UTILISATION DES LOCAUX SCOLAIRES

Aménager les rythmes scolaires en maternelle

pris en compte dans l’élaboration des projets locaux d’aménagement du temps. Le document... l’épanouissement des enfants avant tout. Mettre en œuvre une charte d’utilisation des locaux. Sur son site,...

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Permettre l’utilisation des locaux scolaires par les associations

L’utilisation des locaux scolaires par le maire Le maire a la possibilité d’utiliser... de compétences en matière d’enseignement public et à l’utilisation des locaux scolaires par le maire),... à l’utilisation des locaux scolaires par les associations en dehors des heures de formation). A noter... L’utilisation des locaux scolaires par les associations en dehors des heures de formation Cette utilisation... Concernant l’utilisation des locaux scolaires à des fins politiques, le Conseil d’État a estimé que rien ne s’oppose...

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UTILISATION DES LOCAUX SCOLAIRES : actualités

UTILISATION DES LOCAUX SCOLAIRES : ressources documentaires

UTILISATION DES LOCAUX SCOLAIRES : Santé

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UTILISATION DES LOCAUX SCOLAIRES : Marchés publics

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UTILISATION DES LOCAUX SCOLAIRES : Administration locale

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  • Administration & gestion locales 31 janv. 2013

    Logements de fonction

    screlot

    sandra.c

    Comment attribuer les logements de fonction dans les locaux scolaires ?... du conseil d'école, le maire peut utiliser les locaux scolaires dans la commune pour l'organisation... d'un logement de fonction à une association par le biais d'une convention d'utilisation des locaux scolaires....

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