, il peut y avoir également un risque d’escalade préjudiciable à tous niveaux : situation plus complexe à gérer, image... pour la performance de la sécurité intérieure Articles L. 2212-2 et L. 2212-2-1 du Code général...
performance énergétique... Connaître les contours du contrat de performance énergétique (CPE) Issu de la directive 2006.../32/CE du 5 avril 2006, le contrat de performance énergétique est un « accord contractuel... selon lequel des investissements dans cette mesure sont consentis afin de parvenir à un niveau d’amélioration de l’efficacité... et vérification de la performance doit être définie. Réaliser un audit patrimonial Le recours au CPE nécessite...
les plus performants vous offrent la possibilité d’éditer un rapport d’envoi à l’issue de chaque campagne..., l’articulation des niveaux de lecture, le nombre et la position des liens que vous intégrerez. Évitez...
proposées, avez-vous des données précises sur le niveau de satisfaction des usagers ? C’est-à-dire avez..., si une activité a un niveau de satisfaction très faible, vous devez prendre des mesures immédiates. Constituer... sur la progression des objectifs qualité : Domaine de qualité Niveau précédent Niveau actuel Niveau prévu... dans le domaine parlent d’un maximum d’une douzaine. En effet, au niveau d’un comité de direction d’établissement,... officiel de l’Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico...
peuvent avoir à rendre un service à leurs usagers suppose-t-il implicitement un certain niveau de performance... ? En quoi l'obtention d'un certain niveau de performance opérationnelle ou fonctionnelle d'un établissement est... Il est donc judicieux de penser que ces différents empilements, tant au niveau des textes... qu'au niveau des agences, obligeront à repenser leur périmètre, voire à remodeler le paysage actuel.... En premier lieu, la logique de performance et ses buts qui sont affichés par le législateur s'expriment de manière...
performance... de centraliser les informations au niveau des ARS et des conseils généraux. Un constat d’hétérogénéité... et budgétaire. L’échelle de maturité au niveau de la qualité. Le TBP met en avant aussi deux types... d’indicateurs dans ces quatre domaines. Les indicateurs de niveau de dialogue qui sont des images... d’un outil Excel avec des niveaux de maturité à renseigner). Attention Par « personne AC »,...
Les Projets annuels de performances (PAP) Des PAP sont annexés au projet de loi de finance... annuels de performances (RAP) sont annexés au projet de loi de règlement et évaluent la performance... de la performance au sein de l’administration. La déclinaison dans les académies Ces PAP sont déclinés... dans chaque académie en projet annuel de performance académique (PAPA) qui fixe les objectifs et les ambitions... et « Horizon 2015 » pour Strasbourg ; quelques exemples sur les priorités définies au niveau...
niveau scolaire...). En mathématiques, quatre pays enregistrent de meilleures performances que les autres : la Finlande, la Corée... les plus performants en compréhension de l’écrit, avec 539 et 536 points, suivis par Singapour, le Canada, la Nouvelle...-Zélande et le Japon (environ 520 points). Le pays le moins performant de l’OCDE est le Mexique (425). Les systèmes... éducatifs les plus performants sont ceux qui offrent un enseignement de qualité à tous leurs élèves. Ainsi...
pas dire compenser une faible performance de l’enveloppe du bâti par la mise en œuvre des solutions énergétiques... construire à la base un bâtiment performant, économe en énergie. Mais pour autant, le bâti ne fera pas tout... minimale, la qualité thermique de l’enveloppe du bâti est indispensable et une forte performance thermique..., il est nécessaire d’établir un diagnostic de performance énergétique ou DPE qui permet d’estimer... thermiques dans un bâtiment permet d’obtenir une enveloppe du bâti performante, et par conséquent de réduire...
niveau de performance...performance... label agricole, art. L. 643-2 du Code rural ; label haute performance énergétique, arrêté du 18..., tout en conservant ses qualités et ses performances intrinsèques. Le PEP vise donc : à évaluer les principaux...-1). Pour la vérification de la démarche, on distingue plusieurs niveaux de « validation »,...
, et son niveau de rémunération, en fonction d’objectifs de performance en termes de réduction de la consommation... selon le niveau de satisfaction des objectifs de performance. Ces objectifs de performance sont pris en compte...Contrat global de performances...contrat de performances énergétiques... performance énergétique. Il peut être utilisé pour satisfaire tout objectif de performance mesurable...
afin de remplir des objectifs chiffrés de performance définis notamment en termes de niveau d’activité, de qualité...performance... Comprendre l’intérêt du recours à un marché global de performance Dans le cadre de la mise... ou la maintenance à la réalisation de prestations afin de remplir des objectifs chiffrés de performance définis... notamment en termes de niveau d’activité, de qualité de service, d’efficacité énergétique ou d’incidence...
performance collective... des performances collectives. L’article 20 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 et l’article 88... avis du comité technique, d’instituer une prime d’intéressement tenant compte de la performance... des fonctionnaires et agents non titulaires ayant atteint des objectifs de performance définis a priori à partir..., grades ou niveaux hiérarchiques. Identifier les marges indemnitaires et budgétaires de l’intéressement...
. Les résultats chiffrés évolutifs qu’il propose sont utiles pour : apprécier le niveau de performance... de performance. Donner le niveau de la performance atteint Un indicateur est une information capitale... qui donne le niveau de la performance atteint, mais il peut apparaître également comme une simple... spécifiques en fonction de la stagnation ou de la variabilité positive ou négative de ces niveaux... information d’alerte dont le seuil a été fixé par l’autorité territoriale (par exemple une hauteur du niveau...
indemnité de performance et de fonctions... à terme) de lier la rémunération des agents à leurs performances, qu’elles soient individuelles... des ponts, des eaux et forêts : il s’agit de l’indemnité de performances et de fonctions ou IPF... et en quelque sorte le niveau de modularité des primes versées aux salariés. L’objectif ici consiste à vérifier... l’organigramme de la collectivité ou de l’établissement qui fixe les différents niveaux de responsabilité ;...
performance... d’offres sur performance, négociations en cas de vrais monopoles, groupements d’achats). Le rapport... dès lors qu’il y a politique de fixation du prix au niveau national (étude Fédération hospitalière... de mutualisation d’achats, premier levier de performance économique Les groupements de commandes permettent..., les centrales d’achats de niveau national apportent sécurité juridique et facilité des procédures d’achat,...
au niveau des unités de soins et automatiquement à l’augmentation des demandes hors du planning, demandes... 20 % afin d’obtenir un niveau de stock souhaité. La mise en place de stocks minimal et optimal... par produit permet d’effectuer un suivi de stock et un déclenchement approprié des commandes. Le niveau... constituent des indicateurs de performance et de qualité. Le transport entre la PUI et l’unité de soins... au sein des unités de soins Au niveau des unités de soins, la maîtrise des stocks passe par la mise...
est de « mettre en place au niveau de chaque établissement de santé un nombre limité d’actions prioritaires... sur le modèle de la démarche initiée par l’OMS au niveau international (l’OMS a choisi 5 actions). Inscrire.... Des réseaux qualité mutualisant les savoirs se sont développés dans plusieurs endroits. Au niveau européen... intra- et intermétiers et de la performance collective. Au-delà des démarches qualité avec leur respect... d’apprécier, au niveau de l’unité de soins, le niveau de sécurité des étapes du circuit du médicament...
et de performance signé avec le ministère de la Santé. Ce contrat définit les priorités et doit permettre d'évaluer... être contraignants, que l'Institut a signé un contrat d'objectifs et de performance 2009-2012 avec le ministère... de la surveillance, de l'expertise et de l'alerte sanitaires aux niveaux européen et international ; améliorer... l'efficience. Texte de référence Contrat d'objectifs et de performance - Institut de veille sanitaire 2009-2012 ...
Prime de performance... publiques, les dispositions relatives à une prime d'intéressement à la performance collective... de servir. La prime d'intéressement à la performance collective est cumulable avec toute autre indemnité..., à l'exception de celles rétribuant également une performance collective... à la performance collective des services ne peuvent être instaurées en même temps. Exemples...
Contrats globaux de performances... pour satisfaire des objectifs de performances (art. 73 du CMP issu du décret n° 2011-1000 du 25... août 2011). Les contrats globaux de performances (CGP) doivent permettre une plus grande... responsabilisation des titulaires de marchés par la modulation de leur rémunération selon le niveau de satisfaction... des objectifs de performances. Les CGP dérogent à l’obligation de l’allotissement (art. 10 du CMP) au cas...