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Rémunération lissée

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Rémunération lissée dans l'actualité

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Rémunération lissée dans les ressources documentaires

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Négocier la rémunération du maître d’œuvre
La détermination de la rémunération du maître d’œuvre est entièrement libre. La mission de maîtrise d’œuvre donne lieu à une rémunération forfaitaire fixée contractuellement qui tient compte de plusieurs éléments.En…

15/05/2024

#Maître d'œuvre #Choix du prix du marché
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Rémunérer le maître d’œuvre
Le contrat de maîtrise d’œuvre, lorsque le maître d’ouvrage est une personne publique, est soumis aux dispositions du Livre IV, 2e partie du Code de la commande publique, qui intègre l’ancienne…

24/03/2025

#Gestion du paiement du marché #Maître d'œuvre
picto marches-publics

Faire évoluer la rémunération du maître d’œuvre
Le Code de la commande publique encadre de manière assez stricte les modalités de la rémunération du maître d’œuvre.De manière générale, le prix du marché de maîtrise d’œuvre doit être…

30/03/2025

#Rémunération #Maître d'œuvre
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Quelles sont les rémunérations des étudiants hospitaliers ?
Les étudiants hospitaliers qui se destinent à la médecine, l’odontologie ou la pharmacie effectuent des stages. La rémunération est variable selon la filière choisie. Certains étudiants doivent effectuer des gardes…

21/01/2016

#Rémunération #Interne
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Calculer le forfait provisoire de rémunération
Comme dans tous les contrats, les parties doivent convenir de la rémunération correspondant à la réalisation des prestations.Dans le cas des marchés publics de maîtrise d’œuvre, la mission de maîtrise…

01/01/2024

#Gestion du paiement du marché #Choix du prix du marché
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La détermination et la revalorisation de la rémunération des agents…
Le principe de la rémunération des agents contractuels est posé par l’article 1-2 du décret n° 91-155 du 6 février 1991 modifié en dernier lieu par le décret n° 2015-1434 du 5 novembre 2015.Cette rémunération,…

30/01/2025

#Contractuel #Rémunération
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Comment s’établit la rémunération des praticiens attachés ?
La rémunération des praticiens attachés est versée après service fait, lorsqu’ils sont en position d’activité. La rémunération des praticiens attachés varie selon leur ancienneté, dans les conditions détaillées ci-après. Dans…

01/11/2017

#Rémunération #Praticien hospitalier
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Quelle rémunération pour les internes en médecine ?
L’interne en médecine en activité perçoit après service fait une rémunération composée d’émoluments forfaitaires mensuels et de diverses primes et indemnités. Il perçoit également, en fonction de sa situation familiale,…

31/01/2024

#Rémunération #Interne
picto ressources-humaines

Connaître les spécificités de la rémunération des collaborateurs de cabinet
Les collaborateurs de cabinet sont des agents publics particuliers en raison de leurs fonctions et de la relation spécifique qu’ils entretiennent avec l’exécutif de la collectivité ou de l’établissement qui…

09/01/2024

#Collaborateur de cabinet #Rémunération
picto culture-et-communication

Rémunérer un stagiaire en entreprise
Le statut des stagiaires en entreprise culturelle est précisé par la loi n° 2014-788 du 10 juillet 2014 tendant au développement, à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut…

28/10/2019

#Stagiaire #Rémunération
picto institutions-et-administration-territoriale

Calculer les éléments de rémunération obligatoires
La rémunération de l’agent public est constituée d’éléments « obligatoires » et d’éléments « facultatifs ». Vos agents s’interrogent sur leur rémunération et sur la contrepartie financière du travail effectué.Quels sont les éléments obligatoires…

28/10/2024

#Rémunération #Protocole (méthode)
picto education

Les éléments de rémunération des personnels de direction
La rémunération des personnels de direction est pour l’essentiel la résultante de l’indice de base (dépendant du grade et de l’échelon), des bonification indiciaire et nouvelle bonification indiciaire (BI et…

30/04/2021

#Rémunération
picto sante

Le droit à la rémunération
Les personnels hospitaliers non médicaux, fonctionnaires et contractuels de droit public ont un droit à une rémunération s’ils respectent la règle du service fait. Celle-ci comprend le traitement brut, et…

09/02/2025

#Rémunération
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Rémunération d’un administrateur d’une association loi 1901
Le bénévolat a ses limites. La fonction d’administrateur, et plus particulièrement la présidence, d’une association d’aide aux personnes à domicile supposent une implication qui peut conduire à s’interroger sur la…

25/10/2017

#Association #Rémunération
picto action-sociale

Contrat de travail et régularisation de l’assistant maternel
Lorsque l’enfant n’est pas accueilli de manière continue sur l’année, la Convention collective des assistants maternels prévoit de lisser la rémunération annuelle sur douze mois indépendamment des périodes de travail…

20/03/2024

#Petite enfance #Structure d'accueil de la petite enfance

Une offre pour chaque métier

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Sélection des candidatures : quels sont les contrôles à exercer par l'acheteur public ?

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Quel est le calendrier des prochaines élections ?

07/04/2025

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Fonction publique : un pouvoir d'achat en berne face à une inflation en hausse

13/05/2025

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