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beneficiaire-rsa dans les ressources documentaires

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Faire participer les bénéficiaires aux instances de l’insertion

En France, les dispositifs participatifs se multiplient depuis plusieurs années : conseils de quartier ; associations de voisins ; réunions publiques ; conseils représentants différents secteurs de la société ; etc. Pourtant, la plupart des…

17/12/2020

#Insertion #Bénéficiaire des ESMS
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Dispositifs d’insertion impliquant les bénéficiaires aux instances de l’insertion

Cet outil récapitule les dispositifs d’insertion légaux et extralégaux nécessitant la participation des bénéficiaires : équipe pluridisciplinaire (RSA), conseil de la vie sociale, réunions territoriales visant à construire un programme départemental…

11/10/2022

#Insertion #Bénéficiaire des ESMS
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Accompagner les allocataires du revenu de solidarité active (RSA) dans…

Le revenu de solidarité active (RSA), créé par la loi du 1er décembre 2008, assure aux personnes sans ressources, ou qui n’ont que de faibles revenus, un niveau minimal de…

19/02/2024

#RSA
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Intervenir auprès des bénéficiaires de l’allocation personnalisée d’autonomie (APA) à…

L’allocation personnalisée d’autonomie (APA) a été créée par la loi du 20 juillet 2001 : c’est une prestation universelle qui vise à améliorer l’accompagnement et la prise en charge des personnes…

03/01/2023

#Aides sociales #Dépendance des personnes âgées
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Formulaire de demande de RSA : Cerfa n° 13880-04

Pour déposer un dossier de demande de RSA, vous devez remplir le formulaire Cerfa n° 13880*04 et y joindre les documents justificatifs demandés. Un numéro CAF sera attribué à la personne…

21/05/2015

#Allocations #Étranger
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Intervenir auprès des bénéficiaires de la Prestation d’Accueil du Jeune…

La Prestation d’accueil du jeune enfant (PAJE) permet aux familles qui le souhaitent, ou ne trouvent pas d’accueils collectifs, de faire garder leurs enfants en bas âge à domicile ou…

13/01/2013

#Allocations #Famille
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Manager une équipe pluridisciplinaire en insertion

L’insertion est un secteur naturellement pluridisciplinaire car il touche des publics différents (jeunes, demandeurs d’emploi, stagiaires de la formation pro, salariés en insertion, familles hébergées, bénéficiaires du RSA…) donc entourées…

16/10/2012

#Insertion #Management
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Verser l’IAT : bénéficiaires et calcul

L’indemnité d’administration et de technicité (IAT) a été créée en 2002 en faveur des fonctionnaires de l’État, elle est transposable aux agents de la fonction publique territoriale, en application du…

10/09/2023

#Indemnités
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Liste d’inscription à l’équipe pluridisciplinaire RSA

Cet outil vous permet de comprendre comment mettre en place des élections de bénéficiaires pour avoir des représentants des usagers dans les équipes pluridisciplinaires.Pour une instance donnée (par exemple l’équipe…

17/12/2020

#Insertion #Bénéficiaire des ESMS
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S’appuyer sur les CIDFF pour favoriser l’insertion des femmes bénéficiaires…

Nés en 1972, les Centres d’information sur le droit des femmes et des familles (CIDFF) constituent un large réseau de points d’information, un relais essentiel de l’action des pouvoirs publics…

07/06/2023

#Aides sociales #Femme
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Répartition des boursiers et des bénéficiaires des différentes primes en…

Le tableau fait apparaître la multiplicité des aides nationales dont celles susceptibles d’être attribuées aux élèves de lycée à partir du moment où ils sont bénéficiaires d’une bourse nationale.

14/06/2018

#Aide sociale à l'enfance
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Verser l’indemnité spécifique de service : bénéficiaires et calcul

L’indemnité spécifique de service (ISS), créée à l’origine en faveur des ingénieurs des ponts et chaussées et des fonctionnaires des corps techniques de l’équipement, est transposable aux agents de la…

18/03/2020

#Indemnités #Filière technique
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Accéder aux prestations CAF-RSA pour une personne étrangère isolée avec…

Pour bénéficier du revenu minimum de solidarité (RSA), plusieurs conditions doivent être réunies. Avec cette fiche, nous allons vous proposer un accompagnement adapté pour une personne isolée étrangère ayant moins…

21/05/2015

#Allocations #Étranger
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Verser la prime d’intéressement à la performance collective : bénéficiaires…

L’intéressement collectif est une notion récente dans la fonction publique territoriale qui a fait son apparition dans la loi de 2010 relative à la rénovation du dialogue social.Le but de…

08/03/2023

#Primes #Protocole (méthode)