Grille de lecture permettant une analyse du pré-rapport d’évaluation externe.
20 févr. 2020
17 févr. 2021
Pour garantir un système de santé de qualité, efficient et équitable, et la capacité à prendre en compte l’innovation et l’obligation de maîtrise d’une...
14 nov. 2018
Ce modèle de délibération est à adapter en fonction du type de collectivité et de sa strate de population par rapport au nombre de membres de la commission...
20 déc. 2021
L’article R. 421-77 du Code de l’éducation dispose qu’« à la fin de chaque exercice, l’agent comptable en fonction prépare le compte financier...
15 oct. 2020
Dans un contexte d’ouverture de l’accès des entreprises à la commande publique, la candidature constitue davantage une formalité qu’un véritable « filtre »...
16 nov. 2020
L’analyse des contenus de vos informations provenant des entretiens ou de la documentation a pour objectif de présenter les résultats aux instances...
20 févr. 2020
La notation financière des offres est une étape importante de l’analyse, dès lors qu’elle détermine, pour partie, l’attributaire du marché. Pour autant,...
04 déc. 2020
15 mars 2012
Pour que l’offre économiquement la plus avantageuse soit retenue conformément à l’article L.2152-7 du Code de la commande publique, une analyse pertinente...
27 avr. 2020
Le centre communal/intercommunal d’action sociale (CCAS/CIAS) doit impérativement diffuser et valoriser les études, les analyses et travaux de l’analyse...
20 oct. 2021
La méthode définit le coefficient multiplicateur affecté à chacun des quatre critères sur une base 100, puis la formule attribuée à chaque offre qui...
20 févr. 2020
N’hésitez pas à modifier ou compléter la grille d’analyse selon la diversité des offres qui vous seront remises.
21 févr. 2020
L’analyse du rapport d’évaluation externe est un acte important qui concerne non seulement la direction de l’établissement, mais aussi...
14 févr. 2013
Vous avez reçu, enregistré et analysé les offres. Le rapport d’analyse des offres a été validé et le rapport de présentation rédigé. Reste à désigner...
12 janv. 2022
Ce modèle de rapport de présentation détaille toutes les informations devant y figurer pour assurer la traçabilité de la procédure de dévolution du...
20 févr. 2020
11 mai 2022
La crise sanitaire du Covid et, tout récemment, le scandale révélé par l'affaire ORPEA, ont jeté une lumière crue sur la réalité de certains Ehpad, les problèmes rencontrés par les personnels et les résidents et, plus profondément, mis notre société [...]
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17 juin 2013
Les erreurs matérielles dans un DCE, les nouvelles informations arrivant à l’acheteur entre la date d’envoi de l’avis de publicité et la date de remise des offres ou les questions posées par les candidats durant cette période peuvent conduire [...]
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18 févr. 2014
L'analyse du rapport d'évaluation externe est un acte important qui concerne non seulement la direction de l'établissement, mais aussi les instances de décision et l'ensemble des professionnels de la structure. Au-delà de la vérification de certaines conformités aux textes réglementaires, il [...]
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