Intégral Ressources humaines - Nouveautï¿½s et mises ï¿½ jour

FICHE
13611

Pédicures-podologues, ergothérapeutes, psychomotriciens, orthoptistes, techniciens de laboratoire médical, manipulateurs d’électroradiologie médicale

Mise à jour 30 oct. 2023 #Cadre d'emploi #Filière médicale et médico-sociale #Cadres d'emplois des agents territoriaux

Cette fiche est mise à jour pour intégrer les revalorisations issues du décret n° 2023-519 du 28 juin 2023 : revalorisation de la valeur du point d’indice au 1er juillet 2023 et revalorisation des grilles indiciaires en deux étapes au 1er juillet 2023 et au 1er Janvier 2024.

FICHE
5983

Secrétaires de mairie

Mise à jour 30 oct. 2023 #Cadre d'emploi #Filière administrative #Cadres d'emplois des agents territoriaux

Cette fiche est mise à jour pour intégrer les revalorisations issues du décret n° 2023-519 du 28 juin 2023 : revalorisation de la valeur du point d’indice au 1er juillet 2023 et revalorisation des grilles indiciaires en deux étapes au 1er juillet 2023 et au 1er janvier 2024.

FICHE
6341

Techniciens paramédicaux territoriaux

Mise à jour 30 oct. 2023 #Cadre d'emploi #Filière médicale et médico-sociale #Cadres d'emplois des agents territoriaux

Cette fiche est mise à jour pour intégrer les revalorisations issues du décret n° 2023-519 du 28 juin 2023 : revalorisation de la valeur du point d’indice au 1er juillet 2023 et revalorisation des grilles indiciaires en deux étapes au 1er juillet 2023 et au 1er Janvier 2024.

FICHE
6014

Infirmiers territoriaux

Mise à jour 30 oct. 2023 #Cadre d'emploi #Filière médicale et médico-sociale #Cadres d'emplois des agents territoriaux

Cette fiche est mise à jour pour intégrer les revalorisations issues du décret n° 2023-519 du 28 juin 2023 : revalorisation de la valeur du point d’indice au 1er juillet 2023 et revalorisation des grilles indiciaires en deux étapes, au 1er juillet 2023 et au 1er janvier 2024.

FICHE
6018

Conseillers territoriaux socio-éducatifs

Mise à jour 30 oct. 2023 #Cadre d'emploi #Filière médicale et médico-sociale #Cadres d'emplois des agents territoriaux

Cette fiche est mise à jour pour intégrer les revalorisations issues du décret n° 2023-519 du 28 juin 2023 : revalorisation de la valeur du point d’indice au 1er juillet 2023 et revalorisation des grilles indiciaires en deux étapes, au 1er juillet 2023 et au 1er janvier 2024.

FICHE
6004

Puéricultrices, cadres territoriaux de santé

Mise à jour 30 oct. 2023 #Cadre d'emploi #Filière médicale et médico-sociale #Cadres d'emplois des agents territoriaux

Cette fiche est mise à jour pour intégrer les revalorisations issues du décret n° 2023-519 du 28 juin 2023 : revalorisation de la valeur du point d’indice au 1er juillet 2023 et revalorisation des grilles indiciaires en deux étapes, au 1er juillet 2023 et au 1er janvier 2024.

FICHE
7659

Cadre d’emplois de conception et de direction des sapeurs-pompiers professionnels

Mise à jour 30 oct. 2023 #SDIS #Cadre d'emploi #Cadres d'emplois des agents territoriaux

Cette fiche est mise à jour pour intégrer les revalorisations issues du décret n° 2023-519 du 28 juin 2023 : revalorisation de la valeur du point d’indice au 1er juillet 2023 et revalorisation des grilles indiciaires en deux étapes au 1er juillet 2023 et au 1er Janvier 2024.

FICHE
6000

Capitaines, commandants et lieutenants-colonels de sapeurs-pompiers

Mise à jour 30 oct. 2023 #Cadre d'emploi #Filière #Cadres d'emplois des agents territoriaux

Cette fiche est mise à jour pour intégrer les revalorisations issues du décret n° 2023-519 du 28 juin 2023 : revalorisation de la valeur du point d’indice au 1er juillet 2023 et revalorisation des grilles indiciaires en deux étapes au 1er juillet 2023 et au 1er Janvier 2024.

FICHE
6001

Médecins et pharmaciens de sapeurs-pompiers

Mise à jour 30 oct. 2023 #Cadre d'emploi #Filière #Cadres d'emplois des agents territoriaux

Cette fiche est mise à jour pour intégrer les revalorisations issues du décret n° 2023-519 du 28 juin 2023 : revalorisation de la valeur du point d’indice au 1er juillet 2023 et revalorisation des grilles indiciaires en deux étapes au 1er juillet 2023 et au 1er Janvier 2024.

FICHE
6002

Cadres de santé de sapeurs-pompiers professionnels

Mise à jour 30 oct. 2023 #Cadre d'emploi #Filière #Cadres d'emplois des agents territoriaux

Cette fiche est mise à jour pour intégrer les revalorisations issues du décret n° 2023-519 du 28 juin 2023 : revalorisation de la valeur du point d’indice au 1er juillet 2023 et revalorisation des grilles indiciaires en deux étapes au 1er juillet 2023 et au 1er Janvier 2024.

FICHE
6022

Directeurs de police municipale

Mise à jour 30 oct. 2023 #Cadre d'emploi #Filière #Cadres d'emplois des agents territoriaux

Cette fiche est mise à jour pour intégrer les revalorisations issues du décret n° 2023-519 du 28 juin 2023 : revalorisation de la valeur du point d’indice au 1er juillet 2023 et revalorisation des grilles indiciaires en deux étapes, au 1er juillet 2023 et au 1er janvier 2024.

FICHE
6025

Agents de police municipale

Mise à jour 30 oct. 2023 #Cadre d'emploi #Filière #Cadres d'emplois des agents territoriaux

Cette fiche est mise à jour pour intégrer les revalorisations issues du décret n° 2023-519 du 28 juin 2023 : revalorisation de la valeur du point d’indice au 1er juillet 2023 et revalorisation des grilles indiciaires en deux étapes, au 1er juillet 2023 et au 1er janvier 2024.

FICHE
6134

Infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels

Mise à jour 30 oct. 2023 #Cadre d'emploi #Filière #Cadres d'emplois des agents territoriaux

Cette fiche est mise à jour pour intégrer les revalorisations issues du décret n° 2023-519 du 28 juin 2023 : revalorisation de la valeur du point d’indice au 1er juillet 2023 et revalorisation des grilles indiciaires en deux étapes au 1er juillet 2023 et au 1er Janvier 2024.

FICHE
6135

Sapeurs et caporaux de sapeurs-pompiers

Mise à jour 30 oct. 2023 #Cadre d'emploi #Filière #Cadres d'emplois des agents territoriaux

Cette fiche est mise à jour pour intégrer les revalorisations issues du décret n° 2023-519 du 28 juin 2023 : revalorisation de la valeur du point d’indice au 1er juillet 2023 et revalorisation des grilles indiciaires en deux étapes au 1er juillet 2023 et au 1er Janvier 2024.

FICHE
6136

Sous-officiers de sapeurs-pompiers

Mise à jour 30 oct. 2023 #Cadre d'emploi #Filière #Cadres d'emplois des agents territoriaux

Cette fiche est mise à jour pour intégrer les revalorisations issues du décret n° 2023-519 du 28 juin 2023 : revalorisation de la valeur du point d’indice au 1er juillet 2023 et revalorisation des grilles indiciaires en deux étapes au 1er juillet 2023 et au 1er Janvier 2024.

FICHE
2307

Rembourser les frais de repas et de nuitée

Mise à jour 30 oct. 2023 #Rémunération #Indemnités #Prendre en compte tous les éléments de la rémunération et établir les déclarations sociales

Cette fiche est mise à jour pour tenir compte des chiffres en vigueur à partir de septembre 2023.

FICHE
2325

Calculer et verser la garantie individuelle du pouvoir d’achat (Gipa)

Mise à jour 30 oct. 2023 #Rémunération #Indemnités #Prendre en compte tous les éléments de la rémunération et établir les déclarations sociales

Le bulletin de paie associé à cette fiche est mis à jour pour tenir compte de l’arrêté du 11 août 2023 fixant au titre de l’année 2023 les éléments à prendre en compte pour le calcul de l’indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat.

FICHE
4701

Comptabiliser et rémunérer les heures complémentaires des agents à temps non complet

Mise à jour 30 oct. 2023 #Temps non complet #Rémunération #Prendre en compte tous les éléments de la rémunération et établir les déclarations sociales

Cette fiche est mise à jour pour intégrer la revalorisation de la valeur du point d’indice au 1er juillet 2023.

FICHE
4703

Verser les indemnités horaires pour travaux supplémentaires : bénéficiaires et calcul

Mise à jour 30 oct. 2023 #Heures supplémentaires #Indemnités #Prendre en compte tous les éléments de la rémunération et établir les déclarations sociales

Cette fiche est mise à jour pour intégrer notamment la revalorisation de la valeur du point d’indice au 1er juillet 2023.

FICHE
4923

Verser l’IAT : bénéficiaires et calcul

Mise à jour 30 oct. 2023 #Indemnités #Prendre en compte tous les éléments de la rémunération et établir les déclarations sociales

Cette fiche et le bulletin de paie associé sont mis à jour pour tenir compte de l’augmentation de la valeur du point d’indice et des montants au 1er juillet 2023.

FICHE
4933

Régime spécial : identifier les cotisations de Sécurité sociale versées à l’Urssaf et leur objet

Mise à jour 30 oct. 2023 #Cotisations #Prendre en compte tous les éléments de la rémunération et établir les déclarations sociales

Les bulletins de paie associés à cette fiche sont mis à jour pour intégrer la revalorisation de la valeur du point d’indice au 1er juillet 2023. Un autre bulletin a également été créé pour tenir compte des agents titulaires à temps complet affiliés à la CNRACL qui perçoivent des IHTS.

FICHE
4935

Surcotiser à la CNRACL en cas de temps partiel ou de temps non complet

Mise à jour 30 oct. 2023 #Retraite #Cotisations #Prendre en compte tous les éléments de la rémunération et établir les déclarations sociales

Cette fiche et le bulletin de paie associé sont mis à jour pour intégrer les taux applicables depuis le 1er septembre 2023.

FICHE
4936

Prendre en compte la situation des fonctionnaires détachés

Mise à jour 30 oct. 2023 #Détachement #Rémunération #Abscences, statuts particuliers, situations particulières et fin de fonctions

Cette fiche et les bulletins paie associés sont mis à jour pour tenir compte de l’augmentation de la valeur du point d’indice et des montants au 1er juillet 2023.

FICHE
5000

Connaître le mode de calcul et les bénéficiaires des traitements hors échelle

Mise à jour 30 oct. 2023 #Traitement #Prendre en compte tous les éléments de la rémunération et établir les déclarations sociales

Cette fiche est mise à jour pour intégrer la revalorisation de la valeur du point d’indice au 1er juillet 2023.

FICHE
5001

Garantir un traitement minimal : indice minimum et indemnité différentielle

Mise à jour 30 oct. 2023 #Indemnités #Traitement #Prendre en compte tous les éléments de la rémunération et établir les déclarations sociales

Cette fiche est mise à jour pour intégrer la revalorisation de la valeur du point d’indice au 1er juillet 2023.

FICHE
5002

Identifier les bénéficiaires et verser la nouvelle bonification indiciaire

Mise à jour 30 oct. 2023 #Rémunération #NBI #Prendre en compte tous les éléments de la rémunération et établir les déclarations sociales

Cette fiche est mise à jour pour intégrer la revalorisation de la valeur du point d’indice au 1er juillet 2023.

FICHE
5003

Verser le supplément familial de traitement

Mise à jour 30 oct. 2023 #Avantages sociaux #Traitement #Prendre en compte tous les éléments de la rémunération et établir les déclarations sociales

Cette fiche est mise à jour pour intégrer la revalorisation de la valeur du point d’indice au 1er juillet 2023.

FICHE
5018

Prendre en charge les frais de déplacement entre le domicile et le travail

Mise à jour 30 oct. 2023 #Moyen de transport #Avantages sociaux #Prendre en compte tous les éléments de la rémunération et établir les déclarations sociales

Cette fiche est actualisée pour intégrer les dispositions du décret n° 2023-812 du 21 août 2023 modifiant le taux de prise en charge partielle du prix des titres d'abonnement correspondant aux déplacements effectués par les agents publics entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail.

FICHE
5021

Régime général : identifier les cotisations de Sécurité sociale versées à l’Urssaf et leur objet

Mise à jour 30 oct. 2023 #Cotisations #Prendre en compte tous les éléments de la rémunération et établir les déclarations sociales

Les bulletins de paie associés à cette fiche sont mis à jour pour intégrer la revalorisation de la valeur du point d’indice au 1er juillet 2023. Un bulletin de paie a également été créé pour tenir compte des agents contractuels à temps complet relevant du régime général et percevant des heures supplémentaires.

FICHE
5723

Attribuer un logement de fonction par nécessité de service ou par convention à titre précaire avec astreinte

Mise à jour 30 oct. 2023 #Logement #Avantages en nature #Prendre en compte tous les éléments de la rémunération et établir les déclarations sociales

Cette fiche et ses outils sont mis à jour pour tenir compte des dernières dispositions portant sur l’application du Code général de la fonction publique.