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La piscine du Val de Thouet de la ville de Saumur, construite en 1995, présente des fissures et des problèmes d’étanchéité. L’agglomération de Saumur Loire Développement a décidé ...
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Depuis l’été 2009, la ville de Bezons utilise la procédure de l’accord-cadre pour l’achat de prestations techniques relatives à l’organisation d’événements municipaux. Cette procédure, qui est venue ...
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La ville de Clermont-Ferrand s’inscrit dans une démarche de développement durable depuis plus de dix ans. En 2007, elle a publié son second Agenda 21. En 2008, elle a ...
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Les acteurs angevins viennent de reconduire pour 2009 leur marché d’achat groupé de carburants passé il y a un an. Le gain : une facture allégée de 6,67 % pour le carburant ...
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Selon le Conseil d'État, la notification au seul mandataire du rejet de la réclamation relative au décompte général suffit à faire courir le délai de forclusion prévu par le CCAG Travaux ...
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La commande publique vraiment simplifiée ?
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Le service départemental d’incendie et de secours du Cher (SDIS 18) a passé un marché à bons de commande pour l’habillement de ses sapeurs-pompiers. Un marché simple mais vital, pour ...
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Le dimanche 28 juin 2009, le carnaval de Lens battra son plein pour la 51e année. Il s’agit du plus gros événement festif organisé par la ville. Les amateurs de costumes de la France entière ...
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L’absence de qualité d’un signataire pour engager la société attributaire entache de nullité le marché. La circonstance qu’il pouvait apparaître comme ayant qualité pour engager la société est sans ...
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Le juge administratif est seul compétent pour décider de l’annulation de la décision de résiliation du traité d’exploitation d’un marché forain dès lors qu’il s’agit d’un contrat de longue durée ...
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