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epreuves-sur-titres dans l'actualité
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Achat de titres de paiement : les seuils de passation des marchés…
La question de l’appréciation des seuils pour l’achat de titres de paiement tels que les achats de titres-restaurant est une problématique pour… -
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Titres d'identité sécurisés : le projet de loi de finances rectificative détaille…
La dotation pour les titres sécurisés bénéficie d'une aide exceptionnelle de 10 millions d'euros pour aider les communes surchargées par l'augmentation des demandes de délivrance de titres… -
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Bac : modalités de passation d’épreuves à distance
À circonstances exceptionnelles, dispositif exceptionnel. Une note de service parue au BO du 1er mai fait le point sur la tenue… -
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Nouveau bac : "simplification" des épreuves de contrôle continu
Les épreuves de contrôle continu du nouveau bac, désormais appelées "évaluations communes", vont être "simplifiées" dès la rentrée 2020 avec notamment un calendrier de passage adapté localement…
epreuves-sur-titres dans les ressources documentaires
Les épreuves d’admissibilité et d’admission, la publication des résultats
27/02/2022
Exemple de titre de recettes
14/11/2022
Émissions de titres de recettes et structures intercommunales
04/06/2021
Porter le titre d’architecte
11/01/2016
L’émission des titres de recettes
13/11/2022
Transfert à titre gratuit en cascade
18/09/2022
Le fonds national de péréquation des droits de mutation à…
15/06/2023
Les acquisitions à titre gratuit : subventions en nature, dons…
20/04/2013
Les épreuves des concours de recrutement
22/03/2022
Protocole INDIGO TITRE
24/08/2018
Liste d’aptitude après un concours ou au titre de la…
15/01/2024
Le suivi des titres de recette
21/12/2015
Hélios : les mandats et les titres
09/10/2019
Convention type pour les bénévoles à titre individuel
25/01/2017
Les épreuves spécifiques des baccalauréats binationaux
21/02/2020
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