Article
Pour lutter contre la grande difficulté scolaire, il faudrait davantage de prévention, de formation des personnels, de travail en commun et de projets personnalisés pour les élèves, prône un rapport de ...
Article
Oui : l'entretien préalable à la fin de détachement d'un agent sur un emploi fonctionnel, prévu pour lui permettre de présenter ses observations à l'autorité ...
Article
Entre 2010 et 2011, 3,8 % des salariés de la fonction publique ont changé de statut. La moitié de ces salariés sont devenus des agents titulaires ...
Article
Un arrêté fixait en 2007 la nomenclature des comptes obligatoires ouverts dans l’état des prévisions de recettes et de dépenses (EPRD). Un nouveau texte réglementaire apporte des modifications.
Article juridique
La possibilité pour les personnes publiques de bénéficier des tarifs réglementés de vente en matière d’électricité et de gaz se réduit depuis l’ouverture des marchés ...
Article
L'Insee vient de publier le bilan démographique 2013 de la France.
Article
Un projet d'avis du Conseil économique, social et environnemental (Cese), soumis au vote mercredi 15 janvier 2014, recommande la prolongation du dispositif décrié ...
Article
Une nouvelle publication de l'Anap présente les grandes étapes de construction d'un parcours de santé pour les personnes âgées.
Article
Environ 6,1 millions de foyers ont bénéficié d'une aide financière au logement en décembre 2012, en hausse par rapport aux 5,8 millions de bénéficiaires ...
Article
La ministre des Affaires sociales Marisol Touraine a assuré, mercredi 15 janvier, que les allocations familiales ne diminueraient pas avec le pacte de responsabilité ...
Article
La lutte contre les inégalités sociales doit débuter dès la crèche, en y accueillant plus d'enfants pauvres et en développant des programmes qui stimulent chez eux ...
Article
À partir des élections municipales de 2014, les conseillers communautaires des communes de plus de 1 000 habitants seront désignés directement par les électeurs, ...
Article
L'Île-de-France a nommé son médiateur et devient ainsi la première région de France à se doter d'un tel poste, dans sa démarche de "modernisation de l'action ...
Article
Le ministère de la Justice lance un débat national sur l'édification de la Justice du 21e siècle.
Article
Le secteur sanitaire, social, médico-social privé à but non lucratif peut déroger à la durée minimale des nouveaux contrats à temps partiel, en vigueur depuis ...
Article
"La danse est-elle réservée aux filles ? Une femme peut-elle être maçon ?" : Vincent Peillon et Najat Vallaud-Belkacem ont présenté lundi à des écoliers un projet d'apprentissage de ...
Article
C’est ce que pense et demande l’Association nationale des conseillers principaux d'éducation (ANCPE) qui voit, dans cette proposition, l’opportunité d’améliorer ainsi le lien école-familles.
Article
Le délai d’exécution ou de livraison est une mention obligatoire qui doit figurer dans le marché.
Article
Article
HOSPIMEDIA - Dans un courrier du 9 janvier 2014, Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé, annonce le lancement d'une concertation en vue de la reconnaissance de la pénibilité du ...
Les + Vus
22/09/25
Vers une nouvelle indemnité pour les maires en 2026 ?
20/01/26
Statut de l'élu : revalorisation des indemnités de fonction des ...
12/01/26
Conseils municipaux et communautaires d'installation : mode d'emploi
28/08/25
Quel est le calendrier des prochaines élections ?
04/02/26
Communes de moins de 1 000 habitants : quel ordre pour les élus dans ...