#

Jurisprudence commentée

picto actu

Jurisprudence commentée dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Jurisprudence commentée dans les ressources documentaires

picto education

Jurisprudence
Cet outil présente un cas de jurisprudence relatif à des faits commis hors de l’établissement.

14/11/2019

#Punition #Procédure disciplinaire
picto finances-et-comptabilite

La présentation croisée commentée
La reproduction de la présentation croisée de la maquette du budget primitif de l’instruction M14, est commentée.

01/06/2021

#Vote du budget #Document budgétaire
picto finances-et-comptabilite

Le détail des dépenses d’investissement commenté
Cetoutil propose le détail des dépenses d'investissement commenté.

01/06/2021

#Vote du budget #Document budgétaire
picto finances-et-comptabilite

Le détail des recettes de fonctionnement commenté
Cetoutil propose le détail des recettes de fonctionnement commenté.

01/06/2021

#Vote du budget #Document budgétaire
picto finances-et-comptabilite

Le détail des dépenses de fonctionnement commenté
Cet outil propose le détail des dépenses de fonctionnement commenté.

01/06/2021

#Vote du budget #Document budgétaire
picto finances-et-comptabilite

Le détail des recettes d’investissement commenté
Cet outil propose un détail des recettes d'investissement commenté.

01/06/2021

#Vote du budget #Document budgétaire
picto finances-et-comptabilite

Les informations générales de la maquette commentées
La reproduction des deux pages d’informations générales de la maquette du budget primitif de l’instruction M14 est commentée.

24/04/2019

#Document budgétaire #Ratios financiers
picto education

La jurisprudence concernant la presse lycéenne
Ces jurisprudences montrent les limites à la liberté d’expression des lycéens, mais aussi celles qui s’imposent à l’intervention du chef d’établissement.

23/04/2014

#Support de communication #Journal
picto finances-et-comptabilite

Les tableaux de la présentation générale du budget commentés
La reproduction des trois tableaux composant la « présentation générale du budget » de la maquette du budget primitif de l’instruction M14 est commentée.

07/12/2022

#Communication budgétaire et financière #Document budgétaire
picto services-a-la-population

Validité des procès-verbaux : étude de la jurisprudence
À travers quelques exemples de jurisprudence, vous pourrez lever le doute en cas d’erreur ou d’omission sur la rédaction de vos procès-verbaux et déterminer ainsi s’ils restent ou non valides.

18/07/2022

#Contravention
picto culture-et-communication

Du budget prévisionnel au plan de trésorerie – tableaux commentés
Du budget prévisionnel d’un projet à la finalisation d’un plan de trésorerie. Voici les étapes à suivre, avec des modèles commentés : de la simple datation des charges et produits HT…

06/10/2014

#Entreprise culturelle #Gestion financière et fiscale
picto services-a-la-population

Jurisprudence relative au financement des écoles privées par les communes
Cet extrait du Bulletin juridique des collectivités locales (n° 8-9) reproduit l’arrêt rendu par la Cour administrative d’appel de Lyon du 30 décembre 2008 à propos des contentieux opposant la ville de…

28/09/2014

#Établissement scolaire #Contentieux
picto education

Distinction « actes usuels et non-usuels » : l’éclairage de…
Le Code civil ne définissant pas la notion d’« acte usuel », la jurisprudence a progressivement déterminé les actes pouvant être qualifiés d’usuels et ceux qui n’entraient pas dans cette catégorie.

28/01/2019

#Vie scolaire #Contentieux #Loi et réglementation
picto culture-et-communication

Apprécier les situations financières d’une association – modèles commentés
Ce document reprend et commente différents bilans d’entreprises culturelles. Il souligne les situations possibles et leur interprétation au travers des principaux ratios financiers ; relève les tendances lourdes en matière de…

07/09/2014

#Entreprise culturelle #Gestion financière et fiscale
picto services-a-la-population

Jurisprudences annotées, liées aux exhumations et aux événements concomitants à…
Cette liste de jurisprudences comprend une quarantaine de décisions des juridictions administratives et judiciaires, du Conseil constitutionnel ou de la Cour européenne des droits de l’homme qui se sont tous…

14/11/2022

#Exhumation

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Baisse de la rémunération en congé maladie ordinaire: les fonctionnaires doublement pénalisés !

10/03/2025

Baisse de la rémunération en congé maladie ordinaire: les ...

PLF 2025 : vers une réduction de l'indemnisation des agents en arrêt maladie

11/02/2025

PLF 2025 : vers une réduction de l'indemnisation des agents en ...

Réforme de l'indemnisation des arrêts maladie ordinaire : un défi majeur pour les services RH

17/03/2025

Réforme de l'indemnisation des arrêts maladie ordinaire : un défi ...

Artificialisation des sols : la loi Trace supprime l'objectif national de réduction de 50%

19/03/2025

Artificialisation des sols : la loi Trace supprime l'objectif ...

Fonds vert : plus que de la com' ?

14/03/2025

Fonds vert : plus que de la com' ?

Voir tous les articles publiés