Décret n° 2002 120 du 30 janvier 2002
Décret n° 2002 120 du 30 janvier 2002 dans l'actualité
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Article
Depuis le 1er janvier, Grenoble roule à 30 km/h
La ville de Grenoble généralise au 1er janvier la limitation de vitesse à 30 km/h sur son territoire, en ne gardant que quelques grands axes à 50 km/h, une première en France pour une ville de cette taille. -
Weka TV
[ép. 120] Bâtir une stratégie numérique responsable (après la loi n° 2021-1485…
Au sommaire de ce numéro, retrouvez l'essentiel de la semaine juridique de la sphère publique et un grand dossier consacré aux stratégies numériques responsables. -
Article
Décret "Airbnb" : les villes vont devoir trancher
Un décret donnant aux grandes villes la possibilité de contraindre les loueurs de logements utilisant des plateformes numériques à se déclarer en mairie, est paru au Journal officiel… -
Article
Le Smic sera revalorisé au 1er janvier 2012
Selon un décret à paraître, le Smic horaire sera porté à 9,22 euros au 1er janvier 2012.
Décret n° 2002 120 du 30 janvier 2002 dans les ressources documentaires
Décret BACS : mettre en œuvre un système d’automatisation et…
13/11/2023
Le service de santé au travail
26/04/2022
La commission des usagers (CDU)
04/07/2016
Le conseil de la vie sociale : composition, fonctionnement, attributions
29/08/2022
Annexe n° 3 du décret n° 2022-968 du 30 juin…
20/04/2023
Annexe n° 4 du décret n° 2022-968 du 30 juin…
11/04/2023
Acquérir la nationalité française par décret de naturalisation
05/05/2014
Reconnaître le statut du président de la CME
26/04/2016
Une offre pour chaque métier
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