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DISPOSITIF D'URGENCE ET DE CRISE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « DISPOSITIF D'URGENCE ET DE CRISE » mises à disposition de la fonction publique.

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DISPOSITIF D'URGENCE ET DE CRISE dans les ressources documentaires

Modèle d'une convention de mise à disposition d'un terrain familial

La mise à disposition d'un terrain familial par une collectivité nécessite de signer avec la famille une convention de mise à disposition où chacun s'engage...

20 févr. 2020

#terrain familial locatif #convention de mise à disposition.

Trame de convention de mise à disposition de personnel hospitalier

Cette trame de convention de mise à disposition permet de contractualiser rapidement avec un établissement sanitaire privé pour permettre à ses salariés...

02 avr. 2020

#crise sanitaire #mise à disposition #convention #salarié privé

Mise en œuvre du plan particulier de mise en sûreté (PPMS)

Depuis 2002, tous les établissements scolaires doivent obligatoirement mettre en place un plan opérationnel de gestion de crise en...

22 juil. 2017

#PPMS #risques #sécurité #confinement

Mise à disposition

La mise à disposition est un outil original de mobilité des agents publics, permettant de répondre soit à certains besoins spécifiques et temporaires...

06 mai 2021

#mobilité #mise à disposition #collectivité d’accueil #collectivité d’origine #convention de mise à disposition #intégration directe

Fiche de suivi de l’administration des médicaments : paracétamol et urgences

Ce modèle de fiche vous permettra de suivre les traitements administrés en urgence selon les protocoles définis par le médecin de la structure ou par...

21 févr. 2020

#médicaments #santé #fièvre #autorisation #ordonnance médicale #médecin #protocole #administration de médicaments

La crise sanitaire de la Covid-19

La rapidité de la diffusion du coronavirus « SRAS-CoV-2 » (coronavirus 2 du syndrome respiratoire aigu sévère), lié à la maladie appelée « Covid-19 »...

24 nov. 2020

#Virus #épidémie #santé #publique #épidémiologie #risques #soins #confinement #loi #urgence sanitaire #tests #vaccins.

Composer sa cellule de gestion de crise

À l’initiative du chef d’établissement, la cellule de crise doit être un organe prêt à réagir immédiatement en cas d’événement ou de risque grave pour...

15 oct. 2020

#gestion de crise #cellule de crise #plan de crise

Gérer une crise de confinement en résidence autonomie (en situation de [...]

En cette période de crise sanitaire mondiale majeure liée à la propagation du Covid-19, la France est confrontée à une situation exceptionnelle de confinement...

01 avr. 2020

#plan de continuité d’activité #PCA #plan bleu #confinement #crise sanitaire #Covid-19

Dispositifs médicaux EU

Le règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux définit des règles concernant la...

14 nov. 2017

#Santé #règlement #européen #dispositif médical.

Arrêté de mise à disposition individuelle

Ce modèle d’arrêté peut vous être utile dans le cas d’une mise à disposition individuelle (cas d’une mise à disposition à titre onéreux).

22 févr. 2021

#mise à disposition #mise à disposition individuelle #arrêté de mise à disposition

Gérer l’après-crise

Les crises passent mais leurs effets persistent. Généralement, on souhaite ne plus en parler et tourner la page. Il faut toutefois savoir gérer...

05 janv. 2012

#crise médiatique #médias #plan de communication #image #notoriété

Le Service national d’accueil téléphonique de l’enfance en danger [...]

Le dispositif local d’alerte (recueil centralisé des informations préoccupantes via la généralisation des cellules...

15 avr. 2011

Modèle de convention de mise à disposition d’agents de police municipale [...]

La convention intercommunale de mise à disposition finalise l'accord des communes membres de l'établissement public sur l'organisation de leurs services...

04 févr. 2021

#agent administratif #agent chargé de la surveillance de la voie publique #agent d’entretien #agents de police municipale #avancement #mise à disposition

Vacances apprenantes : comment s'impliquer dans ce dispositif ?

Si l’annonce en juin 2020 d’un été « apprenant » par le gouvernement, en réponse aux enjeux de la crise sanitaire, a surpris...

15 févr. 2021

#dispositif vacances apprenantes #colo #ACM

L’état d’urgence sanitaire

La loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 instaure un nouveau dispositif d’état d’urgence sanitaire, institué à côté de l’état d’urgence de...

01 avr. 2020

#état d’urgence #état d’urgence sanitaire #crise sanitaire #covid-19

Modèle de convention portant mise à disposition de services entre un EPCI [...]

Ce modèle peut être utilisé quand un EPCI met un service ou une partie de service à disposition d’une ou de plusieurs de ses communes membres....

16 févr. 2021

#convention #mutualisation #mise à disposition

Délibération pour la mise en place du dispositif petits déjeuners à l’école

Ce document propose un modèle de délibération présentant au conseil municipal le dispositif petits déjeuners à l’école. cette délibération...

20 févr. 2020

#plan pauvreté #délibération #dispositif petits déjeuners

Mise en place d’un dispositif de remédiation : « Vacances apprenantes »

La crise sanitaire liée à la Covid-19 a considérablement bouleversé le quotidien des établissements scolaires et accru les disparités entre les élèves...

14 déc. 2020

#école ouverte #Vacances apprenantes #accompagnement #remédiation #soutien #remise à niveau