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Effet noria dans les ressources documentaires

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Le bilan d’émission de gaz à effet de serre (Beges)
Depuis 2010, certaines entreprises et collectivités publiques sont tenues de réaliser un bilan des émissions de gaz à effet de serre (Beges), appelé plus communément « bilan carbone ». Cela concerne notamment,…

15/06/2023

#PCET #Bilan carbone
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Qui fait un signalement d’effet indésirable d’un médicament ?
Il peut arriver qu’un patient en cours de traitement présente des effets secondaires susceptibles de mettre en cause un médicament de ce traitement. Il s’agit d’un événement indésirable. Celui-ci correspond…

14/03/2013

#Pharmacovigilance
picto institutions-et-administration-territoriale

Maîtriser les règles d’établissement de la filiation par l’effet de…
Le Code civil distingue plusieurs modes d’établissement de la filiation : la filiation par l’effet de la loi, la reconnaissance volontaire, la possession d’état et la constatation judiciaire (cf. article 310-1 du Code…

08/05/2014

#Filiation
picto amenagement-des-territoires

Effets de l’approbation du PLU
Dès l’approbation du PLU, celle-ci emporte des effets en termes de compétence et de délivrance des permis, d’exigence sur la continuité du plan ; mais elle emporte aussi des droits en…

09/10/2022

#Plan local d'urbanisme
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L’effet du blâme et de la louange
L’expérience de Hurlock porte sur des apprentissages scolaires, mais on peut facilement les transposer dans le domaine du comportement ; la valorisation d’un comportement attendu en facilite et en renforce l’acquisition.…

21/05/2015

#Public (cible) #Management
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La prise en compte des émissions de gaz à effet…
En 2022 en France, si les émissions de CO2 ont baissé de 2,7 % par rapport à 2021, cette diminution n’atteint pas encore la trajectoire de réduction fixée à 5 % par…

19/11/2023

#Préparation du marché #Achat durable
picto marches-publics

Admettre des fournitures ou prestations : principes, modalités, effets
Une fois les fournitures ou prestations livrées ou exécutées, vous devez procéder à leur admission. Quelles sont les formalités et obligations à respecter dans le cadre de la procédure d’admission ?…

22/05/2023

#Marché de fournitures #Prestataire
picto sante

Déclaration d’effet indésirable susceptible d’être dû à un médicament
La fiche Cerfa renseigne les rubriques suivantes : patient traité, produit (nom, voie, posologie, début, fin d’indication), effet, gravité, évolution, description de l’effet indésirable. Pour les médicaments dérivés du sang, doivent…

11/02/2014

#Pharmacovigilance #HAS
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Réguler les effets de groupe ou les phénomènes de bande
L’accueil de loisirs soutient chaque enfant dans sa construction identitaire : le collectif enrichit les individus et permet entre autres de développer des valeurs autour du respect, de l’écoute ou de…

27/05/2013

#Jeune #Gestion de crise
picto amenagement-des-territoires

Le régime fiscal et les effets juridiques des ZAC
La création de la ZAC produit des effets sur les plans tant fiscal que foncier et réglementaire. Le régime fiscal particulier lié aux ZAC constitue en effet un point fort…

24/04/2019

#ZAC #Fiscalité de l'urbanisme
picto education

Conjurer l’effet Pygmalion
Parmi les missions du CPE, sa collaboration avec les enseignants et son rôle au conseil de classe pour l’évaluation globale et l’orientation des élèves gagnent à être éclairés par un…

20/06/2014

#Égalité des chances
picto action-sociale

Mesurer les effets potentiels de l’évaluation
Les évaluations internes et externes sont aujourd’hui installées dans le paysage médico- social et sont adoptées bon gré mal gré par les professionnels de terrain et leurs dirigeants, parfois sans…

21/06/2015

#Management #Contrôle qualité et conformité
picto marches-publics

Ajourner un chantier : motifs, procédure, effets
Vous assurez le suivi de l’exécution d’un chantier et vous souhaitez ajourner ce chantier. Quelles sont les conditions de forme et de procédure liées à cet ajournement ? Quels motifs peuvent…

08/03/2025

#Ajournement des prestations et des fournitures #Chantier
picto marches-publics

Les 3 scopes d’un bilan d’émissions de gaz à effet…
Cet outil propose une description du contenu des 3 scopes d’un bilan d’émissions de gaz à effet de serre d’une entité.

18/12/2023

#Préparation du marché #Achat durable
picto marches-publics

Recourir à une police d’assurance : types de garanties, procédure…
Vous vous interrogez sur vos obligations en termes d’assurance. Quels sont les risques couverts par les contrats d’assurance souscrits par votre collectivité ? Quand et comment recourir à votre police d’assurance…

18/03/2019

#Risque lié aux marchés publics #Assurance des marchés publics

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PLF 2025 : vers une réduction de l'indemnisation des agents en arrêt maladie

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Baisse de la rémunération en congé maladie ordinaire: les fonctionnaires doublement pénalisés !

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Baisse de l’indemnisation des arrêts maladie des fonctionnaires à compter du 1er mars 2025

21/02/2025

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