ELECTIONS
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Ressources documentaires
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Formation
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ELECTIONS ?
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ELECTIONS : actualités
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13 juin 2019 - ref : 84349
UNCCAS : cap sur les élections municipales
Élections... Dans la perspective des élections municipales de 2020, l’Union nationale des centres... leur campagne pour les élections municipales de 2020....
Élus, CCAS, Élections, Mandat municipal -
28 nov. 2018 - ref : 74148
Vote électronique aux élections professionnelles
d'établissement, décider de recourir au vote électronique par internet pour l'élection...
Dialogue social -
31 mai 2018 - ref : 66110
Élections professionnelles 2018 dans la FPT
La note d'information apporte des précisions sur l'organisation des élections... au recensement des scrutins organisés dans le cadre des élections professionnelles... d’information du 17 avril 2018...
Dialogue social -
12 déc. 2013 - ref : 10098
Résultats des élections de parents d'élèves
de l'Éducation nationale livre le bilan des élections de représentants de parents d’élèves pour l’année scolaire...
Éducation -
25 sept. 2013 - ref : 20032
Élections du comité technique et du CHSCT
Élections... au nombre de voix obtenues lors de l'élection, l'autorité administrative ne peut légalement... de la règle de partage qu'elles ont établie en vue de l'élection...
Dialogue social, CHSCT, Comité technique, Élections -
19 juil. 2013 - ref : 13224
Élection des représentants des parents d'élèves
Élections... dans la communauté éducative ». Il revient au chef d'établissement d’assurer l'organisation des élections... et à leurs équipes de bien informer les parents d'élèves « sur l'importance et les enjeux...
Éducation, Élections -
5 févr. 2013 - ref : 19630
Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections
Rémunération -
3 mai 2012 - ref : 8814
Élection présidentielle : l'amertume de l'Unapei
regrette que les candidats à l'élection présidentielle n'aient pas fait l'effort de se rendre accessibles...
Personnes handicapées -
30 nov. 2011 - ref : 18776
Elections professionnelles : FO en tête
Élections professionnelles...
Dialogue social, Élections professionnelles
ELECTIONS : ressources documentaires
ELECTIONS : Finances et comptabilité
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30 avr. 2014 - ref : 0387
Dépenses relatives à l’état civil et aux élections
dépenses élections... -résidents. La participation de l’État aux dépenses d’organisation des élections Plusieurs dispositions du Code électoral... mettent à la charge de l’État les dépenses résultant pour les communes...
carte d’identité, passeport, passeport biométrique, État civil, dépenses élections -
ref : dtou6277
Présentation sous Powerpoint des deux nomenclatures de comptes, par nature et par fonction, et du mode de vote du budget
Cet outil propose une présentation des deux nomenclatures de comptes. Les élections municipales...
budget, vote, mode, nature, fonction -
1 avr. 2014 - ref : 7077
L’examen de gestion
ne peut être publié ni communiqué à ses destinataires ou à des tiers durant les 3 mois précédant des élections... pour la collectivité concernée et jusqu’au lendemain du tour de scrutin où l’élection est acquise....
contrôle, chambre régionale des comptes, gestion, comptabilité, État, examen de gestion -
18 juin 2014 - ref : 7818
Les obligations comptables liées au renouvellement des exécutifs locaux
jointe au formulaire d’accréditation : la copie de la délibération constatant son élection... du 17 mai 2013 relative à l’élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux...
comptabilité publique, décret du 7 novembre 2012, ordonnateur, comptable, accréditation, délégations -
25 sept. 2018 - ref : 5109
La gestion en AP/CP - Lien avec la programmation pluriannuelle
mois suivant son élection son plan de mandat définissant les grands objectifs de politiques publiques...
Plan, équipement, comptabilité, AP/CP, autorisation, programme -
30 mai 2016 - ref : 5145
Le paiement des dépenses
titulaires de fonctions électives ou consultatives ; les marchés soumis au Code des marchés publics...
Paiement, dépenses, numéraire, chèques, cartes, bancaires -
1 juin 2016 - ref : 9850
Financer l’extension d’un réseau public d’électricité
dans les mêmes formes après chaque renouvellement du conseil municipal ou après l’élection d’un nouveau président...
autorisation d’urbanisme, électricité, taxe d’aménagement -
15 sept. 2016 - ref : 9775
Intégrer un EPCI à fiscalité propre
du 17 mai 2013 relative à l’élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux...
rationalisation, CDCI, SDCI, préfet, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre -
15 févr. 2018 - ref : 0382
Les compétences transférées par l’État au bloc communal
électorales : organisation des élections, révision des listes électorales... ; l’ action sociale...
décentralisation, transfert de compétences, compensations
ELECTIONS : Santé et sécurité au travail
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17 juin 2019 - ref : sl3871210
Commission médicotechnique
. L'employeur ou le président du service de santé au travail organise l'élection. Article R... au travail organise l'élection. ...
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17 juin 2019 - ref : sl3870322
Organismes de prévention
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17 juin 2019 - ref : sl3871210
Fonctionnement des services de santé
. L'employeur ou le président du service de santé au travail organise l'élection....
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17 juin 2019 - ref : sl3870147
Notions de droit
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17 juin 2019 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
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17 juin 2019 - ref : sl3871210
Les services de santé au travail
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17 juin 2019 - ref : sl3870147
Bases juridiques et réglementaires
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17 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques psychologiques liés aux organisations du travail
. Une importante et quasi immédiate couverture médiatique (en rapport avec la proximité d'élections,...
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
ELECTIONS : Santé
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17 juin 2019 - ref : sl3871210
Commission médicotechnique
. L'employeur ou le président du service de santé au travail organise l'élection. Article R... au travail organise l'élection. ...
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17 juin 2019 - ref : sl2963414
Les sanctions pénales dans les marchés publics
d’un mandat électif public, de prendre, recevoir ou conserver, directement ou indirectement, un intérêt... illégale d’intérêt. Les personnes visées sont souvent celles qui combinent un mandat électif... de l’autorité...
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17 juin 2019 - ref : sl3870322
Organismes de prévention
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17 juin 2019 - ref : sl3871210
Fonctionnement des services de santé
. L'employeur ou le président du service de santé au travail organise l'élection....
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17 juin 2019 - ref : sl2963414
Faire face aux contrôles et contentieux aux marchés publics
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17 juin 2019 - ref : sl8355402
Titre III : Passation des marchés (articles 21 à 85)
énumérés ci-dessus, il est procédé, selon les mêmes modalités, à la désignation ou à l’élection... , l’élection des membres titulaires et des suppléants a lieu sur la même liste, sans panachage ni vote... ...
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17 juin 2019 - ref : sl3870147
Notions de droit
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17 juin 2019 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
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17 juin 2019 - ref : sl3871210
Les services de santé au travail
ELECTIONS : Action sociale et solidaire
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20 avr. 2016 - ref : 4162
Engager la procédure d’élection de délégués du personnel
élection... Déterminer à quel moment organiser les élections Les élections des délégués du personnel (DP... des élections partielles lorsqu’un collège électoral n’est plus représenté...
délégué du personnel, élection, protocole d’accord préélectoral, scrutin -
9 mai 2012 - ref : 4163
Réaliser un calendrier d’élection de délégués du personnel (rétroplanning)
élection... de l’élection doit être situé dans les 15 jours précédant la fin des mandats en cours. Pendant ce laps... le calendrier en cas d’une première élection des délégués du personnel ...
délégué du personnel, élection, calendrier -
ref : dtou3483
Modalités de décompte des effectifs
élection professionnelle...
décompte des effectifs, élection professionnelle -
ref : dtou44
Liste d’inscription à l’équipe pluridisciplinaire RSA
élection des bénéficiaires insertion... Cet outil vous permet de comprendre comment mettre en place des élections de bénéficiaires...
RSA, revenu de solidarité active, équipe pluridisciplinaire RSA, élection des bénéficiaires insertion -
24 nov. 2012 - ref : 4301
Le conseil de la vie sociale : rôle et composition
élection du CVS... syndicales les plus représentatives ; soit, en l’absence de syndicat, une élection parmi les agents... des résidents. En cas d’impossibilité, l’élection se fait parmi les représentants...
CVS, mission du CVS, composition du CVS, élection du CVS, président du CVS -
5 nov. 2018 - ref : 12613
Les conditions de communication en période préélectorale
élection... à ceux qui sont habituellement pratiqués. » ( C. élect., art. L. 52-8 .) En période préélectorale... des candidats à une élection est réglementée par l’ article L. 52-1...
communication, élection, comptes de campagne, promotion, dépenses électorales, devoir de réserve -
4 oct. 2014 - ref : 6868
Donner sa place à l’animateur au sein du conseil de la vie sociale
d’établissement. Organiser les actes citoyens Élections des représentants du CVS L’animateur s’assure du bon... déroulement des élections des représentants des membres du CVS. Les élections doivent...
CVS, représentant des résidents, réunion d’échanges, droit des usagers, projet d’animation, commission animation -
9 mai 2012 - ref : 4161
Respecter les obligations de l'Ehpad privé en matière de représentants du personnel
Vérifier régulièrement les seuils d’effectif et organiser les élections L’obligation d’engager... de : 11 salariés, pour l’élection des délégués du personnel (DP) ; 50 salariés,... pour...
délégués du personnel, comité d’entreprise, délégué syndical, comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail -
26 avr. 2018 - ref : 7323
Réaliser un bilan de fin de mandat
d’être très prudent sur la nature du support retenu, dès lors que des élections sont proches. A retenir... de se représenter aux prochaines élections pouvaient publier un bilan de mandat en interdisant certains...
évaluation, transparence, résultats, performance, management, bilan
ELECTIONS : Marchés publics
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ref : dtou7082
Composition du jury de concours pour l’État et les collectivités territoriales et rôle de ses membres
élection du jury...
jury, concours, convocation, composition du jury de concours, élection du jury -
13 déc. 2016 - ref : 8313
Article L. 1411-5 du Code général des collectivités territoriales
élection de la CAO... proportionnelle au plus fort reste. Il est procédé, selon les mêmes modalités, à l’élection de suppléants... de service public. Les dispositions relatives à l’élection de...
commission d’appel d’offres, composition de la CAO, élection de la CAO, quorum de la CAO -
14 févr. 2019 - ref : 0038
Quelles règles applique-t-on à la composition d’une commission d’appel d’offres et de commissions ad hoc ?
élections... doit être mise à l’ordre du jour le plus rapidement possible après l’élection ou la modification de la nouvelle... assemblée. L’élection des membres à voix délibérative s’effectue au...
commission d’appel d’offres, organe décisionnel, organe consultatif, composition, attribution des marchés, délibérations -
12 févr. 2019 - ref : 11814
Article R. 2197-9 du Code de la commande publique
ou de leurs établissements publics ayant la qualité d’élu est limité à la durée de leurs fonctions électives. Cf...
Médiation, arbitrage, médiateur, conciliation, règlement alternatif des litiges -
16 janv. 2019 - ref : 11331
Article L. 1 du Code de la commande publique
comme l’état civil, les élections, les obligations militaires ; les missions de service public...
Modes de gestion, opérateur économique, travaux, fournitures, services -
11 mars 2019 - ref : 3013
Afficher le panneau de chantier
Toute information à porter à la connaissance du personnel à l’occasion des élections DP / CE Selon les consignes...
chantier, affichage, déclaration préalable -
10 avr. 2019 - ref : 10500
Prise illégale d’intérêts
publique, celles chargées d’une mission de service public et celles investies d’un mandat électif public... comme une personne chargée d’une mission de service public. Les personnes investies d’un mandat électif public......
prise illégale d’intérêts, crime et délit, conflits d’intérêts, octroi d’avantage injustifié, décideurs publics, conservation d’un intérêt -
17 oct. 2018 - ref : 10539
Organisation des juridictions administratives
: appel des jugements statuant sur des litiges relatifs aux élections locales ou rendus sur renvoi... En principe, la compétence territoriale ne peut faire l’objet de dérogations, même par voie d’élection... à la...
Conseil d’État, cour administrative d’appel, tribunal administratif, compétence matérielle, compétence territoriale, connexité -
10 avr. 2019 - ref : 10498
Délit d’octroi d’avantage injustifié (favoritisme)
public ou investies d’un mandat électif public. En vérité, le texte d’incrimination a été rédigé... D . pén . 2001 p. 5, obs. M. Véron). Les personnes investies d’un mandat électif public... assez...
contrat de concession, commande publique, délit de favoritisme, dépositaires de l’autorité publique, acheteurs publics, mission de service public
ELECTIONS : Établissements de santé
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20 avr. 2018 - ref : 11106
Les élections professionnelles dans la fonction publique hospitalière
Élections... élections professionnelles... Les instances de la fonction publique hospitalière consacrées par les élections professionnelles... du mois précédant de 6 mois la date du scrutin des...
élections professionnelles, comité technique d’établissement, commission administrative paritaire, commission administrative paritaire locale, commission administrative paritaire départementale, commission administrative paritaire nationale -
ref : dtou3368
L’organisation de l’élection du président de la commission médicale d’établissement
élection... . Cette élection a lieu : après le renouvellement de la CME ; après démission du président...
président de la commission médicale, CME, élection -
ref : dtou3369
Présentation des résultats de l’élection du président de la commission médicale d’établissement
élection...
président de la commission médicale, CME, élection, résultats -
ref : dtou3355
L’organisation de l’élection des représentants du personnel médical au conseil de surveillance par la Commission médicale d’établissement
élection...
conseil de surveillance, représentants du personnel médical, CME, élection -
ref : dtou3356
Présentation des résultats de l’élection des représentants du personnel médical au conseil de surveillance par la Commission médicale d’établissement
élection...
conseil de surveillance, représentants du personnel médical, CME, élection, résultats -
ref : dtou3357
Transmission au directeur général de l’agence régionale de santé des résultats de l’élection des représentants du personnel médical au conseil de surveillance par la Commission médicale d’établissement
élection...
conseil de surveillance, représentants du personnel médical, CME, élection, résultats, ARS -
ref : dtou2939
Modification du règlement intérieur d’un centre hospitalier fixant la composition et les modalités de l’élection des membres de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
élections... du président du directoire fixant la composition et les modalités de l’élection. Attention : il convient...
règlement intérieur de l’établissement, commission des soins, compositions, élections -
25 mars 2014 - ref : 4874
L’exercice des droits civiques : comment garantir le droit de vote des personnes en perte d’autonomie ?
élection... de l’élection ou en organisant ce transport avec la municipalité... . Celles-ci sont ainsi de plus en plus nombreuses à proposer d’affréter une ou plusieurs navettes spéciales à la disposition le jour de l’élection.......
droit de vote, information, tutelle, curatelle, sauvegarde de justice, perte autonomie -
14 juil. 2016 - ref : 9855
Le droit syndical des personnels médicaux
en définissant de nouvelles règles de légitimité des organisations syndicales . Les élections... du 5 juillet 2010 dont le dispositif consacre notamment l’ élection comme source de la représentativité... et...
personnels médicaux, droit syndical
ELECTIONS : Ressources humaines
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6 mars 2019 - ref : 4706
Compenser les travaux d’élection
élections... indemnité forfaitaire complémentaire pour élections... pour élections (IFCE) Les bénéficiaires L’ indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE... ). Calculer...
élections, indemnité forfaitaire complémentaire pour élections, IFCE, indemnités horaires pour travaux supplémentaires, IHTS, régime indemnitaire -
ref : dtou5399
Tableau de synthèse des élections professionnelles
élections professionnelles... applicables aux élections professionnelles. ...
élections professionnelles, instances représentatives, comité technique, comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail, commissions administratives paritaires, CT -
ref : dtou5400
Calendrier des élections professionnelles 2018
élections professionnelles... Ce tableau présente le calendrier des opérations électorales en vue des élections...
élections professionnelles, instances paritaires, CAP, CT, CCP, CHSCT -
20 avr. 2018 - ref : 11106
Les élections professionnelles dans la fonction publique hospitalière
Élections... élections professionnelles... Les instances de la fonction publique hospitalière consacrées par les élections professionnelles... du mois précédant de 6 mois la date du scrutin des...
élections professionnelles, comité technique d’établissement, commission administrative paritaire, commission administrative paritaire locale, commission administrative paritaire départementale, commission administrative paritaire nationale -
18 sept. 2018 - ref : 2625
Organiser les élections des représentants du personnel au sein des organismes représentatifs
élections professionnelles... d’élection Le '>tableau de synthèse des élections professionnelles vous permet en un coup d’œil... d’identifier, pour chaque instance, les principales règles applicables...
élections professionnelles, instances représentatives, comité technique, comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail, commissions administratives paritaires, CT -
ref : dtou3368
L’organisation de l’élection du président de la commission médicale d’établissement
élection... . Cette élection a lieu : après le renouvellement de la CME ; après démission du président...
président de la commission médicale, CME, élection -
ref : dtou3369
Présentation des résultats de l’élection du président de la commission médicale d’établissement
élection...
président de la commission médicale, CME, élection, résultats -
ref : dtou4648
Arrêté portant attribution de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections
indemnité forfaitaire complémentaire pour élections... complémentaire pour élections. ...
indemnité forfaitaire complémentaire pour élections, IFCE, montant, versement -
ref : dtou3355
L’organisation de l’élection des représentants du personnel médical au conseil de surveillance par la Commission médicale d’établissement
élection...
conseil de surveillance, représentants du personnel médical, CME, élection
ELECTIONS : Administration locale
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21 déc. 2018 - ref : 7825
Communiquer sur les élections européennes
élections européennes... . Rappeler les fondamentaux sur les élections du Parlement européen Communiquer sur les élections... différents sont appelé(e)s aux urnes pour élire leurs 751 représentant(e)s....
élections européennes, Parlement européen, Commission européenne, taux d’abstention -
28 mars 2014 - ref : 6447
Communiquer à la veille des élections locales
élections... des collectivités territoriales à la campagne d’un candidat sont interdites un an avant le mois des élections... des élections, la collectivité doit rester neutre. Tous les candidats doivent...
aide, bulletin municipal, droit, élections, EPCI, événement -
18 févr. 2017 - ref : 10617
Organiser les élections des délégués des élèves
élections... Les délégués des élèves : préparer les élections L’organisation des élections En début... des élèves de sixième ou de seconde ont besoin d’informations pour connaître le déroulement...
vie scolaire, vivre ensemble, citoyenneté, foyer socio-éducatif (FSE), maison des lycéens (MDL), élections -
28 avr. 2017 - ref : 3024
Organiser les élections des délégués
élections... Préparer les élections Informer et sensibiliser L’information des élèves sur le système... d’avance… Pour les collégiens, si les élections ont lieu dans chaque classe, elles se...
élections, délégués, formation des délégués, CA, CVL, CNVL -
16 janv. 2014 - ref : 2381
Comment préparer l’élection municipale ?
élection municipale... , ou être inscrit au rôle d’une des contributions directes au 1 er janvier de l’année de l’élection... de conseillers qui ne résident pas dans la commune au moment de l’élection...
élection municipale, démocratie locale, bureau de vote, scrutin, propagande, contentieux électoral -
ref : dtou6680
Dates et périodicité des élections politiques
scrutin, régularité, périodicité, règles, modalités -
ref : dtou6999
L’organisation des élections au CVL
élections... Les élections des représentants des élèves au CVL sont relativement complexes puisque, d’une part...
CVL, élections, liste électorale, candidatures, opérations de vote, dépouillement -
ref : dtou5399
Tableau de synthèse des élections professionnelles
élections professionnelles... applicables aux élections professionnelles. ...
élections professionnelles, instances représentatives, comité technique, comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail, commissions administratives paritaires, CT -
ref : dtou5400
Calendrier des élections professionnelles 2018
élections professionnelles... Ce tableau présente le calendrier des opérations électorales en vue des élections...
élections professionnelles, instances paritaires, CAP, CT, CCP, CHSCT
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