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SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL » mises à disposition de la fonction publique.

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SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL dans les ressources documentaires

La sécurité des usagers

Les établissements sociaux et médico-sociaux sont tenus de disposer d’un plan bleu de gestion de crise...

01 déc. 2009

Principe d’une durée du travail inscrite dans le contrat

Cette fiche a pour objet de rappeler le principe du droit du travail d’une durée du travail inscrite au contrat de travail et ses conséquences, notamment...

21 févr. 2020

#Durée du travail #durée fixée au contrat #contrat de travail #mensualisation

Mettre en œuvre une démarche de santé et de sécurité au travail

Votre collectivité souhaite initier une démarche de santé et sécurité au travail en faveur des agents.

Vous avez désigné votre...

12 févr. 2014

#démarche de prévention #politique santé et sécurité au travail #dispositif hygiène et sécurité #engagement #assistant de prévention #conseiller de prévention #ACFI

Mettre en place un dispositif pluridisciplinaire de santé au travail

Dans votre collectivité, l’absentéisme maladie est significatif ; vous souhaitez également travailler le retour à l’emploi des...

22 févr. 2014

#Santé #souffrance au travail #bien-être au travail #prévention #stress #reclassement #aménagement de poste #reprise de fonction #prévention des risques psycho-sociaux

Modèle de lettre aux candidats les informant des démarches OBLIGATOIRES à [...]

Cette lettre type rappelle à la personne admise à un Concours l’obligation de prendre rendez-vous pour disposer, avant sa prise de fonctions, de certificats...

20 févr. 2020

#recrutement #aptitude #médecin agréé #service de santé au travail

La création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de [...]

La création d’un CHSCT dans les établissements hospitaliers ne représente pas une innovation fondamentale mais plutôt une nécessité car le monde...

20 févr. 2019

#CHSCT #fonction publique hospitalière #conditions de travail #hygiène #sécurité #instance institutionnelle

Mettre en place un dispositif de management de la santé et de la sécurité [...]

Les services aux personnes à domicile sont un secteur d’activité où les accidents du travail et les maladies professionnelles sont nombreux.

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03 déc. 2014

#santé au travail #sécurité au travail #accident du travail #maladie professionnelle #aide et soins à domicile #services à la personne #inaptitude #prévention des risques professionnels #document unique #évaluation des risques professionnels

Formulaire d’évaluation du médecin de santé au travail

Formulaire à remplir d’évaluation du médecin de santé au travail pour une demande de reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé et/ou d’aide...

22 juil. 2020

#formulaire #évaluation #médecin de santé au travail #AAH

Registre de santé et de sécurité au travail

Conformément à l’article L. 4131-1 du Code du travail, le travailleur doit alerter immédiatement son employeur de toute situation de travail dont il...

05 janv. 2021

#Registre santé #droit de retrait #Covid-19

Panorama des contrats aidés

Cet outil met en regard les différents types de contrats aidés selon leur principe, le public ciblé, leur particularité et les aides accordées à l'employeur...

14 oct. 2020

#contrats aidés #CUI #CUI-CAE #CUI-CIE #contrat d’apprentissage #contrat de professionnalisation #CUI-CAE Passerelle #alternance #formation #CIVIS

Les compétences du comité technique en santé et sécurité au travail

Le comité technique (CT) est une instance chargée d’examiner toute question relative à l’organisation de la collectivité.

Depuis...

16 oct. 2019

#CHSCT #comité technique #conditions de travail #prévention des risques professionnels

Tableau de suivi des formations, habilitations et permis en santé et [...]

Ce document permet de gérer les formations, habilitations et permis des agents. Il comporte une mise en forme particulière qui permet d’alerter le gestionnaire...

15 oct. 2021

#tableau de suivi #formation #habilitation #permis

Les collaborations au quotidien entre l’infirmier, le CPE et le professeur [...]

Éduquer à la santé oblige à un travail partenarial. En dehors des réunions du comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté, le CPE, les professeurs...

15 oct. 2020

#prévention #santé #repérage #collaboration #CPE #infirmière #professeur principal

Fiche d’évaluation de la formation d’accueil sécurité au poste de travail

Ce modèle de fiche d’évaluation est adaptable pour formaliser la formation d’accueil sécurité des nouveaux agents entrant dans votre collectivité. Elle...

26 janv. 2021

#formation #accueil #arrivant #fiche de poste #sécurité

Fiche de traitement d’une demande d’un registre de santé et de sécurité au [...]

Ce modèle de fiche de traitement d’une demande de registre de santé et sécurité au travail est modifiable, en le combinant à l’outil 1, « Registre...

07 janv. 2021

#registre #santé et sécurité au travail #demande #mesure de prévention

Les attributions des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

La création des CHSCT répond à des objectifs ambitieux. Les comités sont donc invités à entreprendre des actions dans différents domaines, avec des...

04 avr. 2017

#fonctions publiques hospitalières #chsct #conditions de travail #hygiène et sécurité

Qualité de vie au travail, sécurité des soins et performance

Partageant des objectifs proches de l’amélioration continue de la qualité des soins et de la gestion des risques, la qualité de vie au travail...

07 mai 2019

#qualité #vie #travail #soins #risques #performance

La délégation de pouvoir en santé, sécurité et conditions de travail

En matière de santé et sécurité au travail, il n’y a qu’un seul responsable aux yeux de la loi en cas de manquement au Code du travail :...

18 déc. 2015

#responsabilité #pénal #civil #accident #autorité territoriale #délégation de pouvoir #autorité #compétence