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Indice synthétique

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Indice synthétique dans l'actualité

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Indice synthétique dans les ressources documentaires

picto finances-et-comptabilite

Calcul de l’indice synthétique d’une commune de plus de 10…
Cet outil propose une structure de base (tableau Excel) permettant de calculer l’indice synthétique d’une commune de plus de 10 000 habitants.

09/05/2023

#Revitalisation territoriale #DGF
picto finances-et-comptabilite

Calcul de l’indice synthétique d’une commune entre 5 000 et…
Cet outil propose une structure de base (tableau Excel) permettant de calculer l’indice synthétique 2022 d’une commune de 5 000 à 9 999 habitants.

09/05/2023

#Revitalisation territoriale #DGF
picto sante

Tableau évolutif des indices bruts et majorés utilisés comme référence…
Lors de l’attribution de points d’indice brut ou majoré, à l’occasion de mesures générales ou partielles, il y a modification des indices de référence. Le gestionnaire et le technicien sont…

24/01/2024

#Rémunération
picto services-a-la-population

La préservation des traces et indices
La multiplicité de leurs missions place les policiers municipaux au cœur des événements sur leur territoire communal. Reconnus comme interlocuteurs privilégiés, ces professionnels de proximité sont souvent les premiers destinataires…

06/08/2014

#Protocole (méthode)
picto services-a-la-population

Exemples d’indices pouvant indiquer qu’un mariage est simulé
La circulaire du 22 juin 2010 relative à la lutte contre les mariages simulés a réaffirmé le pouvoir du procureur de la République de surseoir à la célébration de mariage…

15/04/2021

picto institutions-et-administration-territoriale

Tableau synthétique sur le CET
Ce modèle de tableau synthétique à destination des agents leur permet de disposer de toutes les informations relatives au compte épargne-temps.

14/03/2022

#Compte-épargne temps #Gestion administrative
picto sante

Support synthétique d’évaluation annuelle
Ce modèle synthétique d’évaluation annuelle permet de tracer l’ensemble des items réglementaires qui constituent l’évaluation.

22/03/2022

#Entretien d'évaluation
picto amenagement-des-territoires

Présentation synthétique d’un plan d’actions
Grâce à ce canevas, vous pouvez avoir une vision synthétique du plan d’actions, du degré de priorité de chaque action et de leur coût. Il convient de compléter le tableau…

17/06/2018

#Urbanisme commercial #Projet de territoire #Évaluation (méthode)
picto action-sociale

Présentation synthétique des différentes déclarations sociales obligatoires
Ce document fournit un tableau synthétique présentant les différentes déclarations sociales à établir.

19/02/2019

#Droits #Loi et réglementation
picto marches-publics

Tableau synthétique des principaux cas d’utilisation du certificat administratif
Ce tableau reprend de manière synthétique les démarches à accomplir dans le cadre d’une dizaine de changements pouvant faire l’objet d’un certificat administratif.

28/02/2019

#Exécution du marché #Avenant au marché public
picto action-sociale

Fiche de poste synthétique d’encadrant technique d’insertion
La fiche de poste synthétique d’encadrant technique d’insertion présente les missions : d’accompagnement socio-professionnel ; de production et d’encadrement des chantiers.

17/10/2011

#Accompagnement des publics #Parcours d'insertion

Cadre EPRD synthétique – Comptes de résultat consolidés
Ce modèle de document budgétaire reprend le cadre EPRD synthétique figurant en annexe I de l’arrêté du 27 décembre 2016 fixant les modèles de documents budgétaires. Se substituant au budget prévisionnel,…

22/07/2019

#Loi et réglementation #Financement
picto finances-et-comptabilite

Présentation synthétique du fonds de prévention des risques naturels majeurs
Ce document propose une présentation synthétique du fonds de prévention des risques naturels majeurs : objectifs du fonds, fonctionnement, textes qui le régissent, mesures finançables, taux d’intervention.

26/10/2020

#Risques majeurs #Subvention nationale
picto ressources-humaines

Garantir un traitement minimal : indice minimum et indemnité différentielle
Vous devez toujours vous interroger sur les incidences d’une augmentation du salaire minimum interprofessionnel de croissance (Smic) pour les agents de votre collectivité.L’interdiction de verser un salaire inférieur à la…

09/01/2024

#Traitement #Indemnités
picto culture-et-communication

Tableau synthétique des types de projets urbains soumis à enquête…
Les projets urbains sont de plus en plus souvent soumis à enquête publique. Le tableau ci-joint permet de survoler de manière synthétique les différents seuils et critères induisant une enquête…

14/05/2012

#Planification urbaine #Stratégie de communication

Une offre pour chaque métier

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30/04/2024

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

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