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TABLEAU DE SERVICE MENSUEL NOMINATIF

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TABLEAU DE SERVICE MENSUEL NOMINATIF dans les ressources documentaires

Le tableau des effectifs

Un tableau des effectifs donne une excellente visibilité à la composition et à la répartition des emplois et du personnel, service par service. Il facilite...

20 févr. 2020

#effectifs #tableau des effectifs

Mutualisation des services : les autres moyens de mutualisation des services

La mutualisation des services est devenue une nécessité dans le contexte de maîtrise de la dépense publique locale. En 2010, le constat...

05 juin 2021

#gestion locale #intercommunalité #service public #mise à disposition #service unifié #services communs #prestations de services

Tableau de répartition des modes juridiques de mutualisation de service

Ce tableau vous permettra d’appréhender rapidement les modalités possibles pour mettre en place une mutualisation de service.

16 févr. 2021

#mutualisation #intercommunalité #économies #rationalisation #concurrence #principe #gestion

Orienter et accompagner vers un SAVS (service d’accompagnement à la vie [...]

À l’heure où l’on évoque une société de plus en plus inclusive, cette fiche permet de comprendre le maillage des SAVS (services d’accompagnement...

11 janv. 2018

#logement #SAVS #MDPH #handicap #loi du 11 février 2005 #CDAPH #projet personnalisé #Samsah #accompagnement

Créer une maison de services au public

Maintenir un accès aux services publics pour la population d’un territoire a toujours été au centre des politiques publiques nationales et locales....

24 sept. 2019

#relais services publics #schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public #CGET #Agence nationale de la cohésion des territoires #Maison France Services

Tableau récapitulatif des mentions et formalités à faire figurer dans les [...]

Ce tableau rappelle les mentions qui doivent figurer dans les actes de nomination des régisseurs et des mandataires, et dont le comptable doit vérifier...

20 févr. 2020

#Régie #comptable #régisseur #mandataire #nomination

Comment établir et valider le tableau de service des personnels médicaux [...]

Les établissements publics de santé sont placés dans l’obligation de mettre en place un cadre destiné à régir l’activité des personnels médicaux hospitaliers,...

25 nov. 2020

#tableau général de service #tableau de service mensuel nominatif #activité des personnels médicaux #établissement public de santé #loi HPST

Tableau récapitulatif des grades éligibles à l’ISS et des taux applicables

Ce tableau recense l’ensemble des cadres d’emplois et des grades éligibles à l’indemnité spécifique de service, et indique les montants applicables...

08 avr. 2020

#indemnité spécifique de service #régime indemnitaire #indemnité #ISS #rémunération

Tableau récapitulatif de la passation des marchés de services des entités [...]

Ce tableau vous présente les seuils de procédure et de publicité applicables aux marchés de services passés par les entités adjudicatrices.

15 janv. 2021

#marché de services des entités adjudicatrices #entité adjudicatrice #seuil de publicité #seuil de procédure

Les tableaux de synthèse

Le budget de la commune est voté,soit par nature, soit par fonction. Compte tenu de cette possibilité, deux types de maquettes budgétaires ont été élaborés....

07 oct. 2020

#budget #balance #tableaux de synthèse

Concevoir son projet de service pour un service prestataire d’aide et [...]

Les SAAD sont entrés pleinement dans le secteur social et médico-social par la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 ; à ce titre, ils remplissent toutes...

25 nov. 2011

#Conception offre de service #conception accompagnement #accompagnement à domicile #réponse aux besoins #réponse à un cahier des charges #réponse à un appel à projet

L’élaboration du tableau mensuel de service

Depuis 2002, les textes réglementaires relatifs à l’aménagement et à la réduction du temps de travail (les 35 heures) offrent un cadre normatif...

09 févr. 2021

#méthodologie #cycles de travail #roulement #langage commun #continuité de service #guide du temps de travail #charte de gestion de planning #planning #maquette organisationnelle

Tableau de bord des besoins en personnels

Ce tableau de bord permet une gestion prévisionnelle de vos besoins en personnels, service par service, et tout au long de l’année. Il est à adapter...

23 juil. 2020

#tableau de bord #besoins en personnels

Encadrer les personnels de service

Les personnels ouvriers et techniques au sein des EPLE Textes de référence Code de l'éducation CEDUC  : articles L. 421-13 relatif à la mission des...

05 juil. 2009

Tableau de suivi analytique du budget pour les services

Ce tableau est un outil de travail pour le service financier et les services dans le cadre de la préparation budgétaire. Il intègre la présentation...

20 févr. 2020

#nouvelle nomenclature budgétaire #missions #programmes #actions #projet social de territoire #budget

Analyser les données de l’activité de votre service de police municipal

Les fonctions de direction et de management dans une police municipale deviennent de plus en plus importantes et stratégiques avec l’extension des domaines...

25 sept. 2017

#tableau de bord #performance #contrôle #résultats #indicateurs

Tableau de bord – Mise en place d’une école de management

Cet outil est un tableau de bord détaillant les étapes de mise en place d’une école de management et le rôle de chaque acteur (direction générale, DRH,...

06 mars 2020

#management #école #tableau de bord #formation #encadrement

Assurer la continuité du service dans les services à domicile

Il est quelquefois difficile, pour les intervenants à domicile, de faire face à des imprévus lorsque les services administratifs de l’organisme sont...

15 nov. 2018

#Continuité de service #sécurisation des professionnels #gestion des urgences #agrément qualité