# BTP

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « BTP » mises à disposition de la fonction publique.

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BTP dans les ressources documentaires

Affiche de sensibilisation à la carte BTP

Cette affiche est conçue pour être installée dans les lieux de passage des salariés afin de les informer du dispositif de la carte BTP.

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22 déc. 2020

#carte BTP #affiche #travail illégal

Conclure un contrat avec un coordonnateur OPC

Le <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP">Code de la commande publique, dans ses dispositions relatives à la maîtrise d’ouvrage...

10 déc. 2019

#OPC #assistance #intervenants #contrat #respect des délais

Document d’information sur la carte BTP destiné aux salariés

Les entreprises sont libres de transmettre ce document aux salariés concernés ou bien de s’en inspirer pour établir leur propre document d’information.

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22 déc. 2020

#carte BTP #travail illégal

Brochure d’information sur la carte BTP destinée aux entreprises

Cette brochure à destination des entreprises propose en 4 pages l’essentiel à savoir sur la carte BTP.

22 déc. 2020

#carte BTP #travail illégal

Intégrer dans un marché public de travaux des enjeux de développement durable

Les marchés de travaux représentent à eux seuls près de la moitié des marchés passés en France, en nombre et en budget, pour les collectivités locales...

29 févr. 2016

#marchés de travaux #construction durable #réhabilitation durable #achat écologique de matériaux de construction

Mesurer les flux de marchandises sur un territoire urbain

Mettre en œuvre des solutions de logistique urbaine nécessite une bonne connaissance des flux de marchandises sur un territoire urbain. Ces flux concernent...

26 sept. 2017

#logistique urbaine #livraisons urbaines #dernier kilomètre #flux de marchandises #flux entrants et sortants #prospective

Mesures sanitaires à mettre en œuvre pour poursuivre l’exécution des travaux

En cette période d’épidémie, la poursuite ou l’interruption des travaux (ou du chantier en général) n’est pas qu’une question contractuelle car elle...

08 janv. 2021

#pandémie #exécution des travaux #interruption des travaux #sécurité sanitaire #Covid-19

Connaître les obligations relatives au port de la carte BTP sur le chantier

Depuis le 1er octobre 2017, la carte BTP est obligatoire sur les chantiers.

Le dispositif vise à lutter plus efficacement contre...

17 déc. 2020

#carte BTP #travail illégal #concurrence sociale déloyale

Carte BTP : questions-réponses

La carte BTP est entrée en vigueur le 22 mars 2017. À compter de cette date, les entreprises doivent demander la carte BTP pour leurs salariés...

22 déc. 2020

#carte BTP #travail illégal

Le contrôle et les poursuites en cas de travail dissimulé

Le travail dissimulé est la véritable appellation du travail clandestin. La loi l’interdit sous diverses formes (dissimulation d’emploi salarié, dissimulation...

19 mars 2020

#travail dissimulé #infraction #poursuite judiciaire #dissimulation d’activité

Vérifications réglementaires des appareils et accessoires de levage dans le BTP

Ce guide met à la disposition des entreprises toutes les informations nécessaires pour mettre en œuvre efficacement les vérifications réglementaires...

01 oct. 2020

#grue #montage #accessoire de levage #ED 6009

Identifier les cas de recours au coordonnateur OPC

L’OPC (ordonnancement, pilotage et coordination) est une mission qui définit l’ordonnancement de l’opération de construction et coordonne les différentes...

17 oct. 2019

#ordonnancement #pilotage #coordination #assistance #intervenants

La prévention des dépôts de déchets sauvages

Si la législation s’est renforcée, les dépôts sauvages, sites ponctuels d’apports illégaux de déchets, perdurent. Dégradant la qualité des paysages,...

22 juil. 2020

#déchets #dépôts sauvages #déchets de chantier #espaces naturels sensibles #déchetterie

Inaugurer la Journée de l’audition

La santé est une préoccupation majeure de la population en matière tant de santé individuelle que d’accès aux structures de soins ou d’emploi. À ce...

08 sept. 2016

#santé #enfants #audition #personnes âgées