BANQUES

BANQUES : ressources documentaires

BANQUES : Finances et comptabilité

• 15 déc. 2010 - ref : 0310

  Les principaux partenaires des collectivités : État, Trésor public...

  Les banques Le partenariat noué entre les collectivités et les établissements bancaires se concrétise... sous deux formes : Les prêts aux collectivités : les banques sont sollicitées d’une part en tant...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, calendrier budgétaire, composantes du budget, instruction comptable M14

• 28 sept. 2018 - ref : 0467

  Connaître les grandes familles de taux pour gérer au mieux le risque financier

  du niveau d’offre et de demande de liquidité par les banques, des taux directeurs décidés par les banques... qui est le taux au jour le jour effectivement échangé par un panel représentatif de 57 banques européennes.......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Eonia, Euribor, Stibor, taux fixes, taux variables, taux révisables

• 7 janv. 2011 - ref : 0474

  Connaître la nouvelle échelle de risque et la charte de bonne conduite

  de gestion de la dette et de la trésorerie ; les obligations d’information que doivent les banques...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  endettement, emprunts des collectivités, opérations de marché, crédits structurés, renégociation, remboursement par anticipation

• 10 janv. 2011 - ref : 0476

  Comment évaluer la qualité de gestion de sa trésorerie ?

  les décomptes de frais financiers produits par les banques en les comparant à vos propres décomptes....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  renégociation, remboursement par anticipation, gestion de trésorerie, tableau de bord, rapport annuel, évaluation

• 17 mai 2018 - ref : 0473

  Maîtriser les instruments de couverture, les produits structurés et le fonds de soutien aux emprunts toxiques

  un peu plus lourdes. Ces outils permettent aux banques de proposer aux collectivités des conditions financières... Connaître les différents types de crédits structurés Les produits structurés proposés par les banques......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  endettement, opérations de marché, crédits structurés, swaps, instruments de couverture, tunnel

• 25 janv. 2011 - ref : 0471

  Gérer vos renégociations et remboursements anticipés pour optimiser la gestion de votre dette et minorer les frais financiers

  du marché passe en dessous de ce taux, vous devez ouvrir des négociations avec la ou les banques concernées....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  gestion dette, endettement, emprunts des collectivités, renégociation, remboursement par anticipation, pénalités actuarielles

• 30 déc. 2013 - ref : 0551

  Établir un plan de communication financière

  une petite extension à la démarche de communication. Santé financière banques  : le résultat...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  communication, plan, organisation, méthode

• 27 sept. 2017 - ref : 5061

  La nomenclature par nature

  les banques et établissements financiers. Les comptes de classe 6 et 7 enregistrent durant l’exercice...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  nomenclature, compte, nature, imputation comptable

• 28 sept. 2018 - ref : 0469

  Identifier les différents types de produits de financement offerts aux collectivités

  les banques sur des volumes financiers plus conséquents correspondant à 2 ou 3 années d’emprunts. Au regard...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  gestion dette, endettement, emprunts des collectivités, opérations de marché, crédits structurés, instruments de couverture

BANQUES : Action sociale et solidaire

• 28 mai 2014 - ref : 0590

  Mettre en place un microcrédit social (MCS) ou personnel et faciliter le financement d’un projet d’insertion

  en effet comme un outil de responsabilisation et de projection dans le temps. Quelles sont les banques... Épargne solidaire » : http://www.epargne-solidaire.com ). Répartition des banques... ...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  microcrédit social, microcrédit personnel, surendettement, Caisse des dépôts et consignations, centre communal d’action sociale, CCAS

• 21 juin 2014 - ref : 0561

  Maîtriser le financement du projet de création d’entreprise

  peut être garanti par OSEO à hauteur de 70 %. Les banques ne prêtent pas sans demander des garanties... de 6 100 €. Il est important d’informer les banques de tous les dispositifs de garantie ...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  création d'entreprise, capital-financement, plan de financement, subventions, prêts d’honneur, ACCRE

• 10 avr. 2014 - ref : 7737

  Organiser la qualité de l’écoute des usagers

  des locaux spacieux et propres ; des bureaux pour échanger d’égal à égal (éviter les banques...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  usager, écoute, accueil, disponibilité, analyse

• 24 févr. 2012 - ref : 4069

  Acheter le matériel nécessaire à l'animation en maison de retraite

  avec une carte bleue à durée limitée (virtuelle) pour sécuriser vos transactions par Internet. Certaines banques...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  activités, budget prévisionnel, achats, matériel

• 30 mars 2016 - ref : 0759

  Mobiliser les financements solidaires

  pour renseigner les personnes désirant utiliser l’actionnariat solidaire, en dehors des banques traditionnelles.... pour en faire don à des organismes d’intérêt général. De plus, seules les banques mutuelles peuvent vendre...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, financement solidaire, investissement, placements, actions non cotées, comptes courants

• 23 mars 2013 - ref : 4185

  Les sources de financement

  Les établissements financiers ou banques Les établissements financiers ou banques sont souvent la source...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  financement, section tarifaire, subvention, crédit non reconductible, prêt, donation

• 2 mai 2016 - ref : 9414

  Financer un projet d’insertion par le crowdfunding

  publique. Il permet de faire financer des projets que les banques traditionnelles ne soutiendraient pas....

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  crowdfunding, financement, projet participatif, activité, dons, prêts

• 26 avr. 2018 - ref : 7367

  Contractualiser les relations avec les associations à caractère social

  leur trésorerie, notamment vis-à-vis des banques ( cf .  '>Exemple de convention annuelle ou pluriannuelle )....

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  association, convention, efficience, subvention, convention d’objectifs

• 12 févr. 2015 - ref : 0264

  Orienter un créateur d’entreprise vers le bon interlocuteur

  ou de conseils, que faire ? Expliquez-lui que les banques et tous les organismes de financements demandent...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  création d’entreprise, création de son propre emploi, couveuse d’entreprises, coopératives d’activités et d’emploi, CAE, insertion par l’économique

BANQUES : Marchés publics

• ref : dtou1987

  Modèle de lettre à la banque pour libérer la caution bancaire de retenue de garantie (ou la garantie à première demande)

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  retenue de garantie, paiement, libération, réserves

• 9 déc. 2016 - ref : 10169

  Article 82 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  ferme de leurs futures banques pour la totalité du financement de l’opération peut constituer...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  marché de partenariat, modalité de financement, caractère ajustable

• 21 nov. 2016 - ref : 9542

  Bpifrance

  la garantie (des crédits des banques privées faits aux PME) et le prêt (prêts de trésorerie et prêts...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  avance plus, banque publique d’investissement, cession de créances

• 27 mai 2016 - ref : 0113

  Apprécier les capacités financières d’un opérateur économique dans le cadre de l’analyse des candidatures

  déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels  ;... à 0,5 sur 3 exercices consécutifs. Analyser les déclarations appropriées de banques...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  candidature, analyse, capacités, chiffre d’affaires, bilan, banques

• 14 nov. 2018 - ref : 10456

  Contenu du contrat de prêt

  réalisées par les banques retenues pour le calcul de l’Euribor. L’ Euro Interbank Offered Rate C’est... le taux interbancaire offert entre banques de meilleures signatures pour la rémunération de dépôts...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  contrat de prêt, financement de l’investissement, emprunt toxique, taux d’intérêt, amortissement, taux effectif global

• 4 déc. 2018 - ref : 10459

  Emprunts assortis d’une option de tirage sur une ligne de trésorerie

  Depuis le début des années 2000, et avec un développement considérable depuis 2004, les banques... comme la périodicité du paiement des intérêts. Toutefois, il ressort, à la lecture des contrats, que les banques...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  emprunts, option de tirage, ligne de trésorerie, financement à long terme, plafonds d’encours, baisse de plafond

• 22 nov. 2016 - ref : 8286

  Article 14 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  par des banques centrales ou à des opérations menées avec le Fonds européen de stabilité financière...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  exclusions des marchés publics, location de terrains, recherche et développement

• 22 nov. 2016 - ref : 10179

  Article 93 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  par des banques centrales ; » « 12° Les marchés publics qui doivent être conclus...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  DOM TOM, Saint-Barthélemy, Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Martin

• 22 nov. 2016 - ref : 10181

  Article 95 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  et financier , à des services fournis par des banques centrales ; » « 12° Les marchés...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  DOM TOM, outre-mer, Saint-Pierre-et-Miquelon

BANQUES : Établissements de santé

• 12 févr. 2014 - ref : 7078

  La biovigilance

  , distribution, cession, importation ou exportation de ces produits (banques de tissus ou de cellules...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  biovigilance, décret n° 2003-1206 du 12 décembre 2003, ANSM, produits, corps humain, greffes

• 10 mai 2014 - ref : 5267

  Le management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse dans le cadre d’une hospitalisation à domicile (HAD) : de la prescription au retour

  à une banque de données actualisée et une préparation pharmaceutique des doses à administrer...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  administration, prescription, HAD, approvisionnement, dispensation

• 15 mars 2013 - ref : 5363

  Qui fait un signalement d’effet indésirable d’un médicament ?

  sera très rapidement saisie dans la banque nationale de cas de possibles effets indésirables médicamenteux...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  signalement, notification, effet indésirable, fiche de recueil d’effet indésirable, CRPV, ANSM

• 21 nov. 2018 - ref : 12619

  Les modalités du prélèvement à la source (PAS) dans la fonction publique

  de janvier 2019, ce qui entraînera une baisse du revenu net viré sur les comptes en banque. Le bulletin...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  PAS, prélèvement à la source, PASRAU, impôts

BANQUES : Ressources humaines

• 22 août 2018 - ref : 5852

  Accident de trajet

  …) ou à la réalisation de formalités urgentes particulières (poste, banque, soins, pharmacie… ; CE, 2 févr. 1996...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  accident de trajet, accident de service, accident de mission, commission de réforme, imputabilité

• 19 nov. 2017 - ref : 10880

  Les escaliers et rampes d’accès

  de la fonction publique territoriale de la Banque nationale de données (BND), notamment sur les causes...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  chute, glissade, incendie

• 3 sept. 2015 - ref : 8866

  Compétences des juridictions administratives

  ou employés de la Banque de France, à l’exception de ceux concernant l’entrée au service, la discipline... de la banque de France relèvent de la compétence du tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  compétence territoriale, compétence matérielle, tribunal administratif, cour administrative d’appel

• 25 oct. 2017 - ref : 10934

  Favoriser la qualité de vie au travail

  « Observation et innovation sociales, ABS » > « Banque d’expériences » : site de l’Unccas,...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  qualité de vie au travail, QVT, management, système, contraintes, ressources

• 18 août 2015 - ref : 8865

  Régime de l’intérim

  , une compagnie d’assurance, une banque ou un établissement financier habilité à donner caution. Elle est calculée...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  intérimaires, intérim, contrat de travail, garantie financière, contrat de mission

• 21 nov. 2018 - ref : 12619

  Les modalités du prélèvement à la source (PAS) dans la fonction publique

  de janvier 2019, ce qui entraînera une baisse du revenu net viré sur les comptes en banque. Le bulletin...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  PAS, prélèvement à la source, PASRAU, impôts

BANQUES : Administration locale

• 8 nov. 2011 - ref : 2428

  L’analyse d’une ville par les banques

  que certaines banques étrangères (notamment allemandes) proposent leurs services à des communes refusées par les banques... Les banques établissent leur sélection selon une étude des '>résultats des...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  Analyse, risque, banques, emprunt, prêt, fiabilité

• 24 juin 2016 - ref : 9746

  Le financement de l’économie sociale et solidaire

  Les financements bancaires classiques La plupart des banques commerciales financent l’ESS à travers des prêts... les banquiers de financer leurs structures. Il est important de distinguer les banques commerciales......

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  économie sociale et solidaire, financement, créateur d’entreprise, développement local, insertion, microcrédit

• 16 janv. 2014 - ref : 2427

  Comment emprunter dans de bonnes conditions ?

  des commissions flat de versement (0,1 %). Après négociation, la plupart des banques acceptent... (150 à 1 500 €). Après négociation, la plupart des banques acceptent de ne pas les compter.... en revanche,...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  emprunt, cahier des charges, analyse, dette

• 8 nov. 2011 - ref : 2426

  Tout savoir sur les conditions d’emprunt et les produits financiers

  et de demande de liquidité par les banques, des taux directeurs décidés par les banques centrales... (Euro interbank offered rate) . Ce taux représente la moyenne des taux auxquels se prêtent les banques... représentatif...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  emprunt, dette, taux fixe, taux révisable, taux variable, revolving

• 21 nov. 2011 - ref : 3769

  Connaître la nouvelle échelle de risque et la charte de bonne conduite

  que doivent les banques aux collectivités et les conséquences juridiques d’une information trop parcellaire ;...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  endettement, emprunts des collectivités, opérations de marché, crédits structurés, renégociation, remboursement par anticipation

• 19 janv. 2012 - ref : 3041

  La séquence d'observation en milieu professionnel en classe de troisième

  au terme de la séquence, tels que ceux présentés ci-dessous. Consulter les banques de stages... la recherche des lieux de stage, des banques académiques de stages ont été mises en place depuis 2009-2010....

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  séquence d’observation, stage en entreprise, PDMF, cycle d’orientation, milieu professionnel

• 8 nov. 2011 - ref : 2430

  Piloter efficacement le réaménagement de la dette

  avec la ou les banques concernées. Rapportez l’encours de la dette à la capacité de la collectivité à la rembourser ....

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  emprunt, endettement, pénalités, gestion de dette, remboursement par anticipation, renégociation

• 7 déc. 2011 - ref : 3780

  Organiser un salon des métiers

  selon la configuration de l’événement sur les stands, les banques d’accueil, les chaises ou à faire distribuer...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  journée, orientation, salon, forum, métiers

• 13 juin 2018 - ref : 6476

  Le remboursement des obsèques organisées par la commune

  de tout ou partie des frais funéraires auprès des banques teneuses desdits comptes, dans la limite d’un montant fixé...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  décès sans famille, commune organisatrice des funérailles, actif bancaire, montant maximal, remboursement des frais engagés