EMPLOI

EMPLOI : ressources documentaires

EMPLOI : Administration locale

• 13 oct. 2017 - ref : 10910

  Supprimer un emploi de fonctionnaire

  Connaître les motifs licites de suppression d’emploi Quels que soient le type d’emploi... de l’emploi doit être fondée sur l’intérêt du service. Cette notion un peu vague et sujette à interprétation......

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  emploi, poste, effectif, suppression d’emploi, restructuration, licenciement

• 9 sept. 2016 - ref : 7929

  Les bassins d’emploi à redynamiser (BER)

  des bassins d’emploi à redynamiser et les références statistiques utilisées pour la détermination... de ces bassins d’emploi, prévoit que les bassins d’emploi à redynamiser (BER) sont reconnus par voie... supérieure...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique local, développement économique régional

• 10 mai 2014 - ref : 2927

  Formation initiale et adaptation à l’emploi

  ouvertes aux étudiants de licence, notamment ceux bénéficiant d’un emploi d’avenir professeur,...

  Accueil > Éducation > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  formation initiale, mastérisation, master « encadrement éducatif », concours, professionnalisation, stages

• 16 janv. 2014 - ref : 2402

  Comment recruter sur emploi fonctionnel ?

  Vérifier les conditions d’emploi On distingue généralement deux types d’emplois... deux éléments : l’existence de l’emploi sur lequel vous devez opérer le recrutement ; le respect... S’agissant...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  emploi fonctionnel, détachement, DGS, DGAS, DGST, DST

• 11 juil. 2012 - ref : 1494

  Doctrine d’emploi de la police municipale

  très généraliste, notamment eu égard à l’emploi des polices municipales, favorise toutes les interprétations... une certaine indépendance par rapport aux maires qui sont leur autorité d’emploi et qui en assument le coût...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  doctrine d’emploi, missions, choix politiques, politique locale de sécurité

• 24 juin 2016 - ref : 7887

  La prime régionale à la création d’emploi

  et l’ayant instituée. Dispositifs actuels de la prime régionale à la création d’emploi Les régions, qui ont conservé... Objectifs Ainsi, les actuelles primes régionales à l’emploi visent avant tout à favoriser...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  aménagement du territoire, activités économiques, aide d’État, aide locale, création d’entreprise, emploi

• 29 mars 2017 - ref : 9576

  Le policier municipal et l’emploi des caméras-piétons

  nationale. Il prévoit également les modalités d’autorisation de l’emploi de ces caméras et de mise... de l’emploi de ces caméras par l’autorité préfectorale, et autorise la mise en œuvre des traitements... de la technologie...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  caméra-piéton, réglementation, cadre légal, ZSP, vidéoprotection, CNIL

• 27 mai 2017 - ref : 10766

  Créer une maison de l’emploi

  Le rôle et les fonctions de la maison de l’emploi C’est l’ article L. 5313-1 du Code... nous indique que les maisons de l’emploi doivent s’inscrire dans un bassin d’emploi sans pour autant excéder......

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  maison de l’emploi, formation, comité de bassin d’emploi, gouvernance, cahier des charges, gestion prévisionnelle des emplois et des compétences

• ref : dtou2317

  Arrêté de détachement sur emploi fonctionnel

  Ce modèle d’arrêté précise les conditions de détachement sur emploi fonctionnel. ...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  détachement, emploi fonctionnel, arrêté

EMPLOI : Établissements de santé

• 17 avr. 2012 - ref : 3453

  Quelques repères historiques sur l’emploi public

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  origine du droit de la fonction publique, fonctionnaires et agents publics, statut général des fonctionnaires

• 19 avr. 2017 - ref : 9193

  Contribution au Fonds pour l’emploi hospitalier

  Le Fonds pour l’emploi hospitalier (FEH) a pour objet de prendre en charge les surcoûts... des surcoûts mentionnés ci-avant. Ainsi, la raison d’être du Fonds pour l’emploi hospitalier est d’instaurer... sont également...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime spécial, régime général, contribution, fonds pour emploi hospitalier, FEH

• ref : dtou6019

  Bulletin de salaire d’une personne sous emploi d’avenir

  emploi d’avenir... à la recherche d’un emploi, la personne a signé un contrat emploi d’avenir avec l’hôpital. ...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  emploi d’avenir, rémunération, salaire, paie

• 21 oct. 2015 - ref : 8932

  Les conditions fondamentales d’accès à un emploi hospitalier

  germanique et anglo-saxonne, associant l’emploi public et l’exercice de prérogatives de puissance publique.... universitaire. Par ailleurs, il n’a pas été considéré que l’emploi de directeur d’hôpital comportait......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

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• 18 juil. 2014 - ref : 3686

  Comment se présente la perte d’emploi pour un assistant ?

  Conséquences de la perte d’emploi Le statut des assistants, contrairement à celui des PHC ou des praticiens...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  perte emploi, assistant, démission, non-renouvellement de contrat, licenciement, cessation de fonction

• 18 janv. 2012 - ref : 3501

  L’obligation d’emploi de personnes handicapées et les mesures d’adaptation et d’accessibilité

  handicapés et instaure une obligation d’emploi de 6 % de l’effectif réel ( cf. articles L. 512-13... de l’emploi, elle a renforcé le principe de l’obligation d’emploi aux employeurs du secteur public, et fixe......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  accès des handicapés à la fonction publique, obligation emploi, retour à l’emploi personnes handicapées, adaptation, reclassement, emplois réservés

• 11 juin 2014 - ref : 3687

  Comment se présente la perte d’emploi pour un praticien hospitalier contractuel et pour un praticien attaché ?

  éventuellement conduire à une perte d’emploi à l’issue. A noter Il existe une exception : les PHC...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  perte emploi, PH, PA, PHC

• 19 févr. 2012 - ref : 4352

  Dans quelles situations peut-on mettre en œuvre le principe de séparation du grade et de l’emploi ?

  Mise en œuvre du principe de séparation du grade et de l’emploi Dans la Fonction publique... hospitalière, le principe de séparation du grade et de l’emploi est devenu une nécessité indispensable... Voici quelques...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  grade, emploi, séparation, mise en œuvre, fonctionnaires, fonction publique hospitalière

• ref : dtou2661

  Information relative au versement par l’employeur à l’OFI de la taxe due pour l’emploi d’un salarié étranger

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  médecin étranger, autorisation de travail, taxe, office français de l’immigration et de l’intégration (OFI)

EMPLOI : Action sociale et solidaire

• 9 déc. 2010 - ref : 0397

  Optimiser la recherche d’emploi de la personne accompagnée

  Aider la personne à définir ses ressources pour trouver un emploi Pour trouver un emploi,... et de mieux cerner les offres d’emploi sur lesquelles se positionner. Les bonnes questions à poser... à la personne...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  recherche emploi, trouver emploi, réseau emploi, CV, curriculum vitæ, candidature

• 21 juin 2014 - ref : 0400

  Mobiliser les outils d’accès à l’emploi

  Identifier la demande des publics en recherche d’emploi Pour permettre aux demandeurs d’emploi... d' accéder à un emploi stable correspondant à leurs compétences et aspirations tout en répondant......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  méthode recrutement simulation, IOD, atelier recherche emploi, recherche emploi réseau, club recherche emploi, accompagnement personnalisé renforcé

• 4 mars 2015 - ref : 0257

  Orienter un cadre dans sa recherche d’emploi

  de disposer de techniques d’entretien adaptées et destinées à aider le cadre demandeur d’emploi à clarifier... la personne à lever ses freins et à atteindre son objectif. Identifier les ressources locales pour l’emploi......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  cadre recherche emploi, APEC, Pôle emploi cadre, réseaux bilan compétences, CTP, AVARAP

• ref : dtou116

  Bilan des démarches d’emploi

  La personne que vous accompagnez a entrepris sa recherche d’emploi depuis quelque temps,...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  recherche emploi

• ref : dtou4077

  Exemples d’offres d’emploi de cuisinier

  Ces exemples d’offres d’emploi illustrent les missions que le directeur est en droit d’attendre...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  chef de cuisine, offre d’emploi

• 17 mai 2017 - ref : 0566

  Intégrer une coopérative d’activités et d’emploi (CAE)

  Connaître les caractéristiques d’une coopérative d’activités et d’emploi La CAE :... définition et intérêt La coopérative d’activités et d’emploi (CAE) est une : société coopérative... Art. 26-41...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  création entreprise, coopérative, CAE, collectifs entrepreneurs, coopérative travail, alternative création entreprise

• 4 janv. 2014 - ref : 0270

  Améliorer la relation entre offre et demande d'emploi

  Définir le besoin de la personne pour construire son parcours vers l’emploi Pour permettre... aux bénéficiaires d'accéder à un emploi stable correspondant à leurs compétences et aspirations et répondant... pour lesquelles,...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  accompagnement, demandeur d’emploi, suivi individualisé, emploi, recherche d’emploi, intermédiation public/entreprises

• ref : dtou420

  L’aide personnalisée de retour à l’emploi (APRE)

  aide personnalisée de retour à l’emploi...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  aide personnalisée de retour à l’emploi, APRE

• ref : dtou1056

  Les principales dispositions de l’accord sur l’emploi des seniors

  spécifiques à la non-discrimination par l’âge et à l’emploi des seniors, qui a été repris dans la convention...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  convention collective, accord de branche, branche de l’aide à domicile, branche associative, emploi des seniors

EMPLOI : Marchés publics

• ref : dtou3145

  Classes d’emploi et domaines d’application pour quatorze essences

  Ce document vous renseigne sur les classes d’emploi associées à quelques types d’ouvrages...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  éco-responsabilité, bois, classe d’emploi, domaine d’application

• ref : dtou6511

  Tableau récapitulatif des infractions de travail dissimulé

  et les définit : dissimulation d’activité, dissimulation d’emploi salarié, délit de prêt de main-d’œuvre à but...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  travail dissimulé, infraction, poursuite judiciaire

• ref : dtou208

  Rubrique C2 du formulaire DC2 prévoyant le recours à des entreprises adaptées ou à des ESAT

  reconnaissance du statut d’entreprise adaptée délivré par la Direction régionale chargée de l’emploi...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  marchés réservés, entreprises adaptées, établissements et services d’aide par le travail, travailleurs handicapés, ESAT, EA

• 22 janv. 2018 - ref : 10453

  Titularisation des agents publics contractuels

  tenant notamment à la nature de l’emploi occupé, aux services accomplis et, dans certains cas (enseignants),... correspondant à l’emploi qu’il occupait sous réserve, cependant : d’avoir, le cas échéant, obtenu......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  droit à titularisation, agent public, âge des agents publics, carrière des agents publics, rémunération des agents publics

• 27 mars 2018 - ref : 4387

  Intégrer dans un marché public de linge à destination de la petite enfance des enjeux de développement durable

  à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses... sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses (pentabromodiphényléther,......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, petite enfance, alèse, drap housse, turbulette, gigoteuse

• 7 sept. 2016 - ref : 7978

  Clauses sociales dans les marchés publics : se faire accompagner par les facilitateurs

  sera rattaché le poste : direction des achats, direction de l’emploi ou de l’insertion… ;... et qui est parfaitement au fait de la question de l’emploi sur le territoire concerné : ce personnage... potentiellement...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  insertion par l’activité économique, handicap, économie sociale et solidaire, facilitateur, gestionnaire de clauses sociales, assistance à la maîtrise d’ouvrage d’insertion

• 4 juin 2016 - ref : 0051

  Mettre en œuvre une politique d’achat durable par le recours aux clauses d’insertion sociale

   (article 38) pour promouvoir l’emploi des personnes en difficulté. Vous avez le choix entre deux types... l’insertion de publics éloignés de l’emploi . La mise en œuvre de cette clause n’a donc aucune...

  Accueil > Marchés publics > Typologie d’achat

  insertion sociale, développement durable, critères de choix, nombre d’heures d’insertion, plan local d'insertion pour l'emploi, PLIE

• 28 mars 2017 - ref : 7819

  Mettre en œuvre une clause sociale d’insertion

  et le décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 pour promouvoir l’emploi des personnes en difficulté... de l’emploi et les acteurs du secteur de l’insertion par l’activité économique (IAE). A noter... de l’emploi...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Insertion par l’activité économique, économie sociale et solidaire, insertion

• 22 nov. 2016 - ref : 10177

  Article 91 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  le taux important de chômage des jeunes. Il permet ainsi d’imposer une part minimale d’emploi...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  DOM TOM, outre-mer, chômage, jeunes

EMPLOI : Ressources humaines

• 3 mai 2018 - ref : 9935

  Supprimer un emploi

  comme des suppressions d’emploi La modification à la hausse ou à la baisse de la quotité hebdomadaire de service... c’est-à-dire que la quotité horaire hebdomadaire de l’agent devient inférieure à 28/35. Si l’emploi......

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  suppression emploi, suppression poste, diminution quotité hebdomadaire de travail, perte du bénéfice de la CNRACL, fin de détachement, prise en charge fonctionnaire

• ref : dtou7417

  Saisine sur une suppression d’emploi suivi d’une création d’emploi

  Cet outil présente un exemple de saisine sur une création d’emploi suite à une suppression...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  saisine, suppression d’emploi, création d’emploi

• 3 mai 2016 - ref : 9711

  Rédiger une offre d’emploi

  Ce sont les activités que l’offre d’emploi doit citer en priorité, voire exclusivement, afin d’attirer les candidatures... qui doivent figurer dans l’offre La qualité de l’offre d’emploi conditionne toujours la qualité...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  recrutement, offre d’emploi, annonce, candidature, déclaration de vacance d’emploi

• 3 mai 2016 - ref : 9713

  Recruter un contractuel sur un emploi permanent

  la vacance temporaire d’un emploi permanent dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire... sur un emploi permanent Une fois que le motif de recrutement est clairement identifié et que le candidat... les sommes...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  non-titulaire, contractuel, contrat, CDD, emplois publics permanents, déclaration de vacance de poste

• 12 avr. 2016 - ref : 2195

  Recruter sur un emploi temporaire

  pour lesquelles soit l’emploi qu’occupera l’agent contractuel ne revêt pas un caractère permanent (on parle dans ce cas d’emploi... non permanent), soit l’emploi en question est bel et bien occupé par...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  centre de gestion, contrat, intérim, remplacement, accroissement temporaire d’activité, besoin temporaire

• 10 août 2017 - ref : 5899

  Déclaration de vacance d’emploi (DVE)

  Les situations ouvrant une vacance d’un emploi Aucune nomination ne peut être prononcée... en l’absence d’emploi vacant ( art. 12 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ). Ce principe... d’emplois, avancement...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  recrutement, DVE, déclaration de vacance de poste, création d’emploi, bourse de l’emploi, offres d’emploi

• 17 oct. 2011 - ref : 2192

  Rédiger une offre d’emploi

  Identifier les informations clés de la fiche de poste pour rédiger une offre d’emploi L’ offre... d’emploi est distincte de la fiche de poste mais elle s’en inspire grandement. La fiche de poste... est une description...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  recrutement, offre, emploi, candidat, poste, métier

• 5 juil. 2017 - ref : 2208

  Recruter sur un emploi fonctionnel

  Vérifier les conditions d’emploi On distingue généralement 2 types d’emplois... d’éléments : l’existence de l’emploi sur lequel vous devez opérer le recrutement ; le respect... S’agissant d’emplois...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Emploi fonctionnel, détachement, DGS, DST, DGAS, avantage en nature

• 30 janv. 2018 - ref : 2583

  Verser les allocations pour perte d’emploi

  ou salarié du secteur privé, a droit en cas de perte involontaire de son emploi à un revenu de remplacement... au retour à l’emploi ( ARE ) dont les conditions, durée de versement et modalités de calcul... ainsi les...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  allocation d’aide au retour à l’emploi, ARE, auto-assurance, agent contractuel, convention d’assurance chômage, chômage

EMPLOI : Finances et comptabilité

• 9 sept. 2016 - ref : 7929

  Les bassins d’emploi à redynamiser (BER)

  des bassins d’emploi à redynamiser et les références statistiques utilisées pour la détermination... de ces bassins d’emploi, prévoit que les bassins d’emploi à redynamiser (BER) sont reconnus par voie... supérieure...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique local, développement économique régional

• 5 avr. 2016 - ref : 2068

  Les subventions européennes relatives à l’emploi

  Le programme de l’Union européenne pour l’emploi et l’innovation sociale (EaSi) est un instrument... qui étaient auparavant gérés de façon séparée de 2007 à 2013 : Progress (programme pour l’emploi... qui perdent...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  emploi, affaires sociales, égalité des chances, FSE, subvention européenne, FEM

• ref : dtou516

  Mode d’emploi de la notation des collectivités

  Ce mode d’emploi vous permettra de comprendre et d'aborder la méthode de notation...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  communication, outil, notation, événement, support, action

• 27 juin 2016 - ref : 9779

  La taxe d’aménagement : mode d’emploi

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

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• ref : dtou284

  Schéma des typologies de thématiques Ressources humaines formant le pilotage (comparaison prévision/réalisation)

  les variations de l'emploi ; l’impact du Glissement–Vieillissement–Technicité (GVT) ; l’évolution...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  données, pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, tableau de bord

• 31 mars 2016 - ref : 0438

  Savoir utiliser le FSE (Fonds social européen)

  opérationnel national du FSE pour l’emploi et l’inclusion en métropole a vocation à couvrir prioritairement... pour l’emploi des jeunes  » (IEJ). Il s’agit de celles où le taux de chômage des jeunes... qui ne sont...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  FSE, Fonds européens, Programme opérationnel national pour le FSE, Stratégie européenne pour l’emploi

• 9 sept. 2016 - ref : 7925

  Les zones de restructuration de la Défense (ZRD)

  de l’emploi total sur une période de quatre ans, supérieure ou égale en valeur absolue à 0,65 % ;... de chômage localisé par zone d’emploi est celui déterminé au 30 septembre 2008. La variation......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRDS, création d’emploi, Défense nationale

• 20 mai 2016 - ref : 7923

  Les zones franches urbaines - territoires entrepreneurs : exonérations sociales

  L’exonération est ouverte au titre de l’emploi de salariés dont l’activité réelle, régulière et indispensable... dans cette zone où travaillent le (ou les) salarié(s) dont l’emploi (ou les emplois) bénéficie(nt)......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales

• 1 avr. 2014 - ref : 7077

  L’examen de gestion

  devant le juge administratif. Un contrôle de l’emploi régulier des fonds publics La loi n° 82-213... du 2 mars 1982 évoque un contrôle « du bon emploi des fonds publics » , ce qui ouvre...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  contrôle, chambre régionale des comptes, gestion, comptabilité, État, examen de gestion