité

#douleur #consultation

Revue de mortalité et de morbidité (RMM)

La revue de mortalité et de morbidité (RMM), qui est une méthode de gestion des risques , permet également de réaliser des évaluations [...]

20 juin 2018  -  Intégral Santé

#RMM #événement indésirable

La laïcité

Valeur constitutionnelle pleinement reconnue (comme l’affirme la première phrase du 1 er alinéa de l’article 1 er de la Constitution du [...]

12 oct. 2017  -  Intégral Santé

#respect des croyances et des religions #liberté religieuse

Les patients, acteurs du système de responsabilité

Les réformes hospitalières comme la législation relative aux professions de santé et la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des [...]

29 mai 2017  -  Responsabilités des professionnels

#établissement public de santé #établissement de santé privé

Les agences régionales de santé : objectifs généraux, missions, éléments [...]

Les agences régionales de santé (ARS) ont été créées par l’article 118 de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant [...]

11 oct. 2016  -  L’essentiel du droit de la santé

#ARS #établissement public administratif

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MANIFESTATION CULTURELLE : Finances & Comptabilité

Connaître la nature juridique des fonds de concours pour bien les utiliser

En vertu des principes de spécialité, les EPCI ne peuvent intervenir en dehors de leurs champs de compétence. En vertu du principe [...]

29 mai 2020  -  Gouvernance communale

#fonds de concours #financements croisés

Bien connaître ses recettes de fonctionnement

Toute collectivité est amenée à voter annuellement un ou plusieurs budgets. La préparation budgétaire est un processus rigoureux qui nécessite [...]

26 mars 2020  -  Intégral Finances et comptabilité

#budget #équilibre budgétaire

La nomenclature par fonction

Les lois de décentralisation ont conféré aux collectivités locales un grand nombre de missions de politiques publiques, parfois partagées [...]

01 févr. 2019  -  Intégral Finances et comptabilité

#Vote #fonction

Les subventions : écritures comptables

Il existe 2 situations : 1) Le cas des subventions que la collectivité reçoit, qui sont des aides extérieures à la collectivité qui [...]

18 avr. 2018  -  Intégral Finances et comptabilité

#Subventions #participations

Comment mettre en place une démarche de performance ? Les étapes essentielles

Dès lors que le principe de mettre en place une démarche de performance a été acté au sein d’une collectivité, en fonction de ses besoins [...]

19 juin 2017  -  Intégral Finances et comptabilité

#performance #missions

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