Il comporte en annexe douze fiches. La fiche n° 8 est consacrée au milieu de travail et principalement le travail à l’extérieur et dans un local ouvert ou non. Elle détaille le cadre de référence et les mesures de prévention à prendre par l’employeur et donne les références des sites internet donnant des informations aux employeurs et aux salariés. La fiche n° 9 détaille les mesures préventives se rapportant au risque infectieux comme la vaccination et l’hygiène.
Prévention des vagues de froid 2013-2014
Santé et sécurité au travailPosté le 11/12/13 par Rédaction Weka
- Recommander |
- Envoyer |
- Imprimer |
Un guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid définit les actions à mettre en œuvre par les différents acteurs pour détecter, prévenir, et limiter les effets liés aux vagues de froid.
Posté le 11/12/13 par Rédaction Weka
- Recommander |
- Envoyer |
- Imprimer |
- 12/12/13 Feu vert du Sénat aux Sociétés d’économie mixte à opération unique
- 11/12/13 Prévention des vagues de froid 2013-2014
- 11/12/13 Disparités dans les rémunérations entre fonctions publiques
- 11/12/13 Le juge précise les conditions du « in house »
- 11/12/13 Il faut anticiper la passation de marchés de gaz !
- 11/12/13 Oui à l’indemnisation de l’entrepreneur en cas de fautes du maître d’œuvre !
- 10/12/13 Mise en disponibilité des fonctionnaires élus maires
- 09/12/13 CSFPT : ordre du jour de la séance 10 décembre 2013
L'analyse des spécialistes
-
Élus
Crise sanitaire : prolongement des mesures dérogatoires relatives aux réunions des organes délibérants des collectivités locales
24/09/20Le projet de loi prorogeant le régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire déposé par le gouvernement était initialement muet sur les mesures concernant le fonctionnement des assemblées délibérantes des collectivités et de leurs établissements publics. Le texte de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République1 précise les conditions de tenue des réunions des organes délibérants jusqu'au 1er avril 2021. -
Urbanisme
Pouvoirs des préfets en matière de lutte contre l’artificialisation des sols : que prévoit la circulaire du 24 août 2020 ?
18/09/20La circulaire du 24 août 20201 prise par le Premier ministre rappelle le rôle des préfets en matière d'aménagement commercial dans le cadre de la lutte contre l'artificialisation des sols. -
Élus
Insultes et agressions envers des élus locaux : que prévoit la circulaire “Dupont-Moretti” ?
11/09/20La circulaire relative au traitement judiciaire des infractions commises à l’encontre des personnes investies d’un mandat électif et au renforcement du suivi judiciaire des affaires pénales les concernant, dite « Dupont-Moretti », en date du 7 septembre 2020, renforce les protections des élus locaux dans un contexte où plusieurs maires ont été agressés cet été.