FAMILLE
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Ressources documentaires
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Formation
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FAMILLE ?
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FAMILLE : actualités
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2 nov. 2017 - ref : 58034
Adessadomicile lance le Mois de la famille
familiales (CAF), mais visiblement nombre de famille ne le savent pas et ne s’en saisissent pas assez....
Aide à domicile, Aidants familiaux, APA, Dépendance, Perte d'autonomie, Soins à domicile -
21 janv. 2016 - ref : 34929
Vers une modernisation du droit de la famille
dans trois domaines du droit de la famille », à savoir : le divorce, l’administration des biens des enfants...
Enfance et famille, Personnes vulnérables, Tutelle -
15 oct. 2015 - ref : 31374
Simplifier le droit de la famille
de la justice et des affaires intérieures, ce texte vise à simplifier trois domaines du droit de la famille :... à simplifier trois domaines du droit de la famille : l’administration des biens des enfants mineurs, le...
Enfance et famille, Personnes vulnérables, Tutelle -
5 avr. 2017 - ref : 47860
Recruter un membre de sa famille
qu'aurait cet élu à recruter un membre de sa famille. Texte de référence : Question...
Droits et obligations -
9 mars 2016 - ref : 36270
La simplification du droit de la famille est effective
Enfance et famille... du 15 octobre 2015 simplifiant et modernisant le droit de la famille. Ces textes viennent modifier... l’application de l’ordonnance du 15 octobre 2015 qui modernise le droit de la famille....
Enfance et famille, Personnes vulnérables, Tutelle -
28 oct. 2013 - ref : 9986
La préparation du projet de loi sur la famille
les nouveaux droits dont il doit pouvoir bénéficier. La loi « famille » traduira... réalités. Si nous avons besoin d'une loi « famille », ou plutôt d'une loi «...
Enfance et famille, Adoption, Droits des enfants, Filiation -
25 oct. 2013 - ref : 9982
Un enfant sur dix vit dans une famille recomposée
en famille en France métropolitaine. Parmi les enfants en famille recomposée,... de 410 000 d'entre eux. À l'inverse, 530 000 vivent dans une famille sans demi-frère......
Enfance et famille -
6 juin 2013 - ref : 9654
Du nouveau pour la médaille de la famille
exceptionnels dans le domaine de la famille ». Par ailleurs, un seul modèle... en fonction de la taille de la famille). La médaille de la famille est frappée... ...
Enfance et famille -
31 mai 2013 - ref : 29642
Un nouveau modèle de livret de famille
les caractéristiques du nouveau modèle de livret de famille. Ainsi, le livret de famille est remis... de famille est constitué par la réunion des extraits des actes de l'état civil suivants,......
Administration, État civil
FAMILLE : ressources documentaires
FAMILLE : Administration locale
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26 mai 2015 - ref : 1415
Établir un livret de famille unique
Identifier les situations dans lesquelles il est possible d’établir un livret de famille unique... de famille que les extraits d’actes d’état civil détenus par une autorité française. Établir le livret... de famille...
recueil d’actes, livret de famille unique, livret unique, fascicule relié, force probante, actes d’état civil -
1 juin 2016 - ref : 1423
Établir un second livret de famille
Identifier les situations dans lesquelles il est possible d’obtenir un second livret de famille... Il est possible de solliciter la délivrance d’un second livret de famille dans les cas suivants ( cf.... de second...
recueil d’actes, livret de famille, fascicule relié, force probante, actes d’état civil, nom -
ref : dtou747
Formulaire de demande de livret de famille
L’officier d’état civil doit faire compléter un imprimé de demande de livret de famille dans le cas...
Livret de famille, demande de livret de famille, délivrance d’un livret de famille -
ref : dtou995
Demande de livret de famille
Ce modèle de formulaire de demande de livret de famille est à faire compléter par le demandeur. ...
Livret de famille, livret de famille unique, livret unique -
17 juin 2014 - ref : 1333
Autoriser la crémation à la demande de la famille ou d’un proche
ou réglementaire ne prévoit de liste de personnes habilitées à organiser les funérailles. Les membres de la famille... des collatéraux de la personne décédée. Informer la famille ou les proches de la destination...
décès, crémation, incinération, cendres, inhumation, enterrement -
ref : dtou4471
Pouvoir de la famille à l’opérateur funéraire
pouvoir de la famille...
pompes funèbres, pouvoir de la famille, funérailles, organisation -
24 mars 2011 - ref : 1281
Maîtriser les règles de dévolution du nom de famille
Les règles de dévolution du nom de famille avant le 1er janvier 2005 Avant la réforme du nom... Les règles de dévolution du nom de famille depuis le 1er janvier 2005 La loi n° 2002-304 du 4 mars 2002 ,... de...
nom, nom de famille, nom patronymique, patronyme, dévolution du nom de famille, double nom -
ref : dtou748
Déclaration de choix de nom de famille de l’enfant
choix de nom de famille de l’enfant... Nom de famille...
Choix de nom, déclaration de nom, choix de nom de famille de l’enfant -
ref : dtou989
Courrier d’accompagnement pour envoi d’un livret de famille
Ce modèle de courrier pourra être joint à l’envoi d’un livret de famille aux intéressés. ...
Livret de famille, livret unique, nouveau livret de famille
FAMILLE : Établissements de santé
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19 déc. 2012 - ref : 4783
L’information courante de la famille et des proches
L’information non médicale de la famille et des proches Sauf demande contraire du patient,... sa durée de séjour ou encore ses conditions d’accueil peuvent être délivrées à sa famille ou à ses proches... imposé à l’ensemble...
autonomie, diagnostic ou pronostic grave, droit à l’ignorance, entourage, fin de vie, information -
13 nov. 2014 - ref : 4870
Le rôle de la famille des résidents des établissements médico-sociaux
et de sa famille que leurs liens soient respectés afin de permettre aux proches d’accompagner au mieux... individualisé et du souhait de la personne, la participation de la famille aux activités de la vie quotidienne......
famille, proches, personne de confiance, référent familial, conseil de la vie sociale -
25 févr. 2013 - ref : 5335
Que faire pour un patient ou une famille désirant rapporter des médicaments non utilisés ?
les entreprises du médicament. Conseillez au patient (ou à sa famille) de rapporter les médicaments...
collecte, MNU, récupération, médicaments périmés -
25 mars 2014 - ref : 4784
L’information spéciale de la famille et des proches : maladie transmissible et consultation génétique
le secret Les professionnels de santé ne peuvent passer outre le refus du patient en informant la famille... d’un individu en prenant, autant que possible, l’intérêt de toute la famille en compte. L’article... à...
assistance médicale à la procréation, autonomie, consultation de génétique, droit à l’ignorance, information, famille -
20 nov. 2012 - ref : 4823
Que faire lorsque la personne n’est pas en état d’exprimer sa volonté ?
Cet entourage est composé de la personne de confiance, de la famille ou des proches. Selon les situations (soins... sera donnée à la personne de confiance ou à la famille ( cf. '>Le rôle de la personne de confiance......
expression de la volonté, information, personne de confiance, famille, proches, consultation -
6 juin 2016 - ref : 4824
Le rôle de la personne de confiance et des tiers proches
du consentement. C’est également le cas de sa famille et ses proches. La personne de confiance et les tiers... en établissement de santé ) ou un établissement de santé (ex. : famille qui imposerait son choix d’un Ehpad......
personne de confiance, famille, proches, information, consentement, expression de la volonté -
22 nov. 2016 - ref : 4755
La prise en charge des personnes inconscientes ou désorientées en établissement de santé
d’établir son identité et de prendre contact avec sa famille ou son entourage. Face... sur ses valeurs. La famille ou les représentants légaux L’article R. 1112-15 du Code de la santé... publique...
information du patient, expression de la volonté, consentement du patient, patient hors d’état de s’exprimer, famille, personne de confiance -
29 juin 2015 - ref : 4869
Le droit au respect des liens familiaux des personnes accueillies en établissements médico-sociaux
accueillies et leur famille L’entrée en établissement médico-social constitue souvent un moment de rupture... générale, la famille constitue un appui important, voire vital pour les personnes accueillies.... par les...
respect des liens familiaux, famille, personne de confiance, référent familial, conseil de la vie sociale, charte des droits et libertés de la personne accueillie en établissement social ou médico-social -
8 févr. 2018 - ref : 11041
La responsabilité du médecin dans le cadre de la fin de vie
ou, à défaut, auprès de la famille ou de l’un des proches. La procédure collégiale protège... la personne de confiance, la famille ou, à défaut, un des proches du malade. La procédure suivie est inscrite... Il peut...
fin de vie, médecin, responsabilité, affection grave et incurable, directives anticipées, personne de confiance
FAMILLE : Action sociale et solidaire
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1 sept. 2016 - ref : 1190
L'action sociale extralégale de la branche famille de la Sécurité sociale
de la famille ou l’insertion sociale. Annuellement, près de 50 000 familles en bénéficient. Son budget... à des difficultés liées à la maladie. Depuis 2006, la branche famille assure le financement des cas......
Aide au foyer, assistance aux familles à domicile, familles vulnérables, aide sociale -
2 mai 2014 - ref : 6835
Promouvoir l’accès aux EAJE pour l’enfant en situation de handicap ou atteint d’une maladie chronique et sa famille
que le médecin de la collectivité d’accueil rencontre la famille et l’enfant dès son arrivée. Cette rencontre... permettra en effet d’échanger avec la famille notamment à propos du rythme de vie de l’enfant,... en situation...
handicap, inclusion, loi n° 2005-102, enfant à besoin spécifique, maladie chronique, décret n° 2010-613 -
ref : dtou56
Aides et structures mobilisables en fonction des besoins de la personne ou de la famille en situation de précarité énergétique
de la personne ou de la famille en situation de précarité énergétique. Ainsi, vous répondrez au mieux aux besoins...
précarité énergétique, aides précarité énergétique, TNP, tarif de première nécessité, mesure d’accompagnement social lié au logement, ASLL -
ref : dtou6556
Exemple de tableau des ressources et dépenses annuelles à remplir avec la personne
Cet outil vous permettra d’avoir une vision du budget de la famille sur l’année ; il permet... aussi à la famille d’anticiper ses dépenses. ...
insertion, gestion du budget, ressources, dépenses -
19 août 2015 - ref : 3985
Les droits des résidents et la place des familles
et les inviter vivement à y participer. Il est important que la famille soit rassurée et qu’une relation... en sera d’autant meilleur pour le résident. Parfois, lorsque la famille était très investie à domicile,......
lois, recommandations, chartes, liberté, droits -
10 mai 2014 - ref : 6769
Familles contemporaines et déclinaisons de la parentalité
Le pluralisme familial Il coexiste aujourd’hui, avec la famille nucléaire... socio-éducatives, entre autres, de tenir compte. Mais si la famille connaît certes de nombreuses mutations... séparés. Que la place de...
adoption, familles recomposées, homoparentalité, monoparentalité, mutations, pluralisme familial -
7 mars 2012 - ref : 3983
Le lien familial et le ressenti des familles
de famille, voyage que l’on voulait faire ensemble…). Comme pour tout travail de deuil, la famille... va donc passer par plusieurs « phases ». Ce deuil est anticipé : la famille réalise ce travail......
placement, institution, famille, personnes âgées, adaptation, deuil -
31 mars 2014 - ref : 5664
Évaluer la satisfaction des usagers et de leurs familles
qu’attend prioritairement l’usager ou la famille concernant son accueil dans l’établissement ?... importance qu’une forte satisfaction sur une attente forte de l’usager et/ou de la famille vis-à-vis... ...
satisfaction, mesure de l’écart, indicateur de satisfaction, niveau de satisfaction, classer les attentes, analyser la satisfaction -
18 oct. 2012 - ref : 4246
Traiter les réclamations des résidents et des familles
formulée spontanément et oralement par un résident ou un membre de sa famille lors d’une activité... des réclamations. Méthode structurée de recueil À l’initiative du résident ou de sa famille Un résident......
bilan annuel des réclamations, enregistrement des réclamations, cahier de réclamations, CVS
FAMILLE : Marchés publics
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6 avr. 2012 - ref : 3237
Associer les familles au projet éducatif
Communiquer avec la famille C’est ici que tout commence et que parfois, tout s’arrête aussi.... de manière institutionnelle. Famille et projet éducatif La communication avec la famille... moyens disponibles…)....
famille, lien social, démocratie participative, démocratie délibérative, cohésion éducative, projet éducatif -
18 mai 2016 - ref : 0022
Comprendre, maîtriser et établir une nomenclature achat au regard du Code des marchés publics
ou de services ; la liste de second niveau décrira, pour chaque famille de produits ou de services un ensemble... une famille « équipements de téléphonie » subdivisée en plusieurs « items »... ...
nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27, seuils -
2 déc. 2016 - ref : 6117
Recourir aux écolabels dans une procédure d'adjudication régie par le CMP
sur la famille de produits considérés. Les listes sont régulièrement actualisées sur les sites des labels.... Étudiez dès le début de votre consultation les écolabels et labels qui couvrent votre famille d'achat....
écolabel, caractéristique environnementale -
23 mai 2017 - ref : 10387
Droits de gestion de la concession funéraire
de sa famille ( CE, 7 février 1913, Mure , S. 1913. III. 81, note M. Hauriou), la commune... n’a en principe aucun moyen de s’opposer à l’inhumation d’un membre de la famille du fondateur ou des titulaires......
droit de construire, occupation privative, police du maire, règle du prémourant, utilisation -
4 mars 2014 - ref : 6985
Savoir cartographier ses achats et identifier son portefeuille achats
dans ce segment seront classés un certain nombre de sous-segments relevant de la même famille...
PAA, état des lieux, diagnostic, cartographie des achats -
23 mai 2017 - ref : 10390
Responsabilité de la commune concédante
à la famille de l’occupant de la concession funéraire a été demandée à, et obtenue de, l’administration... devant le juge administratif, la réattribution d’une concession à un membre direct de la famille... le concessionnaire,...
attribution d’une concession, droits du concessionnaire, emprise irrégulière, non-renouvellement, personne étrangère, police des cimetières -
25 juin 2018 - ref : 9217
Savoir gérer les conflits d’intérêts lors de la passation d’un marché
par exemple, s’agir des situations suivantes : membre de la famille d’une des personnes intervenant... d’être sanctionné l’intérêt financier qu’il soit direct ou indirect (un membre de la famille par exemple)....
conflit d’intérêts, transparence, prise illégale d’intérêt, égalité, compliance, loi Sapin 2 -
23 janv. 2018 - ref : 1983
Adapter les clauses de son marché à l’achat de matériel informatique : matériel simple, matériel complexe, clauses administratives, clauses techniques
n’a pas à être additionné avec les autres achats récurrents de la famille « matériels informatiques ». Enfin,... alors même que les achats récurrents de cette famille ont donné lieu à la conclusion d’un marché...
matériel informatique, informatique, TIC, maintenance -
18 mai 2016 - ref : 0023
Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, améliorer et affiner son fonctionnement
par famille homogène et, pour les achats réguliers, sur une durée correspondant aux besoins d’une année.... Dès lors, si le montant des besoins d’une famille est inférieur annuellement aux seuils de passation...
nomenclature achat, suivi, article 27, seuils
FAMILLE : Ressources humaines
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ref : dtou2121
Contrat de travail d’un(e) assistant(e) maternel(le) recruté(e) par une collectivité territoriale
du Code de la famille couplé à la législation applicable aux non-titulaires de la fonction publique...
assistante maternelle, recrutement, contrat -
ref : dtou6252
Liste des principales familles de dangers associées à des situations dangereuses et aux risques potentiels
Pour chacune des grandes familles de dangers (ce qui peut faire mal), vous trouverez des exemples...
danger, risque, situation dangereuse -
10 sept. 2014 - ref : 7920
Verser l’indemnité de changement de résidence
à l’indemnité . Appliquer les conditions de prise en charge liées à la famille Prise en compte des frais... Prise en compte des frais des autres membres de la famille Pour prétendre à la prise en charge... ...
indemnité de résidence, changement de résidence, déménagement, frais de déplacement, indemnités kilométriques -
2 mars 2017 - ref : 3677
La procédure d’attribution du capital décès
de demander : 1/ Pour le conjoint : copie du livret de famille mis à jour ou copie d’extrait... Pour l’(les) enfant(s) : copie du livret de famille mis à jour, ou extrait d’acte de...
décès, capital, attribution, indemnité, bénéficiaire, ayant droit -
12 janv. 2016 - ref : 9139
Indemnité particulière d’exercice dans le département de Mayotte
Le paiement de ces majorations ne peut intervenir avant l’arrivée des membres de la famille y ouvrant droit... et son montant s’apprécie en fonction de la composition de la famille au moment du versement. Dans le cas......
indemnité, outre-mer, Mayotte -
25 avr. 2018 - ref : 2209
Recruter un collaborateur de cabinet
du décret précité) ; l’interdiction pour l’autorité territoriale de recruter des membres de sa famille (... d’emploi de membres de la famille La loi n° 2017-1339 du 15 septembre 2017 pour la confiance... dans...
Cabinet, collaborateur, directeur de cabinet, conseiller technique -
11 mai 2016 - ref : 9659
Exploiter les cartographies
dans une famille professionnelle (par exemple, agent spécialisé des écoles maternelles – Atsem – doit être intégré... dans la famille petite enfance), et les compétences clés selon trois grandes familles : ...
cartographie, métiers, compétences -
19 avr. 2018 - ref : 5874
Collaborateur de cabinet
locaux ont désormais l’interdiction d’embaucher un membre de leur famille proche (conjoint, partenaire... publique qu’elles emploient d’autres membres de leur famille ou d’anciens membres de leur famille......
emploi fonctionnel, conseil exécutif territorial, collaborateur de cabinet, collaborateur, directeur de cabinet, chef de cabinet -
12 oct. 2011 - ref : 2283
Identifier les motifs disciplinaires d'ordre professionnel ou privé
civils et de famille porte sur : 1° Le droit de vote ; 2° L'éligibilité ; 3° Le droit d'exercer... du juge des tutelles, le conseil de famille entendu, d'être tuteur ou curateur de ses propres enfants.... ...
sanction disciplinaire, privé, professionnel lien avec le service, probité, moralité
FAMILLE : Finances et comptabilité
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ref : dtou283
Typologies et familles des éléments variables de paie
donnée, variable, saisie, rubrique de paie, échéancier, traitement -
23 janv. 2011 - ref : 0467
Connaître les grandes familles de taux pour gérer au mieux le risque financier
des différentes familles dans l’encours de la dette dépend de vos anticipations, des types de biens à financer...
Eonia, Euribor, Stibor, taux fixes, taux variables, taux révisables -
18 mai 2016 - ref : 0023
Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, améliorer et affiner son fonctionnement
par famille homogène et, pour les achats réguliers, sur une durée correspondant aux besoins d’une année.... Dès lors, si le montant des besoins d’une famille est inférieur annuellement aux seuils de passation...
nomenclature achat, suivi, article 27, seuils -
18 avr. 2018 - ref : 6450
Les particularités budgétaires et comptables des CCAS-CIAS
Sous-fonction 63 – Aides à la famille Sous-fonction 64 – Crèches et garderies Les modalités de vote... de l’EPCI assure celles du CIAS. L’ article L. 123‑8 du Code de l’action sociale et de la famille...
CCAS, CIAS, budgets annexes, annexes budgétaires -
18 mai 2016 - ref : 5131
Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement
avec les achats récurrents de sa catégorie de biens ou de services. Même si les achats récurrents de la famille...
Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Article 27 du Code des marchés publics, Article 3 du Code des marchés publics, Seuils des marchés publics -
16 févr. 2018 - ref : 0320
La taxe d’habitation
de famille 10 % pour chacune des 2 premières personnes à charge, 15 % pour chacune...
abattement, taxe d’habitation, base d’imposition, valeur locative moyenne -
23 janv. 2018 - ref : 7040
Exprimer la dimension financière du besoin à satisfaire
pour la réalisation de cette famille de services. Définir les critères de choix économiques qui seront pris...
besoin, budget prévisionnel, coût cible, critères de choix, coût complet -
3 mars 2015 - ref : 0315
Calculer la valeur locative cadastrale des locaux d’habitation et à usage professionnel
des éléments d’un seul tenant disposés pour permettre la vie commune de la famille ou l’exercice...
méthode par comparaison, classification communale, valeur locative cadastrale, surface pondérée, locaux d’habitation, locaux à usage professionnel -
17 mai 2018 - ref : 0473
Maîtriser les instruments de couverture, les produits structurés et le fonds de soutien aux emprunts toxiques
de cette famille de produits structurés, la collectivité souscrit un emprunt classique avec un taux fixe...
endettement, opérations de marché, crédits structurés, swaps, instruments de couverture, tunnel
FAMILLE : forum
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Administration & gestion locales 6 mars 2013
Inhumation d'une personne sans famille
P.Vautrino
Quel est le délai d’inhumation d'une personne sans famille, lorsque le décès est intervenu...
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Administration & gestion locales 11 mars 2013
décès personne sans famille
Agnes.D
Que faire en cas de décès d'une personne âgée sans famille ?...
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Administration & gestion locales 10 nov. 2015
Nom de famille
Cimnogent
J'ai un litige avec la Préfecture sur le nom de famille à donner à une personne née en décembre... [quote=11077]J’ai un litige avec la Préfecture sur le nom de famille à donner à une personne née...
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