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SAVS dans les ressources documentaires

Démarche qualité dans un SAVS : les points de vigilance

Les SAVS connaissent depuis une quinzaine d’années un franc succès. Ce développement est aujourd’hui freiné alors que le besoin de rompre avec les institutions dominantes reste une priorité. La démarche…

29/01/2018

#Handicap #Performance (qualité)
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Les services d’accompagnement à la vie sociale des personnes handicapées…

Une base légale a été donnée aux services d’accompagnement en milieu ordinaire pour personnes handicapées adultes par le décret n° 2005-223 du 11 mars 2005 qui a défini les conditions…

05/09/2016

#Personne handicapée #Service d'aide à domicile
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Orienter et accompagner vers un SAVS (service d’accompagnement à la…

À l’heure où l’on évoque une société de plus en plus inclusive, cette fiche permet de comprendre le maillage des SAVS (services d’accompagnement à la vie sociale) et Samsah (services…

10/01/2018

#Handicap #Établissement public pour handicapés ou inadaptés
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Délimiter les éléments de votre marché public que vous pouvez…

Vous savez qu’un acte d’achat efficace se caractérise par la recherche d’une adéquation de l’offre du vendeur aux besoins de l’acheteur. La négociation permet d’adapter les offres à la demande.…

15/01/2019

#Négociation avec les candidats #Procédure négociée en marché public
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Les marchés de services sociaux et autres services spécifiques

Votre marché de services relève-t-il du régime spécifique aux marchés de services sociaux et autres services spécifiques ? Vous savez que cette procédure est particulière, mais vous ne savez pas…

17/12/2019

#Marché de services de l'article 30
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Principales exigences de différents labels de qualité environnementale

Ce tableau recense les principales exigences attendues de différents écolabels : consommation en énergie des lave-linge, performance acoustique, SAV, efficacité du lavage…

07/04/2019

#Ecolabel #Achat durable
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Questionnaire à remplir par l’organisme qui demande à connaître son…

Vous ne savez pas si votre association doit être (ou non) assujettie aux impôts commerciaux ? Remplissez le formulaire mis à disposition par l’administration fiscale et remettez-le au correspondant association de…

10/03/2011

#Association #Fiscalité
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Principales exigences des différents écolabels de qualité environnementale

Ce tableau recense les principales exigences attendues de différents écolabels : consommation en énergie des lave-vaisselle, performance acoustique, SAV, efficacité du lavage…

07/04/2019

#Hygiène #Achat durable
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Liste de pièces constitutives d’un dossier de demande de subvention…

Grâce à cette liste (non exhaustive), vous savez quels types de pièces administratives, techniques et financières, peuvent vous être demandés si vous sollicitez des aides d’une collectivité (département, région) ou…

10/02/2017

#Vélo
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Définir les clauses relatives au paiement et les insérer dans…

Vous préparez votre CCAP et devez rédiger les clauses relatives au paiement mais ne savez pas lesquelles sont obligatoires ou nécessaires. Vous trouverez dans cette fiche des conseils pratiques pour…

20/03/2019

#CCAP #Clause de prix du marché
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Acheter un logiciel mixte : comment adapter son cahier des…

Vous souhaitez procéder à l’achat d’un logiciel mêlant spécifique et standard mais vous ne savez pas dans quelle mesure vos documents de marché nécessitent d’être adaptés. Ces logiciels dits « mixtes »…

24/06/2016

#Administration électronique #Achat de prestations intellectuelles
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Prendre en compte les réglementations spécifiques (établissements recevant du public,…

Lors de l’établissement de vos études, vous devez prendre en compte les réglementations spécifiques en vigueur. Ainsi, si l’établissement réalisé doit recevoir du public (ERP), vous devrez connaître la réglementation…

02/12/2014

#Loi et réglementation #Santé et sécurité au travail
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Accouchement normal (2/2)

Pour garantir la sécurité des femmes et de leur enfant et harmoniser les pratiques, la Haute Autorité de santé (HAS) a élaboré des recommandations avec les sociétés savantes et les…

27/05/2018

#Patient #Prévention médicale #HAS
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Passer un marché de prestations d’intérim

Les marchés portant sur les prestations d’intérim sont à la frontière entre les prestations concurrentielles et les contrats de travail exclus de la réglementation applicable aux marchés publics. Mettre en…

15/03/2022

#Dossier de consultation des entreprises #Marché de services
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Comment définir des lots ou justifier un marché global ?

Vous souhaitez lancer un marché mais vous ne savez pas si vous devez l’allotir.L’allotissement a été érigé en principe par le droit de la commande publique et vous devez créer…

08/02/2023

#Allotissement #Seuils de procédure