Haute garonne
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Haute garonne : Collectivités territoriales
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Le CLAE mode d’emploi | ref : dtou1464
d’un partenariat entre institutions et associations en Haute-Garonne, pour préciser les modalités de mise en œuvre...
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Accessibilité des écoles aux personnes en situation de handicap | ref : dtou1151
Ce document, rédigé par le SNUIPP de Haute-Garonne, a pour but d’aider les enseignants participant...
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Exemple de mutualisation des locaux scolaires durant les temps périscolaires dans le cadre d’un centre de loisirs associé à l’école (CLAE) | ref : dtou1300
L’inspection académique de Haute-Garonne et la Jeunesse au plein air (JPA), avec l’appui technique...
Haute garonne
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Haute garonne : Éducation
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Le CLAE mode d’emploi | ref : dtou1464
d’un partenariat entre institutions et associations en Haute-Garonne, pour préciser les modalités de mise en œuvre...
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Accessibilité des écoles aux personnes en situation de handicap | ref : dtou1151
Ce document, rédigé par le SNUIPP de Haute-Garonne, a pour but d’aider les enseignants participant...
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Exemple de mutualisation des locaux scolaires durant les temps périscolaires dans le cadre d’un centre de loisirs associé à l’école (CLAE) | ref : dtou1300
L’inspection académique de Haute-Garonne et la Jeunesse au plein air (JPA), avec l’appui technique...
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Haute garonne : Marchés publics
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Contentieux des études d’impact : les pièges à éviter | ref : 2064
, M. Daniel Schueller c/ Préfet du Haut-Rhin, n° 984852) ; mentionne en tant qu’animaux nuisibles..., 12 mai 1999, ARBE c/ Préfet de la Haute-Vienne, n° 98-819 et 897) ; l’étude d’impact... de dragage et de travaux publics et Société d’exploitation de la Garonne, n° 76493). En ce qui concerne...
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La mutabilité du marché | ref : sl6837620
. n o 00063 00063 ; TA Toulouse, 2 mars 1984, Coresp Haute-Garonne c...
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Selon quelles règles conduire la passation ? | ref : sl2639687
la délibération de la commission permanente du département du Tarn-et-Garonne autorisant son président à signer..., Département du Tarn-et-Garonne , req. n° 10BX02641 10BX02641 ). De même.... Richer ; BJCP n° 20, concl. D. Piveteau, obs. R. Schwartz) ; poursuivant sa jurisprudence, la Haute... ( CE, 11 avril 2012, CCI Bastia et Haute Corse , req. n° 355183 355183...
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Haute garonne : RH publiques
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Grève (généralités et retenue) | ref : 5926
disciplinaire (CE, 27 avril 1994, SDIS de Haute-Garonne, n° 146119). Une journée de grève peut-elle... de Haute-Garonne, n° 146119 CE Avis, 8 septembre 1995, n° 169379 CE, 26 juin 1996...
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Droit à rémunération après service fait | ref : sl3567415
fait ( CE, 27 avril 1994, service départemental d'incendie et de secours de Haute-Garonne, req. n° 146.119... et de secours de Haute-Garonne, req. n° 146.119 Absence en cas de suspension...
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Les différents agents employés par les collectivités locales | ref : sl3372494
-solidarité ) par une association de formation professionnelle, puis affectées dans un service de la préfecture de la Haute-Garonne...3415 ; Cass. soc., 23 novembre 2005, département de la Haute-Garonne... par la police nationale ( TC, 3 juillet 2000, préfet des Hauts-de-Seine, req... des organismes de droit privé : TC, 24 juillet 1996, préfet du Lot-et-Garonne, req... avait adopté une autre solution. Selon la Haute Juridiction, l'administration avait le choix entre le maintien...
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Haute garonne : News
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Le village de Goyrans en Haute-Garonne se met à l'internet par satellite | ref : article_9374
Le village de Goyrans (Haute-Garonne) est devenu samedi 16 février 2013... Haut débit... Connexion haut débit..., organisée par l'opérateur Eutelsat pour les territoires orphelins de haut débit, faute... un accès à l'internet haut débit par satellite, que nous mettons à la disposition du public...
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Inauguration du centre de soins palliatifs pédiatriques de la Croix-Rouge | ref : article_61224
Haute-Garonne..., un déplacement à Seysses, en Haute-Garonne, pour inaugurer la maison de répit, d'accompagnement et de soins...
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Page 0 | ref : article_61224
, un déplacement à Seysses, en Haute-Garonne, pour inaugurer la maison de répit, d'accompagnement et de soins...
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