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Est paru au BO du 8 septembre 2011 le compte-rendu de la séance du 16 juin 2011 du comité d'hygiène et de sécurité compétent pour l'enseignement scolaire.
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La base forfaitaire de calcul des cotisations de Sécurité sociale afférentes à l'emploi des apprentis est modifiée par un arrêté.
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Lorsqu'il est possible, le choix entre l'allocation compensatrice pour tierce personne (ACTP) et la prestation de compensation du handicap (PCH) se révèle très fortement lié à la nature ...
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Le site internet dédié à la Journée nationale des aidants est opérationnel, prêt à recueillir le programme des manifestations prévues pour le 6 octobre.
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Après les réactions des syndicats enseignants et des parents d'élèves au lendemain de la rentrée, c'est au tour des élus et notamment de l'association des départements de France de se manifester sur les ...
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Le décret du 25 août dernier modifie de manière substantielle le droit des marchés publics. Découvrez le regard d'un magistrat en lisant la chronique de Laurent Marcovici et faites nous part de vos ...
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Les éditeurs de logiciels de paie se préparent à remplacer la norme DADS-U des déclarations de salaires 2011 par la norme 4DS.
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Rencontre avec Christophe Soullez, chef du département de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales au sein de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de ...
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Une vingtaine de mineurs isolés étrangers sont arrivés en Seine-Saint-Denis depuis le 1er septembre, date depuis laquelle le conseil général refuse de les accueillir estimant qu'il s'agit d'"un problème ...
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Les principales associations d'élus locaux français ont réaffirmé mercredi à Paris leur volonté "d'une Europe plus proche des territoires et des citoyens".
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La première session d'examen de la spécialité « accompagnement, soins et services à la personne » de brevet d'études professionnelles (BEP) aura lieu en 2013.
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Un texte récent précise les temps d'exercice et les missions du médecin coordinateur exerçant dans un établissement hébergeant des personnes âgées dépendantes.
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Dans un communiqué du 5 septembre 2011, la Fédération des parents d'élèves dénonce les conditions de la rentrée scolaire et s'associe à la journée d'action du 27 septembre pour d'autres choix ...
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Onze projets High Tech des collectivités territoriales ont été récompensés, à Aurillac, début septembre. Web radio, applications mobiles, domotique, réseaux sociaux et fibre optique font parti des nouveaux ...
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Suite au décret instituant une nouvelle gouvernance académique, le ministère réactualise le vademecum du gestionnaire. Le chef d'établissement est désormais secondé dans ses fonctions de gestion matérielle, ...
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Il s'agit notamment de corrections rédactionnelles ne remettant pas en cause la date d'ouverture et de clôture des élections.
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Le gouvernement veut inciter les personnes âgées à entretenir leurs capacités physiques, afin de prévenir les risques liés au manque d'activité.
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Le « passeport logement étudiant » sera expérimenté dès la rentrée universitaire 2011 dans les académies de Lyon et de Lille.
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