FAMILLE
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Ressources documentaires
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Formation
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FAMILLE ?
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FAMILLE : actualités
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5 avr. 2017 - ref : 47860
Recruter un membre de sa famille
qu'aurait cet élu à recruter un membre de sa famille. Texte de référence : Question...
Droits et obligations -
9 mars 2016 - ref : 36270
La simplification du droit de la famille est effective
Enfance et famille... du 15 octobre 2015 simplifiant et modernisant le droit de la famille. Ces textes viennent modifier... l’application de l’ordonnance du 15 octobre 2015 qui modernise le droit de la famille....
Enfance et famille, Personnes vulnérables, Tutelle -
21 janv. 2016 - ref : 34929
Vers une modernisation du droit de la famille
dans trois domaines du droit de la famille », à savoir : le divorce, l’administration des biens des enfants...
Enfance et famille, Personnes vulnérables, Tutelle -
15 oct. 2015 - ref : 31374
Simplifier le droit de la famille
de la justice et des affaires intérieures, ce texte vise à simplifier trois domaines du droit de la famille :... à simplifier trois domaines du droit de la famille : l’administration des biens des enfants mineurs, le...
Enfance et famille, Personnes vulnérables, Tutelle -
22 août 2011 - ref : 8232
Quel est l'effet redistributif des aides à la famille ?
à la famille et au logement ? C'est ce que tente d'évaluer une étude de la Direction de la recherche,... des enfants, particulièrement ceux vivant dans une famille nombreuse ou élevés par un seul parent.... vivent dans...
Enfance et famille -
21 juin 2010 - ref : 20508
Le médecin ne doit pas s'immiscer dans les affaires de famille
un certificat tendancieux et s'était immiscé, sans raison légitime, dans les affaires de famille de son patient....
Santé -
2 nov. 2017 - ref : 58034
Adessadomicile lance le Mois de la famille
familiales (CAF), mais visiblement nombre de famille ne le savent pas et ne s’en saisissent pas assez....
Aide à domicile, Aidants familiaux, APA, Dépendance, Perte d'autonomie, Soins à domicile -
28 oct. 2013 - ref : 9986
La préparation du projet de loi sur la famille
les nouveaux droits dont il doit pouvoir bénéficier. La loi « famille » traduira... réalités. Si nous avons besoin d'une loi « famille », ou plutôt d'une loi «...
Enfance et famille, Adoption, Droits des enfants, Filiation -
25 oct. 2013 - ref : 9982
Un enfant sur dix vit dans une famille recomposée
en famille en France métropolitaine. Parmi les enfants en famille recomposée,... de 410 000 d'entre eux. À l'inverse, 530 000 vivent dans une famille sans demi-frère......
Enfance et famille
FAMILLE : ressources documentaires
FAMILLE : Finances et comptabilité
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ref : dtou283
Typologies et familles des éléments variables de paie
donnée, variable, saisie, rubrique de paie, échéancier, traitement -
28 sept. 2018 - ref : 0467
Connaître les grandes familles de taux pour gérer au mieux le risque financier
de taux. La part des différentes familles dans l’encours de la dette dépend de vos anticipations...
Eonia, Euribor, Stibor, taux fixes, taux variables, taux révisables -
18 mai 2016 - ref : 0023
Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, améliorer et affiner son fonctionnement
par famille homogène et, pour les achats réguliers, sur une durée correspondant aux besoins d’une année.... Dès lors, si le montant des besoins d’une famille est inférieur annuellement aux seuils de passation...
nomenclature achat, suivi, article 27, seuils -
18 avr. 2018 - ref : 6450
Les particularités budgétaires et comptables des CCAS-CIAS
Sous-fonction 63 – Aides à la famille Sous-fonction 64 – Crèches et garderies Les modalités de vote... de l’EPCI assure celles du CIAS. L’ article L. 123‑8 du Code de l’action sociale et de la famille...
CCAS, CIAS, budgets annexes, annexes budgétaires -
11 avr. 2019 - ref : 5131
Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement
avec les achats récurrents de sa catégorie de biens ou de services. Même si les achats récurrents de la famille...
Recensement, Besoins, Nomenclature achat, article R. 2121-7 du code de la commande publique, Article 3 du Code des marchés publics, Seuils des marchés publics -
23 janv. 2018 - ref : 7040
Exprimer la dimension financière du besoin à satisfaire
pour la réalisation de cette famille de services. Définir les critères de choix économiques qui seront pris...
besoin, budget prévisionnel, coût cible, critères de choix, coût complet -
3 mars 2015 - ref : 0315
Calculer la valeur locative cadastrale des locaux d’habitation et à usage professionnel
des éléments d’un seul tenant disposés pour permettre la vie commune de la famille ou l’exercice...
méthode par comparaison, classification communale, valeur locative cadastrale, surface pondérée, locaux d’habitation, locaux à usage professionnel -
25 mars 2019 - ref : 0320
La taxe d’habitation
de famille 10 % pour chacune des 2 premières personnes à charge, 15 % pour chacune...
abattement, taxe d’habitation, base d’imposition, valeur locative moyenne -
16 févr. 2019 - ref : 0473
Maîtriser les instruments de couverture, les produits structurés et le fonds de soutien aux emprunts toxiques
de cette famille de produits structurés, la collectivité souscrit un emprunt classique avec un taux fixe...
endettement, opérations de marché, crédits structurés, swaps, instruments de couverture, tunnel
FAMILLE : Santé et sécurité au travail
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15 avr. 2019 - ref : sl3893078
Infection par le VIH et travail
). Plusieurs médicaments de la même famille ont été découverts, mais tous provoquent l'émergence... des mêmes virus mutants qui aboutissent à des échecs thérapeutiques. Une nouvelle famille thérapeutique... thérapeutiques...
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15 avr. 2019 - ref : sl3870147
Textes particuliers
article 185 du Code de la famille et de l'aide sociale ; le centre d'accueil... des règles ayant pour objet d'apporter des garanties aux individus et à leur famille dans un grand nombre...
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15 avr. 2019 - ref : sl3888758
La médecine du travail du personnel navigant
sont généralement monoqualifiés et ne pilotent qu'un seul type ou qu'une seule famille d'appareil (exemple : Boeing... 777 ou famille Airbus 320 comprenant les 318, 319, 320, 321). Cette spécialisation... ...
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15 avr. 2019 - ref : sl3870147
Bases juridiques et réglementaires
de son origine, de son sexe, de ses mœurs, de son orientation sexuelle, de son âge, de sa situation de famille... ou mutualistes, de ses convictions religieuses, de son apparence physique, de son nom de famille ou en...
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15 avr. 2019 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
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15 avr. 2019 - ref : sl3878307
Risques microbiologiques
un virus à ARN enveloppé du genre lyssavirus, de la famille des rhabdoviridae. Il appartient au groupe 3 (... C'est un anaérobie GRAM négatif de la famille des spirochètes, du genre Leptospira ...
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15 avr. 2019 - ref : sl3893078
Les drogues au travail
de nombreux produits appartenant à la famille des sédatifs hypnotiques, comme les barbituriques ou d'autres somnifères... Définition C'est un végétal herbacé de la famille des cannabinacées...
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15 avr. 2019 - ref : sl3870147
Notions de droit
de son origine, de son sexe, de ses mœurs, de son orientation sexuelle, de son âge, de sa situation de famille... ou mutualistes, de ses convictions religieuses, de son apparence physique, de son nom de famille ou en...
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15 avr. 2019 - ref : sl3870577
Responsabilités
complémentaire, pour une durée de cinq ans au plus, l'interdiction des droits civiques, civils et de famille...
FAMILLE : Santé
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15 avr. 2019 - ref : sl3893078
Infection par le VIH et travail
). Plusieurs médicaments de la même famille ont été découverts, mais tous provoquent l'émergence... des mêmes virus mutants qui aboutissent à des échecs thérapeutiques. Une nouvelle famille thérapeutique... thérapeutiques...
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15 avr. 2019 - ref : sl3870147
Textes particuliers
article 185 du Code de la famille et de l'aide sociale ; le centre d'accueil... des règles ayant pour objet d'apporter des garanties aux individus et à leur famille dans un grand nombre...
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15 avr. 2019 - ref : sl2962785
Les marchés d’un montant inférieur à 15 000 € HT
des achats relevant d’une même famille (voir point B). Se doter d’une nomenclature Achats...
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15 avr. 2019 - ref : sl3888758
La médecine du travail du personnel navigant
sont généralement monoqualifiés et ne pilotent qu'un seul type ou qu'une seule famille d'appareil (exemple : Boeing... 777 ou famille Airbus 320 comprenant les 318, 319, 320, 321). Cette spécialisation... ...
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15 avr. 2019 - ref : sl3870147
Bases juridiques et réglementaires
de son origine, de son sexe, de ses mœurs, de son orientation sexuelle, de son âge, de sa situation de famille... ou mutualistes, de ses convictions religieuses, de son apparence physique, de son nom de famille ou en...
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15 avr. 2019 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
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15 avr. 2019 - ref : sl3878307
Risques microbiologiques
un virus à ARN enveloppé du genre lyssavirus, de la famille des rhabdoviridae. Il appartient au groupe 3 (... C'est un anaérobie GRAM négatif de la famille des spirochètes, du genre Leptospira ...
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15 avr. 2019 - ref : sl3893078
Les drogues au travail
de nombreux produits appartenant à la famille des sédatifs hypnotiques, comme les barbituriques ou d'autres somnifères... Définition C'est un végétal herbacé de la famille des cannabinacées...
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15 avr. 2019 - ref : sl3870147
Notions de droit
de son origine, de son sexe, de ses mœurs, de son orientation sexuelle, de son âge, de sa situation de famille... ou mutualistes, de ses convictions religieuses, de son apparence physique, de son nom de famille ou en...
FAMILLE : Action sociale et solidaire
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1 sept. 2016 - ref : 1190
L'action sociale extralégale de la branche famille de la Sécurité sociale
de la famille ou l’insertion sociale. Annuellement, près de 50 000 familles en bénéficient. Son budget... à des difficultés liées à la maladie. Depuis 2006, la branche famille assure le financement des cas......
Aide au foyer, assistance aux familles à domicile, familles vulnérables, aide sociale -
26 sept. 2018 - ref : 6835
Promouvoir l’accès aux EAJE pour l’enfant en situation de handicap ou atteint d’une maladie chronique et sa famille
particulières, que le médecin de la collectivité d’accueil rencontre la famille et l’enfant dès son arrivée.... Cette rencontre permettra en effet d’échanger avec la famille notamment à propos du rythme de vie de l’enfant,......
handicap, inclusion, loi n° 2005-102, enfant à besoin spécifique, maladie chronique, décret n° 2010-613 -
ref : dtou56
Aides et structures mobilisables en fonction des besoins de la personne ou de la famille en situation de précarité énergétique
de la personne ou de la famille en situation de précarité énergétique. Ainsi, vous répondrez au mieux aux besoins...
précarité énergétique, aides précarité énergétique, TNP, tarif de première nécessité, mesure d’accompagnement social lié au logement, ASLL -
ref : dtou6556
Exemple de tableau des ressources et dépenses annuelles à remplir avec la personne
Cet outil vous permettra d’avoir une vision du budget de la famille sur l’année ; il permet... aussi à la famille d’anticiper ses dépenses. ...
insertion, gestion du budget, ressources, dépenses -
29 mars 2014 - ref : 5701
Faire participer les résidents et leurs familles
Préciser les objectifs et le degré de participation souhaité chez les résidents et les familles... faire participer les résidents et les familles ? Plusieurs domaines sont concernés :... , pour faire participer...
objectifs de la participation, sujets de la participation, échelle de la participation, apprentissage de la participation -
15 avr. 2014 - ref : 6744
L’évolution des familles, de leurs attentes et de leurs besoins
de famille : la famille nucléaire , réduite aux parents (mariés ou concubins) et aux enfants... de moins de 25 ans, eux-mêmes non mariés et sans enfants ; la famille monoparentale composée d’un...
familles, monoparentalité, familles recomposées, besoins -
10 mai 2014 - ref : 6769
Familles contemporaines et déclinaisons de la parentalité
Le pluralisme familial Il coexiste aujourd’hui, avec la famille nucléaire... socio-éducatives, entre autres, de tenir compte. Mais si la famille connaît certes de nombreuses mutations... séparés. Que la place de...
adoption, familles recomposées, homoparentalité, monoparentalité, mutations, pluralisme familial -
31 mars 2014 - ref : 5664
Évaluer la satisfaction des usagers et de leurs familles
qu’attend prioritairement l’usager ou la famille concernant son accueil dans l’établissement ?... importance qu’une forte satisfaction sur une attente forte de l’usager et/ou de la famille vis-à-vis... ...
satisfaction, mesure de l’écart, indicateur de satisfaction, niveau de satisfaction, classer les attentes, analyser la satisfaction -
7 mars 2012 - ref : 3983
Le lien familial et le ressenti des familles
de famille, voyage que l’on voulait faire ensemble…). Comme pour tout travail de deuil, la famille... va donc passer par plusieurs « phases ». Ce deuil est anticipé : la famille réalise ce travail......
placement, institution, famille, personnes âgées, adaptation, deuil
FAMILLE : Marchés publics
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6 avr. 2012 - ref : 3237
Associer les familles au projet éducatif
Communiquer avec la famille C’est ici que tout commence et que parfois, tout s’arrête aussi.... de manière institutionnelle. Famille et projet éducatif La communication avec la famille... moyens disponibles…)....
famille, lien social, démocratie participative, démocratie délibérative, cohésion éducative, projet éducatif -
14 févr. 2019 - ref : 0022
Comprendre, maîtriser et établir une nomenclature achat au regard du Code de la commande publique
pour chaque famille de produits ou de services un ensemble de produits ou de services dits « homogènes » (de... même type). Exemple : vous définirez une famille « équipements de téléphonie »...
nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27, seuils -
2 déc. 2016 - ref : 6117
Recourir aux écolabels dans une procédure d'adjudication régie par le CMP
sur la famille de produits considérés. Les listes sont régulièrement actualisées sur les sites des labels.... Étudiez dès le début de votre consultation les écolabels et labels qui couvrent votre famille d'achat....
écolabel, caractéristique environnementale -
23 mai 2017 - ref : 10387
Droits de gestion de la concession funéraire
de sa famille ( CE, 7 février 1913, Mure , S. 1913. III. 81, note M. Hauriou), la commune... n’a en principe aucun moyen de s’opposer à l’inhumation d’un membre de la famille du fondateur ou des titulaires......
droit de construire, occupation privative, police du maire, règle du prémourant, utilisation -
23 mai 2017 - ref : 10390
Responsabilité de la commune concédante
à la famille de l’occupant de la concession funéraire a été demandée à, et obtenue de, l’administration... devant le juge administratif, la réattribution d’une concession à un membre direct de la famille... le concessionnaire,...
attribution d’une concession, droits du concessionnaire, emprise irrégulière, non-renouvellement, personne étrangère, police des cimetières -
22 mars 2018 - ref : 9396
Mettre en place une politique de gestion des ressources humaines adaptée à la fonction achat
de la complexité et du volume des achats à réaliser pour une famille d’achats donnée (ex. : ratio d’un acheteur... temps plein par tranche de 20 millions d’euros pour chaque famille d’achat qui sera considérée...
ressources humaines, compétences, poste, mission, formation, rémunération -
18 mai 2016 - ref : 0023
Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, améliorer et affiner son fonctionnement
par famille homogène et, pour les achats réguliers, sur une durée correspondant aux besoins d’une année.... Dès lors, si le montant des besoins d’une famille est inférieur annuellement aux seuils de passation...
nomenclature achat, suivi, article 27, seuils -
23 janv. 2018 - ref : 1983
Adapter les clauses de son marché à l’achat de matériel informatique : matériel simple, matériel complexe, clauses administratives, clauses techniques
n’a pas à être additionné avec les autres achats récurrents de la famille « matériels informatiques ». Enfin,... alors même que les achats récurrents de cette famille ont donné lieu à la conclusion d’un marché...
matériel informatique, informatique, TIC, maintenance -
23 mai 2017 - ref : 10388
Droits de disposition de la concession funéraire
à la famille que si la concession n’a pas encore été utilisée ( Cass. civ., 4 décembre 1967, Dame... à la famille. Cette interdiction découle du fait qu’un tombeau devient sépulture de famille... été pratiquées...
conversion, donation, renouvellement, rétrocession, succession, testament
FAMILLE : Établissements de santé
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19 déc. 2012 - ref : 4783
L’information courante de la famille et des proches
L’information non médicale de la famille et des proches Sauf demande contraire du patient,... sa durée de séjour ou encore ses conditions d’accueil peuvent être délivrées à sa famille ou à ses proches... imposé à l’ensemble...
autonomie, diagnostic ou pronostic grave, droit à l’ignorance, entourage, fin de vie, information -
13 nov. 2014 - ref : 4870
Le rôle de la famille des résidents des établissements médico-sociaux
et de sa famille que leurs liens soient respectés afin de permettre aux proches d’accompagner au mieux... individualisé et du souhait de la personne, la participation de la famille aux activités de la vie quotidienne......
famille, proches, personne de confiance, référent familial, conseil de la vie sociale -
25 mars 2014 - ref : 4784
L’information spéciale de la famille et des proches : maladie transmissible et consultation génétique
le secret Les professionnels de santé ne peuvent passer outre le refus du patient en informant la famille... d’un individu en prenant, autant que possible, l’intérêt de toute la famille en compte. L’article... à...
assistance médicale à la procréation, autonomie, consultation de génétique, droit à l’ignorance, information, famille -
25 févr. 2013 - ref : 5335
Que faire pour un patient ou une famille désirant rapporter des médicaments non utilisés ?
les entreprises du médicament. Conseillez au patient (ou à sa famille) de rapporter les médicaments...
collecte, MNU, récupération, médicaments périmés -
20 nov. 2012 - ref : 4823
Que faire lorsque la personne n’est pas en état d’exprimer sa volonté ?
Cet entourage est composé de la personne de confiance, de la famille ou des proches. Selon les situations (soins... sera donnée à la personne de confiance ou à la famille ( cf. '>Le rôle de la personne de confiance......
expression de la volonté, information, personne de confiance, famille, proches, consultation -
6 juin 2016 - ref : 4824
Le rôle de la personne de confiance et des tiers proches
du consentement. C’est également le cas de sa famille et ses proches. La personne de confiance et les tiers... en établissement de santé ) ou un établissement de santé (ex. : famille qui imposerait son choix d’un Ehpad......
personne de confiance, famille, proches, information, consentement, expression de la volonté -
22 nov. 2016 - ref : 4755
La prise en charge des personnes inconscientes ou désorientées en établissement de santé
d’établir son identité et de prendre contact avec sa famille ou son entourage. Face... sur ses valeurs. La famille ou les représentants légaux L’article R. 1112-15 du Code de la santé... publique...
information du patient, expression de la volonté, consentement du patient, patient hors d’état de s’exprimer, famille, personne de confiance -
29 juin 2015 - ref : 4869
Le droit au respect des liens familiaux des personnes accueillies en établissements médico-sociaux
accueillies et leur famille L’entrée en établissement médico-social constitue souvent un moment de rupture... générale, la famille constitue un appui important, voire vital pour les personnes accueillies.... par les...
respect des liens familiaux, famille, personne de confiance, référent familial, conseil de la vie sociale, charte des droits et libertés de la personne accueillie en établissement social ou médico-social -
8 févr. 2018 - ref : 11041
La responsabilité du médecin dans le cadre de la fin de vie
ou, à défaut, auprès de la famille ou de l’un des proches. La procédure collégiale protège... la personne de confiance, la famille ou, à défaut, un des proches du malade. La procédure suivie est inscrite... Il peut...
fin de vie, médecin, responsabilité, affection grave et incurable, directives anticipées, personne de confiance
FAMILLE : Ressources humaines
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15 avr. 2019 - ref : sl2620009
Prestations sociales servies en faveur de l’agent et de sa famille
à compenser les charges de famille des personnes physiques françaises ou étrangères ayant à leur charge... étrangère sont versées à une famille qui réside en France et que leurs montants sont inférieurs... logement étant...
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ref : dtou2121
Contrat de travail d’un(e) assistant(e) maternel(le) recruté(e) par une collectivité territoriale
du Code de la famille couplé à la législation applicable aux non-titulaires de la fonction publique...
assistante maternelle, recrutement, contrat -
15 avr. 2019 - ref : sl2620009
Les prestations sociales en faveur de la famille
à compenser les charges de famille des personnes physiques françaises ou étrangères ayant à leur charge... étrangère sont versées à une famille qui réside en France et que leurs montants sont inférieurs... logement étant...
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ref : dtou6252
Liste des principales familles de dangers associées à des situations dangereuses et aux risques potentiels
Pour chacune des grandes familles de dangers (ce qui peut faire mal), vous trouverez des exemples...
danger, risque, situation dangereuse -
10 sept. 2014 - ref : 7920
Verser l’indemnité de changement de résidence
à l’indemnité . Appliquer les conditions de prise en charge liées à la famille Prise en compte des frais... Prise en compte des frais des autres membres de la famille Pour prétendre à la prise en charge... ...
indemnité de résidence, changement de résidence, déménagement, frais de déplacement, indemnités kilométriques -
2 mars 2017 - ref : 3677
La procédure d’attribution du capital décès
de demander : 1/ Pour le conjoint : copie du livret de famille mis à jour ou copie d’extrait... Pour l’(les) enfant(s) : copie du livret de famille mis à jour, ou extrait d’acte de...
décès, capital, attribution, indemnité, bénéficiaire, ayant droit -
12 janv. 2016 - ref : 9139
Indemnité particulière d’exercice dans le département de Mayotte
Le paiement de ces majorations ne peut intervenir avant l’arrivée des membres de la famille y ouvrant droit... et son montant s’apprécie en fonction de la composition de la famille au moment du versement. Dans le cas......
indemnité, outre-mer, Mayotte -
25 avr. 2018 - ref : 2209
Recruter un collaborateur de cabinet
du décret précité) ; l’interdiction pour l’autorité territoriale de recruter des membres de sa famille (... d’emploi de membres de la famille La loi n° 2017-1339 du 15 septembre 2017 pour la confiance... dans...
Cabinet, collaborateur, directeur de cabinet, conseiller technique -
11 mai 2016 - ref : 9659
Exploiter les cartographies
dans une famille professionnelle (par exemple, agent spécialisé des écoles maternelles – Atsem – doit être intégré... dans la famille petite enfance), et les compétences clés selon trois grandes familles : ...
cartographie, métiers, compétences
FAMILLE : Administration locale
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1 juin 2016 - ref : 1423
Établir un second livret de famille
Identifier les situations dans lesquelles il est possible d’obtenir un second livret de famille... Il est possible de solliciter la délivrance d’un second livret de famille dans les cas suivants ( cf.... de second...
recueil d’actes, livret de famille, fascicule relié, force probante, actes d’état civil, nom -
26 mai 2015 - ref : 1415
Établir un livret de famille unique
Identifier les situations dans lesquelles il est possible d’établir un livret de famille unique... de famille que les extraits d’actes d’état civil détenus par une autorité française. Établir le livret... de famille...
recueil d’actes, livret de famille unique, livret unique, fascicule relié, force probante, actes d’état civil -
17 juin 2014 - ref : 1333
Autoriser la crémation à la demande de la famille ou d’un proche
ou réglementaire ne prévoit de liste de personnes habilitées à organiser les funérailles. Les membres de la famille... des collatéraux de la personne décédée. Informer la famille ou les proches de la destination...
décès, crémation, incinération, cendres, inhumation, enterrement -
ref : dtou747
Formulaire de demande de livret de famille
L’officier d’état civil doit faire compléter un imprimé de demande de livret de famille dans le cas...
Livret de famille, demande de livret de famille, délivrance d’un livret de famille -
ref : dtou995
Demande de livret de famille
Ce modèle de formulaire de demande de livret de famille est à faire compléter par le demandeur. ...
Livret de famille, livret de famille unique, livret unique -
ref : dtou4471
Pouvoir de la famille à l’opérateur funéraire
pouvoir de la famille...
pompes funèbres, pouvoir de la famille, funérailles, organisation -
24 mars 2011 - ref : 1281
Maîtriser les règles de dévolution du nom de famille
Les règles de dévolution du nom de famille avant le 1er janvier 2005 Avant la réforme du nom... Les règles de dévolution du nom de famille depuis le 1er janvier 2005 La loi n° 2002-304 du 4 mars 2002 ,... de...
nom, nom de famille, nom patronymique, patronyme, dévolution du nom de famille, double nom -
ref : dtou748
Déclaration de choix de nom de famille de l’enfant
Nom de famille... choix de nom de famille de l’enfant...
Choix de nom, déclaration de nom, choix de nom de famille de l’enfant -
ref : dtou996
Courrier de transmission d’un livret de famille pour complétude
de famille pour complétude. ...
Livret de famille, naissance, mariage, décès
FAMILLE : forum
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Administration & gestion locales 6 mars 2013
Inhumation d'une personne sans famille
P.Vautrino
Quel est le délai d’inhumation d'une personne sans famille, lorsque le décès est intervenu...
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Administration & gestion locales 11 mars 2013
décès personne sans famille
Agnes.D
Que faire en cas de décès d'une personne âgée sans famille ?...
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Administration & gestion locales 10 nov. 2015
Nom de famille
Cimnogent
J'ai un litige avec la Préfecture sur le nom de famille à donner à une personne née en décembre... [quote=11077]J’ai un litige avec la Préfecture sur le nom de famille à donner à une personne née...
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