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AVANCEMENT DE GRADE

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AVANCEMENT DE GRADE dans les ressources documentaires

Attestation de remboursement anticipé d'une avance sur salaire

Lorsqu’un salarié souhaite faire des remboursements anticipés d’une avance sur salaire, formalisez par un écrit sa volonté. Voici un modèle.

23 juil. 2020

#avance sur salaire #remboursement anticipé

Nomenclature et modalités de fonctionnement des comptes des régisseurs d’avances

L’instruction du 2 avril 2006 recense en annexe 23, avec leurs modalités de fonctionnement, les comptes que le régisseur d’avances peut ouvrir dans...

16 sept. 2020

#régisseur #régie #avances #comptabilité #comptes

Gérer les acomptes, les avances et les prêts consentis aux salariés

Acomptes, avances, prêts consentis aux salariés de l’entreprise… Ces trois termes recouvrent des réalités très différentes. Et vous...

06 oct. 2014

#Salarié #paiement d’avance #paiement d’acompte #remboursement #négociation de prêts #modalités de remboursement #saisie #salaire #saisie sur salaire

Avancement d’échelon

Les fonctionnaires, quel que soit leur temps de travail, ont droit à une progression de leur carrière, dans leur grade, cadre d’emplois ou catégorie...

17 sept. 2019

#avancement #carrière #promotion #échelon #grade

Tableau récapitulatif des grades éligibles à l’ISS et des taux applicables

Ce tableau recense l’ensemble des cadres d’emplois et des grades éligibles à l’indemnité spécifique de service, et indique les montants applicables...

08 avr. 2020

#indemnité spécifique de service #régime indemnitaire #indemnité #ISS #rémunération

Tableau récapitulatif des grades éligibles à l’IAT et des taux applicables

Ce tableau recense l’ensemble des cadres d’emplois et des grades éligibles à l’indemnité d’administration et de technicité, et indique les montants...

20 févr. 2020

#indemnité administration et technicité #IAT

Tableau récapitulatif des grades éligibles à la PSR et des taux applicables

Ce tableau recense l’ensemble des grades éligibles à la prime de service et de rendement, et indique les montants applicables par grade. Le tableau...

11 févr. 2021

#prime de service et de rendement #PSR #régime indemnitaire #indemnité #rémunération

Avancement de grade

L’avancement de grade constitue l’une des modalités de progression de carrière des fonctionnaires.

Non obligatoire, il a lieu au sein du même...

20 nov. 2020

#avancement #carrière #promotion #grade

Préparer un animateur au concours d’adjoint territorial d’animation 1re classe

Dans la fonction publique territoriale (FPT), votre équipe de terrain est composée d’agents titulaires ou contractuels, aux grades d’adjoint d’animation...

27 nov. 2014

#fonction publique territoriale #concours externe #concours interne #3e concours #examen professionnel #grade d’adjoint territorial d’animation

L’avancement de grade après concours ou examen professionnel

Les conditions de nomination et de titularisation suite à un recrutement ou un changement de corps sont variables d’un corps à l’autre. Le plus souvent,...

15 juil. 2021

#avancement de grade #promotion interne #avancement des fonctionnaires #examen professionnel #tableau d’avancement #évolution statutaire

Tableau récapitulatif des grades éligibles à l’IFTS et des montants applicables

Ce tableau recense l’ensemble des cadres d’emplois et des grades éligibles à l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires, et indique...

20 févr. 2020

#indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires #IFTS #régime indemnitaire #indemnité #rémunération

Gérer la promotion interne des fonctionnaires territoriaux

La promotion interne, autrefois dénommée promotion sociale, permet d’accéder à un cadre d’emplois supérieur (et plus seulement à un grade comme pour...

13 oct. 2015

#promotion #liste d’aptitude #recrutement #avancement #quota #carrière #valeur professionnelle #nomination #formation

Exemples de calcul du montant de l’avance en cas de sous-traitance

Ce document présente des exemples de calcul du montant de l’avance dans le cadre d’un marché exécuté par un titulaire et un sous-traitant agréé bénéficiaire...

26 oct. 2021

#sous-traitance #montant de l’avance #avance

Journal grand-livre (régie d’avances)

Exemple de tracé et de tenue du grand-livre pour une régie d’avances.

16 sept. 2020

#régisseur #régie #avances #comptabilité #registre

Régies d’avances et de recettes

Cet outil précise les modalités de création et de fonctionnement des régies d’avances et de recettes.

23 juil. 2020

#comptable public #paiement #dépenses #encaissement #recettes

Acte constitutif d’une sous-régie d’avances - Modèle de décision

Cet outil vous propose un modèle de décision d’un acte constitutif d’une sous-régie d’avances.

La sous-régie est créée par l’assemblée délibérante,...

21 févr. 2020

#Régisseur #sous-régie #avances

Tableau récapitulatif des grades éligibles aux IHTS

Ce tableau recense l’ensemble des cadres d’emplois et des grades éligibles aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires.

20 févr. 2020

#indemnités horaires pour travaux supplémentaires #IHTS #régime indemnitaire #indemnité #rémunération

Les modalités d’avancement du personnel médical : l’avancement d’échelon [...]

Le décret n° 2003-769 du 1er août 2003 accorde aux praticiens attachés et aux praticiens attachés associés une place et un statut...

08 févr. 2012

#conditions et procédure de recrutement des attachés #attachés ou attachés associés #déroulement de carrière #établissement public de santé #loi HPST #avancement #échelons #rémunération

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