Article
Ce fonds d'appui contribue, notamment, à améliorer l'insertion sociale et professionnelle des jeunes de moins de 25 ans.
Article
La Fédération des aveugles et handicapés visuels (FAF) a dénoncé mardi la persistance de "graves problèmes de sécurité" après "un diagnostic terrain de l'accessibilité" ...
Article
L'enveloppe de 3 milliards d'euros débloquée par la Caisse des dépôts (CDC) pour les collectivités locales est "déjà épuisée dans certaines régions", a estimé mardi le président de la commission des ...
Article
Suite de la présentation de l'édition 2011 de « France, portrait social » de l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
Article
Dans son rapport rendu public le 4 novembre 2011, le délégué interministériel à l’orientation (DIO) Jean-Robert Pitte propose de nouvelles perspectives d’actions concernant les conseillers d’orientation ...
Article
Article
Homologué par la direction générale de la modernisation de l’État sous le numéro CERFA 2062*10, le formulaire est mis à la disposition des établissements de santé ayant choisi cette procédure.
Article
L’arrêté du 29 juillet 2011 modifiant l’arrêté du 1er juin 2006 fixant le modèle de livret de famille est paru au Journal Officiel du 15 novembre 2011.
Article
Les deux syndicats des cantines et celui des collectivités locales publient lundi une lettre ouverte au président de la République et au gouvernement pour garder une TVA à 5,5% au même titre que les produits de ...
Article
L'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) vient de publier l'édition 2011 de son ouvrage de référence « France, portrait social ». Présentation.
Article
Article
Le 9 novembre 2011, deux députés des Hauts-de-Seine ont présenté une proposition de résolution afin que soit créée une commission d'enquête « sur les conséquences des décisions prises depuis 2007 sur ...
Article
L’obligation de définir précisément le besoin avant tout engagement de la consultation (art. 5 du code des marchés publics) pose une difficulté récurrente aux prescripteurs et rédacteurs.
Article
Article
Une fiche technique éditée par la Direction Générale de l’Offre de Soins apporte des éléments de réponse aux questions les plus fréquentes sur la gestion des personnels affectés aux GCS.
Article
Suite à un rapport publié par la Direction Générale de l’Offre de Soins en juillet 2011, des modifications d’ordre réglementaire ont été apportées au contrat d’engagement de service public (CESP).
Article
La loi Grenelle 2 impose de surveiller la qualité de l'air de certains établissements recevant du public. Une plaquette informe les collectivités sur les mesures ...
Article
En vertu de circulaire n° CIV/14/10 du 25/10/2001, le gouvernement a mis fin au dispositif très critiqué du double tiret pour séparer les deux parties des doubles noms issus de la réforme du nom de famille de ...
Article
C’est en tout cas le sens d’une proposition de loi déposée le 8 novembre à l’Assemblée nationale par 51 députés UMP. Elle résulte d’un rapport daté d’août 2010 traitant de la problématique ...
Article
Après la décision n° 2010-8 QPC du 18 juin 2010 du conseil constitutionnel qui ouvrait la porte à la réparation intégrale des victimes AT/MP dans le champ de la faute inexcusable de l’employeur, la cour de ...
Les + Vus
24/04/26
Quel est le calendrier des prochaines élections ?
14/01/26
WEKA Assistant IA : une IA juridique rapide, précise et sécurisée ...
25/08/26
Rentrée RH 2026 : temps partiel thérapeutique, congés reportés, ...
24/08/26
Un référentiel de compétences pour accélérer la transformation ...
25/08/26
Les enseignants gagnaient en moyenne 3 090 euros en 2024, selon une ...