Article
HOSPIMEDIA - La Fédération hospitalière de France (FHF) met en ligne une instruction de la DGOS, datant du 16 juillet dernier, sur les modalités de calculs des indicateurs issus des bilans standardisés des ...
Article
Deux associations du champ du handicap ont assuré la transcription du discours de Jean-Marc Ayrault en Facile à lire et à comprendre.
Article
Une mission d'information, mise en place en janvier 2012, a évalué les conséquences de l'assouplissement de la carte scolaire, décidé en 2007. Son rapport d'information relève des effets pervers en termes de ...
Article
Au BO n° 29 du 19 juillet 2012 est parue une note de service proposant des postes à pourvoir, au titre de l'année 2013, dans le réseau culturel à l'étranger, hors AEFE, MLF et AFLEC.
Article
Les pôles métropolitains organiseront les politiques structurantes d'une même région urbaine. Six sont aujourd'hui créés, mais la question de leurs compétences reste posée.
Article
Une étude commandée par le gouvernement afin d'évaluer l'efficacité des pôles de compétitivité a identifié 16 pôles "moins performants" que les autres, selon un communiqué commun des ...
Article
Un décret et un arrêté du 19 juillet adaptent les dispositions réglementaires du Code du travail à la suite du transfert de la reconnaissance de la lourdeur du handicap à ...
Article
Le discours de politique générale du Premier ministre Jean-Marc Ayrault a été transcrit dans un langage accessible aux personnes handicapées mentales, un "premier pas" salué jeudi ...
Article
L'Anesm vient d'inaugurer ExtrAnesm, une plate-forme extranet visant à faciliter le suivi des habilitations et des évaluations externes.
Article
Le décret permettant la délivrance de la contraception d'urgence pour les étudiantes dans les universités a été publié jeudi 26 juillet au Journal officiel. La ministre de ...
Article
Lors d'une question le 24 juillet 2012, Vincent Peillon a annoncé que les ex-contractuels effectueraient leur stage sur place, dans leur DOM respectif.
Article
Le centre hospitalier universitaire (CHU) de Montpellier souffre d'un important déficit de trésorerie car les banques refusent de lui prêter assez d'argent, a-t-on appris mercredi auprès de l'établissement, ...
Article
Les zones d'action prioritaires pour l'air (ZAPA) ont été créées dans la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010. En instaurer permet d'adopter, à l'intérieur de périmètres préalablement ...
Article
L'OPCA-Transports et l'Union régionale des missions locales (URML) de Rhône-Alpes signent un accord de partenariat.
Article
La feuille de route de la ministre de l'Égalité des territoires et du Logement prévoit, notamment, d'encadrer les loyers et de développer l'offre de logements abordables.
Article
Avec la réorganisation des périmètres intercommunaux, les communautés seront confrontées à de nouvelles règles concernant les taxes, les dotations de l'État...
Article
Un décret détaille les modalités d'octroi de l'aide humaine aux élèves handicapés scolarisés en milieu ordinaire.
Article
Après deux années de recul, l'activité du marché du soutien scolaire à domicile augmente, en 2011-2012, de 1 %. C’est ce que révèle une étude du cabinet Xerfi publiée le 23 juillet 2012.
Article
Le Code des marchés publics autorise la conclusion d'un accord-cadre avec un seul titulaire (art. 76 du CMP). Dans ce cas, la consultation subséquente du seul titulaire retenu engendre-t-elle ...
Article
Le Comité interministériel pour la prévention de la délinquance (CIPD) vient de mettre en ligne un guide pratique du rappel à l'ordre.
Les + Vus
24/04/26
Quel est le calendrier des prochaines élections ?
26/06/26
Congé supplémentaire de naissance (CSN) dans la fonction publique : ...
22/06/26
Haute fonction publique territoriale : les cadres territoriaux disent ...
25/06/26
Salaires dans la fonction publique : une intersyndicale appelle à la ...
16/06/26
Les décrets fixant le statut de la haute fonction publique ...