Département

  • Département : Collectivités territoriales

  • Les démarches de communication à l’échelle du département et de la région | ref : 2668

    d’un attachement de 82 % des Français à la région et au département (contre 64 % à l’Europe et 93 %... Boyer, « le département, s’il est assez consensuel pour ceux qui y vivent, n’a habituellement...-il des échelons plus pertinents que d’autres pour communiquer ? Le département joue beaucoup la carte... dans les différentes enquêtes, opposés à la suppression des départements, contre 39 % qui y seraient favorables...’hui bien installée La loi n° 82-213 du 2 mars 1982 a confirmé le département – que beaucoup estimaient alors...

  • Extrait du guide des actions éducatives du département du Val-de-Marne (page 26, les espaces parents) | ref : dtou4278

  • Départ à la retraite du président d’une université | ref : 1610

    vous reçoive à l’occasion de votre départ à la retraite. S’il n’existe pas de liens formels... et la commune, s’apportant l’une à l’autre réputation et notoriété. Le départ à la retraite du président... entre les représentants de ces deux institutions représentant la commune. Le départ à la retraite d’une personnalité...

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  • Département : Action Sociale

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  • Département : Éducation

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  • Département : Marchés publics

  • Connaître les modalités d’élaboration d’un PAEN | ref : 5187

    en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains, le département peut délimiter des périmètres... de zone d’aménagement différé. Élaborer le programme d’actions Le département élabore, en accord...(s) au Recueil des actes administratifs du département et affichée(s), pendant un mois : à l’hôtel... du département ; dans les mairies des communes incluses dans le périmètre ; au siège de l’établissement public... fait l’objet d’une mention dans un journal diffusé dans le département ; ces publications et affichages...

  • Choisir les matériaux dans la réalisation d’un chantier | ref : 3119

    générique précise du matériau demandé (TA Strasbourg, 21 juillet 2001, Préfet du Bas-Rhin c./ département... juillet 2001, Préfet du Bas-Rhin c./ département du Bas-Rhin, Société SMAC Aciéroïd Cour administrative...

  • Tableau de présentation des pénalités prévues par les CCAG en vigueur | ref : dtou269

    prévues par les différents CCAG en vigueur : point de départ des pénalités, mise en demeure, formule...

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  • Département : RH publiques

  • Instruire le dossier de départ en retraite | ref : 2575

    départ à la retraite... durant une période de six mois précédant la date de départ à la retraite. Exemple : Un agent prend sa retraite... en 2012, il doit avoir cotisé 164 trimestres au moment de son départ. Or, il a effectué... avant la date de départ à la retraite au sein du service. Le dossier complet instruit par la collectivité... doit être adressé à la CNRACL quatre mois avant la date de départ à la retraite. Les pièces indispensables...

  • Indemnité de départ volontaire | ref : sl6273979

    , une indemnité de départ volontaire a été mise en place pour les agents de l’État. Le décret n° 2009.... Mise en œuvre dans les collectivités de l’indemnité de départ volontaire Nature... de l’indemnité de départ volontaire Le IOCB0922050D décret n° 2009-1594 du 18... de droit public une indemnité de départ volontaire (IDV) de la fonction publique territoriale, sur la base... Indemnité de départ volontaire peut être attribuée aux fonctionnaires et aux seuls...

  • Informer et accompagner l’agent avant son départ à la retraite | ref : 2574

    départ à la retraite.... Ils sont calculés en tenant compte : d’une stabilité des revenus jusqu’au moment du départ..., à l’engagement associatif… Préalablement à leur départ en retraite, il est possible que vous mettiez en place...

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  • Département : Santé

  • La gestion du congé d’adoption | ref : 3628

    par l’intéressé(e) avant son départ en congé. Disposition spécifique en cas d’adoption hors métropole Tout salarié...-métropolitaine non rémunéré lorsque, en vue de l’adoption d’un enfant, il se rend à l’étranger ou dans un département... d’outre-mer, une collectivité d’outre-mer ou en Nouvelle-Calédonie, depuis un département métropolitain..., un autre département d’outre-mer ou depuis Saint-Barthélemy, Saint-Martin ou Saint-Pierre-et-Miquelon. Le droit... au moins deux semaines avant son départ du point de départ et de la durée envisagée du congé. Le salarié a le droit...

  • Comment mettre en œuvre la procédure de mise en disponibilité pour les praticiens hospitaliers ? | ref : 3568

    et des familles lorsqu’il se rend à l’étranger ou dans un département d’outre-mer, une collectivité d’outre-mer... ou en Nouvelle-Calédonie, depuis un département métropolitain, un autre département d’outre-mer ou depuis Mayotte...

  • Les aides sociales | ref : 4747

    L. 121-1 du Code de l’action sociale et des familles « Le département définit et met en œuvre... selon lesquelles sont accordées les prestations d’aide sociale relevant du département. » Ce règlement sert de base... les caractéristiques d’une avance. Pour certaines prestations, des recours peuvent être exercés par le département... de déterminer le département qui assure la prise en charge financière des prestations, indépendamment... par le département de l’existence de la donation. Elle s’exerce à hauteur des aides allouées à concurrence...

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  • Département : News

  • L'Ille-et-Vilaine est le premier département à lancer sa monnaie solidaire | ref : article_8593

    à l'échelle d'un département. Lors d'une rencontre avec la presse, le président PS... comme Toulouse, Grenoble ou Nantes, l'Ille-et-Vilaine est le premier département à tenter l'expérience,... à l'ensemble du département. Les consommateurs intéressés pourront acheter les gallécos auprès...

  • Somme : les habitants du département choisissent de s'appeller les Samariens | ref : article_68649

    Départements...) sur lequel les habitants ont pu voter. Dix propositions parmi plus de 600 soumises au vote des habitants du département...

  • Un millier de mineurs étrangers et seuls dans le 93, à la charge du département | ref : article_63875

    à la charge du département, ce que dénonce son président PS Claude Bartolone. Une adolescente, assise... en charge a coûté 35 millions d'euros, soit 20% du budget consacré à l'enfance dans ce département pauvre..." et prévient que son département refusera à la rentrée d'accueillir de nouveaux jeunes, "tant que l'Etat... se mettre autour de la table", estime-t-il, avant de déplorer que "les départements autour de la Seine-Saint... par le centre, qui accueille également des jeunes en difficulté du département. Ils y restent jusqu'à 10 mois...

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