Article
Le plan de rigueur annoncé par le Premier ministre, le 7 novembre, n'épargne pas le secteur social.
Article
Ce sont 20 associations qui l’annoncent le 2 novembre 2011, réunies au sein d’un collectif le CAPE. Elles vont devoir essuyer une diminution de financement, par l’Etat, de plus de 14% si elles sont sous ...
Article
Dans un souci de cohérence avec le Plan Alzheimer 2008-2012 et dans la continuité des deux plans antérieurs, une circulaire récente définit de nouvelles modalités d’organisation des soins et de prise en ...
Article
Devant l’offensive parlementaire, Xavier Bertrand revient sur les modalités de calcul des indemnités journalières, sans toutefois renoncer.
Article
Article
Professeur agrégé de mathématiques à la retraite, Jean-Pierre Archambault préside l'association EPI (Enseignement Public et Informatique).
Article
Dans une motion adoptée lors de l'Assemblée générale de l'association des maires ruraux de France le 9 octobre 2011, et rendue publique le 3 novembre 2011, l’AMRF appelle les maires à ne plus participer aux ...
Article
Le 2 novembre 2011, l’Observatoire national des zones urbaines sensibles a rendu public son rapport 2011. On y apprend que les effectifs des établissements situés en ZUS ont diminué de 12,2% en 5 ans.
Article
Une modification du décret du 25 août 2011 passée quelque peu inaperçue concerne le dispositif applicable aux formules de révision des prix dans les marchés publics.
Article
En application de l’article 91 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2010, des établissements hospitaliers ont été désignés pour participer à cette expérimentation.
Article
La Fédération française des banques alimentaires plaide à nouveau pour le maintien du Programme européen d'aide aux plus démunis (PEAD).
Article
Article
La stratégie nationale du « Logement d'abord », initiée par le gouvernement, a pour objectif « de développer une offre de solutions adaptées pour sortir les personnes de la rue en leur ...
Article
Le gouvernement institue, « à titre exceptionnel », une allocation transitoire de solidarité pour certains demandeurs d'emploi ayant atteint l'âge de 60 ans.
Article
La note d'information de la DEPP, datée du 15 octobre 2011, est consacrée à une analyse de la dépense par élève ou étudiant en France et dans l’OCDE. On y apprend qu’en près de 30 ans, en France, le ...
Article
Le collectif composé d'élus, de syndicats et d'associations du milieu éducatif, s'est adressé le 2 novembre 2011 aux candidats à l'élection présidentielle lors d'une conférence de presse à la ...
Article
L’Assemblée nationale vient d’adopter le 21 octobre un texte qui vise à simplifier les procédures administratives. Le seuil, à partir duquel la mise en concurrence est obligatoire, est relevé à 15 000 ...
Article
Article
Les ressortissants des états appartenant à l’espace économique européen voulant exercer en France certaines professions médicales vont pouvoir passer l’épreuve d’aptitude
Article
L’article 91 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 a instauré, à titre expérimental, une procédure de contrôle des congés de maladie « ordinaire » des fonctionnaires des trois ...
Les + Vus
22/09/25
Vers une nouvelle indemnité pour les maires en 2026 ?
20/01/26
Statut de l'élu : revalorisation des indemnités de fonction des ...
12/01/26
Conseils municipaux et communautaires d'installation : mode d'emploi
28/08/25
Quel est le calendrier des prochaines élections ?
04/02/26
Communes de moins de 1 000 habitants : quel ordre pour les élus dans ...