re%CC%81partition-et-exercice-des-compe%CC%81tences
re%CC%81partition-et-exercice-des-compe%CC%81tences dans l'actualité
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Article
Les cahiers d'exercice ne sont pas des manuels
Pour le Conseil d'État, les cahiers d'exercice, bien qu'obligatoires, ne peuvent être considérés comme des manuels scolaires. Ils ne sont… -
Article
CC 51 : la valeur du point est revalorisée
L’État vient d’agréer l’avenant réévaluant la valeur du point dans la CC 51. -
Article
Congrès des maires : l'AMF émet une série de propositions pour améliorer…
Articulation entre activité professionnelle et exercice du mandat, protection sociale, reconversion professionnelle, conditions financières, formation, sécurité... L'Association des Maires de France (AMF) émet des propositions pour améliorer… -
Article
L'exercice du droit de visite dans un espace de rencontre
Un décret encadre les modalités de fixation par le juge de l'exercice du droit de visite dans un espace de rencontre.
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Article
29/12/2022 Développement durable
Comment effectuer les exercices des plans communaux et intercommunaux de…
Un décret précise comment les communes et intercommunalités doivent organiser les exercices obligatoires des plans communaux de sauvegarde (PCS) et plans intercommunaux de sauvegarde (PICS). Dans la mesure du possible, il convient…
re%CC%81partition-et-exercice-des-compe%CC%81tences dans les ressources documentaires
Les charges à répartir sur plusieurs exercices
06/10/2020
Comment constituer son résultat de fin d’exercice ?
02/06/2020
Le calendrier des opérations de fin d’exercice
29/11/2023
Constituer son résultat de fin d’exercice
16/05/2017
L’exercice illégal de la profession de médecin
01/12/2016
L’exercice illégal de la profession de sage-femme
22/05/2022
Les modalités de fonctionnement de l’exercice du droit syndical pour…
13/06/2023
L’exercice de la compétence « eau et assainissement »
25/03/2023
Quelles sont les conditions d’exercice de la médecine en France…
08/02/2021
Le rôle de l’animateur : exercice
04/06/2012
Bilan de l’exercice d’évacuation
03/07/2017
Emploi des questions : exercice
04/06/2012
Exercice d’autocoaching pour développer votre leadership
14/06/2021
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