BÉNÉFICIAIRE RSA

BÉNÉFICIAIRE RSA : ressources documentaires

BÉNÉFICIAIRE RSA : Finances et comptabilité

• 24 mai 2018 - ref : 6364

  Le fonds national de péréquation de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) perçue par les départements

  du RSA dans la population totale du département (à hauteur de 10 %) ; la proportion...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  fonds, départements, valeur ajoutée, péréquation

• 23 févr. 2018 - ref : 6674

  Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux départements

  que les adjonctions et les surélévations réalisées par le bénéficiaire sur les immeubles reçus à disposition... selon laquelle les adjonctions et les surélévations sont la propriété du bénéficiaire de la mise à disposition......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  département, instruction M52

• 18 avr. 2018 - ref : 8163

  Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles

  (hors APA, RSA et régularisations de RMI). Fonction 4-3 – APA. Fonction 4-4 – RSA –... de la M52 ; les chapitres spéciaux relatifs à l’APA et au RSA ainsi que les chapitres d’opérations...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  métropole, instruction M57, comptabilité

• 27 juin 2017 - ref : 6062

  Annexes budgétaires – Le dispositif général

  global, à charge pour elle de le reverser aux différents bénéficiaires finaux après contrôle... équipements, RMI et RSA, programmes d’équipement, dépenses et recettes financières et opérations pour compte...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Annexes, budgétaires, maquette, dématérialisation, ACTES, TotEM

BÉNÉFICIAIRE RSA : Action sociale et solidaire

• ref : dtou44

  Liste d’inscription à l’équipe pluridisciplinaire RSA

  RSA... équipe pluridisciplinaire RSA... élection des bénéficiaires insertion... Bénéficiaire des ESMS... Cet outil vous permet de comprendre comment mettre en place des élections de...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  RSA, revenu de solidarité active, équipe pluridisciplinaire RSA, élection des bénéficiaires insertion

• ref : dtou418

  Panorama des aides, dispositifs et structures mobilisables pour l’accompagnement des bénéficiaires du RSA

  aides bénéficiaires RSA... dispositifs bénéficiaires RSA... RSA... RSA... Bénéficiaire des ESMS...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  RSA, aides bénéficiaires RSA, dispositifs bénéficiaires RSA

• 31 août 2016 - ref : 0291

  Accompagner les bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) dans leur parcours d’insertion

  avec lui et l’oriente sur des actions d’insertion. Repère pour le bénéficiaire du RSA et les partenaires mobilisés... départementaux. Chaque bénéficiaire du RSA conclut un contrat...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  revenu de solidarité active, RSA, RSA socle, RSA jeune, API, PPAE

• 4 janv. 2014 - ref : 0393

  Faire participer les bénéficiaires aux instances de l’insertion

  dont ils sont bénéficiaires ; les instances cadrées par la loi : équipes pluridisciplinaires RSA (si les situations... d’inscription à l’équipe pluridisciplinaire RSA ) mise en place par le conseil général...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  participation des publics aux instances insertion, RSA, revenu de solidarité active, équipe pluridisciplinaire RSA, conseil de vie sociale, élection des bénéficiaires insertion

• ref : dtou83

  Exemples d’actions de lutte contre l’isolement ou de revalorisation de soi

  du RSA cherchant un emploi dans la communication, ateliers dans le cadre d’un parcours de revalorisation...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  lutte contre l’isolement, actions de revalorisation de soi, ateliers culture du cœur, ateliers de théâtre forum, réseau de parrainage des bénéficiaires du RSA, ateliers dans le cadre d’un parcours de revalorisation de soi

• ref : dtou419

  Le revenu de solidarité active (RSA) en bref 2010

  RSA... RSA... Bénéficiaire des ESMS...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  RSA, revenu de solidarité active

• ref : dtou43

  Dispositifs d’insertion impliquant les bénéficiaires aux instances de l’insertion

  la participation des bénéficiaires : équipe pluridisciplinaire (RSA), conseil de la vie sociale... RSA... participation bénéficiaires insertion... équipe pluridisciplinaire...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  participation des publics instances insertion, RSA, participation bénéficiaires insertion, équipe pluridisciplinaire RSA, conseil de vie sociale, programme départemental d'insertion

• 14 janv. 2013 - ref : 1189

  Intervenir auprès des bénéficiaires de la Prestation d’Accueil du Jeune Enfant (PAJE)

  non salariée : le bénéficiaire doit être à jour de ses cotisations sociales d’assurance vieillesse.... Le ménage en situation précaire n’a pas à justifier d’une activité minimum : bénéficiaire......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Garde des enfants, garde d’enfant à domicile, prestation d’accueil du jeune enfant, PAJE, service à domicile aux familles

• 19 avr. 2014 - ref : 6833

  Nouer des partenariats avec les acteurs de l’insertion

  Dans la discussion, elle me dit qu’elle est bénéficiaire du RSA mais qu’elle ne sait pas quelle démarche... la situation du bénéficiaire et si besoin d’intégrer une action d’insertion et/ou de monter...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  minima sociaux, RSA, insertion professionnelle, enfants pauvres, parcours d’insertion, recherche de mode d’accueil

BÉNÉFICIAIRE RSA : Marchés publics

• 28 juin 2017 - ref : 3127

  Insérer une clause sociale

  les allocataires du RSA (en recherche d’emploi) ou leurs ayants droit ; les publics reconnus travailleurs... de professionnalisation pour embaucher des jeunes sans diplôme, des demandeurs d’emploi de longue durée, bénéficiaire...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  clause sociale, insertion

• 3 mars 2017 - ref : 2344

  Élaborer une politique d’achat socialement responsable

  mois d’inscription au chômage) ; les allocataires du RSA ou ayant droit ; les publics reconnus...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  insertion, clauses sociales, clauses solidaires, critère social, achat social, marché public social

• 28 mars 2017 - ref : 7819

  Mettre en œuvre une clause sociale d’insertion

  ou depuis plus de deux ans en chômage récurrent, des bénéficiaires du RSA ayant signé un contrat d’insertion dans l’année,...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Insertion par l’activité économique, économie sociale et solidaire, insertion

• 18 oct. 2018 - ref : 10443

  Agents publics contractuels territoriaux de droit privé

  professionnelle et de validation des acquis de l’expérience pour un tel salarié. Un bénéficiaire d’un tel contrat...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  accidents du travail, allocation aux adultes handicapés, carte « mobilité-inclusion », contrat de droit privé, contrat de droit public, contrat à durée déterminée

• 31 mai 2015 - ref : 2160

  Intégrer dans un marché public d'achat de stylos des enjeux de développement durable

  bénéficiaires du RSA). Elle travaille uniquement en Île-de-France. En 2004, la ville de Boulogne...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, stylos, crayons, feutres, portemine, écriture graphite

BÉNÉFICIAIRE RSA : Établissements de santé

• 3 juil. 2018 - ref : 4748

  L’allocation adulte handicapé (AAH)

  qu’ils ne perçoivent pas non plus de revenu d’activité. Cette prestation sociale permet à son bénéficiaire de disposer... à la retraite, le bénéficiaire de l’AAH percevra une pension de retraite pour inaptitude, sous...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  AAH, adulte handicapé, CDAPH, MDPH, majoration pour vie autonome, complément de ressources

• 27 mars 2015 - ref : 6557

  Emplois d’avenir

  En principe, le bénéficiaire d’un emploi d’avenir occupe un emploi à temps plein. La durée hebdomadaire...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  emploi d’avenir, contrat aidé, droit privé, jeune

• 10 juil. 2018 - ref : 6556

  Contrats d’accompagnement dans l’emploi contrats uniques d’insertion (CAE-CUI)

  contrat d’avenir plutôt qu’un CUI. Sont prioritaires les bénéficiaires : du revenu... de solidarité (RSA) ; de l’allocation de solidarité spécifique (ASS) (demandeurs d’emploi) ;... , qui peut...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  CAE, CUI, secteur non marchand, CAE-Dom

BÉNÉFICIAIRE RSA : Ressources humaines

• 7 sept. 2016 - ref : 8860

  Recours au contrat unique d’insertion-contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE)

  est attribuée à un bénéficiaire du RSA financé par le département. Suspension du contrat –... de l’embauche, dans le cadre d’un contrat unique d’insertion, de bénéficiaires du RSA financé... dans...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  CUI, CAE, insertion, insertion professionnelle

• 20 févr. 2017 - ref : 8863

  Régime de la relation de travail des emplois d’avenir

  par le président du conseil général lorsque cette aide concerne un bénéficiaire du RSA financé par le département... du contrat Durée du travail Temps complet – En principe, le bénéficiaire d’un...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  emploi d’avenir, CUI-CAE, insertion professionnelle

• 20 févr. 2017 - ref : 8861

  Régime de la relation de travail des CUI-CAE

  soit par le président du conseil départemental lorsque cette aide concerne un bénéficiaire du RSA financé... soit lorsque celle-ci concerne un salarié âgé de 50 ans et plus bénéficiaire du RSA,...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  CUI, CAE, insertion professionnelle, aide à l’insertion professionnelle

• 18 août 2015 - ref : 8862

  Recours aux emplois d’avenir

  le bénéficiaire de l’emploi d’avenir ; sur les conditions d’encadrement et le tutorat ;... de base et de compétences transférables permettant au bénéficiaire de l’emploi d’avenir d’accéder... pour l’insertion...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  emplois d’avenir, emplois d’avenir professeur, insertion professionnelle, professeur

• 15 févr. 2018 - ref : 2207

  Proposer un Pacte junior

  qui aura la charge : d’accueillir et de guider le bénéficiaire du Pacte junior  ; d’organiser le travail... et par le bénéficiaire qui conservent chacun un exemplaire. Les autres volets sont transmis...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  Parcours d’accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l’État, Pacte, Pacte junior, contrat Pacte, apprentissage

• 27 mars 2015 - ref : 6557

  Emplois d’avenir

  En principe, le bénéficiaire d’un emploi d’avenir occupe un emploi à temps plein. La durée hebdomadaire...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  emploi d’avenir, contrat aidé, droit privé, jeune

• 18 sept. 2018 - ref : 10936

  Diversifier ses voies de recrutement en recourant au dispositif expérimental de recrutement de personnes sans emploi en catégorie A ou B

  aura pour mission : d’accueillir et de guider le bénéficiaire du dispositif ; de lui apporter... d’une formation au tutorat. Le tuteur doit être lui-même membre de l’équipe au sein de laquelle le bénéficiaire...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  contrat, Pacte junior, recrutement, égalité, concours, fonction publique

• 10 juil. 2018 - ref : 6556

  Contrats d’accompagnement dans l’emploi contrats uniques d’insertion (CAE-CUI)

  contrat d’avenir plutôt qu’un CUI. Sont prioritaires les bénéficiaires : du revenu... de solidarité (RSA) ; de l’allocation de solidarité spécifique (ASS) (demandeurs d’emploi) ;... , qui peut...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  CAE, CUI, secteur non marchand, CAE-Dom

BÉNÉFICIAIRE RSA : Administration locale

• ref : dtou4977

  Demande d’aide emplois d’avenir (Cerfa 14830*02)

  général lorsque cette aide concerne un bénéficiaire du RSA financé par le département. ...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  emplois d’avenir, contrats aidés, insertion des jeunes

• 16 janv. 2014 - ref : 6813

  Recruter un jeune dans le cadre d’un emploi d’avenir

  du conseil général lorsque cette aide concerne un bénéficiaire du RSA financé par le département.... dérogatoire, une prolongation est possible jusqu’à 5 ans afin de permettre au bénéficiaire d’achever...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  emploi d’avenir, cui-cae, contrats aidés, insertion des jeunes, aides financières

• 10 sept. 2014 - ref : 7912

  Recruter un salarié sous CUI-CAE-contrat d’accompagnement dans l’emploi

  soit le président du conseil général lorsque cette aide concerne un bénéficiaire du RSA financé par le département.... du bénéficiaire du contrat. Enfin, elle peut varier sur tout ou partie de la période...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  CUI-CAE, emploi d’avenir, contrat aidé, insertion, collectivités, secteur non marchand

• 8 avr. 2014 - ref : 7176

  Recruter un jeune dans le cadre d’un emploi d’avenir

  lorsque cette aide concerne un bénéficiaire du RSA financé par le département. Le prescripteur signe ensuite... une prolongation est possible jusqu’à 5 ans afin de permettre au bénéficiaire d’achever...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  emploi d’avenir, CUI-CAE, contrats aidés, insertion des jeunes, aides financières

• 28 mai 2018 - ref : 0452

  Travailler avec les ateliers et chantiers d'insertion (ACI)

  '>endettement , '>lutte contre l'illettrisme ,  '>accompagnement des bénéficiaires du RSA , etc.) ;... d'immersion en entreprise Une période d'immersion permet au bénéficiaire d'un CDD d'insertion......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  ACI, chantier d'insertion, SIAE, territoire, utilité sociale, encadrement technique

• 23 janv. 2017 - ref : 10511

  Communiquer efficacement autour des activités des CCAS

  à l’instruction des demandes d’aide sociale légale (comme le RSA ou l’APA, allocation personnalisée d’autonomie)...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  solidarité, action sociale, compétence, publics, établissement public

• 28 mars 2017 - ref : 7819

  Mettre en œuvre une clause sociale d’insertion

  ou depuis plus de deux ans en chômage récurrent, des bénéficiaires du RSA ayant signé un contrat d’insertion dans l’année,...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Insertion par l’activité économique, économie sociale et solidaire, insertion

• 18 avr. 2018 - ref : 8163

  Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles

  (hors APA, RSA et régularisations de RMI). Fonction 4-3 – APA. Fonction 4-4 – RSA –... de la M52 ; les chapitres spéciaux relatifs à l’APA et au RSA ainsi que les chapitres d’opérations...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  métropole, instruction M57, comptabilité

• 6 janv. 2012 - ref : 2938

  Les emplois vie scolaire

  est constitué par : une convention individuelle conclue entre l’employeur, le bénéficiaire... handicapés ; un contrat de travail conclu entre l’employeur et le bénéficiaire de la convention....

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  vie scolaire, emploi, assistant d’éducation, surveillance, contrat unique d’insertion (CUI), médiateur de réussite scolaire