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PASSER

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « PASSER » mises à disposition de la fonction publique.

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PASSER dans les ressources documentaires

Définir les objectifs politiques, techniques, économiques voire [...]

L’enjeu pour le système scolaire est de former au numérique les citoyens et les professionnels de demain, qui ne pourraient sans cela, ni exercer la...

09 mai 2019

#TICE #ressources numériques #ENT #TBI #classe mobile #ordinateur de fond de classe #salle informatique #plan Chatel #rapport Fourgous #société de l’information #plan ENR #iPad #iPod

Les opérations d’ordre à passer dès le début de l’exercice ou le vote des [...]

Les comptes budgétaires à mouvementer sont rappelés pour chacune de ces opérations.

27 févr. 2020

#exécution budgétaire #amortissement #rattachement #affectation du résultat

Faire passer la restauration scolaire d’une délégation de service public à [...]

La restauration scolaire est un service public facultatif que la majorité des communes exercent pour le service rendu aux familles.

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29 sept. 2014

#régie #organisation #réglementation #marchés #intégration de personnels #prestation #restauration scolaire

Lancement d’un « Pass’ contraception » dans un lycée

Plus de trente ans après la loi « Neuwirth » de 1967 et la loi « Veil » de 1974, autorisant la contraception, puis l’avortement,...

13 janv. 2012

#contraception #lycéen (ne) #avortement #interruption volontaire de grossesse #mineurs #Planning familial #gratuité #proximité.

Écritures comptables à passer pour les principales opérations effectuées [...]

L’instruction du 21 avril 2006 décrit les écritures qui doivent être passées par les régisseurs d’avances pour les opérations de la régie.

16 sept. 2020

#régisseur #régie #avances #dépenses #comptabilité #opérations

Tableau récapitulatif de la passation des marchés de travaux des entités [...]

Ce tableau vous présente les seuils de procédure et de publicité applicables aux marchés de travaux passés par les entités adjudicatrices.

30 mars 2021

#marché de travaux des entités adjudicatrices #entité adjudicatrice #seuil de publicité #seuil de procédure

Passer d'une logique de structure à une logique de parcours de vie

L'évolution des établissements médico-sociaux (EMS) s'inscrit en droite ligne des lois du 2 janvier 2002...

01 août 2014

Tableau récapitulatif de la passation des marchés de services des entités [...]

Ce tableau vous présente les seuils de procédure et de publicité applicables aux marchés de services passés par les entités adjudicatrices.

15 janv. 2021

#marché de services des entités adjudicatrices #entité adjudicatrice #seuil de publicité #seuil de procédure

Modèle de convention passée entre l’ordonnateur et le comptable public [...]

Ce modèle de convention recense toutes les informations nécessaires pour organiser les relations entre le comptable public et l’ordonnateur quant à...

21 févr. 2020

#convention #ordonnateur #comptable public #délai de paiement

Gérer la passation d’un marché public

S’agissant des achats, L’EPLE est-il une entreprise comme les autres ?

Dans les entreprises privées, la fonction achat recouvre l’ensemble...

11 juil. 2019

#marché #procédure adaptée #publication #pouvoir adjudicateur

Organisme sous convention pour la délivrance des labels HPE en rénovation

Les labels HPE en rénovation ne peuvent être délivrés que par des organismes certificateurs ayant passé une convention avec le ministère en charge de...

21 févr. 2020

#réglementation thermique #énergie #label #bâtiment existant

Organiser les visites médicales obligatoires

 Suite à un accident de service, un de vos agents a été arrêté pendant trois semaines et doit passer une visite médicale de reprise....

03 juil. 2012

#visite médicale d’embauche #visite médicale de reprise #visite médicale périodique #aptitude #examen complémentaire #médecin de prévention #médecin agréé #fiche de poste #SMS #SMR #maladie professionnelle #accident de service

La définition et l’évaluation du besoin dans un marché public

Le nouveau Code de la commande publique s’applique à tous les marchés passés à partir du 1er avril 2019. Pour les marchés...

19 mars 2019

#marché public #contrat #besoin #montant #budget #spécifications techniques

Passer un marché global : connaître les différentes hypothèses

Le marché global déroge au principe selon lequel les marchés doivent être passés en lots séparés.

Toutefois, la possibilité est ouverte pour...

08 janv. 2021

#marché global #marché global sectoriel #conception #réalisation #performance

Détermination du montant de l’attribution de compensation pour les EPCI [...]

Ce document vous permet de calculer l’attribution de compensation en cas de passage en fiscalité professionnelle unique après le 31 décembre 2011 (dispositions...

29 mars 2021

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Modèle de lettre de consultation d’un marché passé selon une procédure adaptée

Ce modèle de lettre de consultation d’un marché passé selon une procédure adaptée répertorie toutes les informations que vous devez transmettre aux candidats :...

20 févr. 2020

#lettre de consultation #marché à procédure adaptée #documents types

Laissez-passer mortuaire au titre de l’accord de Strasbourg

Le transport de corps après mise bière, en dehors du territoire métropolitain, donne lieu à une autorisation préfectorale. Pour limiter les inconvénients...

07 mai 2020

#transport de corps après mise en bière #arrêté préfectoral autorisant le transport international #laissez-passer mortuaire #accord de Strasbourg

Maîtriser les différentes procédures de passation

Les marchés publics sont toujours passés en application du Code de la commande publique (CCP), lequel prévoit des procédures de...

25 sept. 2019

#marchés publics #procédure adaptée #procédure formalisée #procédure négociée

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