PASSER
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Ressources documentaires
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Formation
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PASSER : actualités
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31 août 2018 - ref : 69039
Passer illégalement un marché global ne permet pas la poursuite de l’exécution du contrat
Commande publique, Allotissement, Contentieux des marchés, Marchés globaux -
12 mars 2012 - ref : 8724
Contrat d’engagement éducatif : passera, passera pas?
Statut, Agents non titulaires, Animation, Centres de loisirs -
21 janv. 2011 - ref : 10936
Nicolas Sarkozy annonce une remise à plat de la masterisation
« Passer d'un niveau licence à un niveau master ne suffit pas », a déclaré Nicolas...
Éducation -
2 oct. 2013 - ref : 17010
Comment passer ses contrats d’emprunt ?
selon laquelle « les marchés passés en application du code des marchés publics ont le caractère de contrat administratif...
Finances locales -
20 juil. 2015 - ref : 28743
L’Élysée doit passer plus de marchés publics
Achats -
4 janv. 2010 - ref : 14308
Ne passez plus de marchés de définition !
Acheteur public -
5 nov. 2009 - ref : 14022
Ils sont passés aux énergies renouvelables
, lui, va même plus loin : « Ce type de projet passe par un vaste programme de sensibilisation... ». Tous les acheteurs publics qui sont déjà passés par là insistent sur la nécessité absolue de bien définir ses besoins......
Énergie, Énergies renouvelables, Éolien -
4 févr. 2019 - ref : 78276
Pass Culture pour les jeunes : l’expérimentation est lancée
’expérimentation du Pass Culture. Depuis cette date, dans cinq départements - Bas-Rhin, Finistère, Guyane, Hérault, Seine... , ce vendredi 1er février 2019. Le Pass Culture se présente sous la forme d’une application...
Jeunesse, Accessibilité, Culture, Loisirs -
2 mars 2018 - ref : 62871
Le "Pass culture" sera lancé dans quatre départements en septembre
Le Pass, qui figurait dans le programme d'Emmanuel Macron, sera testé avant, dès le deuxième... et de représentation réservés ». © Agence France-Presse 2018 Le "Pass culture", dispositif qui vise...
Jeunesse, Applications mobiles, Culture, Loisirs
PASSER : ressources documentaires
PASSER : Finances et comptabilité
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21 mars 2019 - ref : 7939
Passer de l’analyse des critères qualitatifs à la note
L’expérience sur des marchés passés vous permettra de simuler différentes valeurs et leur impact...
analyse des offres, notation des critères, classement des offres, qualité, méthode d’analyse, note -
13 déc. 2012 - ref : 5470
Les conventions d’objectifs passés avec des associations
association, convention d’objectifs -
ref : dtou554
Exemple de liste de contrats passés et de leurs caractéristiques
endettement, renégociation, gestion dette, opérations de marché -
ref : dtou7343
Écritures comptables à passer pour les principales opérations effectuées par les régisseurs de recettes
régisseur, régie, recettes, comptabilité, opérations -
ref : dtou7346
Écritures comptables à passer pour les principales opérations effectuées par les régisseurs d’avances
régisseur, régie, avances, dépenses, comptabilité, opérations -
ref : dtou4873
Les opérations d’ordre à passer dès le début de l’exercice ou le vote des décisions budgétaires
exécution budgétaire, amortissement, rattachement, affectation du résultat -
ref : dtou3857
Détermination du montant de l’attribution de compensation pour les EPCI passant en FPU après le 31/12/2011
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ref : dtou6803
Exemples de comptabilisation de l’aide du fonds de soutien
Ces quatre exemples illustrent les écritures comptables à passer, tant sur le remboursement...
emprunt structuré, remboursement anticipé, indemnité de remboursement, fonds de soutien -
7 mai 2019 - ref : 0023
Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, améliorer et affiner son fonctionnement
globale inscrite dans la durée, besoin éventuel de passer d’une procédure adaptée à une procédure... formalisée, etc.). Avant que vous ne passiez vos commandes , ce suivi vous permet de dresser un bilan... ou accords-cadres...
nomenclature achat, suivi, article 27, seuils
PASSER : Santé et sécurité au travail
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Informatisation en santé au travail
) ; mesures de sécurité (Internet ou non, protection par mot de passe, droits d'accès, autres mesures... à chaque saisie du mot de passe nécessaire à l'entrée dans le logiciel quels que...
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17 juin 2019 - ref : sl3871371
Domaines d'intervention et moyens du médecin du travail
du salarié ; de prendre connaissance de son passé médical ou en cours... des visites médicales. L'éducation sanitaire, le recueil des parcours professionnels, du passé......
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Dossier médical en santé au travail
avec le poste de travail, la passé professionnel ou un intérêt dans l'évaluation poste de travail/santé... ou un passé de dépendance aux drogues dures (l'article 38 précise que ce droit d'opposition ne s'applique... ...
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17 juin 2019 - ref : sl3870105
Évolution
celle des conditions de travail qu'elle a générées au cours du temps. Par ailleurs, on ne saurait également passer...
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17 juin 2019 - ref : sl3871210
Fonctionnement des services de santé
devront passer des conventions avec les CARSAT qui seront annexées au CPOM. Les services... de santé au travail, en particulier les services professionnels du BTP, pourront passer convention...
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17 juin 2019 - ref : sl3870577
Responsabilités
: toute personne physique ou morale passant un contrat avec un médecin doit le faire par écrit... Lorsqu'il choisit d'exercer dans le secteur public, le médecin du travail, généralement, passe......
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17 juin 2019 - ref : sl3871371
Statuts du médecin du travail
) relatif au contrat passé entre les médecins du travail et les établissements mentionnés à l'article 2... du travail CTRAV , les contrats passés avec les médecins du travail... interentreprises...
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17 juin 2019 - ref : sl3871210
Différents types de services
passé dans un service médical de main-d'œuvre. Cette attestation est conservée par l'employeur.... prescrits au personnel. Il passe les marchés avec les prestataires de services... public passe...
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Sommeil et santé au travail
. On parle d'inefficacité du sommeil quand le rapport « temps du sommeil sur temps passé au lit... de plus en plus longs qui empiètent sur les périodes de repos, des temps plus ou moins longs passés devant...
PASSER : Santé
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17 juin 2019 - ref : sl2962602
Le marché public est un contrat passé avec un opérateur économique public ou privé
Marchés passés entre deux personnes publiques Marché public... marché passé entre deux personnes publiques L’intervention des personnes... auquel elles sont soumises ne...
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17 juin 2019 - ref : sl8356040
Titre V : Dispositions relatives au contrôle (article 174)
s’appliquent aux marchés publics et accords-cadres passés par les entités adjudicatrices définies à l’article... dans lesquelles sont préparés, passés et exécutés les marchés et conventions de délégation de service public,...
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17 juin 2019 - ref : sl8356040
Titre II : Dispositions générales (article 141)
) Les dispositions du titre II de la première partie s’appliquent aux marchés publics et accords-cadres passés... et prix des marchés, légalité des avenants) sont entièrement applicables aux marchés passés...
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17 juin 2019 - ref : sl8356040
Titre IV : Exécution des marchés (article 173)
s’appliquent aux marchés publics et accords-cadres passés par les entités adjudicatrices définies à l’article... et aux sûretés financières s’appliquent aux marchés passés par les entités adjudicatrices : versement d’avance...
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17 juin 2019 - ref : sl2962785
La procédure des marchés publics de services de l’article 30 du CMP
qu’un marché sera passé sans publicité, voire sans mise en concurrence s’il apparaît que de telles formalités... à des spécifications techniques prévues au profit des marchés passés selon la procédure adaptée à l’article 6 I......
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17 juin 2019 - ref : sl8357007
Titre premier (article 292)
de la première partie du présent code et une activité relevant de sa deuxième partie, passer un seul marché... ou passer deux marchés distincts, mais ce choix ne peut être effectué dans le but de soustraire ces marchés......
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17 juin 2019 - ref : sl8357007
Marchés mixtes
de la première partie du présent code et une activité relevant de sa deuxième partie, passer un seul marché... ou passer deux marchés distincts, mais ce choix ne peut être effectué dans le but de soustraire ces marchés......
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17 juin 2019 - ref : sl2963478
Expérimenter les procédures dématérialisées avant l'échéance de 2010
passés selon une procédure de type appel d'offres ouvert ou restreint, concours ouvert ou restreint... que les marchés passés selon une procédure adaptée ne sont pas concernés par l'expérimentation... de marchés passés...
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17 juin 2019 - ref : sl8356279
Titre premier : Champ d’application et principes fondamentaux (articles 176 à 184)
et accords-cadres passés par les services de la défense, les dispositions du présent code... , de recourir à la troisième partie du code des marchés publics pour passer leurs marchés de défense... juin 2005 relative aux...
PASSER : Action sociale et solidaire
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10 févr. 2015 - ref : 4282
Passer une commande publique en faveur de l’insertion
des marchés publics , peuvent être également passés en procédure adaptée. Peut-on ajouter un nouveau... . Ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques...
Insertion, commande publique, marchés publics, prestation de service, chantiers d’insertion, insertion par l’activité économique -
ref : dtou114
Préparer et passer un entretien d’embauche
entretien embauche -
16 avr. 2014 - ref : 7299
Réaliser une analyse des besoins sociaux en interne ou passer par un prestataire ?
Décider de faire en interne ou de passer par un prestataire, préciser quel type de prestataire... /CIAS ou plusieurs partenaires, il est donc recommandé de passer par un prestataire externe , qui sera garant de l’objectivation...
prestataire, cabinet d’études, chargé de mission, cahier des charges -
19 avr. 2012 - ref : 4401
Élaborer le plan de soins personnalisé du patient à domicile du SSIAD
particulières Passer prendre les clés en arrivant chez la gardienne de l’immeuble. Les redéposer... Observations et remarques et consignes particulières Passer prendre les clés en arrivant chez la gardienne...
Évaluation globale, visite à domicile, coordination, patient, service de soins infirmiers à domicile, SSIAD -
30 janv. 2018 - ref : 10953
Démarche qualité dans un SAVS : les points de vigilance
de J.-F. Chossy de 2011, « Passer de la prise en charge… à la prise en compte », suppose que les structures... « Passer de la prise en charge… à la prise en compte », novembre 2011 Abréviations...
SAVS, appartements en ville, point de vigilance -
26 avr. 2018 - ref : 7347
Diffuser l’information dans le journal municipal
Quels que soient son rythme de parution et sa pagination, il fonctionne comme une mini-agence de presse . Passer d’un simple...
communication, pédagogie, information, presse territoriale, journal municipal, magazine -
19 sept. 2014 - ref : 7693
Réaliser un film sur les missions du CCAS/CIAS
afin d’obtenir un devis. Passer un marché public Au-delà de 15 000 € HT , vous êtes tenu...
communication, vidéo, film, transparence, information -
13 mai 2015 - ref : 5567
La position des CD sur la qualité et l’évaluation
d’action suite à votre évaluation interne . » Passer progressivement d’une culture de moyens...
stratégie qualité, démarche qualité, enjeux de qualité, valeurs sur la qualité, qualité et schéma -
4 juin 2014 - ref : 4206
Mettre en œuvre la prospective financière
financière de l’établissement ? Passer du diagnostic à la prospective Mais qu’est-ce...
plan d’investissements, CPOM, charges induites, autofinancement
PASSER : Marchés publics
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22 janv. 2019 - ref : 10697
Passer une procédure avec négociation
avec négociation lorsqu’il passe un marché public qui a pour unique objet des prestations de conception... Les marchés publics passés selon une procédure avec négociation doivent faire l’objet d’un avis de marché......
négociation, procédure formalisée, égalité de traitement, conception -
16 janv. 2019 - ref : 9282
Passer la convention de mandat
mandat, mandataire, missions, opération de travaux, convention de mandat -
4 mars 2019 - ref : 2995
Passer un appel d’offres ouvert
injustifié à une entreprise par un acte contraire à la réglementation. Peut-on passer un appel... d’offres en dessous du seuil des marchés passés selon une procédure adaptée ? Dans le cas...
appel d’offres ouvert, appel d’offres restreint, procédure -
18 janv. 2019 - ref : 3141
Passer un marché en conception-réalisation
de conception-réalisation : cf. '>Passer un marché global : connaître les différentes hypothèses . Le maître d’ouvrage... de conception-réalisation : cf. '>Passer un marché global : connaître les...
conception-réalisation, maître d’ouvrage, groupement d’opérateurs économiques, loi MOP, opérateur économique -
15 févr. 2019 - ref : 3142
Passer un accord-cadre à marchés subséquents
un contrat cadre sur lequel le pouvoir adjudicateur peut s’appuyer pour passer des marchés subséquents, c... . Pour les accords-cadres à marchés subséquents passés par les entités adjudicatrices (EDF, GDF, SNCF…), la durée... de commandes ( cf. '>...
accord-cadre, montant maximum, montant minimum, article 76, marché subséquent -
7 juin 2019 - ref : 3143
Passer un accord-cadre à bons de commande
, l'accord-cadre à bons de commande doit être passé selon une procédure d’appel d’offres. Sauf cas... de commande est qualifié de multi-attributaire . Le pouvoir adjudicateur passe alors les commandes... à bons de...
bons de commande, DQE, BPU, accord-cadre, montant maximum, montant minimum -
11 avr. 2019 - ref : 4391
Passer un marché de prestations de formations
spécifiques pouvant être systématiquement passés en procédure adaptée et ce, quel que soit le montant... d’engagement doit être conçu en fonction de la nature du marché que vous souhaitez passer : accords... que les...
formation, ressources humaines, prestation de formation -
11 avr. 2019 - ref : 4466
Passer un marché d’étude
par an, la première approche est en générale retenue. En revanche, si votre administration passe un grand... de la commande publique ( ex. : services sociaux et sanitaires, culturels ), vous pouvez éventuellement passer... ( cf. '>...
étude, prestation intellectuelle, CCAG-PI -
11 avr. 2019 - ref : 6189
Passer un marché de prestations d’intérim
d’absence de prise en charge, de passer un marché pour couvrir les besoins de prestations relevant des cas...
Marchés publics, intérim, travail temporaire
PASSER : Établissements de santé
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20 déc. 2017 - ref : 11004
Les permanences d’accès aux soins de santé (PASS)
PASS... , tels qu’ils sont définis par circulaires […] . » Les permanences d’accès aux soins de santé (PASS) ont été créées... ainsi que des traitements qui sont délivrés gratuitement à ces personnes. » PASS...
PASS, précarité -
ref : dtou7865
Organiser une permanence d’accès aux soins de santé – Recommandations et indicateurs
PASS... de réflexion sur les modes d’organisation d’une PASS et sur l’évaluation des services qu’elles rendent...
PASS, recommandations, organisation, mise en place -
18 janv. 2018 - ref : 4744
Comment assurer l’accès aux soins des personnes démunies ?
. Un dispositif institué au niveau même de l’établissement public de santé, les PASS La loi de lutte... d’accès aux soins (PASS). Cette permanence a pour but d’accueillir les personnes en situation de précarité......
précarité, accès aux soins, personnes démunies -
20 mars 2013 - ref : 5355
Comment rationaliser les organisations en charge de la gestion des médicaments ?
de mouvements logistiques trop nombreux. L’optimisation du stock passe par la connaissance précise... des stocks passe par la mise en place d’une dotation pour besoins urgents, adaptée sur les plans quantitatif......
armoire sécurisée, circuit, PUI, efficience -
14 mars 2013 - ref : 5362
Qu’est-ce qu’une informatisation performante du circuit du médicament ?
le temps passé à prescrire grâce notamment à l’utilisation de protocoles. Administration :... , permet de gagner du temps infirmier au profit du temps passé avec le patient. La gestion informatique...
informatisation, performance, plan de soins informatisé, système robotisé, constitution de fichiers -
31 mars 2015 - ref : 6554
Employeurs multiples
d’activité passé dans l’établissement hospitalier H par l’agent X est de 60 %. Cet agent... de leur temps passé sur chacun de leur emploi. Les plafonds de Sécurité sociale et Ircantec sont déterminés... au...
employeurs multiples, plusieurs employeurs -
24 févr. 2012 - ref : 3593
Les visites de services hospitaliers par la délégation du CHSCT
au dialogue social est fortement recommandée. Pour autant, un accord peut être passé avec les membres... de travail. Ce crédit d’heures prend en compte le temps passé aux activités suivantes :...
CHSCT, visite programmée, visite non programmée, règlement intérieur, crédit d’heures, formation -
18 juil. 2014 - ref : 3581
Les modalités d’avancement du personnel médical : les assistants
des hôpitaux est un contrat écrit passé avec le directeur de l’établissement public de santé. L’assistant...
conditions et procédure de recrutement d’un assistant des hôpitaux, assistant généraliste ou assistant spécialiste, établissement public de santé, loi HPST, avancement, échelons -
13 févr. 2015 - ref : 7412
L’indemnité d’engagement de service public exclusif du personnel médical
de 3 ans passé avec le directeur de l’établissement, selon le modèle annexé à l’arrêté ministériel... , l’avenant au contrat est passé dans les mêmes formes que le contrat initial pour la durée du contrat restant......
indemnité d’engagement de service public, primes, indemnités
PASSER : Ressources humaines
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28 sept. 2017 - ref : 10854
Élaborer un plan de management
Passer du projet politique au plan de management Les collectivités territoriales évoluent... des directions et des services et à identifier les besoins d’adaptation à court et moyen termes. Passer du plan...
management, orientations stratégiques, projet d’administration, projet de service, plan de management -
13 nov. 2018 - ref : 12618
Développer l’intelligence collective
et la confiance du manager. Passer d’un management directif à un management participatif L’intelligence...
management, facilitation, participation, responsabilisation, intelligence collective, management participatif -
3 mai 2016 - ref : 9650
Conduire un projet : les obstacles à éviter
Attention Passer directement de la première à la dernière phase est extrêmement risqué et ne permet...
projet, obstacles, risques, résistance au changement, mitigation -
5 mars 2013 - ref : 5730
L’accueil sécurité dans la collectivité
par un manque d’information relatif aux dangers de telle ou telle machine. Passer le relais...
accueil, formation, sécurité -
ref : dtou7137
Exemple de fiche métier : agent des services techniques en milieu rural
Des missions aux activités, en passant par les compétences et les conditions d’accès, cet exemple...
fiche métier -
ref : dtou7184
Modèle de trame de règlement intérieur du comité technique
De la composition du comité technique à ses compétences en passant par l’organisation des séances...
règlement intérieur, comité technique, modèle -
ref : dtou7684
Check-list : informations à relever lors de l’exercice d’évacuation
de l’exercice d’évacuation en suivant les étapes clés, de l'alerte jusqu'à l'accueil des pompiers, en passant...
exercice d’évacuation, incendie -
ref : dtou6312
Les classes de protection des EPI
Des vêtements de signalisation aux chaussures de sécurité, en passant par les lunettes...
EPI, classe de protection -
ref : dtou7005
Modèles d’arrêtés de reclassement
Selon qu’un reclassement reste possible au même grade ou qu’il faille en passer par un détachement dans un autre cadre...
santé, reclassement, comité médical, inaptitude, médecine professionnelle, détachement
PASSER : Administration locale
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24 sept. 2018 - ref : 7144
Passer à la logistique urbaine durable
distribution, e-commerce, plan de déplacement urbain, espace logistique urbain, terminaux fluviaux et ferroviaires, normes environnementales -
26 févr. 2014 - ref : 7221
Passer à l'économie circulaire
économie circulaire, écologie industrielle, réemploi, réutilisation, recyclage, filière REP -
18 janv. 2019 - ref : 3141
Passer un marché en conception-réalisation
de conception-réalisation : cf. '>Passer un marché global : connaître les différentes hypothèses . Le maître d’ouvrage... de conception-réalisation : cf. '>Passer un marché global : connaître les...
conception-réalisation, maître d’ouvrage, groupement d’opérateurs économiques, loi MOP, opérateur économique -
15 févr. 2019 - ref : 3142
Passer un accord-cadre à marchés subséquents
un contrat cadre sur lequel le pouvoir adjudicateur peut s’appuyer pour passer des marchés subséquents, c... . Pour les accords-cadres à marchés subséquents passés par les entités adjudicatrices (EDF, GDF, SNCF…), la durée... de commandes ( cf. '>...
accord-cadre, montant maximum, montant minimum, article 76, marché subséquent -
2 sept. 2013 - ref : 6389
Passer une convention d’objectifs avec une association
association, convention d’objectifs -
11 avr. 2019 - ref : 2689
Passer un marché public avec une régie publicitaire
. Pour être en conformité avec la réglementation des marchés publics, vous passerez deux contrats différents... du marché passé avec une régie publicitaire est considéré comme gratuit et qu’il entraîne des recettes......
publicité, régie publicitaire, bulletin municipal, marché public, collecte, recettes -
19 déc. 2011 - ref : 2691
Comment passer un accord-cadre pour des prestations de communication ?
donc des clauses vous prémunissant contre une entente de ces derniers aboutissant à survaloriser les prix. Passer...
accord-cadre, marché public, prestataire, prestation, procédure d’attribution -
ref : dtou1930
Laissez-passer mortuaire au titre de l’accord de Berlin
laissez-passer mortuaire... relatifs au transport des corps, certains États se sont entendus pour utiliser un « laissez-passer...
transport de corps après mise en bière, arrêté préfectoral autorisant le transport international, laissez-passer mortuaire, accord de Berlin -
ref : dtou1931
Laissez-passer mortuaire au titre de l’accord de Strasbourg
laissez-passer mortuaire... relatifs au transport des corps, certains États se sont entendus pour utiliser un « laissez-passer...
transport de corps après mise en bière, arrêté préfectoral autorisant le transport international, laissez-passer mortuaire, accord de Strasbourg
PASSER : forum
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Marchés publics 20 févr. 2019
Erreur levée tranche optionnelle
Aotearoa
Afin de régulariser tout cela, quelle est la meilleure démarche à suivre? Passer par une clause de réexamen (avenant)...
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Marchés publics 26 mars 2019
Erreur levée tranche optionnelle
monsieur-niay-do
Afin de régulariser tout cela, quelle est la meilleure démarche à suivre? Passer par une clause de réexamen (avenant)...
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Marchés publics 16 sept. 2015
Avenant de prolongation - marché annulé
noelle.catherine
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