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ELECTIONS

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ELECTIONS dans les ressources documentaires

Organiser les élections des délégués

Si c’est l’élection des délégués qui, chaque année et dans chaque classe de la 6e aux classes post-baccalauréat, reste la base du système...

28 avr. 2017

#élections #délégués #formation des délégués #CA #CVL #CNVL #CVC #conseil de classe #conseil de discipline #système représentatif #vie lycéenne

L’organisation de l’élection du président de la commission médicale [...]

Le président est élu au scrutin secret uninominal à trois tours parmi les praticiens hospitaliers.

Cette élection a lieu :

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20 févr. 2020

#président de la commission médicale #CME #élection

Arrêté portant attribution de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour [...]

Ce modèle d’arrêté précise les modalités d’attribution et de versement de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections.

09 mars 2021

#indemnité forfaitaire complémentaire pour élections #IFCE #montant #versement

Déclarer sa candidature aux élections municipales

La loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires...

21 févr. 2020

#élections municipales #liste électorale #scrutin de liste #responsable de liste #dépôt de liste #candidature #fusion de liste #panachage #conseiller communautaire #EPCI

Calendrier des élections professionnelles 2018

Ce tableau présente le calendrier des opérations électorales en vue des élections des représentants du personnel aux instances paritaires de la fonction...

25 févr. 2021

#élections professionnelles #instances paritaires #CAP #CT #CCP #CHSCT #calendrier

Contester une élection municipale

Lors des élections municipales, il arrive que certaines illégalités surviennent et que les résultats de celles-ci soient mis en cause. Or, il est indispensable...

17 sept. 2014

#élection municipale #contentieux de l’élection #contestation #résultat électoral #fraude électorale #commune #conseillers municipaux #maire #adjoint

Dépenses relatives à l’état civil et aux élections

La gestion des cartes nationales d’identité et des passeports a été transférée aux communes par le <@bddj.url url="" date="1999-11-25T00:00:00+01:00" type="decret" num="INTD9900188D">...

30 avr. 2014

#carte d’identité #passeport #passeport biométrique #État civil #dépenses élections

Organiser les élections des représentants du personnel au sein des [...]

Comme dans la majeure partie des organisations employant des salariés, les collectivités locales et établissements publics disposent d’instances de...

18 sept. 2018

#élections professionnelles #instances représentatives #comité technique #comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail #commissions administratives paritaires #CT #CHSCT #CAP #dialogue social

Vérifier l’éligibilité aux élections régionales

L’inéligibilité se définit comme l’incapacité juridique de briguer un mandat électif. Une personne frappée d’inéligibilité ne pouvant pas se présenter...

25 nov. 2020

#inéligibilités #éligibilité #incompatibilités #conseil régional #comptes de campagne #transparence de la vie publique #inéligibilités absolues #inéligibilités relatives

Anticiper et maîtriser sa communication en vue des élections

Les élections municipales sont programmées les 15 et 22 mars 2020.Les maires sortants et les candidats à l’alternance sont dans les « starting...

25 sept. 2019

#scrutin #contentieux #promotion publicitaire #financement #anticipation #période électorale

Tableau de synthèse des élections professionnelles

Ce tableau de synthèse vous permet de connaître pour chaque instance les principales règles applicables aux élections professionnelles.

25 févr. 2021

#élections professionnelles #instances représentatives #comité technique #comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail #commissions administratives paritaires #CT #CHSCT #CAP #dialogue social

Organiser les élections des délégués des élèves

La massification de l’enseignement du second degré s’est accompagnée d’un processus de démocratisation dans la relation pédagogique entre élèves et...

18 févr. 2017

#vie scolaire #vivre ensemble #citoyenneté #foyer socio-éducatif (FSE) #maison des lycéens (MDL) #élections #démocratie représentative #conseil de la vie collégienne (CVC) #conseil de la vie lycéenne (CVL) #conseil d’administration (CA) #parcours citoyen

Sécuriser sa communication institutionnelle en vue des élections départementales

Les prochaines élections départementales françaises doivent se tenir en juin 2021, simultanément avec les élections régionales....

30 avr. 2021

#département #scrutin #élection #binôme #conseillers départementaux #bilan #communication électorale #communication institutionnelle

Demande tendant à la délivrance de l’honorariat

Vous devez spécifier dans ce courrier l’ensemble de vos fonctions électives qui vont vous permettre l’octroi de la distinction.

20 févr. 2020

#honorariat #courrier

Règlement intérieur des élections au conseil municipal des jeunes

Le présent document détaille le règlement électoral des élections au conseil municipal des jeunes de Bagnols-sur-Cèze tant les conditions d’éligibilité,...

20 févr. 2020

#règlement intérieur #élections #conseil municipal des jeunes #Bagnols-sur-Cèze

Communiquer sur les élections européennes

Les élections européennes permettent aux citoyens européens de désigner leurs représentants au Parlement européen : les députés européens, aussi...

21 déc. 2018

#élections européennes #Parlement européen #Commission européenne #taux d’abstention

Rétroplanning des élections de la CME

Cet outil vous permettra d’organiser votre processus électoral en intégrant les moments clés.

29 juin 2021

#Excel #planning #rétroplanning #calendriers prévisionnels

Les élections professionnelles dans la fonction publique hospitalière

Le contexte social et réglementaire a évolué depuis les dernières élections professionnelles de 2014 et, à l’heure où des milliers d’établissements...

20 avr. 2018

#élections professionnelles #comité technique d’établissement #commission administrative paritaire #commission administrative paritaire locale #commission administrative paritaire départementale #commission administrative paritaire nationale #commission consultative paritaire #comité consultatif national #Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière #organisations syndicales #représentants du personnel

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