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Depuis l’été 2009, la ville de Bezons utilise la procédure de l’accord-cadre pour l’achat de prestations techniques relatives à l’organisation d’événements municipaux. Cette procédure, qui est venue ...
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La piscine du Val de Thouet de la ville de Saumur, construite en 1995, présente des fissures et des problèmes d’étanchéité. L’agglomération de Saumur Loire Développement a décidé ...
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La ville de Clermont-Ferrand s’inscrit dans une démarche de développement durable depuis plus de dix ans. En 2007, elle a publié son second Agenda 21. En 2008, elle a ...
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Les acteurs angevins viennent de reconduire pour 2009 leur marché d’achat groupé de carburants passé il y a un an. Le gain : une facture allégée de 6,67 % pour le carburant ...
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Selon le Conseil d'État, la notification au seul mandataire du rejet de la réclamation relative au décompte général suffit à faire courir le délai de forclusion prévu par le CCAG Travaux ...
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La commande publique vraiment simplifiée ?
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Le service départemental d’incendie et de secours du Cher (SDIS 18) a passé un marché à bons de commande pour l’habillement de ses sapeurs-pompiers. Un marché simple mais vital, pour ...
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