Variantes
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Variantes : Collectivités territoriales
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Profils de poste du directeur des affaires culturelles | ref : dtou3390
…) pour le recrutement du directeur des affaires culturelles, en en proposant trois variantes spécifiques....
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Modèle d’autorisation de transport de corps avant mise en bière | ref : dtou3772
de faire transporter son corps à visage découvert, dans un véhicule agréé et dans un délai variant de 24...
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Suivi des demandes de permis de construire | ref : dtou2227
en rouge), cette date étant susceptible de varier en fonction des autres colonnes....
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Variantes : Action Sociale
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Contenu du cahier des charges du projet élaboré par l'autorité compétente | ref : dtou1111
de sélection retenus par l’autorité qui a engagé l’appel à projets et la faculté de proposer des variantes...
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Qualité et évaluation : l'impact de la position des directeurs et personnels | ref : sl6128775
; pour d'autres encore, c'est un moyen de reconstruire un projet partagé avec des variantes autour de ces trois positions...
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Conduite à tenir en cas de malaise chez un diabétique traité | ref : dtou4355
doit varier en fonction du taux de glycémie mesuré et de l’évolution de l’état du résident....
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Variantes : Éducation
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Moi et les autres | ref : 3085
, surtout si elles sont arrosées ! La vie sociale, avec des variantes selon les cultures, « domestique » les émotions...
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Statut, carrière et rémunération des CPE | ref : 2930
des études, censeurs, surveillant général… avec toutes les variantes professionnelles que cela suppose... d’établissement, et la situation peut donc varier d’une année sur l’autre. Ne négligez pas de vérifier...
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Quels sont le statut et les missions des ATSEM ? | ref : 0631
, de nombreuses variantes sont possibles. La surcharge des effectifs des classes ainsi que la diversité des publics...
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Variantes : Marchés publics
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Autoriser les variantes | ref : 0058
Variantes... Maîtriser les contours du mécanisme des variantes Maîtriser la définition de son besoin... et de maintenance associés à l’usage du bien. Recourir aux mécanismes des variantes La définition de votre besoin... peut, néanmoins, dans certains cas, être plus ou moins précise. Le régime de la variante permet.../travaux autrement que celles/ceux définis dans votre cahier des charges. Juridiquement, la variante constitue...
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Comment analyser des offres variantes ? | ref : 0129
variantes... Contrôler la recevabilité de la présentation d’offres en variante La recevabilité formelle... d’une offre en variante est conditionnée par le respect de trois exigences posées par l’article 50 du Code... des marchés publics. Respect du principe d’autorisation La présentation d’offres en variante... doit tout d’abord avoir été autorisée par le pouvoir adjudicateur. Toute variante présentée sans avoir été autorisée...
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Outil d’aide à l’analyse des offres de base et variantes | ref : dtou299
variantes...Cet outil vous propose deux méthodes d’analyse des offres et variantes pour déterminer...
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Variantes : RH publiques
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Introduction | ref : sl2451198
La rémunération d’un agent territorial peut notamment varier en fonction des aléas... fonctionnaire ou non titulaire peut varier selon les aléas de sa vie professionnelle ou familiale...
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Qu'est-ce qu'un contrat d'apprentissage ? | ref : sl2211538
L'apprentissage dans le secteur public présente quelques variantes par rapport au secteur privé sur les points...
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Procédures à mettre en œuvre | ref : sl3567041
, dans les mêmes termes d'ailleurs à quelques variantes près, que : l'agent non-titulaire à l'encontre...
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Variantes : Santé
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Les modalités d’avancement du personnel médical : les assistants | ref : 3581
et 6e année. La rémunération correspondant à ces trois niveaux variera en fonction du recrutement...
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La procédure de reconnaissance d’imputabilité au service d’un accident de travail ou d’une maladie professionnelle | ref : 3625
à réparation ouverts aux fonctionnaires peuvent varier. La reconnaissance de l’imputabilité au service...
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La charte des droits et libertés de la personne âgée en situation de handicap ou de dépendance | ref : 4725
cela peut varier d’un individu à l’autre). En revanche, les concepts de handicap et de dépendance sont eux définis...
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Variantes : News
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Variante | ref : article_12691
Variante...Le Conseil d'État vient de mettre en ligne une jurisprudence. Les variantes constituent... dans les documents de la consultation. Par contre, ne constitue pas une variante « des précisions que devaient...
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Dans le maquis du régime des réponses avec variantes | ref : article_59049
Variante...Le régime de l'autorisation des réponses avec variantes change radicalement d'un code des marchés... avec variantes, le régime était inverse entre 2001 et 2006 : l'absence d'information signifiait... pour les entreprises que les variantes étaient autorisées. Depuis une modification de l'article 50 du code... introduite par le décret n° 2009-1086 du 2 septembre 2009, le régime des variantes...
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Il faut définir l'étendue des variantes autorisées | ref : article_76192
Variantes...Le régime des réponses avec variantes est un sujet sensible qui ouvre la voie à des recours... contentieux de candidats évincés. Outre le régime autorisé ou refusé des réponses avec variantes qui varie... sur la nécessité en appel d'offres d'indiquer les points du cahier des charges sur lesquelles les variantes... d'attribution du marché peut être entachée d'irrégularité. Les variantes libres ne sont pas autorisées en appel...
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Variantes : Forum
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régime des variantes | ref :
quel est le régime des variantes pour une entité adjudicatrice qui passerait un marché en procédure... aux règles applicables aux pouvoirs adjudicateurs, si rien n'est précisé dans l'AAPC, les variantes...
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régime des variantes | ref :
quel est le régime des variantes pour une entité adjudicatrice qui passerait un marché en procédure...