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L'autisme sera la Grande Cause nationale 2012

le 20 décembre, l'attribution du label Grande Cause nationale 2012, à l'autisme. «... qu'elle a le droit au respect le plus absolu et à une insertion dans notre vie sociale ». Ce choix... en ce sens à Valérie Létard. Le Premier ministre vient d'attribuer à l'autisme le label Grande Cause...

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Recourir aux écolabels dans une procédure d'adjudication régie par le CMP

ou les conditions d'exécution du marché public, exiger un label particulier en tant que moyen permettant de prouver... Les exigences en matière de label sont fondées sur des critères objectivement vérifiables... et non-discriminatoires ; cela signifie que le label peut être obtenu par n'importe quel fabricant... Le label doit être établi par une procédure ouverte et transparente. Le cahier des charges du label... doit être accessible à toute personne intéressée. Le cahier des charges du label est fixé par un tiers...

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