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produits-thermosensibles dans l'actualité
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Rédaction des marchés : un guide pour l'achat de produits de santé
Le Groupe d'étude des marchés de produits de santé (GEM-PS) met en ligne un guide actualisé pour l'achat de produits… -
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Produits de santé : quand la loi lutte contre les conflits d'intérêt
La loi du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé vise… -
Article
Produits de santé défectueux : quelle est la responsabilité de l'établissement public…
Dans un arrêt du 27 mai 2021, le Conseil d’État est venu préciser le régime de la responsabilité d’un centre hospitalier dans la mise… -
Article
Les commandes publiques doivent intégrer un minimum de produits recyclés ou réutilisés
Les achats publics de certains produits doivent désormais comporter une part minimale de produits issus des filières du réemploi, de la réutilisation ou du recyclage, selon un décret…
produits-thermosensibles dans les ressources documentaires
Signalement des EI (2) : produits cosmétiques, tatouage, vie courante
17/10/2017
Identifier les différents types de produits de financement offerts aux…
27/09/2018
Intégrer des produits « bio » en restauration collective pour…
03/03/2024
Intégrer dans un marché public de produits d’hygiène corporelle (savons,…
27/05/2019
Favoriser les circuits courts dans l’achat public durable de produits…
12/05/2025
Produits cosmétiques
18/09/2017
Le reversement du produit des amendes de polices
27/06/2011
Présentation du projet d’un restaurant scolaire servant des repas à…
28/01/2019
L’évaluation de la performance environnementale d’un produit ou d’un service
19/01/2024
Loi n° 2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement…
11/02/2014
L’identification des produits dangereux
22/03/2013
Vigilance des produits cosmétiques
18/09/2017
Produits de tatouage et vigilance
18/09/2017
Une offre pour chaque métier
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Décharges de fonctions des DG : ça n'arrive pas qu’aux autres !