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ELECTIONS

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ELECTIONS dans les ressources documentaires

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Organisation des élections du conseil de la vie sociale : proposition de [...]

Cette proposition de planning fournit des repères temporels avec les actions à mettre en place sur une période de 2 mois et demi environ :...

14 févr. 2023

#ESMS #Élections
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Organiser les élections des délégués

Si c’est l’élection des délégués qui, chaque année et dans chaque classe de la 6e aux classes post-baccalauréat, reste la base du système...

28 avr. 2017

#Élève #Démocratie participative
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L’organisation de l’élection du président de la commission médicale [...]

Le président est élu au scrutin secret uninominal à trois tours parmi les praticiens hospitaliers.

Cette élection a lieu :

  • ...

20 févr. 2020

#Statut #Directeur d'établissement médical
picto ressources-humaines

Arrêté portant attribution de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour [...]

Ce modèle d’arrêté précise les modalités d’attribution et de versement de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections.

18 févr. 2022

#Heures supplémentaires #Gestion de la paie
picto institutions-et-administration-territoriale

Déclarer sa candidature aux élections municipales

La loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires...

21 févr. 2020

#Candidature électorale
picto ressources-humaines

Calendrier des élections professionnelles 2022

Ce tableau présente le calendrier des opérations électorales en vue des élections des représentants du personnel aux instances paritaires de la fonction...

28 avr. 2022

#Scrutin #Représentants du personnel
picto services-a-la-population

Contester une élection municipale

Lors des élections municipales, il arrive que certaines illégalités surviennent et que les résultats de celles-ci soient mis en cause. Or, il est indispensable...

17 sept. 2014

#Contentieux électoral #Recours en contestation de validité
picto finances-et-comptabilite

Dépenses relatives à l’état civil et aux élections

La gestion des cartes nationales d’identité et des passeports a été transférée aux communes par le <@bddj.url url="" date="1999-11-25T00:00:00+01:00" type="decret" num="INTD9900188D">...

30 avr. 2014

#Scrutin #Dotation
picto institutions-et-administration-territoriale

Organiser les élections des représentants du personnel au sein des [...]

L’année 2022 sera marquée par les élections des représentants du personnel dans les trois instances du dialogue social que sont...

18 mars 2022

#Scrutin #Représentants du personnel
picto services-a-la-population

Vérifier l’éligibilité aux élections régionales

L’inéligibilité se définit comme l’incapacité juridique de briguer un mandat électif. Une personne frappée d’inéligibilité ne pouvant pas se présenter...

25 nov. 2020

#Éligibilité #Conseil régional
picto culture-et-communication

Anticiper et maîtriser sa communication en vue des élections

Les élections municipales sont programmées les 15 et 22 mars 2020.Les maires sortants et les candidats à l’alternance sont dans les « starting...

25 sept. 2019

#Stratégie de communication #Communication électorale
picto ressources-humaines

Tableau de synthèse des élections professionnelles

Ce tableau de synthèse vous permet de connaître pour chaque instance les principales règles applicables aux élections professionnelles.

28 avr. 2022

#Scrutin #Représentants du personnel
picto education

Organiser les élections des délégués des élèves

La massification de l’enseignement du second degré s’est accompagnée d’un processus de démocratisation dans la relation pédagogique entre élèves et enseignants...

29 mai 2022

#Élève #Vie scolaire
picto culture-et-communication

Sécuriser sa communication institutionnelle en vue des élections départementales

Les prochaines élections départementales françaises doivent se tenir en juin 2021, simultanément avec les élections régionales....

30 avr. 2021

#Communication électorale #Légalité des actes
picto services-a-la-population

Règlement intérieur des élections au conseil municipal des jeunes

Le présent document détaille le règlement électoral des élections au conseil municipal des jeunes de Bagnols-sur-Cèze tant les conditions d’éligibilité,...

25 févr. 2022

#PEDT #Conseil citoyen
picto culture-et-communication

Communiquer sur les élections européennes

Les élections européennes permettent aux citoyens européens de désigner leurs représentants au Parlement européen : les députés européens, aussi...

21 déc. 2018

#Communication électorale
picto sante

Rétroplanning des élections de la CME

Cet outil vous permettra d’organiser votre processus électoral en intégrant les moments clés.

29 juin 2021

#Élections #Établissement de santé
picto sante

Les élections professionnelles dans la fonction publique hospitalière

Le contexte social et réglementaire a évolué depuis les dernières élections professionnelles de 2014 et, à l’heure où des milliers d’établissements...

03 mars 2022

#Élections #Fonction publique hospitalière #Représentants du personnel #Organisation syndicale
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ELECTIONS dans les livres blancs

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