La problématique de l’analyse des offres avec variantes expliquée par Bercy

Variantes

Dans son guide « Oser les variantes dans les marchés publics », la direction des achats de l’État consacre une partie importante sur la problématique de l’analyse des offres avec variantes et sur les différents scénarios possibles pour aboutir au choix de l’offre économiquement la plus avantageuse au regard des offres de base.

Préparer l’examen des offres

La détermination des critères d’analyse des offres et de la méthode de notation revêt une importance particulière lors de l’ouverture d’une consultation aux variantes car elles doivent permettre tant l’analyse de la solution de base que des offres alternatives. En cas d’ouverture aux variantes, la détermination des critères et sous-critères de choix des offres doit être particulièrement anticipée car l’acheteur doit envisager toutes les solutions potentiellement présentées. Cela est d’autant plus important lorsque la remise d’une offre variante est laissée à l’initiative des opérateurs économiques. Il est peu pertinent d’associer un critère à des spécifications techniques trop précises (ex : respect d’une norme particulière) ou pour lesquelles l’acheteur exige un niveau de conformité très élevé. La variabilité des offres étant limitée, l’analyse du critère porterait alors exclusivement sur la régularité de l’offre et non sur la plus-value de la solution proposée. L’acheteur doit donc être en mesure d’identifier parmi les caractéristiques essentielles du besoin, celles pour lesquelles les offres sont susceptibles de présenter une variation significative.

Objectiver les critères à l’aide de sous-critères

Une rédaction trop fermée peut empêcher les variantes de révéler leur potentiel ou leurs avantages et est susceptible de contrevenir aux grands principes de la commande publique en avantageant indûment un ou plusieurs opérateurs économiques. A contrario, la détermination de critères trop larges et / ou trop généraux constitue un frein à la bonne compréhension des attentes de l’acheteur.

À titre d’exemple, mobilisés seuls, des critères tels que la « qualité » ou la « valeur technique » permettent certes la prise en compte d’un large spectre de solutions techniques mais ne mettent pas en évidence les éléments évalués au titre de l’analyse. Afin d’éviter cet écueil et objectiver les critères d’attribution, le guide recommande d’introduire des sous-critères en s’appuyant notamment sur la liste indicative et non exhaustive fixée à l’article R. 2152-7 du Code de la commande publique.

Déterminer la méthode de notation des offres

La réflexion sur la méthode de notation doit être menée concomitamment à celle sur les critères et sous-critères d’attribution. Les solutions alternatives proposant par nature des contenus techniques variés, l’acheteur doit prévoir des barèmes et des référentiels permettant l’évaluation de l’ensemble des solutions (base et variantes). Le guide recommande de recourir à des méthodes de notation chiffrées et de privilégier une méthode d’analyse simple garantissant la compréhension et l’acceptabilité des résultats. Comme pour les critères d’attribution, la méthode de notation ne peut avoir pour fondement la solution de base décrite par l’acheteur ou les seules solutions techniques connues et/ou éprouvées par l’acheteur. Les offres doivent également être appréciées de manière identique. L’acheteur ne peut, par principe, avantager les soumissionnaires ayant proposé une offre de base ou une variante, sous peine de remettre en cause le principe d’égalité de traitement. Une méthode consiste, sur la base d’exigences minimales définies dans le CCTP, à ce que l’acheteur annonce dans les documents de consultation qu’il juge la plus-value des propositions techniques par rapport à cette exigence minimale fixée au CCTP. L’acheteur peut alors établir une grille d’analyse par tranche et prendre ainsi en compte les résultats obtenus par toutes les solutions techniques.

Source : Guide « Oser les variantes dans les marchés publics », Direction des achats de l’État, décembre 2020

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