COÛR COMPLET

COÛR COMPLET : ressources documentaires

COÛR COMPLET : Finances et comptabilité

• 18 déc. 2014 - ref : 8192

  Dégager des économies sur le fonctionnement courant : les pistes de réflexion

  ou pour une prestation spécifique, la collectivité peut proposer un service plus ou moins complet. Dans le cadre... . Bibliographie Cour des comptes, « Les finances publiques locales », octobre 2014 :...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  dépenses de fonctionnement, dépenses inutiles, budget « low cost »

• 8 avr. 2014 - ref : 0429

  Les réserves parlementaires

  concernée ne doit avoir connu aucun commencement d’exécution avant la réception du dossier complet... avant la réception du dossier complet par le ministère de l’Intérieur. Toutefois, en cas d’urgence,... avant la réception...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  réserves parlementaires, crédits parlementaires, subventions

• 2 avr. 2015 - ref : 2065

  Les subventions exceptionnelles : dégâts, calamités naturelles, sinistres

  e phase : dépôt du dossier complet de subvention Après acceptation de la demande de subvention... et notification de son montant par le préfet de votre département, constituez un dossier complet comportant......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  dégâts, catastrophes naturelles, sinistres, calamités naturelles, solidarité nationale, subvention d’équipement

• 17 déc. 2011 - ref : 0371

  Connaître le fonctionnement du comité des finances locales

  complet de réunion est lui diffusé sur le site Internet du CFL une quinzaine de jours plus tard...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  CFL (comité des finances locales), indexation, dotations

• 15 nov. 2016 - ref : 0297

  Construire sa procédure d’élaboration budgétaire

  de plus de 50 000 habitants, ce rapport doit être plus complet et intégrer obligatoirement des informations relatives... ou les EPCI de plus de 50 000 habitants, ce rapport doit être plus complet et intégrer...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  budget primitif, négociations, arbitrages, crédits, recettes, dépenses

• 6 oct. 2011 - ref : 0365

  Connaître les principes de fixation des tarifs

  le coût de production du service. Dès lors, il est essentiel de bien appréhender ce coût complet...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, recettes de fonctionnement, contrôle de gestion, politique publique, évaluation

• 18 mai 2016 - ref : 5131

  Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement

  et de services, ou de travaux, ces fiches pourraient constituer un guide complet des principes, dispositifs...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Article 27 du Code des marchés publics, Article 3 du Code des marchés publics, Seuils des marchés publics

• 28 mars 2017 - ref : 0463

  La déclaration de TVA CA3 en exemple

  un dossier le plus complet possible en cas de contrôle fiscal ou de demande d’information complémentaire...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  déclaration de TVA, remboursement de crédit de TVA, LASM

• 14 janv. 2019 - ref : 0312

  L’instruction budgétaire et comptable M14

  du premier exercice budgétaire complet suivant le début de la nouvelle mandature. Dans le cadre d’un vote...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, calendrier budgétaire, composantes du budget, instruction comptable M4, instruction comptable M22

COÛR COMPLET : Action sociale et solidaire

• 18 avr. 2011 - ref : 1128

  Comment compléter les financements de son plan de professionnalisation pour un organisme de services à domicile

  de POE pourra être notifié, si vous n’avez pas tenu vos engagements en matière de recrutement au cours... définis. L’attribution des fonds complémentaires, si ceux-ci sont disponibles, sera décidée au cours... . Restez...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Formation professionnelle, financement, formation continue, OPCA, plan de professionnalisation, contribution formation

• 24 mai 2018 - ref : 11168

  Élaborer un dossier de demandes auprès de la MDPH

  comme complet et recevable, tout dossier doit comporter quatre pièces obligatoires  : un formulaire... Demande de pièces complémentaires Le dossier est certes complet juridiquement, mais l’équipe......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  0

• 20 déc. 2018 - ref : 12667

  La demande d’orientation vers un établissement médico-social pour adultes auprès de la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH)

  Les types d’établissements pour adultes pouvant assurer un hébergement complet... un autre n’aura des places qu’en accueil de jour… Hébergement complet en internat Le principe est simple :... quotidien....

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  0

• 17 oct. 2018 - ref : 11115

  Le compte personnel de formation (CPF) dans la fonction publique hospitalière

  des agents travaillant à temps non complet Il convient là de bien distinguer le travail à temps... non complet du travail à temps partiel. En effet, l’alimentation du CPF se fait au prorata du temps... travaillé...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  formation professionnelle tout au long de la vie, compte personnel de formation, compte personnel d’activité, compte d’engagement citoyen, Caisse des dépôts et consignations, qualité de vie au travail

• 22 juil. 2014 - ref : 7492

  Le contrat de professionnalisation

  des deux parties. Ainsi, l’implication de l’équipe d’accueil au grand complet est un élément clef de la réussite... est supérieur à un contrat en apprentissage. Bien intégrer l’équipe au grand complet dans...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  embauche, contrat, collaborateur, alternance, formation, professionnalisation

• 14 avr. 2017 - ref : 1138

  Identifier les enjeux de la gestion du temps de travail dans les services aux personnes à domicile

  complet lorsque la prestation consiste en l' aide dans les gestes de la vie quotidienne  :... L'obstacle à la mise en place de temps complet vient parfois des salariés eux-mêmes, lorsque le salarié... à temps...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  contrat de travail, temps de travail, durée du travail, temps partiel, temps partiel choisi, modulation

• 27 mars 2014 - ref : 7701

  Préciser le coût et les moyens nécessaires à la mise en œuvre du projet

  très complet sur la gestion des coûts de projet gestiondeprojet.pm  : site de Rémi Bachelet, maître...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  budget, coûts, chiffrage, évaluation

• 27 févr. 2011 - ref : 1086

  Connaître ses ressources internes en compétences

  complet de toutes les compétences de votre organisme, pour focaliser l’analyse sur celles à traiter...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  compétences professionnelles, ressources humaines, GPEC, professionnalisation intervenants à domicile, compétences métier, évaluation ressources humaines

• 22 juin 2018 - ref : 6841

  Protection de l’enfance, enfant en danger : ce qu’il faut savoir

  financière, assistance éducative à domicile (AED), accueil de jour, accueil provisoire à temps complet... parental à temps complet ou séquentiel). La saisine du parquet Elle peut être réalisée...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  information préoccupante, signalement, maltraitance, protection de l’enfance, enfant en danger, enfant en risque de danger

COÛR COMPLET : Marchés publics

• 15 oct. 2016 - ref : 9993

  Article 82 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  direct et complet aux documents de la consultation. II. - Lorsqu’un système d’acquisition dynamique mis...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  système d’acquisition dynamique, avis d’appel à la concurrence, centrale d’achat

• 4 déc. 2018 - ref : 10447

  Agents publics contractuels territoriaux. Caractéristiques du contrat

  contractuelle La durée du service est définie par le contrat. Temps complet Une stipulation du contrat... de travail dans la fonction publique de l’État. Réduction contractuellement envisagée du temps complet......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  droit de grève, droit syndical, évaluation, liberté d’expression, liberté d’opinion, mobilité

• 18 janv. 2018 - ref : 10512

  Régler autrement les conflits

  pour le Conseil d’État) consacrent le recours à la médiation et créent un régime complet de ce mode de règlement...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  médiation, modernisation de la justice, résolution des conflits

• 11 déc. 2018 - ref : 12197

  Article R. 2181-1 du Code de la commande publique

  Internet, un descriptif complet des éléments communicables ou non ( www.cada.fr )....

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Information, rejet, transparence, procédure adaptée

• 28 mars 2018 - ref : 0053

  Comment estimer le montant de son besoin ?

  qui vont influer sur le coût de revient complet et qui vous permettront d’envisager la future analyse des offres....

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  montant, valeur estimée, méthode de calcul, opération de travaux, ouvrage, besoin homogène

• 15 juin 2016 - ref : 0084

  CCAP : introduire une clause de remise en concurrence dans un accord-cadre

  d’un dossier de consultation complet et complexe, multiplication des critères et sous-critères de choix, etc....

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Accord-cadre, Attribution, CCAP, Marchés subséquents, Remise en concurrence

• 22 mars 2018 - ref : 9397

  Identifier les différentes fiches de poste de la fonction achat et les compétences associées

  de ne pas perdre en coût complet ce qui a été le cas échéant gagné économiquement lors de la procédure....

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  poste, mission, compétences, tâches, processus

• 24 nov. 2016 - ref : 8379

  Article 99 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  complet des éléments communicables ou non ( www.cada.fr ). Si certaines différences subsistent...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  information des candidats non retenus, rejet des candidats, motivation du choix

• 17 oct. 2018 - ref : 0102

  Mettre à disposition le dossier de consultation sur son profil acheteur

  leur mise en ligne dans des conditions « d’accès libre, direct et complet » est impossible (art. 3...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  télécharger, dossiers de consultation, dématérialisation

COÛR COMPLET : Établissements de santé

• 6 juin 2018 - ref : 6552

  Agents à temps partiel ou à temps non complet

  L’agent recruté à temps non complet perçoit une rémunération calculée sur le taux de 80 % ;... de 32/35 de sa rémunération à plein temps. L’agent recruté à temps non complet perçoit une rémunération... pour...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  temps partiel, temps non complet

• 28 sept. 2016 - ref : 9908

  L’obligation de se consacrer exclusivement à la fonction publique

  L. 133-6-8 du Code de la Sécurité sociale , s’il occupe un emploi à temps complet et qu’il exerce... à temps complet avec un ou plusieurs autres emplois permanents à temps complet. »... pour un fonctionnaire...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  obligations des fonctionnaires et agents publics, personnels médicaux, personnels non médicaux

• 14 janv. 2016 - ref : 9075

  Remboursement des frais de formation suite à un engagement à servir

  exercées par les agents concernés. Agents employés à temps non complet La rémunération du temps... non complet est partie prenante du capital à rembourser. Agents employés à temps partiel La rémunération...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  frais de formation, engagement à servir

• 18 avr. 2017 - ref : 9179

  Charges salariales au régime de retraite obligatoire des agents à la CNRACL

  […] Le fonctionnaire à temps non complet peut présenter sa demande de surcotisation... 75 % 4 ans 80 % ou temps non complet de 28 heures 5 ans Temps... non complet...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime spécial, retraite obligatoire, aides-soignants, temps partiel, cotisation salariale, CNRACL

• 17 oct. 2018 - ref : 11115

  Le compte personnel de formation (CPF) dans la fonction publique hospitalière

  des agents travaillant à temps non complet Il convient là de bien distinguer le travail à temps... non complet du travail à temps partiel. En effet, l’alimentation du CPF se fait au prorata du temps... travaillé...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  formation professionnelle tout au long de la vie, compte personnel de formation, compte personnel d’activité, compte d’engagement citoyen, Caisse des dépôts et consignations, qualité de vie au travail

• 2 mars 2012 - ref : 3642

  Dans quelles conditions un praticien peut-il bénéficier d’une reprise à temps partiel ?

  de poursuivre l’activité à temps complet procède de l’affection ayant donné lieu à l’arrêt de travail initial.... sur la possibilité, à titre exceptionnel, de reprendre à temps complet puis de solliciter l’attribution...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  temps plein, temps partiel, congé de longue maladie, congé de longue durée, accident de travail, maladie professionnelle

• 22 août 2014 - ref : 7813

  La procédure d’agrément des associations d'usagers du système de santé

  de réception du dossier complet par l'administration. Il s'agit d'un avis conforme qui s’impose à l’autorité... administrative pendant plus de 6 mois à compter du dépôt du dossier complet vaut décision de rejet....

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  procédure, agrément, association, autorités compétentes, retrait, composition CNA

• 18 janv. 2012 - ref : 3525

  La demande de publication des postes vacants de praticien hospitalier et le dépôt des candidatures

  sur lesquels figureront l’état civil complet du candidat, sa situation administrative actuelle, son expérience... complet du candidat, sa situation administrative actuelle, son expérience professionnelle, ses titres...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  publication de poste, praticien hospitalier, centre national de gestion, tour de recrutement, établissement public de santé, loi HPST

• 13 janv. 2016 - ref : 9074

  Indemnité de licenciement

  non complet perçoit une indemnité calculée sur la même base qu’un temps plein. L’indemnité de licenciement... ne rentre pas dans l’algorithme. La période exercée à temps partiel ou à temps non complet... qui...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, licenciement

COÛR COMPLET : Ressources humaines

• 6 juin 2018 - ref : 6552

  Agents à temps partiel ou à temps non complet

  L’agent recruté à temps non complet perçoit une rémunération calculée sur le taux de 80 % ;... de 32/35 de sa rémunération à plein temps. L’agent recruté à temps non complet perçoit une rémunération... pour...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  temps partiel, temps non complet

• 30 août 2016 - ref : 5980

  Temps partiel

  d’un temps partiel de droit : les stagiaires et titulaires à temps complet ou accueillis... un an à temps complet ou équivalent temps plein et de manière continue) ; les agents à temps... non complet...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  temps partiel, temps de travail, temps partiel thérapeutique, création d’entreprise, élever un enfant, handicapé

• 30 nov. 2018 - ref : 2325

  Calculer et verser la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA)

  par la GIPA Agents concernés Agents exclus Fonctionnaires à temps complet, non complet... Fonctionnaires à temps complet, non complet ou partiel dont l’indice brut terminal du grade est  >...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  GIPA, pouvoir d’achat, inflation, garantie individuelle du pouvoir d’achat, indice des prix à la consommation, hors échelle B

• 28 sept. 2016 - ref : 9908

  L’obligation de se consacrer exclusivement à la fonction publique

  L. 133-6-8 du Code de la Sécurité sociale , s’il occupe un emploi à temps complet et qu’il exerce... à temps complet avec un ou plusieurs autres emplois permanents à temps complet. »... pour un fonctionnaire...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  obligations des fonctionnaires et agents publics, personnels médicaux, personnels non médicaux

• 3 mars 2017 - ref : 2309

  Accorder un cumul d’emplois

  soient à temps complet, non complet ou partiel) sont : les fonctionnaires titulaires ;... d’une entreprise pour les agents à temps complet exerçant à temps plein (les fonctionnaires occupant un emploi......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  cumul emplois, activité accessoire, création d’entreprise, reprise d’entreprise, déontologie, emploi

• 18 août 2016 - ref : 5881

  Congé de grave maladie (CGM)

  Conditions d’attribution Comme les agents contractuels, les fonctionnaires à temps non complet... non complet conserve l’intégralité de son traitement pendant une durée de douze mois. Le traitement... non complet...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  congé de grave maladie, agent non titulaire, contractuel, agent à temps non complet, régime général, médecin agréé

• 22 août 2018 - ref : 5891

  Contrat à durée déterminée (CDD)

  emplois à temps non complet dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 % d’un temps... complet dans des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes... emplois...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  agent non titulaire, contractuel, accroissement d’activités, CDD, CDI, recrutement sur un besoin temporaire

• 14 janv. 2016 - ref : 9075

  Remboursement des frais de formation suite à un engagement à servir

  exercées par les agents concernés. Agents employés à temps non complet La rémunération du temps... non complet est partie prenante du capital à rembourser. Agents employés à temps partiel La rémunération...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  frais de formation, engagement à servir

• 19 avr. 2018 - ref : 7941

  Fin de détachement et suppression d’emploi (analyse statutaire)

  les fonctionnaires à temps non complet dont la durée hebdomadaire totale de travail n’atteint pas le seuil... afférent à un emploi permanent à temps non complet […] lorsque la modification n’excède pas 10 %......

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  fin de détachement, suppression de poste, prise en charge fonctionnaire, fonctionnaire momentanément privé d’emploi, FMPE, détachement de longue durée

COÛR COMPLET : Administration locale

• 19 mai 2015 - ref : 4450

  Minéraliser les cours d’école

  scientifique très complet « Plantes et qualité de l’air intérieur : les apports du programme...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  développement durable, préservation de la planète, projet de l’école

• 22 sept. 2017 - ref : 1902

  Le stationnement dans les cours des gares

  cours des gares... dans les cours des gares ? Comme toutes infractions au Code de la route, il faudra distinguer l’arrêt... du stationnement, notamment dans une cour de gare ou les arrêts sont très...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  arrêt, stationnement, cours des gares, arrêté préfectoral, immobilisation, fourrière

• 20 déc. 2018 - ref : 10829

  Communication : gérer un changement de maire en cours de mandat

  un emploi à temps complet et qu’il exerce ses fonctions à temps plein ; de participer aux organes... un emploi permanent à temps complet avec un ou plusieurs autres emplois permanents à temps complet....

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  mandat, cumul, élection, institution, limitation, changement

• 8 janv. 2015 - ref : 3845

  Modifier la liste des adjoints en cours de mandat

  des adjoints en cours de mandat est impossible. Procéder à l’élection en cas de modification complète... Identifier les événements pouvant conduire à une modification de la liste des adjoints en cours......

  Accueil > Administration locale > Élections et vie politique locale

  adjoint, ordre, rang, élection, conseil municipal, mandat

• 18 déc. 2014 - ref : 8192

  Dégager des économies sur le fonctionnement courant : les pistes de réflexion

  ou pour une prestation spécifique, la collectivité peut proposer un service plus ou moins complet. Dans le cadre... . Bibliographie Cour des comptes, « Les finances publiques locales », octobre 2014 :...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  dépenses de fonctionnement, dépenses inutiles, budget « low cost »

• 30 nov. 2018 - ref : 2325

  Calculer et verser la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA)

  par la GIPA Agents concernés Agents exclus Fonctionnaires à temps complet, non complet... Fonctionnaires à temps complet, non complet ou partiel dont l’indice brut terminal du grade est  >...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  GIPA, pouvoir d’achat, inflation, garantie individuelle du pouvoir d’achat, indice des prix à la consommation, hors échelle B

• 4 oct. 2018 - ref : 7757

  Comment développer le nombre d’adhérents et de partenaires autour d’un office de tourisme

  d’un exemple complet de la lettre d’envoi avec formulaire et description des services proposés. Bien entendu,... sur Internet doit être développée avant le séjour avec, notamment, un site Internet complet qui permet...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  office de tourisme, tourisme d’affaires, convention, partenaires, centrale de réservation, adhérent

• 3 juin 2014 - ref : 7705

  L’instruction du permis de construire

  d'un dossier complet en mairie et le délai de régularisation est de trois mois. À défaut de régularisation,... la production des pièces manquantes dans le délai requis, le dossier est réputé complet et l'instruction......

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  permis de construire, demande, instruction

• 20 févr. 2016 - ref : 9449

  Les applications numériques pour la vie scolaire : gestion des élèves et travail collaboratif

  est assez complet avec la possibilité de pouvoir diffuser une information via un système de messagerie. La saisie... cela est proposé pour un ensemble complet ; au final, la liste affichée est inexploitable car l’ensemble...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  numérique, applications vie scolaire, espace numérique de travail, travail collaboratif