Cette proposition de planning fournit des repères temporels avec les actions à mettre en place sur une période de 2 mois et demi environ :...
14 févr. 2023
Si c’est l’élection des délégués qui, chaque année et dans chaque classe de la 6e aux classes post-baccalauréat, reste la base du système...
28 avr. 2017
Le président est élu au scrutin secret uninominal à trois tours parmi les praticiens hospitaliers.
Cette élection a lieu :
20 févr. 2020
Ce modèle d’arrêté précise les modalités d’attribution et de versement de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections.
18 févr. 2022
La loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires...
21 févr. 2020
Ce tableau présente le calendrier des opérations électorales en vue des élections des représentants du personnel aux instances paritaires de la fonction...
28 avr. 2022
Lors des élections municipales, il arrive que certaines illégalités surviennent et que les résultats de celles-ci soient mis en cause. Or, il est indispensable...
17 sept. 2014
La gestion des cartes nationales d’identité et des passeports a été transférée aux communes par le <@bddj.url url="" date="1999-11-25T00:00:00+01:00" type="decret" num="INTD9900188D">...
30 avr. 2014
L’année 2022 sera marquée par les élections des représentants du personnel dans les trois instances du dialogue social que sont...
18 mars 2022
L’inéligibilité se définit comme l’incapacité juridique de briguer un mandat électif. Une personne frappée d’inéligibilité ne pouvant pas se présenter...
25 nov. 2020
Les élections municipales sont programmées les 15 et 22 mars 2020.Les maires sortants et les candidats à l’alternance sont dans les « starting...
25 sept. 2019
Ce tableau de synthèse vous permet de connaître pour chaque instance les principales règles applicables aux élections professionnelles.
28 avr. 2022
La massification de l’enseignement du second degré s’est accompagnée d’un processus de démocratisation dans la relation pédagogique entre élèves et enseignants...
29 mai 2022
Les prochaines élections départementales françaises doivent se tenir en juin 2021, simultanément avec les élections régionales....
30 avr. 2021
Le présent document détaille le règlement électoral des élections au conseil municipal des jeunes de Bagnols-sur-Cèze tant les conditions d’éligibilité,...
25 févr. 2022
Les élections européennes permettent aux citoyens européens de désigner leurs représentants au Parlement européen : les députés européens, aussi...
21 déc. 2018
Cet outil vous permettra d’organiser votre processus électoral en intégrant les moments clés.
29 juin 2021
Le contexte social et réglementaire a évolué depuis les dernières élections professionnelles de 2014 et, à l’heure où des milliers d’établissements...
03 mars 2022
![[ép. 36] Élections départementales et régionales : les scénarios se précisent…](https://www.weka.fr/actualite/wp-content/uploads/2020/11/ep-36-elections-departementales-et-regionales-les-scenarios-se-precisent-300x161.jpg)
![[ép. 101] Élections : comment améliorer la participation ?](https://www.weka.fr/actualite/wp-content/uploads/2022/06/ep-101-elections-comment-ameliorer-la-participation-300x161.png)
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