#

COUR COMPLET

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « COUR COMPLET » mises à disposition de la fonction publique.

voir toute l’actualité

COUR COMPLET dans les ressources documentaires

Planning pour un agent à temps non complet

Cet outil vous propose un modèle de planning pour un agent à temps non complet.

25 févr. 2021

#temps non complet #temps de travail #organisation #planning #agent

Temps non complet

Les collectivités et établissements publics ont la faculté, pour répondre à un besoin correspondant à une durée hebdomadaire inférieure à la durée légale...

24 févr. 2021

#temps non complet #emploi à temps non complet #cumul d’emplois #cumul d’emploi à temps non complet #activité accessoire #mi-temps

Calcul de l’annualisation du temps de travail pour un agent à temps non complet

Cet outil vous propose un exemple de calcul de l’annualisation du temps de travail pour un agent à temps non complet.

25 févr. 2021

#temps non complet #temps de travail #congés

Modifier la liste des adjoints en cours de mandat

Aux termes de l’article L. 2122-10 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), « le maire est les adjoints sont élus pour...

08 janv. 2015

#adjoint #ordre #rang #élection #conseil municipal #mandat #délégation #démission

Modèle de délibération fixant le tableau des effectifs des emplois [...]

Ce modèle de délibération fixant le tableau des effectifs des emplois permanents à temps non complet est à adapter à votre collectivité.

22 avr. 2021

#ressources humaines #personnel #délibération tableau effectifs #tableau effectifs emplois

Communication : gérer un changement de maire en cours de mandat

Toute communication territoriale revêt à la fois une dimension institutionnelle et une dimension politique, distinctes notamment en période électorale....

20 déc. 2018

#mandat #cumul #élection #institution #limitation #changement #alternance #maire

Demande de modification d’un permis délivré en cours de validité

Ce formulaire vous sera utile si vous souhaitez modifier un permis qui vous a été délivré et qui est en cours de validité.

28 nov. 2020

#permis de construire #modifications #conformité #irrégularité #validité

Calculer les primes des agents à temps partiel et à temps non complet

Lorsqu’un agent travaille à temps non complet ou exerce son activité à temps partiel, sa rémunération est calculée...

18 juin 2020

#régime indemnitaire #temps partiel #temps non complet #heures supplémentaires #prorata

Arrêté de recrutement à temps non complet

Cet arrêté précise les modalités de recrutement à temps non complet.

18 déc. 2020

#recrutement #temps non complet

Minéraliser les cours d’école

À l’heure du développement durable et de la prise en compte des enjeux de la préservation de la planète, les cours d’école peuvent...

19 mai 2015

#développement durable #préservation de la planète #projet de l’école

Comptabiliser et rémunérer les heures complémentaires des agents à temps [...]

Les collectivités et établissements publics peuvent créer par délibération des emplois à temps non complet sous certaines conditions....

25 juin 2020

#heures complémentaires #temps non complet #indemnité #rémunération

Modifier le contrat en cours d’exécution

Le maître d’ouvrage peut modifier régulièrement son contrat initial en cours d’exécution. Les modifications (ex-« avenants ») à un marché...

12 avr. 2021

#avenant #modification #contrat #maîtrise d’œuvre #sujétions imprévues #bouleversement du contrat #cession #MO #MOE

Arrêté portant licenciement pour inaptitude physique totale et définitive [...]

Ce modèle d'arrêté vous permet de préciser les modalités du licenciement pour inaptitude physique totale et définitive d'un agent à temps non complet.

20 févr. 2020

#licenciement #inaptitude physique #arrêté #temps non complet

Agents à temps partiel ou à temps non complet

Les dispositifs réglementaires successifs permettent aux agents stagiaires et titulaires d’exercer leurs fonctions à temps partiel ou à temps non complet....

16 nov. 2020

#temps partiel #temps non complet

Utiliser un vocabulaire simple, courant et précis

Le tableau « Utiliser un vocabulaire simple, courant et précis » liste les termes à éviter dans les courriers administratifs et propose des...

21 févr. 2020

#mots à privilégier #vocabulaire #simple #mots à éviter

État des emprunts refinancés au cours de l’exercice

Recensez les emprunts refinancés après remboursement anticipé au cours de l’année.

20 févr. 2020

#emprunt #refinancement

Marchés publics de fournitures courantes et services

Cet outil vous présente le CCTP d'un marché public de fournitures courantes et de services du conseil général de l'Isère.

02 nov. 2020

#CCTP #entretien différencié des espaces verts #insertion sociale

Le suivi en cours d'exécution

Il n'y a pas d'exécution budgétaire sans pilotage et pas de pilotage sans tableaux de bord. Comment peuvent...

04 nov. 2013