Restrictions d'aptitude
Restrictions d'aptitude dans l'actualité
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Article
Devenir IEN par liste d'aptitude
Pour accéder au corps des inspecteurs de l'éducation nationale (IEN), il existe les concours mais aussi la liste d'aptitude. -
Article
Devenir certifié par liste d'aptitude
Une note de service parue au BO du 20 décembre 2012 a pour objet d'indiquer, pour l'année 2013, les modalités d'inscription… -
Article
Déconfinement : les quatre étapes de la levée des restrictions
Les restrictions en vigueur pour lutter contre l'épidémie de Covid-19 seront levées progressivement en quatre étapes : le 3 mai, le 19 mai, le 9 juin et le 30 juin, selon… -
Article
Personnels de direction : liste d’aptitude pour la 2ème classe
Au BO du 2 janvier 2014 est parue une note de service précisant les modalités d’accès à la 2ème classe…
- Article
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Article
06/06/2013 Fonction publique
Fonctionnaire : les délibérations d'un jury d'aptitude professionnelle doivent-elles être…
Non : ni la loi n° 79-587 du 11 juillet 1979 relative à la motivation des actes administratifs et à l'amélioration des relations entre l'administration et le public, ni aucune autre disposition législative…
Restrictions d'aptitude dans les ressources documentaires
Restrictions afférentes au titulaire du permis de conduire
18/07/2022
Aptitude physique dans la fonction publique territoriale
26/06/2022
Liste d’aptitude après un concours ou au titre de la…
15/01/2024
La liberté d’aller et venir au sein de l’établissement :…
17/01/2017
La vérification de l’aptitude physique lors d’un recrutement et/ou d’une…
17/04/2023
Gestion de la période probatoire d’un praticien hospitalier : incompatibilités…
13/09/2012
Aménager le poste de travail en cas d’inaptitude partielle d’un…
15/05/2023
Les médicaments à prescription restreinte dans l’établissement
19/03/2013
Gestion du risque de sécheresse hydrologique : comment limiter ou…
24/05/2023
Quelles sont les sanctions applicables ?
07/09/2015
Recruter un fonctionnaire stagiaire
08/03/2022
Les stagiaires dans la fonction publique territoriale
10/09/2023
Devenir personnel de direction : recrutement et formation statutaire
21/03/2022
Les difficultés de certains élèves intellectuellement précoces
25/04/2014
Le rôle et les compétences des différents acteurs de la…
20/11/2022
Une offre pour chaque métier
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Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?