QUALITÉ DES SOINS

QUALITÉ DES SOINS : ressources documentaires

QUALITÉ DES SOINS : Finances et comptabilité

• 20 févr. 2014 - ref : 0337

  La taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage ou un incinérateur de déchets ménagers

  de l’installation au 1 er janvier de l’année d’imposition. La taxe est établie et recouvrée par les soins... des rapports annuels sur la qualité et la gestion du service d’élimination des déchets. Vous pouvez...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ADEME, déchets, déchets ménagers, incinérateur, REOM, stockage

• 24 mai 2017 - ref : 8980

  Décider de créer une commune nouvelle

  tels qu’une école maternelle, le maintien de commerces de proximité, l’accès à une structure de soins... Une commune déléguée n’a pas la qualité de collectivité territoriale, contrairement à la commune nouvelle....

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  commune nouvelle, fusion, mutualisation, moratoire, bonification, commission de préfiguration

• 9 nov. 2017 - ref : 0518

  Objectifs et apports d’une étude de coûts

  la qualité du service rendu, qui doit rester la référence première de votre action....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  contrôle de gestion, optimisation, performance, efficience, efficacité

• 30 nov. 2015 - ref : 5140

  Le régisseur et son suppléant

  émis par ses soins et non débités, les chéquiers et/ou la carte bancaire et le solde du compte...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Régisseur, titulaire, intérimaire, mandataire suppléant, sous-régisseurs, agent de guichet

• 16 mars 2015 - ref : 0421

  Connaître les subventions du conseil départemental

  et/ou handicap moteur), ainsi que la qualité de votre organisation administrative et financière,...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  conseil départemental, département, subventions, aides financières, collectivités territoriales

• 9 sept. 2016 - ref : 7932

  Les autres contrats de territoire ou territoriaux

  la ville durable, le droit à un environnement sain et de qualité et la lutte contre la précarité...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRSD, contrat de ville, CUCS

• 30 avr. 2014 - ref : 0544

  Identifier les risques pour construire une communication financière responsable

  avec le service financier de la commune, constitue également une source d’informations de qualité. Élaborée... décisionnelles des syndicats et communautés, ou ne vous restituent pas les éléments financiers, prenez soin...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  consolidation, communication, périmètre, risque, emprunt, satellite

QUALITÉ DES SOINS : Administration locale

• ref : dtou4451

  Déclaration préalable de soins de conservation

  Cette déclaration est destinée à la mairie et remplie par les personnes ayant qualité...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  soins, conservation, thanatopraxie, déclaration préalable

• 24 févr. 2018 - ref : 5754

  La déclaration de soins de conservation

  Avoir connaissance des techniques de soins de conservation Les soins de conservation... des collectivités territoriales ). Les opérations de soins sont effectuées par des personnes diplômées (diplôme......

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  décès, mort, soins de conservation, thanatopraxie, thanatopracteur, transport de corps

• 5 juil. 2016 - ref : 1330

  Identifier la personne ayant qualité pour pourvoir aux funérailles

  au plus proche parent et non à la personne ayant qualité pour pourvoir aux funérailles) pourra être opérée... sur l’organisation des obsèques du défunt. A noter La personne ayant qualité pour pourvoir aux funérailles......

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  funérailles, obsèques, inhumation, crémation, transport de corps, soins de conservation

• 13 juil. 2016 - ref : 5771

  Recevoir la déclaration préalable des soins de conservation ou de moulage

  sont le froid et les procédés chimiques. Les soins de conservation du corps sont à distinguer de l’habillage... et des soins cosmétiques. Le froid consiste à appliquer de la glace carbonique sur différentes parties......

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  soins, conservation, thanatopraxie, art restaurateur, formolisation, soins somatiques

• ref : dtou4477

  Déclaration préalable (soins, moulage, transport de corps)

  Cette déclaration est destinée à la mairie et remplie par les personnes ayant qualité...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  soins, conservation, thanatopraxie, soins somatiques, moulage, empreintes

• 21 avr. 2016 - ref : 1327

  Organiser le transport du corps avant mise en bière

  Remarque Grâce à l’amélioration des techniques, les soins de conservation ne sont plus obligatoires... pour le transport des corps sans mise en bière. Toutefois ces soins sont conseillés aux familles... par la...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  décès, transport de corps avant mise en bière, soins de conservation

• 22 mai 2017 - ref : 4549

  L’inhumation : avant la cérémonie

  Les soins de conservation du corps Sauf autopsie ou situation exceptionnelle, ces soins... du défunt. C’est pourquoi ils doivent être réalisés par des thanatopracteurs diplômés. Ces soins... du...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  caveau provisoire, cercueil (fermeture), chambre funéraire, dépôt temporaire, moulage, prothèse (pile au lithium)

• 31 août 2018 - ref : 11248

  L’EPCI et les politiques de santé

  de santé pluriprofessionnelles Afin de faciliter l’accès aux soins de l’ensemble de la population,... des professionnels de santé assurant des activités de soins sans hébergement et participant à des actions... à l’amélioration...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  Politique de santé, répartition et exercice des compétences, EPCI

• 16 sept. 2017 - ref : 5765

  Organiser les obsèques

  R. 2213-8 du CGCT), la déclaration préalable de soins de conservation (article R. 2213-2-2 du CGCT),... la personne qui a qualité à pourvoir aux funérailles effectue les démarches. Elle donne pouvoir à l’opérateur...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  décès, déclaration de décès, pompes funèbres, tombe, sépulture, certificat de décès

QUALITÉ DES SOINS : Marchés publics

• 4 mars 2014 - ref : 7499

  Les référentiels de qualité applicables aux entreprises

  à l’assurance qualité L’objectif de la norme ISO 9001 est d’amener l’entreprise qui décide de l’appliquer... concernant l’organisation que doivent adopter les organismes qui souhaitent assurer la qualité de leur prestation......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  certification, ISO 9001, ISO 14001, qualification professionnelle, diplôme, attestation de capacité professionnelle

• 27 sept. 2017 - ref : 9218

  Demander des échantillons, prototypes ou essais pour évaluer la qualité des offres

  de leur offre (il s’agissait en l’espèce de produire à l’appui de l’offre un rapport de contrôle qualité... pour juger de la qualité d’un équipement, de le voir et de pouvoir l’essayer. C’est pourquoi,... exemple,...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  échantillons, maquettes, prototype, essai, démonstration, rapport d'essai

• ref : dtou1551

  Construction d’un critère d’éco-responsabilité par l’étude de la qualité écologique des produits de soin pour bébé

  produits de soin...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  éco-responsabilité, produits de soin, bébé, petite enfance

• 4 févr. 2011 - ref : 0171

  Évaluer la qualité de prestations intellectuelles : modalités contractuelles, opérations de vérification, décision

  la qualité de votre marché de prestations intellectuelles, vous devez au préalable définir vos besoins... sont l’occasion d’apprécier la qualité de votre marché de prestations intellectuelles. Par conséquent, ne négligez......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  prestations intellectuelles, évaluation, qualité, admission, vérification

• 27 juin 2017 - ref : 2166

  Intégrer dans un marché public de produits de soin pour bébé des enjeux de développement durable

  au candidat  dans le cahier des charges ce qu’il entend par qualité écologique sur le type de produit... de qualité écologique » ; « Acquisition de produits de soin à destination de la petite enfance......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, petite enfance, produits de soin, liniments, crème pour le change, lingettes jetables

• 18 mai 2012 - ref : 4527

  Les grands principes de la démarche HQE et les principales étapes de la programmation environnementale

  et Habitat » et à lancer plusieurs réalisations expérimentales sur la « haute qualité... NF EN ISO 8402 « Management de la qualité et assurance de la qualité  », une...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  construction publique durable, développement durable, HQE, programmation environnementale, labels internationaux

• 10 févr. 2018 - ref : 9271

  Identifier les cas où les maîtres d’ouvrage privés sont soumis à la loi MOP

  les besoins à satisfaire, les contraintes et exigences de qualité sociale, urbanistique, architecturale,... du maître d’œuvre, la signature du contrat de maîtrise d’œuvre après approbation par ses soins du choix......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  maître d’ouvrage, maîtrise d’ouvrage publique, maître d’ouvrage privé

• 25 juin 2016 - ref : 0212

  Traiter un mémoire en réclamation : instruction, conditions de réclamation, délais de réponse

  En principe, seul le titulaire du marché (ou son représentant) a qualité pour réclamer,... Il en résulte que seules seront recevables les réclamations formulées ou transmises par ses soins (CE,...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  mémoire, réclamation, préjudice

• 25 sept. 2012 - ref : 4916

  Les cibles HQE relatives à l’environnement intérieur

  est inférieure à la température intérieure. La qualité de cette ventilation est principalement liée... l’obtention des conditions de confort reste une qualité d’usage qui est liée à la volonté de réduire... sont performants ;...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  développement durable, construction publique durable, HQE, cibles HQE, cibles de confort, confort hygrothermique

QUALITÉ DES SOINS : Ressources humaines

• 18 juin 2018 - ref : 6512

  Directeur des soins

  infirmiers, de rééducation et médico-techniques . En sa qualité de président de la commission des soins... Notre conseil Veillez à ce qu’il soit procédé au détachement en qualité d’élève directeur...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  directeur des soins, personnel de direction, catégorie A

• 12 janv. 2018 - ref : 6515

  Infirmiers en soins généraux et spécialisés

  et médico-technique. Les infirmiers en soins généraux et spécialisés peuvent être recrutés directement en qualité... n° 2010-1139 du 29 septembre 2010  crée le nouveau statut du corps des infirmiers...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  IDE, IBODE, IADE, puéricultrice, réforme LMD, nouvel espace statutaire

• 3 févr. 2016 - ref : 9143

  Indemnité pour les médecins libéraux désignés en qualité de responsables de la coordination des activités médicales

  libéral à participer à l’exercice des missions de service public ainsi qu’aux activités de soins... ces praticiens peuvent être désignés en qualité de responsables de la coordination des activités médicales (CAM),......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnités, médecin libéral, coordination d’activités médicales

• 8 févr. 2012 - ref : 4326

  La gouvernance de l’établissement public de santé : la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques, instance consultative

  Composition de la CSIRMT La commission des soins permet une représentation des professionnels... des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques. Les représentants élus constituent... intérieur, détermine...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  ARS, commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques, instances représentatives du personnel, coordinateur général des soins

• 20 févr. 2017 - ref : 3601

  Cadres réglementaires des gardes et astreintes conformément à la définition de la permanence des soins en établissements de santé ?

  et de la qualité des soins dans son service Ce tableau à caractère prévisionnel doit être porté à la connaissance... ou des jours fériés la sécurité des malades hospitalisés ou admis d’urgence et la permanence des soins...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  permanence des soins en établissements de santé (PDSES), indemnités de gardes et astreintes, tableau de garde, temps de travail additionnel, garde, astreinte

• 13 janv. 2016 - ref : 9167

  Les personnels des centres de soins, d’enseignement et de recherche dentaires des CHU

  de recrutement de certains fonctionnaires civils de l’État, peuvent demander à poursuivre, en qualité... au sein des services de soins des CSERD des centres hospitaliers régionaux ainsi qu’au sein des UFR... centre de...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  personnels hospitaliers et universitaires des CSERD, CSERD, CHU, praticiens « bi-appartenant », professeurs, consultants

• 6 juin 2018 - ref : 6577

  Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d’enseignement et de recherche dentaires

  Indemnités de participation à la permanence des soins Types d’indemnité Montants mensuels 1)... certaines d’entre elles sont exclusivement salariales ou patronales. Les AHU des CSERD qui n’ont pas la qualité...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  personnels hospitaliers et universitaires des CHU, CHU, bi-appartenant, AHU, CSERD

• 2 févr. 2012 - ref : 3456

  Les relations entre les établissements publics de santé et les agences régionales de santé (planification, autorisations, contrôles)

  des établissements concernés. De même, lorsque la qualité et la sécurité des soins le justifient... de qualité et de sécurité des soins et les engagements d’amélioration de la qualité...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  tutelle, ARS, contrôle, autorisations, planification, CPOM

• 27 oct. 2016 - ref : 9134

  Prime de responsabilité pour certains internes

  On leur reconnaît la qualité de « praticien en formation spécialisée » et à ce titre ils participent... générale lorsqu’ils accomplissent un stage autonome en soins primaires ambulatoires supervisé (SASPAS).......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  prime, internes, responsabilité

QUALITÉ DES SOINS : Action sociale et solidaire

• 2 avr. 2014 - ref : 5697

  Le droit à la qualité et à la sécurité des soins

  L’affirmation du droit à la qualité et à la sécurité des soins Une affirmation générale... à tout patient accueilli dans le cadre de ces missions : 1° L’égal accès à des soins de qualité...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  qualité des soins, sécurité des soins, coordination des soins, médecin coordinateur, haute autorité de santé, soulager la douleur

• 4 juin 2014 - ref : 4170

  Élaborer et suivre un projet de soins

  à l’organisation des soins, aux aides et aux soins spécifiques, à l’établissement dans son environnement), l’outil... en matière de gestion des soins et des risques et de dégager des axes d’amélioration donnant lieu......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  projet de soins, dossier médical, dossier de soins, convention

• 30 avr. 2012 - ref : 4180

  L’unité de soins spécifiques Alzheimer

  afin que le lien créé soit de qualité et puisse perdurer dans le temps avec l’avancée de la maladie. Le personnel... et permettant la réalisation d’activités adaptées. Les pôles d’activités et de soins adaptés (Pasa)......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  Alzheimer, troubles de la mémoire, accompagnement, activités spécifiques

• 7 sept. 2015 - ref : 4187

  Opter ou non pour le tarif soins global

  Choisir entre quatre options tarifaires Le tarif soins est entièrement pris en charge... de la PUI, à savoir les locaux, le personnel, les achats divers et le stockage. Calculer le budget soins... lié à chaque option...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  tarification, pharmacie à usage intérieur, tarif global, tarif partiel

• 16 juin 2014 - ref : 1453

  Les services de soins infirmiers à domicile

  Les SSIAD sont obligatoirement '>autorisés . Financés par l’assurance maladie, ils apportent des soins... L. 311-1 du CASF) : actions d’assistance dans les divers actes de la vie, de soutien, de soins... ...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  SSIAD | services médico-sociaux pour personnes âgées | services médico-sociaux pour personnes handicapées | services médico-sociaux pour personnes dépendantes

• 12 sept. 2016 - ref : 4175

  Assurer les soins palliatifs

  Bien cerner la notion de soins palliatifs Les soins palliatifs sont généralement définis... comme « des soins actifs dans une approche globale de la personne atteinte d’une maladie grave évolutive......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  projet de soin, fin de vie, accompagnement, équipe mobile, réflexion éthique, bénévole

• 25 juil. 2018 - ref : 11237

  Les attentes des usagers en termes de qualité

  et une relation aux soins qui est différente et qui peut se heurter aux convictions des équipes soignantes... certains soins et peuvent privilégier d’autres actes que ceux recommandés par l’établissement ou le service....

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  attentes, besoins, envies, projet personnalisé, interface avec l’environnement, personnes ac-compagnées

• 7 mai 2012 - ref : 4224

  Favoriser la qualité de vie du résident

  n’est pas un hôpital, les soins seront effectués de préférence en dehors du logement, dans des lieux bien spécifiques... de santé : La famille pourra-t-elle prendre le relais dans les soins prodigués à l’animal ?......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  animal, résidence, plaisir, santé psychique, ouverture, vie

• 27 janv. 2013 - ref : 5690

  Valoriser les espaces pour la qualité de vie

  à leur qualité de cadre de vie avec les acteurs suivants : résidents ; président... de vie L’appréciation de la qualité d’un cadre de vie est subjective.... en éléments pathogènes pour la qualité...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  espace de vie, espace à vivre, qualité de vie, aménagement des locaux, cadre de vie, espaces extérieurs

QUALITÉ DES SOINS : Établissements de santé

• 29 nov. 2012 - ref : 4829

  Le droit à la qualité et à la sécurité des soins

  L’affirmation du droit à la qualité et à la sécurité des soins Une affirmation générale... Composantes du droit à la qualité et à la sécurité des soins Le droit à la qualité...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  qualité des soins, sécurité des soins, certification, haute autorité de santé, HAS

• 18 juin 2018 - ref : 6512

  Directeur des soins

  infirmiers, de rééducation et médico-techniques . En sa qualité de président de la commission des soins... Notre conseil Veillez à ce qu’il soit procédé au détachement en qualité d’élève directeur...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  directeur des soins, personnel de direction, catégorie A

• 14 févr. 2014 - ref : 6896

  Les Agences régionales de santé : qualité des soins et gestion des risques

  des conventions de communauté hospitalière de territoire (CHT) quand la qualité et la sécurité des soins... le justifient. La loi HPST, de plus, positionne la qualité et la sécurité des soins...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  HAS, ARS, certification, évaluation, sécurité, soins

• 2 juin 2014 - ref : 7840

  Le compte qualité

  et de sécurité des soins nationaux : tableau de bord des infections nosocomiales et indicateurs de qualité... Compte qualité Le compte qualité doit contribuer à réunir dans un...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  compte qualité, certification 2014, PAQSS

• 25 avr. 2017 - ref : 10715

  Parcours en soins palliatifs

  de support et de soutien s’articulent avec les soins palliatifs pour offrir la meilleure qualité de vie... et de ses proches, elle vise à offrir la meilleure qualité de vie possible dans une approche...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  soins palliatifs, parcours de soins, obstination déraisonnable, volonté du patient

• 17 nov. 2012 - ref : 4902

  Le droit aux soins palliatifs

  qu’il assure la qualité de sa « vie qui prend fin » par des soins et des mesures appropriés ;... La définition des soins palliatifs Définition des soins palliatifs...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  soins palliatifs, fin de vie, douleur, loi léonetti, dignité, deuil

• 24 mars 2015 - ref : 4757

  Les cas des soins psychiatriques sans consentement

  de relations avec la personne malade antérieures à l’admission en soins et lui donnant qualité pour agir... de l’existence de relations avec le malade antérieures à la demande de soins et lui donnant...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  soins psychiatriques sur décision du directeur, soins psychiatriques sur décision du préfet, soins sous contrainte, soins à la demande d’un tiers, péril imminent, période d’observation

• 11 juin 2014 - ref : 4830

  Qu’entend-on par proportionnalité des soins ?

  la qualité de sa vie en dispensant les soins visés à l’article L. 1110-10.  » (Article L. 1110-5,... La proportionnalité des soins est définie par la loi Toute personne a, compte tenu de...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  rapport bénéfice/risque, information du patient, dignité, obligation des professionnels de santé

• 18 sept. 2018 - ref : 4817

  Le droit du patient de consentir aux soins

  Les fondements du consentement aux soins Article L. 1111-4 du Code de la santé publique... à laquelle il n’est pas à même de consentir.  » Le consentement aux soins répond de la sorte au principe de...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  consentement, consentement libre et éclairé, codécision, autonomie, dignité, liberté fondamentale