BTP
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Ressources documentaires
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Formation
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BTP ?
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BTP : actualités
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18 juin 2014 - ref : 11126
Le réseau de l'apprentissage BTP veut aider les jeunes à pousser les portes des entreprises
"Nous croyons en l'avenir du BTP. À vous de croire en nous", diront aux entrepreneurs... frappent à la porte des 103 centres de formation d'apprentis (CFA) du BTP pour une préinscription... du BTP",...
Éducation, Construction, Entreprises -
17 nov. 2009 - ref : 14278
Autorité de la concurrence : transports logistiques : triste bilan
et les services. Le BTP arrive en quatrième position mais deux des trois plus grosses sanctions pécuniaires...
Concurrence -
15 janv. 2009 - ref : 14624
Accords de branches : trois ans pour atteindre 45 jours
avant le 28 février 2009. Les branches « papeterie » et « BTP » (matériaux de construction et sanitaire...
Exécution des marchés -
5 févr. 2010 - ref : 14088
Est-il possible de rejeter la candidature d’une entreprise en se fondant uniquement sur ses manquements dans l’exécution de précédents marchés ?
BTP a obtenu l’annulation de cette procédure devant le juge des référés précontractuels du tribunal... la candidature de la société Ace BTP en raison de l’insuffisance de ses références relatives à des prestations......
Appel d'offres -
5 juil. 2011 - ref : 8152
Démarrage de l'opération « C'est l'été, découvre un métier »
pratiques et les débouchés de leurs filières : industrie, BTP, hôtellerie-restauration, commerce...
Emploi -
6 juin 2011 - ref : 21312
La réforme de la santé au travail discutée cet été par les députés ?
de santé au travail dans le bâtiment et travaux publics (BTP) qu’il existait une fenêtre de tir le 27...
Santé -
23 avr. 2009 - ref : 14664
CCTG Travaux : publication de nouveaux fascicules
: www.btp.equipement.gouv.fr dans la rubrique « Référentiel génie civil 2010...
Commande publique -
15 oct. 2014 - ref : 2948
Les régions "saluent" le rapport de la Cour des comptes
structurants pour l'économie et soutient notamment le secteur du BTP...
Finances locales, Budget, Dépenses d'investissement, Dépenses de fonctionnement, Fiscalité, Régions -
18 sept. 2013 - ref : 9880
30 000 formations prioritaires pour l'emploi
, sont : le BTP (maçons, plâtriers, menuiserie...), l'industrie (chaudronniers, soudeurs...), le transport...
Emploi, Régions
BTP : ressources documentaires
BTP : Santé et sécurité au travail
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18 nov. 2019 - ref : sl3871210
Fonctionnement des services de santé
de santé au travail, en particulier les services professionnels du BTP, pourront passer convention... , les SIST BTP et l'OPPBTP ont signé, le 14 décembre 2011, une convention quadripartite allant dans le sens...
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
Intérim et santé au travail
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18 nov. 2019 - ref : sl3877878
Risque professionnel et entreprise
sinistralité : le BTP, la grande distribution et l'intérim....
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18 nov. 2019 - ref : sl3871371
Missions du médecin du travail
, dans le BTP par exemple, sont sous-médicalisées, et le seul médecin vu dans l'année est parfois le médecin...
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18 nov. 2019 - ref : sl3877878
Qu'entend-on par risques professionnels ?
sinistralité : le BTP, la grande distribution et l'intérim....
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18 nov. 2019 - ref : sl3893078
L'alcool au travail
...) ; les travaux de plein air, en saison chaude (ouvriers du BTP) ; le travail...
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18 nov. 2019 - ref : sl3871210
Les services de santé au travail
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18 nov. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
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18 nov. 2019 - ref : sl3870322
Organismes de prévention
BTP : Santé
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18 nov. 2019 - ref : sl3871210
Fonctionnement des services de santé
de santé au travail, en particulier les services professionnels du BTP, pourront passer convention... , les SIST BTP et l'OPPBTP ont signé, le 14 décembre 2011, une convention quadripartite allant dans le sens...
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18 nov. 2019 - ref : sl8356040
Titre premier : Champ d’application et principes fondamentaux (articles 134 à 140)
, Département du Cher, req. n° 330.052 ; CE, 7 juillet 2007, Syndicat EGF-BTP et autres, req. n° 297711...
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
Intérim et santé au travail
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18 nov. 2019 - ref : sl3877878
Risque professionnel et entreprise
sinistralité : le BTP, la grande distribution et l'intérim....
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18 nov. 2019 - ref : sl3871371
Missions du médecin du travail
, dans le BTP par exemple, sont sous-médicalisées, et le seul médecin vu dans l'année est parfois le médecin...
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18 nov. 2019 - ref : sl3877878
Qu'entend-on par risques professionnels ?
sinistralité : le BTP, la grande distribution et l'intérim....
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18 nov. 2019 - ref : sl3893078
L'alcool au travail
...) ; les travaux de plein air, en saison chaude (ouvriers du BTP) ; le travail...
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18 nov. 2019 - ref : sl3871210
Les services de santé au travail
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18 nov. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
BTP : Action sociale et solidaire
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30 avr. 2012 - ref : 4251
Les caisses de retraite réservataires
sont mutualisés : si Réunica n’a pas d’adhérents très présents en Alsace, elle proposera ses lits à Pro BTP,... , Mornay, Novalis Taitbout, Prémalliance, Pro BTP, Réunica. Les caisses Arrco : Abelio,...
caisses de retraite, réservation de lits, taux d’occupation, investissement financier, rénovation, construction -
28 janv. 2011 - ref : 0444
Travailler avec les groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification (GEIQ)
professionnellement ; acquérir de nouvelles compétences dans le BTP, par exemple ; diversifier son expérience... d’activité , principalement dans : les secteurs « en tension » de main-d’œuvre : BTP...
GEIQ, salarié insertion GEIQ, GEIQ SIAE, tuteurs GEIQ, CNCE-GEIQ, OPCA -
10 avr. 2012 - ref : 4128
Les enseignes et groupes gestionnaires d’Ehpad
sont donc « réservataires » de lits dans les Ehpad et gèrent elles-mêmes aussi des établissements : Pro BTP, APRR...
gestionnaire, enseigne, groupe, association, administration, gestion -
11 févr. 2011 - ref : 0449
Travailler avec les ateliers d'adaptation à la vie active (AVA)
le déménagement et débarras ; le colisage, routage, manutention ; les chantiers BTP...
AVA, CAVA, CHRS, CAO, SIAE, IAE -
24 nov. 2017 - ref : 0512
Orienter vers un établissement public d'insertion de la défense (Epide)
le BTP ; l’hôtellerie/restauration ; les services à la personne ; le transport...
EPIDE, défense 2e Chance, CD2C, Acsé, volontariat EPIDE, JAPD -
21 oct. 2019 - ref : 0603
Mobiliser les clauses d’insertion dans les marchés publics
dans le bâtiment et travaux publics (BTP) et de 90 % pour le secteur du nettoyage : ces pourcentages...
modalités exécution clauses d’insertion, clauses promotion de l’emploi, clauses du mieux disant social, article 14 CMP, article 30 CMP, article 15 CMP -
4 juin 2014 - ref : 6565
Les obligations du personnel en maison de retraite privée (Ehpad)
d’un langage peu châtié est assez largement répandu dans le secteur du BTP, beaucoup moins pour le personnel...
obligations, personnel, discipline, faute, sécurité, jurisprudence
BTP : Marchés publics
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ref : dtou7956
Affiche de sensibilisation à la carte BTP
carte BTP... afin de les informer du dispositif de la carte BTP. Elle est aussi téléchargeable en plusieurs formats sur le site...
carte BTP, affiche, travail illégal -
ref : dtou7953
Carte BTP : questions-réponses
carte BTP... La carte BTP est entrée en vigueur le 22 mars 2017. À compter de cette date, les entreprises... doivent demander la carte BTP pour leurs salariés concernés suivant un calendrier de...
carte BTP, travail illégal -
19 sept. 2019 - ref : 11113
Connaître les obligations relatives au port de la carte BTP sur le chantier
carte BTP... occasionnel, accessoire ou secondaire, dans le secteur du BTP : des travaux d’excavation,... à un ou plusieurs des travaux ou opérations mentionnés par la loi. La carte BTP doit...
carte BTP, travail illégal, concurrence sociale déloyale -
ref : dtou4141
Vérifications réglementaires des appareils et accessoires de levage dans le BTP
grue, montage, accessoire de levage, ED 6009 -
ref : dtou7954
Brochure d’information sur la carte BTP destinée aux entreprises
carte BTP... sur la carte BTP. ...
carte BTP, travail illégal -
ref : dtou7955
Document d’information sur la carte BTP destiné aux salariés
carte BTP... du dispositif de la carte BTP. Les entreprises sont libres de transmettre ce document aux salariés concernés...
carte BTP, travail illégal -
7 févr. 2019 - ref : 12008
Article R. 2151-15 du Code de la commande publique
constituer un début d’exécution des prestations du marché ( CE, 9 juill. 2007, n° 297711, Syndicat EGF/BTP... , n° 297711, Syndicat EGF/BTP CAA Versailles, 2 février 2012, n° 09VE01405 ...
échantillon, maquette, prototype -
16 janv. 2019 - ref : 11422
Article L. 2141-7 du Code de la commande publique
des garanties complémentaires ( CE, 10 juin 2009, n° 324153, Région Lorraine c/ ACE BTP ; CE... Région Lorraine c/ ACE BTP CE, 27 février 1987, n° 61402, Hôpital départemental Esquirol...
exclusion, candidature -
15 févr. 2019 - ref : 2852
Mettre en œuvre la responsabilité d’un sous-traitant
professionnelles du BTP prévoit que « le sous-traitant est tenu de garantir l'entrepreneur principal... . Le modèle type de contrat de sous-traitance du BTP, établi conjointement par les différentes organisations......
responsabilité, sous-traitance
BTP : Ressources humaines
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25 mars 2014 - ref : 2536
Préparer l’intervention d’une entreprise extérieure : le plan de prévention
la réglementation relative aux opérations du BTP : le plan particulier de sécurité et de protection de la santé...
entreprise utilisatrice, entreprise extérieure, sous-traitant, plan de prévention, visite, opération -
30 mai 2016 - ref : 9684
Les règles d’accessibilité
rubriques Professionnels > Secteurs > Autres secteurs > Urbanisme-BTP > Établissement... > Secteurs > Autres secteurs > Urbanisme-BTP > Établissement recevant du public (ERP...
accessibilité, handicap, personnes à mobilité réduite, agenda d’accessibilité programmée -
18 nov. 2019 - ref : sl3871210
Fonctionnement des services de santé
de santé au travail, en particulier les services professionnels du BTP, pourront passer convention... , les SIST BTP et l'OPPBTP ont signé, le 14 décembre 2011, une convention quadripartite allant dans le sens...
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
Intérim et santé au travail
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18 nov. 2019 - ref : sl3877878
Risque professionnel et entreprise
sinistralité : le BTP, la grande distribution et l'intérim....
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18 nov. 2019 - ref : sl3871371
Missions du médecin du travail
, dans le BTP par exemple, sont sous-médicalisées, et le seul médecin vu dans l'année est parfois le médecin...
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18 nov. 2019 - ref : sl3877878
Qu'entend-on par risques professionnels ?
sinistralité : le BTP, la grande distribution et l'intérim....
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18 nov. 2019 - ref : sl3893078
L'alcool au travail
...) ; les travaux de plein air, en saison chaude (ouvriers du BTP) ; le travail...
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18 nov. 2019 - ref : sl3871210
Les services de santé au travail
BTP : Administration locale
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7 sept. 2016 - ref : 9008
La prévention des dépôts de déchets sauvages
et de sensibilisation ; des équipements permettant une bonne gestion des déchets du BTP ; l’exemplarité... sauvages : les professionnels et la gestion du BTP , ce département ayant mis en place par...
déchets, dépôts sauvages, déchets de chantier, espaces naturels sensibles, déchetterie -
9 déc. 2015 - ref : 6282
Impliquer les directions de l’éducation dans l’appropriation des nouvelles ressources numériques culturelles
en partenariat avec le CCCA-BTP (le réseau de l’apprentissage BTP) et la Fondation BTP PLUS pour la création... d’un portail multimédia dédié aux 65 000 apprentis du BTP et à tous...
stratégie numérique, ressources numériques, outils numériques -
19 mai 2017 - ref : 10762
Préserver le foncier embranché pour anticiper l’avenir et le redéploiement du fret ferroviaire
du BTP. A noter L’utilisation du mode ferroviaire peut être pérenne sur des trafics massifiés... , marché de gros, industries, trafics liés au BTP, produits agricoles, etc.) ; le potentiel...
entrepôts, plate-forme logistique, embranchement ferroviaire, fret ferroviaire, infrastructure ferroviaire -
19 sept. 2019 - ref : 3158
Responsabilité du maître d’ouvrage et du donneur d’ordres en matière de travail dissimulé et de sous-traitance
, avec leur carte BTP, présentant la réglementation française et rédigé dans une langue qu’ils comprennent. Enfin... ils appartiennent. Depuis le 1 er octobre 2017, la carte BTP est obligatoire sur les chantiers....
travail dissimulé, obligation de vigilance, obligation d’injonction, vigilance, injonction, sous-traitance -
12 oct. 2015 - ref : 7217
Les cadres réglementaires de la politique Déchets
de déchets issus des activités économiques (DAE) et du BTP, par rapport aux niveaux de 2010.... programmée ; prévention des déchets des entreprises ; prévention des déchets dans le BTP ;...
Grenelle de l’environnement, déchets, responsabilité élargie du producteur, incinération, PLPD, prévention des déchets -
30 mai 2018 - ref : 7896
Développement durable : les actions incontournables
, piles, encres, matériels électroniques et informatiques, déchets verts et du BTP… sont autant...
action incontournable, exemplarité interne, consommation(s), achats responsables, urbanisme et aménagement, logement -
18 juin 2019 - ref : 8656
Mettre en concurrence une concession en procédure formalisée
s’agir d’une publication spécialisée du secteur du BTP. Les mentions qui figureront dans l’avis publié...
mise en concurrence, concession de travaux, concession de service, concession de service public, délégation de service public, procédure formalisée -
27 févr. 2014 - ref : 7115
Connaître et préserver la qualité de l’air
et des chantiers BTP et le trafic routier) ; les remises en suspension des particules déposées au sol...
qualité de l’air, concentration, oxydes d’azote, ozone, particules, émission -
2 mai 2016 - ref : 9583
Réaliser une charte de bonnes pratiques ou un plan d’action de logistique urbaine
, entreprises tertiaires ou industrielles, livraisons à domicile, e-commerce, déménagements, déchets, BTP...
logistique urbaine, livraisons urbaines, marchandises en ville, charte bonnes pratiques, charte marchandises, plan action logistique urbaine
BTP : forum
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Marchés publics 6 mars 2013
Rejet candidature
I.B-mpublic
de l'entreprise (en ce sens, (CE, 10 juin 2009, Région Lorraine c/ ACE BTP, req. n° 324 153)....
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