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Économie circulaire : les objectifs de gestion durable et de…
La France s’est attaquée depuis plus de 10 ans à la gestion durable des déchets à travers un arsenal normatif tel que le Grenelle de l’environnement, la loi n° 2015-992 du…

16/11/2021

#Chantier #Économie circulaire #Gestion et traitement des déchets
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Modèles de tableaux de gestion des déchets
Vous trouverez dans ce document plusieurs modèles de tableaux de suivi pour la gestion des déchets d’un festival : tableau d’estimation des différents types de déchets générés, tableau de recensement des…

28/04/2015

#Événement culturel #Gestion et traitement des déchets
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La compétence « gestion des déchets ménagers » des EPCI
Le législateur n’a cessé de faire progresser l’intercommunalité en lui confiant la responsabilité de compétences essentielles. Les réformes successives ont profondément redéfini les compétences entre les acteurs publics locaux. Ce…

06/12/2020

#Gestion et traitement des déchets #EPCI
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Inauguration d’une entreprise de recyclage de déchets informatiques
Ce discours d’inauguration d’une entreprise de recyclage de déchets informatiques est l’occasion de mettre en évidence la filière de gestion des déchets d’équipements électriques et électroniques (D3E) et les nombreux…

07/05/2013

#Recyclage des déchets #Discours
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Connaître les subventions pour les déchets
Vous souhaitez mettre en place au sein de votre collectivité territoriale une politique efficiente de gestion des déchets. À cet égard, vous entendez tout à la fois sensibiliser les usagers…

29/04/2014

#Gestion et traitement des déchets #Subvention nationale
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Gestion des déchets à risque chimique
Les établissements de santé emploient de grandes quantités de produits classés chimiquement dangereux, très divers. Ces produits sont utilisés dans des processus de soins, d’hygiène, d’analyses ou pour des usages…

11/10/2016

#Gestion et traitement des déchets
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Les cibles HQE de l’éco-gestion
Les cibles HQE liées à l’éco-gestion du bâtiment sont les suivantes : cible 04 : la gestion de l’énergie ; cible 05 : la gestion de l’eau ; cible 06 : la gestion des déchets d’activités ;…

24/09/2012

#HQE
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Optimiser la gestion des déchets d’un festival
Chaque Français jette en moyenne 390 kg de déchets dans les poubelles et containers de tri auxquels s’ajoutent les 200 kg qui sont apportés en déchetteries (données Ademe) : c’est deux fois plus…

28/04/2015

#Événement culturel #Gestion et traitement des déchets
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Les déchets du cimetière
Une bonne gestion du cimetière municipal passe par un turn-over organisé des emplacements concédés dès lors qu’ils sont parvenus à échéance ou repris en raison de leur état d’abandon. Ces…

22/08/2017

#Monument historique #Gestion et traitement des déchets
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Les déchets et les dépôts sauvages
La gestion des déchets et dépôts sauvages est un véritable enjeu pour les collectivités. La propreté des rues est fondamentale pour les administrés, et participe, entre autres, directement à l’amélioration…

19/01/2021

#Collecte des déchets #Pouvoirs de police #Police de la voie publique
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Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public…
La gestion des déchets dans un établissement public est bien souvent un poste de dépense tout aussi important que méconnu. On s’aperçoit souvent que la première étape d’amélioration de sa…

05/09/2019

#Gestion et traitement des déchets #Achat durable

Bordereau de suivi des déchets amiante (BSDA)
Le BSDA doit être renseigné et visé par chacun des acteurs de la gestion des déchets (producteur, négociant, collecteur, transporteur et exploitant de l'installation destinataire) au moment de la prise…

29/11/2021

#Chantier #Gestion et traitement des déchets

Bordereau de suivi des déchets dangereux (BSDD)
Le BSDD doit être renseigné et visé par chacun des acteurs de la gestion des déchets (producteur, négociant, collecteur, transporteur et exploitant de l'installation destinataire) au moment de la prise…

29/11/2021

#Chantier #Gestion et traitement des déchets
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Qu’est-ce que la gestion de fait ?
La diversité des choix existants pour réaliser l’action publique conduit parfois les exécutifs à prendre le risque d’une gestion de fait. Un tel risque peut également s’avérer à l’occasion d’un…

20/02/2017

#Gestion comptable
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Inauguration d’un centre de traitement de déchets
Le président du conseil général inaugure un centre de valorisation organique (CVO), destiné à améliorer la gestion des déchets au niveau du département. L’inauguration d’un centre de traitement de déchets…

15/11/2011

#Inauguration #Discours

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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

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Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus hautes rémunérations

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Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

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