Pour marquer la fin des travaux de couverture numérique de la zone blanche dans laquelle se trouvait jusqu'alors sa municipalité, le maire d'une commune...
08 sept. 2016
Le présent glossaire fournit toutes les définitions des zones utilisées par l’Insee, consultables sur son site dans la rubrique Base de données locales.
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20 févr. 2020
Ce document propose un mode opératoire complet au regard des textes mais aussi de l’exploitation, la transmission et le stockage des infractions relevées...
26 sept. 2021
La matrice de criticité permet de classer les risques en fonction de la vraisemblance de leur survenue et de leur degré de gravité, de façon à...
22 déc. 2020
Dans le but de développer son territoire, une collectivité peut décider d’aménager une ou plusieurs zones, permettant la réalisation de logements ou...
25 avr. 2019
L’outil présente les Zones d’aide à finalité régionale permanentes (2007-2013) à taux normal et non limitées aux PME.
13 mai 2022
En vue d’anticiper la mutation d’un secteur, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) compétent en matière de plan local d’urbanisme...
16 juin 2020
L’outil présente la liste des Zones d’aide à finalité régionale permanentes en outre-mer (2007-2013) à taux majorés et à taux normal.
13 mai 2022
Le PLU mis en place par la loi SRU (solidarité et renouvellement urbains) et revisité par les lois ENE (engagement national pour l’environnement), Alur...
15 nov. 2021
Dans chaque zone, tous les articles n’ont pas à être renseignés. Vous pouvez, si vous le souhaitez, respecter le plan type existant, quitte à apposer...
31 mai 2022
Avant son élection, François Hollande, dans ses soixante engagements pour la France, précisait vouloir créer des « zones de sécurité prioritaires...
03 juin 2020
Vous trouverez présenté, sous forme d’un tableau, un calendrier des commandes et des livraisons des feuilles de registre, institué par l’ITVF et la...
07 mai 2020
L’échelle DEGR est élaborée pour les enfants de 2 à 6 ans et permet de bien apprécier la douleur prolongée. Elle comporte 10 items prenant...
22 déc. 2020
L’annexe présente la liste des zones d’aide à finalité régionale permanentes (2014-2020) correspondant aux régions éligibles.
13 mai 2022
Une zone de revitalisation rurale (ZRR) est un ensemble de communes, membres d’un établissement de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre,...
18 févr. 2022
Initié en 1982, l’inventaire des zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a été inclus à travers la <@bddj.url url="" date="2012-03-24T00:00:00+01:00" type="loi" num="DEVX0822225L">...
12 oct. 2016
La zone d’aménagement concerté (ZAC) est un outil essentiel dans le pilotage et la réalisation des opérations d’aménagement. Elle permet à la collectivité...
19 oct. 2021
L’annexe de l’arrêté du 1er septembre 2009 présente la liste des communes suivant les années de référence depuis 1995
23 sept. 2021
