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Intégral Ressources humaines

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Retrouvez l'ensemble des fiches créées et mises à jour :

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FICHE
6354

Calculer et verser la prestation du régime général en cas de disponibilité d’office
Mise à jour 31 mai 2023 #Allocations  #Protocole (méthode)  #Abscences, statuts particuliers, situations particulières et fin de fonctions 
Cette fiche a été mise à jour pour intégrer la revalorisation du Smic au 1er mai 2023.

FICHE
7919

Rémunérer des aides à domicile et appliquer les exonérations de charges
Mise à jour 31 mai 2023 #Service d'aide à domicile  #Agent  #Abscences, statuts particuliers, situations particulières et fin de fonctions 
Cette fiche a été mise à jour pour intégrer la revalorisation du Smic au 1er mai 2023 et le relèvement de l’indice minimum de traitement de la fonction publique.

FICHE
0478

L’enjeu de la masse salariale
Mise à jour 31 mai 2023 #Rémunération  #Stratégie financière  #Construire une stratégie rh et une stratégie managériale 
Cette fiche est actualisée afin de préciser certains éléments concernant les frais de personnel.

FICHE
2242

Mettre à disposition le livret individuel de formation
Mise à jour 31 mai 2023 #Droits des fonctionnaires  #Formation  #Gestion des carrières : recrutement, formation, discipline et départ 
Cette fiche intègre le décret n° 2022-1043 du 22 juillet 2022 relatif à la formation et à l’accompagnement personnalisé des agents publics, qui définit le plan individuel de développement des compétences.

FICHE
9677

Élaborer un règlement de versement du régime indemnitaire
Mise à jour 31 mai 2023 #Régime indemnitaire  #Gestion de la paie  #Construire une stratégie rh et une stratégie managériale 
Cette fiche a été mise à jour afin de préciser le rôle du CST.

FICHE
9678

Définir une politique de prise en charge du vieillissement
Mise à jour 31 mai 2023 #Gestion administrative  #Formation  #Optimiser les conditions de travail : rémunération et action sociale 
Cette fiche est actualisée afin d’apporter des explications sur le rôle du conseil médical et du CST.

FICHE
13458

Mettre en place un dispositif de signalement des violences, des discriminations et des agissements sexistes
Mise à jour 31 mai 2023 #Risque professionnel  #La prévention des risques professionnels 
Cette fiche a été mise à jour afin de préciser le rôle du CST.

FICHE
13935

Le nouveau Code général de la fonction publique
Mise à jour 31 mai 2023 #Loi et réglementation  #Abécédaire du statut de la fonction publique territoriale 
Cette fiche apporte des précisions concernant le Code général de la fonction publique.

FICHE
5648

Aménager le poste de travail en cas d’inaptitude partielle d’un agent
Mise à jour 31 mai 2023 #Aménagement de poste  #Inaptitude  #Accidents, maladie et reclassement professionnel 
Cette fiche a été mise à jour pour préciser le rôle du médecin du travail.

FICHE
7646

Définir et analyser les statistiques et indicateurs des accidents de service et maladies professionnelles
Mise à jour 31 mai 2023 #Gestion administrative  #Indicateur de qualité  #Accidents, maladie et reclassement professionnel 
Cette fiche a été mise à jour pour préciser le rôle de la FSSCT.

FICHE
8246

Prévenir le harcèlement au travail
Mise à jour 31 mai 2023 #Maltraitance  #Santé et sécurité au travail  #Optimiser les conditions de travail : rémunération et action sociale 
Tout environnement de travail est susceptible de voir apparaître des situations de harcèlement. Il incombe donc aux responsables de service de réduire ces risques. La présente fiche concerne notamment le harcèlement sexuel et les affichages obligatoires de lutte contre le harcèlement.

FICHE
11163

Mettre en place un registre d’infirmerie ou registre des accidents bénins et incidents
Mise à jour 31 mai 2023 #Registres  #Accident de travail  #Organisme lié aux RH  #Protocole (méthode)  #Accidents, maladie et reclassement professionnel 
Cette fiche est actualisée afin de donner des précisions concernant la traçabilité et le rôle de la FSSCT.

FICHE
5849

Abandon de poste
Mise à jour 31 mai 2023 #Faute  #Abandon de poste 
Cette mise à jour intègre la décision n° 456789 du Conseil d’État du 15 mars 2023 concernant la mise en demeure.

FICHE
5854

Affectation
Mise à jour 31 mai 2023 #Recrutement  #Management 
Cette fiche est mise à jour pour intégrer la décision n° 451970 du Conseil d’État du 8 mars 2023 concernant le changement d’affectation.

FICHE
5869

Chômage
Mise à jour 31 mai 2023 #Chômage  #Départ  #Abécédaire du statut de la fonction publique territoriale 
Cette fiche intègre le décret n° 2023-33 du 26 janvier 2023.

FICHE
5880

Concours
Mise à jour 31 mai 2023 #Recrutement  #Concours  #Abécédaire du statut de la fonction publique territoriale 
Cette fiche est mise à jour pour intégrer les décrets n° 2021-1883 du 29 décembre 2021 et n° 2023-159 du 7 mars 2023.

FICHE
5897

Cumul d’activités
Mise à jour 31 mai 2023 #Droits des fonctionnaires  #Cumul d'activités  #Abécédaire du statut de la fonction publique territoriale 
Cette mise à jour apporte des précisions concernant le cumul d’activités.

FICHE
5918

Droit syndical (généralités)
Mise à jour 31 mai 2023 #Représentants du personnel  #Organisation syndicale  #Abécédaire du statut de la fonction publique territoriale 
Cette fiche intègre la décision n° 454707 du Conseil d’État du 19 décembre 2022 concernant le transfert des locaux syndicaux.

FICHE
5945

Reclassement pour inaptitude physique
Mise à jour 31 mai 2023 #Inaptitude  #Obligation de reclassement  #Abécédaire du statut de la fonction publique territoriale 
Cette fiche est mise à jour pour intégrer des précisions concernant le reclassement des agents pour inaptitude physique.

FICHE
5950

Rémunération (principes et éléments obligatoires)
Mise à jour 31 mai 2023 #Droits des fonctionnaires  #Rémunération  #Abécédaire du statut de la fonction publique territoriale 
Cette fiche intègre le décret n° 2023-312 du 26 avril 2023 portant relèvement du minimum de traitement dans la fonction publique.

FICHE
5953

Retraite des agents contractuels
Mise à jour 31 mai 2023 #Contractuel  #Retraite  #Abécédaire du statut de la fonction publique territoriale 
Cette actualisation intègre la loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2023.

FICHE
5954

Retraite des fonctionnaires
Mise à jour 31 mai 2023 #Fonctionnaire  #Retraite  #Abécédaire du statut de la fonction publique territoriale 
Cette fiche est mise à jour pour intégrer la loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2023.

FICHE
6420

Décharges d’activité de service
Mise à jour 31 mai 2023 #Droits des fonctionnaires  #Représentants du personnel  #Abécédaire du statut de la fonction publique territoriale 
Cette fiche est mise à jour afin de préciser le rôle du CST.

FICHE
13346

Rupture conventionnelle
Mise à jour 31 mai 2023 #Agent  #Départ  #Indemnités 
Cette fiche est mise à jour pour intégrer des précisions concernant l’indemnité spécifique de rupture conventionnelle.

FICHE
13601

Maladie professionnelle
Mise à jour 31 mai 2023 #Maladie professionnelle  #Abécédaire du statut de la fonction publique territoriale 
Cette fiche est mise à jour pour intégrer les décisions n° 451972 et n° 456390 du Conseil d’État du 8 mars 2023.

FICHE
14135

Gérer le Covid-19 dans les administrations
Nouveauté 28 avr. 2023 #Gestion de crise  #Risque sanitaire  #Management 
Cette fiche a été créée afin de vous accompagner dans la nouvelle phase de la gestion du Covid-19, désormais traité comme une maladie ordinaire, bien que les employeurs publics soient toujours dans l’obligation de sécurité envers les agents publics.

FICHE
14136

Accorder la médaille d’honneur régionale, départementale et communale
Nouveauté 28 avr. 2023 #Agent 
Cette fiche a été créée afin de vous guider dans l’attribution de la médaille d’honneur régionale, départementale et communale. Cette « médaille du travail » pour le secteur public permet de mener une action sociale au sein de votre administration et de récompenser la compétence professionnelle et le dévouement constant de ces acteurs au service des collectivités territoriales.

FICHE
2206

Recourir aux emplois aidés
Mise à jour 28 avr. 2023 #Politique d'insertion  #Recrutement  #Gestion des carrières : recrutement, formation, discipline et départ 
Le recours aux emplois aidés, financièrement avantageux pour l’employeur, reste relativement complexe et nécessite un investissement significatif de la part de la collectivité. Quelques précisions ont été apportées à cette fiche pour vous accompagner au mieux dans sa mise en œuvre.

FICHE
5399

Reclasser un agent
Mise à jour 28 avr. 2023 #Agent  #Reclassement  #Optimiser les conditions de travail : rémunération et action sociale 
Cette fiche est mise à jour pour expliquer le reclassement des agents, après avoir été reconnus inaptes à l’exercice de leurs fonctions.

FICHE
9719

Favoriser l’attractivité de la collectivité
Mise à jour 28 avr. 2023 #Attractivité du territoire  #Stratégie de communication  #Gestion des carrières : recrutement, formation, discipline et départ 
Cette fiche intègre des précisions concernant la marque employeur.