BANQUES
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BANQUES ?
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BANQUES : actualités
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12 déc. 2018 - ref : 74998
La Banque des Territoires entre dans l'« Action Cœur de Ville"
Créée en 2018, la Banque des Territoires est l'un des cinq métiers de la Caisse... et connectés. Échanger pour avancer La Banque des Territoires est l'opérateur privilégié... pour la Banque...
Urbanisme, Aménagement du territoire, Attractivité des territoires, Communes, Développement économique -
16 sept. 2014 - ref : 2870
L'AFL, la banque des collectivités, s'installe à Lyon
Banque...
Finances locales, Banque, Crédits structurés, Endettement, Investissements -
28 janv. 2015 - ref : 3124
Banques et collectivités françaises peu touchées par l'envolée du franc suisse
importants aux collectivités locales françaises ou banques françaises exposées au secteur... un impact minimal sur les collectivités locales et les banques françaises exposées...
Finances locales, Banque, Contentieux, Crédits structurés, Emprunts toxiques, Endettement -
26 mars 2014 - ref : 2156
Emprunts toxiques: la Seine-Saint-Denis fait condamner la banque Depfa
Banque... , qui avait assigné en 2011 la banque irlando-allemande au motif de l'absence de mention... les négociations avec certaines banques", a ajouté M. Troussel....
Finances locales, Banque, Contentieux, Crédits structurés, Dexia, Emprunts toxiques -
20 juil. 2017 - ref : 52712
L’UNCCAS et la Banque de France renforcent leur partenariat pour lutter contre l’exclusion financière
La Banque de France et l’Union nationale des centres communaux d’action sociale (UNCCAS) ont signé... de la stratégie nationale d’éducation financière en décembre 2016, dont la mise en œuvre a été confiée à la Banque......
Lutte contre les exclusions, Pauvreté, Personnes vulnérables, Précarité, Surendettement -
30 janv. 2015 - ref : 3134
L'AFL, la nouvelle banque des collectivités, notée "Aa2" par Moody's
Banque... ». © Agence France-Presse 2015 L'Agence France Locale (AFL), banque de financement...
Finances locales, Banque, Crédits structurés, Endettement, Investissements -
25 janv. 2017 - ref : 46118
Cession de créance : une banque doit connaître le principe de séparation ordonnateur comptable !
publique Conformément à la réglementation des marchés publics, un sous-traitant avait cédé à une banque... à l’établissement financier, la première ayant été créditée directement sur le compte de l’entreprise. La banque......
Exécution des marchés, Contentieux des marchés, Exécution financière du marché -
10 sept. 2018 - ref : 69379
Plafonnement des frais d’incidents bancaires pour les plus vulnérables
de la Fédération bancaire française (FBF), en vue de conclure un engagement des banques françaises... que les banques avaient consenti un effort important pour promouvoir cette offre spécifique.......
Lutte contre les exclusions, Banque, Endettement, Loi bancaire, Services bancaires -
22 oct. 2014 - ref : 2970
Investissement public local : -7,5% en 2014, "même ampleur" en 2015 selon la Banque postale
de collectivités", affirme la Banque postale dans un communiqué résumant cette note. L'écart... municipal et ceux de la première année du mandat suivant. La banque estime...
Finances locales, Budget, Dépenses d'investissement, Dépenses de fonctionnement, Fiscalité
BANQUES : ressources documentaires
BANQUES : Finances et comptabilité
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15 déc. 2010 - ref : 0310
Les principaux partenaires des collectivités : État, Trésor public...
Les banques Le partenariat noué entre les collectivités et les établissements bancaires se concrétise... sous deux formes : Les prêts aux collectivités : les banques sont sollicitées d’une part en tant...
budget, calendrier budgétaire, composantes du budget, instruction comptable M14 -
28 sept. 2018 - ref : 0467
Connaître les grandes familles de taux pour gérer au mieux le risque financier
du niveau d’offre et de demande de liquidité par les banques, des taux directeurs décidés par les banques... qui est le taux au jour le jour effectivement échangé par un panel représentatif de 57 banques européennes.......
Eonia, Euribor, Stibor, taux fixes, taux variables, taux révisables -
16 févr. 2019 - ref : 0473
Maîtriser les instruments de couverture, les produits structurés et le fonds de soutien aux emprunts toxiques
un peu plus lourdes. Ces outils permettent aux banques de proposer aux collectivités des conditions financières... Connaître les différents types de crédits structurés Les produits structurés proposés par les banques......
endettement, opérations de marché, crédits structurés, swaps, instruments de couverture, tunnel -
10 janv. 2011 - ref : 0476
Comment évaluer la qualité de gestion de sa trésorerie ?
les décomptes de frais financiers produits par les banques en les comparant à vos propres décomptes....
renégociation, remboursement par anticipation, gestion de trésorerie, tableau de bord, rapport annuel, évaluation -
21 nov. 2011 - ref : 3769
Connaître la nouvelle échelle de risque et la charte de bonne conduite
que doivent les banques aux collectivités et les conséquences juridiques d’une information trop parcellaire ;...
endettement, emprunts des collectivités, opérations de marché, crédits structurés, renégociation, remboursement par anticipation -
25 janv. 2011 - ref : 0471
Gérer vos renégociations et remboursements anticipés pour optimiser la gestion de votre dette et minorer les frais financiers
du marché passe en dessous de ce taux, vous devez ouvrir des négociations avec la ou les banques concernées....
gestion dette, endettement, emprunts des collectivités, renégociation, remboursement par anticipation, pénalités actuarielles -
30 déc. 2013 - ref : 0551
Établir un plan de communication financière
une petite extension à la démarche de communication. Santé financière banques : le résultat...
communication, plan, organisation, méthode -
27 sept. 2017 - ref : 5061
La nomenclature par nature
les banques et établissements financiers. Les comptes de classe 6 et 7 enregistrent durant l’exercice...
nomenclature, compte, nature, imputation comptable -
28 sept. 2018 - ref : 0469
Identifier les différents types de produits de financement offerts aux collectivités
les banques sur des volumes financiers plus conséquents correspondant à 2 ou 3 années d’emprunts. Au regard...
gestion dette, endettement, emprunts des collectivités, opérations de marché, crédits structurés, instruments de couverture
BANQUES : Santé et sécurité au travail
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11 nov. 2019 - ref : sl3888758
Informatisation en santé au travail
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11 nov. 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
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11 nov. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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11 nov. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
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11 nov. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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11 nov. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
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11 nov. 2019 - ref : sl3878307
Risques psychologiques liés aux organisations du travail
Le jeudi 23 août 1973 à 10 h 15, Jan Erik Olsson, évadé de prison, commet un hold-up à la banque du crédit... avec le public seront mises en place des séparations avec guichets, des banques, etc...
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11 nov. 2019 - ref : sl3878307
Risques microbiologiques
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11 nov. 2019 - ref : sl3893078
Les drogues au travail
BANQUES : Santé
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11 nov. 2019 - ref : sl2963236
Le financement par OSEO BDPME (Banque du développement des PME, ancienne CEPME)
Banque du développement des PME effectue une avance correspondant au montant... BDPME Banque du développement des PME détermine......
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11 nov. 2019 - ref : sl2962602
Le marché public répond aux besoins des autorités adjudicatrices en matière de fournitures, de services et de travaux
ou en capital des pouvoirs adjudicateurs, ainsi que les services fournis par les banques centrales ;...
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11 nov. 2019 - ref : sl2963236
Délais de paiement et intérêts moratoires applicables aux acheteurs publics
échéant, à son maître d’œuvre ; pour les créances des banques... à effectuer les opérations de banques définies à l’article L. 311-1 de ce code ;...
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11 nov. 2019 - ref : sl8355402
Titre premier : Champ d’application et principes fondamentaux (articles 1 à 4)
par des banques centrales ; Accords-cadres et marchés de services...
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11 nov. 2019 - ref : sl2963236
Contrôler les aspects financiers des marchés publics
de la personne publique contractante. OSEO BDPME Banque du développement des PME...
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11 nov. 2019 - ref : sl2962984
Comment sélectionner les candidatures ?
de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels. En principe, les garanties...
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11 nov. 2019 - ref : sl3888758
Informatisation en santé au travail
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11 nov. 2019 - ref : sl2962602
Qu’est-ce qu’un marché public ?
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11 nov. 2019 - ref : sl8356279
Titre III : Passation des marchés (articles 201 à 258)
une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels ;...
BANQUES : Action sociale et solidaire
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28 mai 2014 - ref : 0590
Mettre en place un microcrédit social (MCS) ou personnel et faciliter le financement d’un projet d’insertion
en effet comme un outil de responsabilisation et de projection dans le temps. Quelles sont les banques... Épargne solidaire » : http://www.epargne-solidaire.com ). Répartition des banques... ...
microcrédit social, microcrédit personnel, surendettement, Caisse des dépôts et consignations, centre communal d’action sociale, CCAS -
21 juin 2014 - ref : 0561
Maîtriser le financement du projet de création d’entreprise
peut être garanti par OSEO à hauteur de 70 %. Les banques ne prêtent pas sans demander des garanties... de 6 100 €. Il est important d’informer les banques de tous les dispositifs de garantie ...
création d'entreprise, capital-financement, plan de financement, subventions, prêts d’honneur, ACCRE -
10 avr. 2014 - ref : 7737
Organiser la qualité de l’écoute des usagers
des locaux spacieux et propres ; des bureaux pour échanger d’égal à égal (éviter les banques...
usager, écoute, accueil, disponibilité, analyse -
24 févr. 2012 - ref : 4069
Acheter le matériel nécessaire à l'animation en maison de retraite
avec une carte bleue à durée limitée (virtuelle) pour sécuriser vos transactions par Internet. Certaines banques...
activités, budget prévisionnel, achats, matériel -
30 mars 2016 - ref : 0759
Mobiliser les financements solidaires
pour renseigner les personnes désirant utiliser l’actionnariat solidaire, en dehors des banques traditionnelles.... pour en faire don à des organismes d’intérêt général. De plus, seules les banques mutuelles peuvent vendre...
insertion, financement solidaire, investissement, placements, actions non cotées, comptes courants -
23 mars 2013 - ref : 4185
Les sources de financement
Les établissements financiers ou banques Les établissements financiers ou banques sont souvent la source...
financement, section tarifaire, subvention, crédit non reconductible, prêt, donation -
25 juil. 2018 - ref : 11238
Écrire et diffuser une politique qualité
L’usage de banques de données d’images est possible à partir de sites internet. L’usage de vos propres...
système de management de la qualité, construire un plan, sens caché des signes, conduire la qualité -
26 avr. 2018 - ref : 7367
Contractualiser les relations avec les associations à caractère social
leur trésorerie, notamment vis-à-vis des banques ( cf . '>Exemple de convention annuelle ou pluriannuelle )....
association, convention, efficience, subvention, convention d’objectifs -
12 févr. 2015 - ref : 0264
Orienter un créateur d’entreprise vers le bon interlocuteur
ou de conseils, que faire ? Expliquez-lui que les banques et tous les organismes de financements demandent...
création d’entreprise, création de son propre emploi, couveuse d’entreprises, coopératives d’activités et d’emploi, CAE, insertion par l’économique
BANQUES : Marchés publics
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ref : dtou1987
Modèle de lettre à la banque pour libérer la caution bancaire de retenue de garantie (ou la garantie à première demande)
retenue de garantie, paiement, libération, réserves -
21 févr. 2019 - ref : 11948
Article R. 2142-6 du Code de la commande publique
adjudicateur peut exiger d’une part, une déclaration appropriée de banques ou la preuve d’une assurance...
Conditions de participation, chiffres d’affaires annuels, documents de la consultation -
9 déc. 2016 - ref : 10169
Article 82 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015
ferme de leurs futures banques pour la totalité du financement de l’opération peut constituer...
marché de partenariat, modalité de financement, caractère ajustable -
25 janv. 2019 - ref : 11546
Article L. 2222-1 du Code de la commande publique
de leurs futures banques pour la totalité du financement de l’opération peut constituer une difficulté. C’est...
marché de partenariat, financement, ajustement -
6 févr. 2019 - ref : 11955
Article R. 2142-13 du Code de la commande publique
appropriée de banques ou la preuve d’une assurance pour les risques professionnels et, d’autre part,...
Conditions de participation, capacités techniques, capacités professionnelles -
12 juil. 2019 - ref : 9542
Bpifrance
2 concernent spécifiquement la branche du financement, à savoir la garantie (des crédits des banques...
avance plus, banque publique d’investissement, cession de créances -
28 févr. 2019 - ref : 12846
Article L. 2645-1 du Code de la commande publique
fournis par des banques centrales ; 6° Les contrats d’emprunt, qu’ils soient ou non liés...
Outre-mer, dispositions particulières, Saint-Pierre-et-Miquelon -
7 mars 2019 - ref : 12874
Article L. 3322-1 du Code de la commande publique
fournis par des banques centrales ; 5° les contrats d’emprunt, qu’ils soient ou non liés...
Outre-mer, concessions, dispositions particulières, Saint-Barthélemy -
28 févr. 2019 - ref : 12878
Article L. 3342-1 du Code de la commande publique
par des banques centrales ; 5° les contrats d’emprunt, qu’ils soient ou non liés à l’émission,...
Outre-mer, concessions, dispositions particulières, Saint-Pierre-et-Miquelon
BANQUES : Établissements de santé
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12 févr. 2014 - ref : 7078
La biovigilance
, distribution, cession, importation ou exportation de ces produits (banques de tissus ou de cellules...
biovigilance, décret n° 2003-1206 du 12 décembre 2003, ANSM, produits, corps humain, greffes -
10 mai 2014 - ref : 5267
Le management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse dans le cadre d’une hospitalisation à domicile (HAD) : de la prescription au retour
à une banque de données actualisée et une préparation pharmaceutique des doses à administrer...
administration, prescription, HAD, approvisionnement, dispensation -
15 mars 2013 - ref : 5363
Qui fait un signalement d’effet indésirable d’un médicament ?
sera très rapidement saisie dans la banque nationale de cas de possibles effets indésirables médicamenteux...
signalement, notification, effet indésirable, fiche de recueil d’effet indésirable, CRPV, ANSM -
25 avr. 2019 - ref : 13006
Professionnels hospitaliers : élaborer une fiche de poste
de sa fiche de poste à tout moment, son dossier individuel en est le meilleur garant. Une banque... de données spécifique : cette banque de données doit rester l’apanage de la DRH car la gestion...
fiche de poste, missions, activités, compétences, relations professionnelles, grade -
25 mars 2019 - ref : 12619
Les modalités du prélèvement à la source (PAS) dans la fonction publique
en banque. Le bulletin de salaire comportera le taux de prélèvement et le montant prélevé. Le montant...
PAS, prélèvement à la source, PASRAU, impôts
BANQUES : Ressources humaines
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11 nov. 2019 - ref : sl3888758
Informatisation en santé au travail
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11 nov. 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
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11 nov. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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11 nov. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
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11 nov. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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11 nov. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
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19 nov. 2017 - ref : 10880
Les escaliers et rampes d’accès
de la fonction publique territoriale de la Banque nationale de données (BND), notamment sur les causes...
chute, glissade, incendie -
22 août 2018 - ref : 5852
Accident de trajet
…) ou à la réalisation de formalités urgentes particulières (poste, banque, soins, pharmacie… ; CE, 2 févr. 1996...
accident de trajet, accident de service, accident de mission, commission de réforme, imputabilité -
25 avr. 2019 - ref : 13006
Professionnels hospitaliers : élaborer une fiche de poste
de sa fiche de poste à tout moment, son dossier individuel en est le meilleur garant. Une banque... de données spécifique : cette banque de données doit rester l’apanage de la DRH car la gestion...
fiche de poste, missions, activités, compétences, relations professionnelles, grade
BANQUES : Administration locale
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8 nov. 2011 - ref : 2428
L’analyse d’une ville par les banques
que certaines banques étrangères (notamment allemandes) proposent leurs services à des communes refusées par les banques... Les banques établissent leur sélection selon une étude des '>résultats des...
Analyse, risque, banques, emprunt, prêt, fiabilité -
24 juin 2016 - ref : 9746
Le financement de l’économie sociale et solidaire
Les financements bancaires classiques La plupart des banques commerciales financent l’ESS à travers des prêts... les banquiers de financer leurs structures. Il est important de distinguer les banques commerciales......
économie sociale et solidaire, financement, créateur d’entreprise, développement local, insertion, microcrédit -
16 janv. 2014 - ref : 2427
Comment emprunter dans de bonnes conditions ?
des commissions flat de versement (0,1 %). Après négociation, la plupart des banques acceptent... (150 à 1 500 €). Après négociation, la plupart des banques acceptent de ne pas les compter.... en revanche,...
emprunt, cahier des charges, analyse, dette -
8 nov. 2011 - ref : 2426
Tout savoir sur les conditions d’emprunt et les produits financiers
et de demande de liquidité par les banques, des taux directeurs décidés par les banques centrales... (Euro interbank offered rate) . Ce taux représente la moyenne des taux auxquels se prêtent les banques... représentatif...
emprunt, dette, taux fixe, taux révisable, taux variable, revolving -
21 nov. 2011 - ref : 3769
Connaître la nouvelle échelle de risque et la charte de bonne conduite
que doivent les banques aux collectivités et les conséquences juridiques d’une information trop parcellaire ;...
endettement, emprunts des collectivités, opérations de marché, crédits structurés, renégociation, remboursement par anticipation -
19 janv. 2012 - ref : 3041
La séquence d'observation en milieu professionnel en classe de troisième
au terme de la séquence, tels que ceux présentés ci-dessous. Consulter les banques de stages... la recherche des lieux de stage, des banques académiques de stages ont été mises en place depuis 2009-2010....
séquence d’observation, stage en entreprise, PDMF, cycle d’orientation, milieu professionnel -
7 déc. 2011 - ref : 3780
Organiser un salon des métiers
selon la configuration de l’événement sur les stands, les banques d’accueil, les chaises ou à faire distribuer...
journée, orientation, salon, forum, métiers -
8 nov. 2011 - ref : 2430
Piloter efficacement le réaménagement de la dette
avec la ou les banques concernées. Rapportez l’encours de la dette à la capacité de la collectivité à la rembourser ....
emprunt, endettement, pénalités, gestion de dette, remboursement par anticipation, renégociation -
12 avr. 2018 - ref : 11098
Organiser le dispositif Devoirs faits
la mobilisation des ressources numériques, notamment les banques de ressources numériques pour l’école (BRNE)....
Devoirs faits, leçons, travail personnel, études encadrées
BANQUES : forum
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Action Sociale 21 juil. 2014
microcrédit social
Patricia.N
bonjour, Je cherche à savoir quelles sont les banques les plus engagées dans le microcrédit...
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Action Sociale 23 juil. 2014
microcrédit social
philibert.adamon
bonjour, Je cherche à savoir quelles sont les banques les plus engagées dans le microcrédit... Bonjour, Les principales banques engagées dans le microcrédit social sont avant tout la Caisse... social en France : la Caisse des dépôts et consignations, différentes banques partenaires...
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Action Sociale 19 juin 2013
investissement solidaire
Christophe.L
à des organismes d’intérêt général. De plus, seules les banques mutuelles peuvent vendre des produits de partage....
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Logiciels
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.