MANIFESTATION CULTURELLE

MANIFESTATION CULTURELLE : ressources documentaires

MANIFESTATION CULTURELLE : Finances et comptabilité

• 20 sept. 2016 - ref : 0413

  Connaître la nature juridique des fonds de concours pour bien les utiliser

  pas un fonds de concours pour une manifestation organisée par la commune ou l’EPCI, c’est en effet totalement...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  fonds de concours, financements croisés, relations financières entre EPCI et communes membres

• 18 avr. 2018 - ref : 5102

  Les subventions : écritures comptables

  de gestion (manifestation, animation particulière) ; ou de particuliers  : les sponsors... et culturelles, porteuses de bonnes images de communication. L’occurrence des subventions versées...

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Subventions, participations, transfert, compte, résultat, étalement

• 25 mars 2019 - ref : 0304

  Bien connaître ses recettes de fonctionnement

  de certains équipements (piscines, conservatoires de musique…) ainsi que le financement de certaines manifestations... , culturel, sportif, périscolaires et d’enseignement qui correspondent aux droits d’entrées dans les...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, équilibre budgétaire, distinction dépenses de fonctionnement / dépenses d’investissement, nomenclature comptable, opération d’ordre

• 19 juin 2017 - ref : 0525

  Comment mettre en place une démarche de performance ? Les étapes essentielles

  sportifs/culturels ; développer la collecte des déchets recyclables ; réduire le coût d’entretien... Programmes : gestion des équipements sportifs ; organisation des manifestations...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  performance, missions, programmes, objectifs, indicateurs, plans d’actions

• 1 févr. 2019 - ref : 5063

  La nomenclature par fonction

  les manifestations en faveur de l’image de la ville ; les fêtes, réceptions et cérémonies publiques... les relations institutionnelles avec des instances similaires d’autres pays (culturelles, économiques…) ;...

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Vote, fonction, nomenclature, fonctionnelle, mode

MANIFESTATION CULTURELLE : Santé et sécurité au travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3893078

  L'alcool au travail

  y compris dans les cafeterias, au moment des repas et pendant toute autre manifestation organisée en dehors des repas”...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3888758

  Responsabilités

  ou une infirmité permanente par la violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de sécurité...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3893078

  Maladies chroniques et conduites addictives

  y compris dans les cafeterias, au moment des repas et pendant toute autre manifestation organisée en dehors des repas”...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  que le salarié informe son employeur de son classement en invalidité deuxième catégorie sans manifester... pas un trouble manifestement illicite ou une voie de fait » , la cour n'a pas ordonné la reprise...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3871210

  Acteurs des services de santé

  , psychologique, économique, sociale et culturelle : (...) 2 o  De concourir à la mise... des manifestations de l'état de conscience, évaluation de la douleur ; 20 o ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3893078

  Les drogues au travail

  courante, abusive ou entraîner des manifestations de dépendance. Elles présentent des dangers...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3870322

  Organismes de prévention

   culturel et le décret n o  2003-909 du 17 septembre 2003 FPPA0310027D...

  RH publiques > Médecine du travail

MANIFESTATION CULTURELLE : Santé

• 11 nov. 2019 - ref : sl3893078

  L'alcool au travail

  y compris dans les cafeterias, au moment des repas et pendant toute autre manifestation organisée en dehors des repas”...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3888758

  Responsabilités

  ou une infirmité permanente par la violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de sécurité...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3893078

  Maladies chroniques et conduites addictives

  y compris dans les cafeterias, au moment des repas et pendant toute autre manifestation organisée en dehors des repas”...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  que le salarié informe son employeur de son classement en invalidité deuxième catégorie sans manifester... pas un trouble manifestement illicite ou une voie de fait » , la cour n'a pas ordonné la reprise...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3871210

  Acteurs des services de santé

  , psychologique, économique, sociale et culturelle : (...) 2 o  De concourir à la mise... des manifestations de l'état de conscience, évaluation de la douleur ; 20 o ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl8356040

  Titre III : Passation des marchés (articles 142 à 172)

  d’éducation et de formation professionnelle, services sociaux et sanitaires, récréatifs, culturels et sportifs... les opérateurs économiques à manifester leur intérêt par écrit. ...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 11 nov. 2019 - ref : sl8356040

  Dispositions applicables aux entités adjudicatrices

  d’éducation et de formation professionnelle, services sociaux et sanitaires, récréatifs, culturels et sportifs...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

MANIFESTATION CULTURELLE : Action sociale et solidaire

• 15 mai 2014 - ref : 6774

  Intégrer l’éveil culturel au projet de vie

  inscrire l’éveil culturel comme une nécessité, à l’instar du sommeil, des repas, des actions éducatives... culturel peut se mettre en place sur trois niveaux. Valoriser les compétences internes Proposer... culturel....

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  art, atelier, créativité, culture, curiosité, découverte

• 7 mars 2011 - ref : 1440

  Promouvoir une action d'insertion par la culture

  d’une association culturelle visant les populations maghrébines sur un quartier. Il s’agit de mettre en contact... dans le '>Programme départemental d'insertion (PDI) , avec l'association culturelle de quartier...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion par culture, projet culturel, innovation, expérimentation, lien social, action insertion culture

• 18 févr. 2017 - ref : 10625

  Le fait religieux en Ehpad

  que «  nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation... la manifestation des convictions des salariés si ces restrictions sont justifiées par l’exercice d’autres libertés......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  religion, culte, liberté, laïcité, neutralité, ordre public

• 27 sept. 2017 - ref : 10853

  Fait religieux et accueil du jeune enfant

  même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la loi.  » De même,... des dispositions inscrivant le principe de neutralité et restreignant la manifestation des convictions...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  religion, culte, liberté, laïcité, neutralité, ordre public

• 18 mai 2017 - ref : 2375

  Maîtriser son e-réputation

  quel que soit le contexte : vacances, événement familial ou professionnel, manifestation culturelle, politique ou religieuse…...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  web 2.0, e-réputation, cyber-réputation, identité numérique, réseaux sociaux, recherche d’emploi

• 4 oct. 2014 - ref : 4041

  Des animations pour divertir et stimuler les personnes âgées

  une manifestation incontournable et un véritable repère pour la profession. Des sites internet permettent également...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  animation, objectifs de l’animation, animateur gérontologique

• 4 mars 2019 - ref : 4071

  Élaborer un budget d’animation

  les lois qui régissent le type de manifestation exceptionnelle que vous souhaitez mettre en place....

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  activités, budget prévisionnel, matériel

• 15 mai 2014 - ref : 6844

  Repérer les signes de danger qui doivent alerter les professionnels des structures d’accueil

  de l’alimentation (anorexie, boulimie, vomissements répétés, manifestation d’un état de faim) ; bébé...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  maltraitance, souffrance, signe de maltraitance, maltraitance institutionnelle, trouble du développement, trouble du comportement

• 20 déc. 2017 - ref : 10985

  La nécessaire adaptation du management au nouveau contexte socio-économique

  sur le fonctionnement des Ehpad et les hommes et les femmes qui l’animent. C’est une révolution culturelle que vivent...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  coopération, mobilité, contraintes budgétaires, rentabilité, productivité, génération X

MANIFESTATION CULTURELLE : Marchés publics

• 16 janv. 2019 - ref : 9274

  Donner une autorisation d’occupation temporaire du domaine public : définition et conditions de recours

  d’une manifestation ( CE, 22 janvier 2007, n° 269360, Association des amis des Tuileries ). Délivrée... que de procéder à une publicité préalable à la délivrance du titre, de nature à permettre la manifestation...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

  occupation du domaine public, permis de stationnement, autorisation de voirie

• 21 févr. 2019 - ref : 10406

  Qualification juridique de l’offre de concours

  à cet élu, dans le cadre de la politique de promotion culturelle et touristique de « sa »...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  acceptation, administration contractante, caducité, caractère onéreux, Code de la commande publique, Code pénal

• 10 juil. 2012 - ref : 3182

  Faire face à la découverte de vestiges

  possible sa déclaration au préfet, qui avisera le ministère des Affaires culturelles. C’est, en effet... est représenté par la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC). Veiller à la conservation... à la...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  vestige, déclaration, fouille, ajournement, occupation temporaire

• 14 mai 2019 - ref : 11914

  Article R. 2131-7 du Code de la commande publique

  intéressés à manifester leur intérêt par écrit. Les obligations de publicité et de mise en concurrence... les opérateurs économiques intéressés à manifester leur intérêt par écrit. Que doit-on entendre......

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  marchés publics de services sociaux, services spécifiques, valeur estimée, seuil, avis de publicité

• 24 nov. 2016 - ref : 9958

  Article 35 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  à manifester leur intérêt par écrit. L’avis de préinformation ou un avis périodique indicatif peut couvrir... -ci, notamment : services récréatifs, culturels et sportifs ; services d’hôtellerie, d’hébergement,...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  avis de marché, services sociaux, services spécifiques, publicité adaptée

• 4 févr. 2019 - ref : 4100

  Intégrer le dispositif du 1 % artistique

  Projet culturel... du comité artistique, de supprimer ou de réduire le montant de l'indemnité en cas d'insuffisance manifeste... avis du maître d'œuvre, de l'utilisateur de l'ouvrage et du directeur régional des affaires...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

  bâtiment public, construction, réhabilitation, extension, comité artistique, Drac

• 20 mars 2019 - ref : 10371

  La qualification juridique « discutée » des contrats de mobilier urbain (CMU)

  ou de manifestations culturelles, économiques, sociales ou sportives, est constitutif d’une délégation de service... ou de manifestations culturelles, économiques, sociales ou sportives,...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  activité commerciale, affichage publicitaire, concession, mobilier urbain, risque financier d’exploitation, taxe

• 19 mars 2019 - ref : 10373

  Les contrats de mobilier urbain (CMU) et la police de la publicité extérieure

  -affiches ne peuvent recevoir que l’annonce de spectacles et de manifestations culturelles ; de même... , les mâts porte-affiches sont utilisables mais exclusivement pour l’annonce de manifestations...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  affichage, agent assermenté, agglomération, contrôle restreint, environnement, maire

• 14 nov. 2019 - ref : 9314

  Connaître l’Ordre des architectes

  à Paris. C’est un lieu culturel d’accueil et de convivialité, un lieu d’information et de documentation... . La maison de l’architecture organise de nombreuses manifestations telles que des expositions, ateliers...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

  Ordre des architectes, déontologie, conseil

MANIFESTATION CULTURELLE : Établissements de santé

• 5 juin 2018 - ref : 11169

  La responsabilité des soignants dans le cadre de la fin de vie

  sociale et culturelle  : […] 5° De participer à la prévention, à l’évaluation et au soulagement...

  Accueil > Santé > Responsabilités des professionnels de santé

  fin de vie, soignant et fin de vie, affection grave et incurable, directives anticipées, personne de confiance, limitation de traitement

• 28 mars 2013 - ref : 5270

  Fonction de l’infirmier diplômé d’État (IDE) dans le circuit du médicament

  , sociale et culturelle » . Rôle de l’IDE lors de l’administration médicamenteuse L’implication... observations des manifestations de l’état de conscience ; évaluation de la douleur... ou durable,...

  Accueil > Santé > Maîtrise des risques et de la qualité

  IDE, déclaration et suivi des effets indésirables, éducation thérapeutique du patient

• 12 oct. 2017 - ref : 4880

  La laïcité

  de manifester, dans l’exercice de ses fonctions, ses opinions religieuses. Le fonctionnaire traite de façon... culturel, artistique ou festif, mais non si elle exprime la reconnaissance d’un culte ou une préférence......

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  respect des croyances et des religions, liberté religieuse, charte de la laïcité dans les services publics, principe d’égalité, principe de neutralité, libre choix du praticien

• 25 juin 2015 - ref : 8050

  Quel est l’apport de la loi du 4 mars 2002 au droit de la responsabilité réparatrice ?

  Les assureurs faisant des offres manifestement insuffisantes ou refusant à tort de faire des offres... , au nom de la Commission des affaires culturelles, n° 3263 Sénat  : projet de loi...

  Accueil > Santé > Responsabilités des professionnels de santé

  loi du 4 mars 2002, responsabilité pour faute, responsabilité sans faute, procédures amiables

• 29 mai 2017 - ref : 8605

  Les patients, acteurs du système de responsabilité

  tel est l’impact d’une vision « consumériste » qui en termes socio-culturels ou socio-politiques met... ou égale à 3 mois par la violation manifestement délibérée d’une obligation particulière de prudence...

  Accueil > Santé > Responsabilités des professionnels de santé

  établissement public de santé, établissement de santé privé, établissement de santé d’intérêt collectif, ayant droit

• 11 oct. 2016 - ref : 4712

  Les agences régionales de santé : objectifs généraux, missions, éléments contentieux

  territoriale de Corse) sont soumises à une tutelle de l’État . Celle-ci se manifeste surtout dans le régime... un contrat d’objectifs et de moyens. Le contrôle de l’État sur les ARS se manifeste également... , l’élaboration...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  ARS, établissement public administratif, EPA, missions, coordination, contentieux

• 2 févr. 2012 - ref : 3456

  Les relations entre les établissements publics de santé et les agences régionales de santé (planification, autorisations, contrôles)

  le pilotage de l’activité des établissements publics de santé La tutelle de l’ARS se manifeste... des établissements ; un volet social et culturel. Les contrats sont signés ou révisés au plus tard six...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  tutelle, ARS, contrôle, autorisations, planification, CPOM

MANIFESTATION CULTURELLE : Ressources humaines

• 29 oct. 2019 - ref : 2204

  Embaucher pour une mission temporaire : contrat ou arrêté

  non prévu et limité dans le temps qui a un caractère exceptionnel ( ex. : organisation d’une manifestation... culturelle ). La vacance temporaire d’un emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire (art....

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  arrêté, contrat, mission temporaire, recrutement, activité saisonnière

• 12 oct. 2011 - ref : 2275

  Mettre en place des actions de communication pour le personnel

  ou participation privilégiée à une manifestation culturelle de la compétence de la collectivité…...

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  communication interne, actions de communication, évènements, cérémonies, vœux, noël

• 22 août 2019 - ref : 5994

  Attachés territoriaux de conservation du patrimoine

  sont les suivantes : Filière culturelle Catégorie A Niveau Grade Groupe... ou toute autre manifestation ayant pour objet de faciliter l’accès du public à la connaissance et à...

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières des agents territoriaux

  attaché de conservation du patrimoine, filière culturelle, cadres d’emplois A, catégorie A, régime indemnitaire A, carrière A

• 21 oct. 2019 - ref : 2195

  Recruter sur un emploi temporaire

  ou à la réalisation d’une opération ponctuelle (organisation d’une manifestation culturelle…). Le contrat...

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  centre de gestion, contrat, intérim, remplacement, accroissement temporaire d’activité, besoin temporaire

• 11 nov. 2019 - ref : sl2619235

  Définition et champ d’application

  d’une manifestation sportive, pour laquelle l’agent avait obtenu un ordre de mission, est légal car la compétition... La circonstance que des troubles constituent la manifestation des séquelles d’un...

  RH publiques > Protection sociale

• 4 mai 2015 - ref : 2243

  Reprendre des salariés de droit privé dans le cadre d’un changement de mode de gestion

  par exemple d’une crèche associative, d’une association culturelle gérant une salle de spectacle, d’un service...

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  Transfert d’activité, reprise de personnel, municipalisation, contrat de droit privé, CDI, clauses substantielles

• 2 déc. 2012 - ref : 2272

  Élaborer une charte de bonne conduite pour l’utilisation des nouvelles technologies

  par un agent de son adresse électronique professionnelle, pour le compte de l’association culturelle...

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  charte, nouvelles technologies, bonnes pratiques, NTIC

• 22 août 2019 - ref : 5997

  Conservateurs territoriaux du patrimoine

  sont les suivantes : Filière culturelle Catégorie A Niveau Grade Groupe...

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières des agents territoriaux

  conservateur, conservateur du patrimoine, filière culturelle, cadres d’emplois A, catégorie A, régime indemnitaire A

• 25 juil. 2018 - ref : 8824

  Licenciements liés au comportement de l’agent

  techniques de l’intéressé en matière d’action culturelle ( CE, 20 mai 2016, n° 387105 ). Est justifié...

  Accueil > RH publiques > Les contractuels de la fonction publique

  Licenciement, faute disciplinaire, insuffisance professionnelle, preuve, perte de confiance, prévention d’actes de terrorisme

MANIFESTATION CULTURELLE : Administration locale

• ref : dtou6398

  Exemple de délibération concernant une manifestation culturelle (commémoration dans le cadre des 60 ans de la Libération)

  les conventions et les demandes de subvention dans le cadre d’une manifestation culturelle. L’exemple en question...

  Accueil > Administration locale > Modèles de documents administratifs

  délibération, manifestation, subvention, politique tarifaire, actions, coopération

• ref : dtou6218

  Modèle de cahier des charges d’une manifestation

  de manifestation (culturelle ou sportive). ...

  Accueil > Administration locale > Modèles de documents administratifs

  cahier des charges, destinataires, responsabilités, répartition des tâches, rétroplanning

• 20 janv. 2016 - ref : 9427

  Faire face à une manifestation non déclarée

  par la manifestation qui reçoit cette déclaration. Le maire transmet copie de la déclaration au préfet de département... dans un délai de 24 heures. Le maire peut, si la manifestation est de nature à créer un...

  Accueil > Administration locale > Schémas de procédures administratives

  manifestation, attroupement, absence de déclaration, sommations, dispersion, force publique

• 29 nov. 2016 - ref : 4078

  Promouvoir l’éducation artistique et culturelle en milieu scolaire

  et culturelle en milieu scolaire L’éducation artistique et culturelle en milieu scolaire est régie par l’... arrêté du 1 er juillet 2015 relatif au parcours d’éducation artistique et culturelle et la circulaire......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  éducation, culture, pratiques artistiques, pratiques culturelles, éducation artistique, éducation culturelle

• 29 nov. 2016 - ref : 0914

  Dynamiser les relations entre la direction de l’éducation et l’action culturelle

  Le rôle de la direction de l’éducation dans la politique culturelle locale Les actions... de référentiel pour le parcours d’éducation artistique et culturelle a été adopté par les membres du Conseil... artistique et...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  éducation, culture, pratiques artistiques, pratiques culturelles, éducation artistique, éducation populaire

• 11 mai 2018 - ref : 3437

  20 novembre : Journée internationale des droits des enfants. Organiser une manifestation à cette occasion avec l’Unicef, partenaire incontournable

  des « Villes amies des enfants » , ou qu’elle mène cette action seule, la manifestation peut prendre...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  convention internationale des droits des enfants, Cide, manifestation, partenariats, ville amie des enfants, 119

• ref : dtou6401

  Délibération autorisant le maire à solliciter des subventions pour des manifestations culturelles

  Politique culturelle...

  Accueil > Administration locale > Modèles de documents administratifs

  délibération, subvention, État, département, région, Drac

• 11 juil. 2018 - ref : 2747

  Communiquer sur les manifestations sportives

  même si celle-ci ne traite que d’une manifestation particulière. Parmi ces éléments : la discipline en elle-même,... le type ou la sociologie des pratiquants et surtout l’envie des dirigeants. En soi, toute manifestation......

  Accueil > Administration locale > Communication locale

  disciplines, événements, manifestation, milieu sportif, attractivité, appartenance

• 1 sept. 2016 - ref : 1712

  Présentation des animations estivales et culturelles de la commune

  de notre programmation culturelle pour les mois d’été qui, chacun le sait, sont propices à des temps forts.... participent d’une même démarche : l’animation. La nécessité d’une politique culturelle ambitieuse......

  Accueil > Administration locale > Discours et protocole

  culture, animation, manifestation, festivités, saison culturelle, programmation