COÛR COMPLET
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Ressources documentaires
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Formation
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COÛR COMPLET : actualités
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18 juil. 2012 - ref : 4578
Le financement complet de la rénovation urbaine jugé "très incertain"
des finances publiques impose la recherche d'économies, la possibilité d'un financement complet du PNRU reste...
Urbanisme, Aménagement du territoire, ANRU, PNRU, Politique de la ville, ZUS -
10 déc. 2012 - ref : 22218
Le rapport d'activité 2011 du CNG dresse un check-up complet des DH, D3S, DS et PH
de remarques formulés mi-septembre par la Cour des comptes dans son rapport de contrôle sur le fonctionnement... ; favoriser des incitations à la réalisation des objectifs et à la performance. La Cour invite également...
Santé -
15 sept. 2015 - ref : 30268
La Cour des comptes dénonce le coût des repas servis en régie par le ministère de la Défense
d’une organisation permettant d’atteindre rapidement un coût complet des repas proche des marchés externalisés...
Achats -
4 nov. 2016 - ref : 44116
Candidature : la présentation des références doit être précise et complète !
qui ne mentionnaient ni la date ni les montants des marchés. La cour administrative d’appel s’était contentée... renvoie l’affaire devant la Cour administrative d’appel de Bordeaux. Texte de référence : CE, 21...
Appel d'offres -
15 mars 2013 - ref : 19724
La Cour des comptes épingle la gestion de la retraite additionnelle des fonctionnaires
l'institution qui estime qu'un "plan complet de contrôle interne reste à mettre...
Retraite -
18 janv. 2018 - ref : 60972
La Cour des comptes s'inquiète des surcoûts du métro du Grand Paris
d'euros et l'échéance de remboursement complet de la dette serait reporté de 25 ans, de 2059 à 2084"....
Administration, Aménagement du territoire, Collectivités territoriales, Grand Paris, Infrastructures et transports, Transports -
11 juin 2018 - ref : 66379
Acquérir une vision complète des parcours des enfants en protection de l'enfance
une analyse longitudinale des parcours en protection de l'enfance. Courant mai, l'Observatoire... . « Ce travail, au titre de premiers résultats exploratoires, permettra d'avoir une vision complète......
Protection de l'enfance, Aide sociale à l'enfance (ASE), Départements, Droits des enfants, Loi du 5 mars 2007, Mesures éducatives -
17 oct. 2017 - ref : 57521
Offre irrégulière : les candidats doivent remettre une offre financière complète
comme étant irrégulière. L’offre financière doit être complète En l’espèce, le candidat était tenu d'indiquer,... société ». Une illégalité grave justifiant l’annulation du marché La Cour d’appel confirme le jugement...
Dossier de consultation des entreprises [DCE], Analyse des offres, Contentieux des marchés, Offre irrégulière -
3 mars 2014 - ref : 10334
Rapport sans concession de la Cour des comptes sur les internats d’excellence
le rapport complet de la Cour des comptes - "Des internats d’excellence à ceux de la réussite :...
Éducation
COÛR COMPLET : ressources documentaires
COÛR COMPLET : Finances et comptabilité
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18 déc. 2014 - ref : 8192
Dégager des économies sur le fonctionnement courant : les pistes de réflexion
ou pour une prestation spécifique, la collectivité peut proposer un service plus ou moins complet. Dans le cadre... . Bibliographie Cour des comptes, « Les finances publiques locales », octobre 2014 :...
dépenses de fonctionnement, dépenses inutiles, budget « low cost » -
8 avr. 2014 - ref : 0429
Les réserves parlementaires
concernée ne doit avoir connu aucun commencement d’exécution avant la réception du dossier complet... avant la réception du dossier complet par le ministère de l’Intérieur. Toutefois, en cas d’urgence,... avant la réception...
réserves parlementaires, crédits parlementaires, subventions -
2 avr. 2015 - ref : 2065
Les subventions exceptionnelles : dégâts, calamités naturelles, sinistres
e phase : dépôt du dossier complet de subvention Après acceptation de la demande de subvention... et notification de son montant par le préfet de votre département, constituez un dossier complet comportant......
dégâts, catastrophes naturelles, sinistres, calamités naturelles, solidarité nationale, subvention d’équipement -
16 déc. 2010 - ref : 0371
Connaître le fonctionnement du comité des finances locales
cette réunion, les premières informations sur les choix du CLF sont communiquées. Le compte rendu complet...
CFL (comité des finances locales), indexation, dotations -
15 nov. 2016 - ref : 0297
Construire sa procédure d’élaboration budgétaire
de plus de 50 000 habitants, ce rapport doit être plus complet et intégrer obligatoirement des informations relatives... ou les EPCI de plus de 50 000 habitants, ce rapport doit être plus complet et intégrer...
budget primitif, négociations, arbitrages, crédits, recettes, dépenses -
6 oct. 2011 - ref : 0365
Connaître les principes de fixation des tarifs
le coût de production du service. Dès lors, il est essentiel de bien appréhender ce coût complet...
budget, recettes de fonctionnement, contrôle de gestion, politique publique, évaluation -
18 mai 2016 - ref : 5131
Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement
et de services, ou de travaux, ces fiches pourraient constituer un guide complet des principes, dispositifs...
Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Article 27 du Code des marchés publics, Article 3 du Code des marchés publics, Seuils des marchés publics -
28 mars 2017 - ref : 0463
La déclaration de TVA CA3 en exemple
un dossier le plus complet possible en cas de contrôle fiscal ou de demande d’information complémentaire...
déclaration de TVA, remboursement de crédit de TVA, LASM -
23 mars 2018 - ref : 0312
L’instruction budgétaire et comptable M14
qu’elle ne peut modifier qu’une fois, au plus tard à la fin du premier exercice budgétaire complet suivant le début...
budget, calendrier budgétaire, composantes du budget, instruction comptable M4, instruction comptable M22
COÛR COMPLET : Action sociale et solidaire
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18 avr. 2011 - ref : 1128
Comment compléter les financements de son plan de professionnalisation pour un organisme de services à domicile
de POE pourra être notifié, si vous n’avez pas tenu vos engagements en matière de recrutement au cours... définis. L’attribution des fonds complémentaires, si ceux-ci sont disponibles, sera décidée au cours... . Restez...
Formation professionnelle, financement, formation continue, OPCA, plan de professionnalisation, contribution formation -
24 mai 2018 - ref : 11168
Élaborer un dossier de demandes auprès de la MDPH
comme complet et recevable, tout dossier doit comporter quatre pièces obligatoires : un formulaire... Demande de pièces complémentaires Le dossier est certes complet juridiquement, mais l’équipe......
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17 oct. 2018 - ref : 11115
Le compte personnel de formation (CPF) dans la fonction publique hospitalière
des agents travaillant à temps non complet Il convient là de bien distinguer le travail à temps... non complet du travail à temps partiel. En effet, l’alimentation du CPF se fait au prorata du temps... travaillé...
formation professionnelle tout au long de la vie, compte personnel de formation, compte personnel d’activité, compte d’engagement citoyen, Caisse des dépôts et consignations, qualité de vie au travail -
22 juil. 2014 - ref : 7492
Le contrat de professionnalisation
des deux parties. Ainsi, l’implication de l’équipe d’accueil au grand complet est un élément clef de la réussite... est supérieur à un contrat en apprentissage. Bien intégrer l’équipe au grand complet dans...
embauche, contrat, collaborateur, alternance, formation, professionnalisation -
14 avr. 2017 - ref : 1138
Identifier les enjeux de la gestion du temps de travail dans les services aux personnes à domicile
complet lorsque la prestation consiste en l' aide dans les gestes de la vie quotidienne :... L'obstacle à la mise en place de temps complet vient parfois des salariés eux-mêmes, lorsque le salarié... à temps...
contrat de travail, temps de travail, durée du travail, temps partiel, temps partiel choisi, modulation -
27 mars 2014 - ref : 7701
Préciser le coût et les moyens nécessaires à la mise en œuvre du projet
très complet sur la gestion des coûts de projet gestiondeprojet.pm : site de Rémi Bachelet, maître...
budget, coûts, chiffrage, évaluation -
27 févr. 2011 - ref : 1086
Connaître ses ressources internes en compétences
complet de toutes les compétences de votre organisme, pour focaliser l’analyse sur celles à traiter...
compétences professionnelles, ressources humaines, GPEC, professionnalisation intervenants à domicile, compétences métier, évaluation ressources humaines -
22 juin 2018 - ref : 6841
Protection de l’enfance, enfant en danger : ce qu’il faut savoir
financière, assistance éducative à domicile (AED), accueil de jour, accueil provisoire à temps complet... parental à temps complet ou séquentiel). La saisine du parquet Elle peut être réalisée...
information préoccupante, signalement, maltraitance, protection de l’enfance, enfant en danger, enfant en risque de danger -
22 janv. 2011 - ref : 0556
Orienter vers un congé individuel de formation (CIF)
doit impérativement : arriver complet au Fongecif au plus tard trois mois avant le début de la formation...
CIF, CIF-CDD, CIF-CDD dérogatoire, CIF reconversion, CIF déroulement carrière, Opacif
COÛR COMPLET : Marchés publics
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15 oct. 2016 - ref : 9993
Article 82 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
direct et complet aux documents de la consultation. II. - Lorsqu’un système d’acquisition dynamique mis...
système d’acquisition dynamique, avis d’appel à la concurrence, centrale d’achat -
4 déc. 2018 - ref : 10447
Agents publics contractuels territoriaux. Caractéristiques du contrat
contractuelle La durée du service est définie par le contrat. Temps complet Une stipulation du contrat... de travail dans la fonction publique de l’État. Réduction contractuellement envisagée du temps complet......
droit de grève, droit syndical, évaluation, liberté d’expression, liberté d’opinion, mobilité -
18 janv. 2018 - ref : 10512
Régler autrement les conflits
pour le Conseil d’État) consacrent le recours à la médiation et créent un régime complet de ce mode de règlement...
médiation, modernisation de la justice, résolution des conflits -
28 mars 2018 - ref : 0053
Comment estimer le montant de son besoin ?
qui vont influer sur le coût de revient complet et qui vous permettront d’envisager la future analyse des offres....
montant, valeur estimée, méthode de calcul, opération de travaux, ouvrage, besoin homogène -
15 juin 2016 - ref : 0084
CCAP : introduire une clause de remise en concurrence dans un accord-cadre
d’un dossier de consultation complet et complexe, multiplication des critères et sous-critères de choix, etc....
Accord-cadre, Attribution, CCAP, Marchés subséquents, Remise en concurrence -
22 mars 2018 - ref : 9397
Identifier les différentes fiches de poste de la fonction achat et les compétences associées
de ne pas perdre en coût complet ce qui a été le cas échéant gagné économiquement lors de la procédure....
poste, mission, compétences, tâches, processus -
24 nov. 2016 - ref : 8379
Article 99 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
complet des éléments communicables ou non ( www.cada.fr ). Si certaines différences subsistent...
information des candidats non retenus, rejet des candidats, motivation du choix -
17 oct. 2018 - ref : 0102
Mettre à disposition le dossier de consultation sur son profil acheteur
leur mise en ligne dans des conditions « d’accès libre, direct et complet » est impossible (art. 3...
télécharger, dossiers de consultation, dématérialisation -
5 avr. 2018 - ref : 3206
Rémunérer le coordonnateur OPC
complet des missions contractuelles. Le maître d’ouvrage doit donc, dans un premier temps, vérifier... qu’à l’achèvement complet des missions contractuelles. Le maître d’ouvrage doit donc, dans un premier temps,...
coordonnateur OPC, paiement, décompte, avance, acompte, délai
COÛR COMPLET : Établissements de santé
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6 juin 2018 - ref : 6552
Agents à temps partiel ou à temps non complet
L’agent recruté à temps non complet perçoit une rémunération calculée sur le taux de 80 % ;... de 32/35 de sa rémunération à plein temps. L’agent recruté à temps non complet perçoit une rémunération... pour...
temps partiel, temps non complet -
28 sept. 2016 - ref : 9908
L’obligation de se consacrer exclusivement à la fonction publique
L. 133-6-8 du Code de la Sécurité sociale , s’il occupe un emploi à temps complet et qu’il exerce... à temps complet avec un ou plusieurs autres emplois permanents à temps complet. »... pour un fonctionnaire...
obligations des fonctionnaires et agents publics, personnels médicaux, personnels non médicaux -
14 janv. 2016 - ref : 9075
Remboursement des frais de formation suite à un engagement à servir
exercées par les agents concernés. Agents employés à temps non complet La rémunération du temps... non complet est partie prenante du capital à rembourser. Agents employés à temps partiel La rémunération...
frais de formation, engagement à servir -
18 avr. 2017 - ref : 9179
Charges salariales au régime de retraite obligatoire des agents à la CNRACL
[…] Le fonctionnaire à temps non complet peut présenter sa demande de surcotisation... 75 % 4 ans 80 % ou temps non complet de 28 heures 5 ans Temps... non complet...
régime spécial, retraite obligatoire, aides-soignants, temps partiel, cotisation salariale, CNRACL -
17 oct. 2018 - ref : 11115
Le compte personnel de formation (CPF) dans la fonction publique hospitalière
des agents travaillant à temps non complet Il convient là de bien distinguer le travail à temps... non complet du travail à temps partiel. En effet, l’alimentation du CPF se fait au prorata du temps... travaillé...
formation professionnelle tout au long de la vie, compte personnel de formation, compte personnel d’activité, compte d’engagement citoyen, Caisse des dépôts et consignations, qualité de vie au travail -
2 mars 2012 - ref : 3642
Dans quelles conditions un praticien peut-il bénéficier d’une reprise à temps partiel ?
de poursuivre l’activité à temps complet procède de l’affection ayant donné lieu à l’arrêt de travail initial.... sur la possibilité, à titre exceptionnel, de reprendre à temps complet puis de solliciter l’attribution...
temps plein, temps partiel, congé de longue maladie, congé de longue durée, accident de travail, maladie professionnelle -
22 août 2014 - ref : 7813
La procédure d’agrément des associations d'usagers du système de santé
de réception du dossier complet par l'administration. Il s'agit d'un avis conforme qui s’impose à l’autorité... administrative pendant plus de 6 mois à compter du dépôt du dossier complet vaut décision de rejet....
procédure, agrément, association, autorités compétentes, retrait, composition CNA -
18 janv. 2012 - ref : 3525
La demande de publication des postes vacants de praticien hospitalier et le dépôt des candidatures
sur lesquels figureront l’état civil complet du candidat, sa situation administrative actuelle, son expérience... complet du candidat, sa situation administrative actuelle, son expérience professionnelle, ses titres...
publication de poste, praticien hospitalier, centre national de gestion, tour de recrutement, établissement public de santé, loi HPST -
13 janv. 2016 - ref : 9074
Indemnité de licenciement
non complet perçoit une indemnité calculée sur la même base qu’un temps plein. L’indemnité de licenciement... ne rentre pas dans l’algorithme. La période exercée à temps partiel ou à temps non complet... qui...
indemnité, licenciement
COÛR COMPLET : Ressources humaines
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6 juin 2018 - ref : 6552
Agents à temps partiel ou à temps non complet
L’agent recruté à temps non complet perçoit une rémunération calculée sur le taux de 80 % ;... de 32/35 de sa rémunération à plein temps. L’agent recruté à temps non complet perçoit une rémunération... pour...
temps partiel, temps non complet -
30 août 2016 - ref : 5980
Temps partiel
d’un temps partiel de droit : les stagiaires et titulaires à temps complet ou accueillis... un an à temps complet ou équivalent temps plein et de manière continue) ; les agents à temps... non complet...
temps partiel, temps de travail, temps partiel thérapeutique, création d’entreprise, élever un enfant, handicapé -
30 nov. 2018 - ref : 2325
Calculer et verser la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA)
par la GIPA Agents concernés Agents exclus Fonctionnaires à temps complet, non complet... Fonctionnaires à temps complet, non complet ou partiel dont l’indice brut terminal du grade est >...
GIPA, pouvoir d’achat, inflation, garantie individuelle du pouvoir d’achat, indice des prix à la consommation, hors échelle B -
28 sept. 2016 - ref : 9908
L’obligation de se consacrer exclusivement à la fonction publique
L. 133-6-8 du Code de la Sécurité sociale , s’il occupe un emploi à temps complet et qu’il exerce... à temps complet avec un ou plusieurs autres emplois permanents à temps complet. »... pour un fonctionnaire...
obligations des fonctionnaires et agents publics, personnels médicaux, personnels non médicaux -
3 mars 2017 - ref : 2309
Accorder un cumul d’emplois
soient à temps complet, non complet ou partiel) sont : les fonctionnaires titulaires ;... d’une entreprise pour les agents à temps complet exerçant à temps plein (les fonctionnaires occupant un emploi......
cumul emplois, activité accessoire, création d’entreprise, reprise d’entreprise, déontologie, emploi -
18 août 2016 - ref : 5881
Congé de grave maladie (CGM)
Conditions d’attribution Comme les agents contractuels, les fonctionnaires à temps non complet... non complet conserve l’intégralité de son traitement pendant une durée de douze mois. Le traitement... non complet...
congé de grave maladie, agent non titulaire, contractuel, agent à temps non complet, régime général, médecin agréé -
22 août 2018 - ref : 5891
Contrat à durée déterminée (CDD)
emplois à temps non complet dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 % d’un temps... complet dans des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes... emplois...
agent non titulaire, contractuel, accroissement d’activités, CDD, CDI, recrutement sur un besoin temporaire -
14 janv. 2016 - ref : 9075
Remboursement des frais de formation suite à un engagement à servir
exercées par les agents concernés. Agents employés à temps non complet La rémunération du temps... non complet est partie prenante du capital à rembourser. Agents employés à temps partiel La rémunération...
frais de formation, engagement à servir -
19 avr. 2018 - ref : 7941
Fin de détachement et suppression d’emploi (analyse statutaire)
les fonctionnaires à temps non complet dont la durée hebdomadaire totale de travail n’atteint pas le seuil... afférent à un emploi permanent à temps non complet […] lorsque la modification n’excède pas 10 %......
fin de détachement, suppression de poste, prise en charge fonctionnaire, fonctionnaire momentanément privé d’emploi, FMPE, détachement de longue durée
COÛR COMPLET : Administration locale
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19 mai 2015 - ref : 4450
Minéraliser les cours d’école
scientifique très complet « Plantes et qualité de l’air intérieur : les apports du programme...
développement durable, préservation de la planète, projet de l’école -
22 sept. 2017 - ref : 1902
Le stationnement dans les cours des gares
cours des gares... dans les cours des gares ? Comme toutes infractions au Code de la route, il faudra distinguer l’arrêt... du stationnement, notamment dans une cour de gare ou les arrêts sont très...
arrêt, stationnement, cours des gares, arrêté préfectoral, immobilisation, fourrière -
26 juil. 2017 - ref : 10829
Communication : gérer un changement de maire en cours de mandat
ou de reprendre une entreprise, s’il occupe un emploi à temps complet et qu’il exerce ses fonctions à temps... son indépendance ; de cumuler un emploi permanent à temps complet avec un ou plusieurs autres emplois...
mandat, cumul, élection, institution, limitation, changement -
8 janv. 2015 - ref : 3845
Modifier la liste des adjoints en cours de mandat
des adjoints en cours de mandat est impossible. Procéder à l’élection en cas de modification complète... Identifier les événements pouvant conduire à une modification de la liste des adjoints en cours......
adjoint, ordre, rang, élection, conseil municipal, mandat -
18 déc. 2014 - ref : 8192
Dégager des économies sur le fonctionnement courant : les pistes de réflexion
ou pour une prestation spécifique, la collectivité peut proposer un service plus ou moins complet. Dans le cadre... . Bibliographie Cour des comptes, « Les finances publiques locales », octobre 2014 :...
dépenses de fonctionnement, dépenses inutiles, budget « low cost » -
30 nov. 2018 - ref : 2325
Calculer et verser la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA)
par la GIPA Agents concernés Agents exclus Fonctionnaires à temps complet, non complet... Fonctionnaires à temps complet, non complet ou partiel dont l’indice brut terminal du grade est >...
GIPA, pouvoir d’achat, inflation, garantie individuelle du pouvoir d’achat, indice des prix à la consommation, hors échelle B -
4 oct. 2018 - ref : 7757
Comment développer le nombre d’adhérents et de partenaires autour d’un office de tourisme
d’un exemple complet de la lettre d’envoi avec formulaire et description des services proposés. Bien entendu,... sur Internet doit être développée avant le séjour avec, notamment, un site Internet complet qui permet...
office de tourisme, tourisme d’affaires, convention, partenaires, centrale de réservation, adhérent -
3 juin 2014 - ref : 7705
L’instruction du permis de construire
d'un dossier complet en mairie et le délai de régularisation est de trois mois. À défaut de régularisation,... la production des pièces manquantes dans le délai requis, le dossier est réputé complet et l'instruction......
permis de construire, demande, instruction -
20 févr. 2016 - ref : 9449
Les applications numériques pour la vie scolaire : gestion des élèves et travail collaboratif
est assez complet avec la possibilité de pouvoir diffuser une information via un système de messagerie. La saisie... cela est proposé pour un ensemble complet ; au final, la liste affichée est inexploitable car l’ensemble...
numérique, applications vie scolaire, espace numérique de travail, travail collaboratif
COÛR COMPLET : forum
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RH territoriales 1 févr. 2018
REMUNERATION TEMPS NON COMPLET
isabelle-m4519
Bonjour un agent contractuel recruté en cours de mois (08 01) à 28.75 / 35. comment calculez...
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RH territoriales 24 févr. 2018
REMUNERATION TEMPS NON COMPLET
barcouzareau.j
Bonjour un agent contractuel recruté en cours de mois (08 01) à 28.75 / 35. comment calculez...
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RH territoriales 6 juil. 2018
calcul des CA au 30ème
sophie.raud
sur ce moi d'arrivée est au 30ème de mois soit : 8 mois complet et 1 mois au prorata 30ième ? merci à vous...
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