#

Traçabilité médicale

picto actu

Traçabilité médicale dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Traçabilité médicale dans les ressources documentaires

picto sante

Traçabilité des dispositifs médicaux
La matériovigilance comporte, pour les dispositifs médicaux dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé de la Santé, sur proposition du directeur général de l’Agence nationale de sécurité…

15/03/2013

#Traçabilité #Dispositif médical
picto sante

Qu’est-ce qu’un dossier de régulation médicale ?
Le service d’aide médicale urgente (Samu) a pour mission de répondre par des moyens médicaux aux situations d’urgence, d’assurer une écoute médicale permanente, de déterminer et de déclencher la réponse…

01/09/2022

#Communication de document administratif #Dispositif d'urgence et de crise #Dossier médical
picto sante

Qu’est-ce qu’une faute médicale ? Quelle est la typologie des…
À la fin du XXe siècle, alors qu’était jusqu’à présent consacrée la seule obligation de moyen du médecin, la jurisprudence administrative s’est montrée beaucoup plus favorable aux victimes, en créant un…

26/01/2023

#Faute #Accident médical
picto ressources-humaines

Répondre à l’obligation de traçabilité des expositions des agents
Lorsque des agents sont exposés à certains risques, les collectivités sont tenues de constituer des fiches qui permettent d’assurer les traçabilités individuelles de ces expositions. Ces fiches présentent un intérêt…

09/10/2024

#Risque professionnel #Dossier médical
picto sante

L’organisation de l’élection des représentants du personnel médical au conseil…
L’inscription à l’ordre du jour de la Commission médicale de cette question est demandée au président de la Commission médicale. Une note de synthèse permet de rappeler les modalités du…

16/04/2012

#Organisme lié aux RH #Personnel médical hospitalier
picto sante

Encadrement de l’intérim médical
Dans un contexte de démographie médicale en tension, un certain nombre d’établissements de santé sont parfois contraints de recourir à l’intérim médical pour certaines spécialités. Pour éviter les dérives liées…

08/12/2024

#Praticien hospitalier #Contrat de mise à disposition
picto sante

Télésurveillance médicale à domicile et responsabilité des acteurs de soins
La télésurveillance médicale est l’un des cinq actes de la télémédecine.Le professionnel médical qui prescrit une activité de télésurveillance médicale engage la responsabilité de l’établissement de santé dont il est…

09/03/2023

#NTIC #Responsabilité des fonctionnaires #Professionnel de santé
picto sante

Définition des dispositifs médicaux
Les dispositifs médicaux, qui sont des instruments, appareils, équipements, produits destinés à être utilisés chez l’homme à des fins médicales, sont définis aux articles L. 5211-1 et R. 5211-2 à R. 5211-6 du…

15/03/2013

#Dispositif médical
picto sante

Qui doit conserver le dossier médical ?
Le dossier médical, qui peut être dénommé « dossier (du) patient » ou « dossier médical du patient (hospitalisé) », est un document qui doit être conservé et archivé pour plusieurs motifs : répondre à…

17/09/2018

#Dossier médical
picto sante

Les ordres des professions médicales
Nous nous intéresserons ici principalement aux deux principaux ordres organisant les professions médicales : l’ordre des médecins et l’ordre des sages-femmes. Les chirurgiens-dentistes bénéficient également d’un ordre organisé dans des conditions…

02/03/2022

#Médecin #Sage-femme
picto ressources-humaines

Le conseil médical dans la fonction publique
L’ordonnance n° 2020-1447 du 25 novembre 2020 prévoyait qu’à compter du 1er février 2022 les commissions de réforme et les comités médicaux seraient remplacés par le conseil médical, instance médicale unique.Le décret n° 2022-350…

06/05/2024

#Inaptitude #Organisme lié aux RH
picto sante

Les élections de la commission médicale d’établissement
Les élections de la commission médicale d’établissement (CME) représentent un temps fort de la démocratie hospitalière. En effet, tous les 4 ans, les membres de la communauté médicale élisent leurs représentants…

17/06/2024

#Élections #Établissement de santé
picto sante

L’organisation et la gestion du temps de travail médical (en…
Le temps de travail médical des praticiens exerçant dans un établissement public de santé est appréhendé de façon globale en raison du niveau de leurs responsabilités et de l’autonomie dont…

24/11/2020

#Management #Temps de travail
picto sante

Organisation de la traçabilité et de l’enregistrement de l’administration de…
L’enregistrement de l’administration médicamenteuse dans le dossier patient est un élément important de la prise en charge patient et de la traçabilité des soins prodigués. Elle se décline aujourd’hui selon…

24/02/2013

#Administration du médicament
picto amenagement-des-territoires

Lutter contre la désertification médicale et les inégalités territoriales grâce…
En 1998, l’Organisation mondiale de la santé (OMS) définissait « la télémédecine clinique » comme une « activité professionnelle qui met en œuvre des moyens de télécommunication numériques permettant à des médecins et…

11/04/2023

#Revitalisation territoriale #Politique de Santé

Une offre pour chaque métier

Les + vus

FPT : quelles solutions pour compenser la baisse de rémunération des arrêts maladie depuis mars 2025 ?

30/04/2025

FPT : quelles solutions pour compenser la baisse de rémunération ...

Crises majeures : le gouvernement adopte un plan de résilience des services publics

12/05/2025

Crises majeures : le gouvernement adopte un plan de résilience des ...

Sélection des candidatures : quels sont les contrôles à exercer par l'acheteur public ?

09/05/2025

Sélection des candidatures : quels sont les contrôles à exercer ...

Quel est le calendrier des prochaines élections ?

07/04/2025

Quel est le calendrier des prochaines élections ?

Fonction publique : un pouvoir d'achat en berne face à une inflation en hausse

13/05/2025

Fonction publique : un pouvoir d'achat en berne face à une inflation ...

Voir tous les articles publiés