Procès verbal d'ouverture
Procès verbal d'ouverture dans l'actualité
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Article
La conciliation, une alternative utile au procès
N’oublions pas qu’un mauvais arrangement vaut mieux qu’un bon procès. -
Article
Les régions veulent une ouverture "progressive" des TER à la concurrence
Les régions plaident pour une ouverture "progressive" des Trains express régionaux (TER) à la concurrence, telle que prévue par la législation européenne, pour que chacune d'elles puisse "avancer à son propre… -
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L'État présente sa feuille de route sur l'ouverture des données publiques
La ministre de la Transformation et de la Fonction publiques, Amélie de Montchalin, a présenté lundi 27 septembre 2021 sa feuille de route sur l'ouverture des données publiques, que le gouvernement considère comme un élément clef… -
Article
Marisol Touraine : l'ouverture des données de santé, "un mouvement incontournable"
La ministre de la Santé Marisol Touraine a réaffiché son ambition de faciliter l'accès aux données de santé, qualifiant leur…
Procès verbal d'ouverture dans les ressources documentaires
Procès-verbal d’ouverture des plis
10/12/2021
Procès-verbal d’ouverture de registre
08/05/2014
Procès-verbal d’audition dans le cadre d’une enquête administrative
19/06/2023
Le procès-verbal
20/06/2023
Trame de procès-verbal d’une séance de l’assemblée délibérante
19/07/2022
Modèles de procès-verbaux liés à la procédure de déclaration d’abandon…
28/10/2019
Dresser le procès-verbal de découverte de l’enfant trouvé
22/04/2020
Procès-verbal d’exhumation
10/05/2022
Procès-verbal d’exhumation
25/01/2021
Le procès-verbal électronique
19/09/2022
Procès-verbal de clôture de registre
08/05/2014
Une offre pour chaque métier
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Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...
30/04/2024
Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires
06/05/2024
Logements abordables : le projet de loi très contesté
02/05/2024
Fonction publique : la négociation sur les conditions de travail a ...
21/03/2023
Fonction publique hospitalière : quelle rémunération le 1er mai ?