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SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL » mises à disposition de la fonction publique.

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SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL dans les ressources documentaires

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Principe d’une durée du travail inscrite dans le contrat

Cette fiche a pour objet de rappeler le principe du droit du travail d’une durée du travail inscrite au contrat de travail et ses conséquences, notamment...

21 févr. 2020

#Contrat de travail #Temps de travail
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Mettre en œuvre une démarche de santé et de sécurité au travail

Votre collectivité souhaite initier une démarche de santé et sécurité au travail en faveur des agents.

Vous avez désigné votre...

12 févr. 2014

#Stratégie de communication #Santé et sécurité au travail
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Mettre en place un dispositif pluridisciplinaire de santé au travail

Dans votre collectivité, l’absentéisme maladie est significatif ; vous souhaitez également travailler le retour à l’emploi des...

22 févr. 2014

#Organisation des services #Santé et sécurité au travail
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Modèle de lettre aux candidats les informant des démarches OBLIGATOIRES à [...]

Cette lettre type rappelle à la personne admise à un Concours l’obligation de prendre rendez-vous pour disposer, avant sa prise de fonctions, de certificats...

02 mars 2022

#Recrutement #Santé et sécurité au travail
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La création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de [...]

La création d’un CHSCT dans les établissements hospitaliers ne représente pas une innovation fondamentale mais plutôt une nécessité car le monde...

22 févr. 2022

#CHSCT #Établissement d'hospitalisation public
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Mettre en place un dispositif de management de la santé et de la sécurité [...]

Les services aux personnes à domicile sont un secteur d’activité où les accidents du travail et les maladies professionnelles sont nombreux.

...

03 déc. 2014

#Organisation des services #Santé et sécurité au travail
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Formulaire d’évaluation du médecin de santé au travail

Formulaire à remplir d’évaluation du médecin de santé au travail pour une demande de reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé et/ou d’aide...

30 mai 2022

#Allocations #Personne handicapée
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Registre de santé et de sécurité au travail

Conformément à l’article L. 4131-1 du Code du travail, le travailleur doit alerter immédiatement son employeur de toute situation de travail dont il...

21 mars 2022

#Droit de retrait #Risque sanitaire #Santé publique
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Concevoir le rapport annuel de santé, sécurité et conditions de travail du RSU

Le bilan annuel de prévention de la collectivité, élaboré par ses acteurs internes de prévention, n’est autre que l’aboutissement de tout ou partie du...

26 janv. 2023

#Rapport #Protocole (méthode)
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Panorama des contrats aidés

Cet outil met en regard les différents types de contrats aidés selon leur principe, le public ciblé, leur particularité et les aides accordées à l'employeur...

14 oct. 2020

#Parcours d'insertion #Contrat de travail
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Les compétences du comité social territorial en santé et sécurité au travail

Depuis la réforme des CHSCT, les questions relatives à la santé et la sécurité au travail sont étudiées dans toutes les collectivités par le CHSCT. Mais...

09 janv. 2023

#Organisation des services #CT
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Charte relative à la prévention du harcèlement et des violences sexistes [...]

Cette charte est un outil pour formaliser votre politique en matière de violences sexistes et sexuelles au travail et en informer l’ensemble de votre...

25 juil. 2022

#Femme #Structure sociale et médico-sociale
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Tableau de suivi des formations, habilitations et permis en santé et [...]

Ce document permet de gérer les formations, habilitations et permis des agents. Il comporte une mise en forme particulière qui permet d’alerter le gestionnaire...

28 nov. 2022

#Responsabilité de la collectivité #Formation
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Les collaborations au quotidien entre l’infirmier, le CPE et le professeur [...]

Éduquer à la santé oblige à un travail partenarial. En dehors des réunions du comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté, le CPE, les professeurs...

15 oct. 2020

#Personnel de l'Éducation Nationale #Politique de l'éducation #Professionnel de santé
picto ressources-humaines

Fiche d’évaluation de la formation d’accueil sécurité au poste de travail

Ce modèle de fiche d’évaluation est adaptable pour formaliser la formation d’accueil sécurité des nouveaux agents entrant dans votre collectivité. Elle...

28 nov. 2022

#Risque professionnel #Management
picto ressources-humaines

Fiche de traitement d’une demande d’un registre de santé et de sécurité au [...]

Ce modèle de fiche de traitement d’une demande de registre de santé et sécurité au travail est modifiable, en le combinant à l’outil 1, « Registre...

07 janv. 2021

#Services de la collectivité #Document de gestion des risques
picto action-sociale

Santé, sécurité et conditions de travail au sein du CSE dans les [...]

Comment agir pour améliorer la santé, la sécurité et les conditions de travail dans nos structures de soins et de maintien à domicile ? Qu’elles...

21 avr. 2022

#Service d'aide à domicile #Personnel médico-social
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La délégation de pouvoir en santé, sécurité et conditions de travail

En matière de santé et sécurité au travail, il n’y a qu’un seul responsable aux yeux de la loi en cas de manquement au Code du travail :...

18 déc. 2015

#Loi et réglementation #Délégation
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SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL dans les livres blancs

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