SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL : ressources documentaires

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL : Finances et comptabilité

• 20 sept. 2016 - ref : 7559

  Le programme Horizon 2020

  et bien-être ; sécurité alimentaire, agriculture et sylviculture durables, recherche marine et maritime,... inclusives et innovantes ; sociétés sûres, protection de la liberté et de la sécurité de l’Europe......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Horizon 2020, programme-cadre pour la compétitivité et l’innovation, recherche, compétitivité, innovation

• 1 avr. 2014 - ref : 0478

  L’enjeu de la masse salariale

  et DGCL Un échéancier de travail est-il préconisé en matière de détermination des crédits... du fait des nombreuses étapes à franchir avant l’adoption du budget primitif. L’idéal est de débuter le travail...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL : Action sociale et solidaire

• 3 déc. 2014 - ref : 1121

  Mettre en place un dispositif de management de la santé et de la sécurité au travail

  de management de la santé et de la sécurité au travail est un projet au service de valeurs essentielles... par la fonction de direction Une démarche de management de la santé et de...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  santé au travail, sécurité au travail, accident du travail, maladie professionnelle, aide et soins à domicile, services à la personne

• 21 avr. 2017 - ref : 1120

  Répondre à ses obligations générales de santé et de sécurité

  légales relatives à la santé et à la sécurité au travail est sanctionné par le retrait de l'agrément... Les obligations sont limitées. Les dispositions sur la santé et la sécurité...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  accident du travail, maladie professionnelle, obligation de sécurité, document unique, prévention des risques professionnels

• ref : dtou70

  Articles du Code du travail relatifs à la santé des travailleurs

  La santé et la sécurité des travailleurs sont protégées par la législation. L’article R. 4121-1... du Code du travail est relatif au document unique d’évaluation (DUE), les articles L. 4121-1 et L. 4121-2...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  santé des travailleurs, risques psychosociaux, RPS, prévention des risques psychosociaux, santé au travail, articles Code du Travail protégeant travailleurs

• 12 févr. 2011 - ref : 0598

  Coordonner les acteurs de l’insertion par la santé

  Identifier les acteurs de l’insertion par la santé Selon les besoins, la situation... des personnes et le territoire, les actions d’insertion par la santé sont nombreuses, diffuses... par la santé...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion santé, réseau santé, bien-être, problèmes santé, santé physique, santé psychique

• 25 oct. 2017 - ref : 10934

  Favoriser la qualité de vie au travail

  nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs  ».... Connaître ce qu’est la qualité de vie au travail et ses enjeux «  Les conditions......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  qualité de vie au travail, QVT, management, système, contraintes, ressources

• 30 mai 2017 - ref : 10760

  Évaluer et prévenir le stress au travail

  (agissements répétés susceptibles de porter atteinte à la santé d’une personne) Souffrance au travail... création d’un document relatif à l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  RPS, facteurs croisés RPS, outils de prévention RPS, test de Maslach, questionnaire de Kara-sek, modèle de l’INRS

• 19 avr. 2014 - ref : 6758

  Élaborer le contrat de travail

  Code de la santé publique Code du travail Loi n° 2008-596 du 25 juin 2008 portant... de travail doit être rédigé par enfant accueilli . Pour tout autre enfant accueilli d’une même...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  contrat, obligations, rémunération, congés, rupture de contrat

• 20 sept. 2012 - ref : 4160

  Lutter contre le harcèlement et la discrimination au travail

  physique, leur état de santé ou leur handicap, leur situation de famille, leurs mœurs ou leur orientation... du contrat de travail En cours d’exécution du contrat de travail, les situations de discrimination... de...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  harcèlement, discrimination, égalité professionnelle

• 4 oct. 2016 - ref : 7644

  Bien choisir un contrat de travail

  Choisir le contrat de travail le plus adapté Vous ne choisirez pas le même contrat de travail... .  '>Identifier les enjeux de la gestion du temps de travail dans les services aux personnes......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Contrat de travail, CDD, CDI, temps plein, temps complet, CDD d’usage

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL : Marchés publics

• 23 janv. 2018 - ref : 9295

  Choisir le coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)

  '>Identifier les cas de recours au coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé ).... particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS). Enfin,...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  coordonnateur SPS chantier, interaction, coactivité, prévention

• 12 janv. 2016 - ref : 9294

  Identifier les cas de recours au coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)

  en place d’un coordonnateur de sécurité est rendue obligatoire par le Code du travail . Le principal... de la mission du coordonnateur SPS : «  Une coordination en matière de sécurité...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  coordonnateur SPS, chantier, interaction, coactivité, prévention

• 22 oct. 2018 - ref : 3614

  Tout savoir sur les infractions de travail dissimulé

  et aux congés ; des dispositions relatives à la santé et la sécurité au travail ; de la prise en compte... Connaître le contenu précis des infractions de travail dissimulé Le travail...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  travail dissimulé, infraction, poursuite judiciaire, clandestin

• 22 oct. 2018 - ref : 3158

  Responsabilité du maître d’ouvrage et du donneur d’ordres en matière de travail dissimulé et de sous-traitance

  à la santé et sécurité au travail, âge d’admission au travail, emploi des enfants. Cette obligation... de prévenir tout risque pour la santé ou la sécurité des travailleurs présents...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  travail dissimulé, obligation de vigilance, obligation d’injonction, vigilance, injonction, sous-traitance

• 27 févr. 2018 - ref : 3103

  Choisir le coordonnateur santé-sécurité (SPS)

  qu’une coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs doit être organisée pour tout chantier... en matière de sécurité et de santé est organisée tant au cours de la...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  coordonnateur santé-sécurité, activités simultanées, responsabilité du coordonnateur, coactivité

• 3 déc. 2014 - ref : 3118

  Prendre en compte les réglementations spécifiques (établissements recevant du public, locaux de travail…)

  que ce soit en plus du personnel. Les principes de sécurité applicables à ces bâtiments sont codifiés sous les articles... une qualité d’usage équivalente. Pensez également à intégrer les mesures de sécurité...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  établissements recevant du public, locaux de travail

• 7 oct. 2017 - ref : 10919

  Effectuer la déclaration d'ouverture aux organismes de prévention des risques

  trav., art. R. 8113-1 ) ; à la Caisse d’assurance retraite et de la santé au travail... à l’organisme préventeur d’évaluer les risques inhérents à la santé et à la sécurité...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  déclaration, avis, ouverture, Carsat, OPPBTP

• 25 oct. 2016 - ref : 9494

  Obligations contractuelles implicites

  visant à protéger leur santé et sécurité au travail ( Code du travail , art. L. 4211-1).... et les règles techniques ainsi que les règles de sécurité et de déontologie...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  contrat, exécution du contrat, normes techniques

• 3 déc. 2014 - ref : 3193

  Faire établir le dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO)

  du nouvel ouvrage. En effet, le dispositif réglementaire en faveur de la sécurité et de la santé... par la loi du 31 décembre 1993 sur la sécurité et la protection de la santé sur les...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  DIUO, coordonnateur SPS, prévention, risques professionnels, plans, notes techniques

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL : Établissements de santé

• 14 juil. 2016 - ref : 8689

  Le service de santé au travail

  autonome de santé au travail, après consultation du médecin du travail et du comité d’hygiène, de sécurité... sur la santé et la sécurité au travail...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  service de santé au travail, hygiène et sécurité, conditions de travail, Code du travail

• 4 avr. 2017 - ref : 8211

  Les attributions des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  à l'exclusion des questions relatives à l'hygiène et à la sécurité – ainsi qu'au service de santé au travail –... avec des objectifs ambitieux définis par le législateur : la protection de la...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  fonctions publiques hospitalières, chsct, conditions de travail, hygiène et sécurité

• 14 juil. 2016 - ref : 8691

  Les activités opérationnelles du service de santé au travail dans les établissements

  Dans le cadre de l’accord sur la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique du 20 novembre... un avis d’aptitude médicale à caractère très général ; le médecin du service de santé...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  examens médicaux, hygiène et sécurité, dossier médical

• 6 janv. 2015 - ref : 8212

  La problématique générale de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail dans les établissements hospitaliers et médico-sociaux

  de l’aménagement et de la réduction du temps de travail (ARTT). Le nouvel accord santé et sécurité au travail... hospitalière). L’accord sur la santé et la sécurité...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  statut général des fonctionnaires, chsct, service de santé au travail, conditions de travail

• 14 févr. 2014 - ref : 6895

  L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES)

  de compétence de six agences européennes : EFSA (Autorité européenne de sécurité des aliments, santé... pour la sécurité sanitaire humaine dans les domaines de l'environnement, du travail...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  ANSES, missions, environnement, alimentation, sécurité, travail

• 19 sept. 2017 - ref : 8210

  La création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les établissements hospitaliers et médico-sociaux

  de l’accord sur la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique du 20 novembre 2009 ?... 1986 relative à la création de plusieurs comités d’hygiène, de sécurité...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  fonction publique hospitalière, conditions de travail, hygiène et sécurité, CHSCT, Code du travail

• 14 juil. 2016 - ref : 8690

  Le médecin du travail

  L’accord du 20 novembre 2009 sur la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique... publique où télécharger l’accord du 20 novembre 2009 sur la santé et la sécurité...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  hygiène et sécurité, médecin du travail, aptitude aux fonctions

• 12 mai 2016 - ref : 6551

  Médecins du travail

  du travail. Repères Personnels concernés Le médecin du travail d’un établissement public de santé... de salaire d’un '>médecin du travail contractuel . Code de la santé...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  médecin du travail, indemnité complémentaire

• 19 févr. 2014 - ref : 6915

  Certification des établissements de santé

  HAS  : Haute Autorité de santé PAQSS  : programme qualité et sécurité des soins PEP... Elle doit renforcer sa place en tant qu’outil de management interne aux établissements de santé (ES), et assurer... une certification à la fois plus continue et efficiente. La '>...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  HAS, certification, indicateurs, patient, méthode du patient traceur, version 2010

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL : Ressources humaines

• 23 mars 2017 - ref : 10657

  Simplifier le management de la santé sécurité au travail

  La conformité réglementaire en santé sécurité au travail La gestion de la santé sécurité... (santé entreprise), etc. Gérer la santé sécurité...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  management santé sécurité au travail, revue de direction, politique de prévention

• ref : dtou4279

  Modèle de registre de santé et de sécurité au travail

  Ce modèle reprend les principales rubriques nécessaires à l’établissement des registres de santé... et de sécurité au travail. Ce n’est qu’un exemple, modifiable et adaptable à l’organisation...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  registre, santé et sécurité au travail, assistant de prévention

• 26 févr. 2014 - ref : 6370

  Mutualiser un pôle pluridisciplinaire en santé et sécurité au travail

  donc pour les missions de santé et de sécurité au travail. Selon l’article L. 5211-4-2 du Code général... respective de chaque commune. Le service pluridisciplinaire en santé au travail...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  mutualisation, service commun, Acfi, médecine de prévention, assistant de prévention, conseiller de prévention pluridisciplinaire

• 27 janv. 2017 - ref : 10602

  Choisir un système de management de la santé sécurité au travail

  de management de la santé sécurité au travail fait partie du management global de l’établissement :... de gestion de la santé sécurité au travail...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  management, santé, sécurité, démarche de prévention, ISO, référentiel

• 24 mai 2017 - ref : 10746

  Impliquer les élus dans la démarche santé sécurité au travail

  de pouvoir en santé sécurité et conditions de travail ). Les textes réglementaires imposent... et d’avoir un document unique ( art. R. 4121-1 du Code du travail ), la prise en...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  démarche SST, organisation, élus, autorité territoriale, prévention

• 17 févr. 2013 - ref : 5510

  Mettre en place une politique de santé et sécurité au travail

  Définir une politique en santé et sécurité au travail Répondre à des enjeux multiples... de santé et de sécurité au travail (PSST) est d’autant plus...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  santé et sécurité, politique en santé et sécurité, plan d’actions de prévention, acteurs en santé et sécurité, rôles et missions, responsabilité

• 21 mars 2013 - ref : 5605

  La responsabilité pénale des élus et des fonctionnaires en santé et sécurité au travail

  des consignes de santé et sécurité efficaces ? Mettez en place un système de veille... n° 85-603 du 10 juin 1985 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  responsabilité pénale, homicide, blessure, mise en danger, autorité territoriale

• 22 févr. 2013 - ref : 5629

  Construire et exploiter un tableau de bord en santé sécurité au travail

  D’autres indicateurs peuvent compléter la vision globale santé sécurité au travail de la collectivité sur l’... Management de la santé et de la sécurité au travail...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  indicateurs, tableau de bord, taux d’absentéisme, taux de gravité, taux de fréquence, suivi

• 19 sept. 2016 - ref : 5632

  Les compétences du comité technique en santé et sécurité au travail

  Une compétence générale en matière de santé et sécurité au travail Le comité technique (CT)... Le comité technique et le CHSCT : deux acteurs majeurs de l’hygiène et de la santé...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  CHSCT, comité technique, conditions de travail, prévention des risques professionnels

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL : Administration locale

• 11 déc. 2014 - ref : 8186

  Assurer la sécurité et la santé des agents au travail : le document unique d’évaluation des risques

  d’hygiène et de sécurité – Acmo) appuyés par un coordinateur et/ou un ingénieur-conseil qui se rendent... dans les unités de travail pour évaluer les risques et les éléments de maîtrise existants. Pour en faciliter......

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  santé, document unique d’évaluation des risques, risques, accident, sécurité

• 5 févr. 2014 - ref : 5401

  Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)

  les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail. L’autorité territoriale doit fournir... Les points non traités en leur temps risquent, sur ces questions de santé et sécurité......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  hygiène, santé, sécurité, conditions de travail, dialogue social, représentants du personnel

• 10 juin 2011 - ref : 1577

  Les vacataires sécurité écoles

  Le recrutement S’il arrive à certaines municipalités de recruter des vacataires sécurité... pas de vous entourer de toutes les garanties concernant la santé des candidats qui devront rester... sont compatibles avec...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  vacataire, école, point école

• 26 avr. 2014 - ref : 2879

  La commission d’hygiène et de sécurité

  (CRAM) ; membres des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) des entreprises... Décret n° 82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  CHS, hygiène, sécurité, prévention, premiers secours, PPMS

• 17 avr. 2012 - ref : 3361

  Garantir la sécurité alimentaire

  Les espaces de travail et le matériel L’aménagement des locaux Les locaux utilisés... qui permettent d’assurer la sécurité sanitaire des repas servis aux enfants, en particulier les procédures... des dangers –...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  règles d’hygiène, contamination, TIAC, restauration collective, HACCP, marche en avant

• 16 déc. 2017 - ref : 10958

  Les assistants de prévention et de sécurité (APS)

  et à la citoyenneté, commission éducative, comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail et,... Le statut d’assistant chargé de prévention et de sécurité Un positionnent ambigu Les...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  APS, sécurité, climat scolaire, prévention, formation, EMS

• 23 févr. 2012 - ref : 3365

  Garantir la sécurité en camping

  de salubrité et de sécurité indispensables à la pratique du camping dans le cadre des ACM. Toutefois,... les conditions d’hygiène et de sécurité prévues par le Code de l’action sociale et des familles , et porter......

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  séjours sous toile, séjours de plein air, hygiène et sécurité, restauration collective en camping, prévisions météorologiques

• 25 mars 2014 - ref : 6665

  Réaliser le diagnostic de sécurité

  d’établissement reste le garant de la sécurité des personnes et des biens aux termes de la loi. Le plan... sur « les efforts en faveur de la sécurité des Français » prononcée devant les principaux acteurs......

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  violences scolaires, incivilités, harcèlement, prévention, sanctuarisation, sécurisation

• 18 déc. 2014 - ref : 1614

  Connaître la sécurité publique

  ex. : santé et sécurité au travail, sécurité du transport de voyageurs vis-à-vis de défaillances... Sécurité, sûreté et droits de l’homme La notion de sécurité trouve son origine......

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  Code de la sécurité intérieure, sécurité privée, sécurité intérieure, sécurité civile, sécurité nationale