GRAND PARIS
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Ressources documentaires
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Formation
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GRAND PARIS : actualités
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28 sept. 2017 - ref : 56649
Stationnement payant : 2018, l’année du grand changement
. Fini le tarif national unique de 17 €. À Paris, par exemple, les automobilistes vont sentir passer... pour valider son paiement. Une recette multipliée par 10 à Paris Cette augmentation des tarifs s’accompagnera......
Sécurité, Avis de contravention, Collectivités territoriales, Infractions, Loi Maptam, Stationnement -
31 mars 2016 - ref : 36844
La trêve hivernale s'achève, au grand dam des locataires
du Palais-Royal à Paris, à la ministre du Logement d'engager les moyens nécessaires pour "mettre fin au sans...
Lutte contre les exclusions -
26 mars 2015 - ref : 25187
Menus de substitution, "hystérie" pour la mosquée de Paris, "hérésie" pour le grand rabbin
de son côté le grand rabbin Korsia dans une déclaration écrite à l'AFP. "Il... dénonce un "débat hystérique" sur les repas de substitution dans les cantines scolaires, quand le grand...
Enfance et famille, Discriminations, École, Religion, Restauration scolaire -
6 févr. 2018 - ref : 61750
Sans-abri : 22 départements placés en "alerte grand froid"
dont les huit d'Île-de-France, le Nord et le Rhône, ont activé leur "alerte grand froid"...
Lutte contre les exclusions, Hébergement d'urgence, Pauvreté, Précarité, SDF -
19 janv. 2011 - ref : 2308
Améliorer l'offre de logements, le « grand chantier de 2011 »
de la manière la plus interministérielle possible, le grand chantier de l'immobilier en France ». C'est... d'un « grand chantier » gouvernemental en 2011, avec des propositions « de court...
Logement -
16 mars 2015 - ref : 24704
Élections départementales : un élu et une élue par canton, le grand changement
de désaffection des urnes. Le binôme qui obtient le plus grand nombre de voix au second tour est élu. Une fois...
Élus, Départements, Élections, Scrutin binominal paritaire -
3 mai 2010 - ref : 10402
Monique Sassier : « Le médiateur n'a aucun pouvoir de décision mais doit avoir un grand pouvoir de conviction »
mais pas suffisamment pour susciter des vocations ! Les grandes académies – Paris, Versailles, Créteil, Lille – comptent... compétent pour les grands organismes tels que l'Onisep ou l'École supérieure...
Éducation -
2 juil. 2014 - ref : 2728
Grand Paris: Paris Métropole entre dans la mission de préfiguration
Grand Paris... son entrée dans la mission de préfiguration de la métropole du Grand Paris... "Nous pouvons tout simplement dire : Paris...
Intercommunalité, Acte III de la Décentralisation, Décentralisation, Grand Paris, Loi Mapam, Réforme territoriale -
16 mars 2016 - ref : 36503
Architecture et urbanisme : des concours à foison autour de Paris et du Grand Paris
conjoint de la nouvelle Métropole du grand Paris (MGP) et de Matignon a également annoncé le lancement...
Urbanisme, Concours, Construction, Grand Paris, Immobilier, Infrastructures et transports
GRAND PARIS : ressources documentaires
GRAND PARIS : Administration locale
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18 juin 2016 - ref : 9858
La répartition des compétences au sein de la métropole du Grand Paris
métropole du Grand Paris... de la métropole du Grand Paris Compétences partagées avec les EPT en fonction de la définition d’un intérêt... orientations ( cf. '>L’organisation...
EPT, métropole du Grand Paris, compétences, PMHH, PCAET -
11 juin 2016 - ref : 9859
L’organisation institutionnelle et la gouvernance de la métropole du Grand Paris
aménagement du territoire métropolitain. Le grand objectif de cette métropole est défini à l’article...
EPT, métropole du Grand Paris, institutions -
13 juin 2016 - ref : 9860
Les ressources et les flux financiers au sein de la métropole du Grand Paris
métropole du Grand Paris... du Grand Paris dispose des ressources propres suivantes : La fiscalité économique... à la métropole du Grand Paris...
EPT, métropole du Grand Paris, finances, dotations, FCCT, ACM -
3 juin 2015 - ref : 8713
Appréhender et réguler le rapport des jeunes aux réseaux sociaux
de jeux et de paris en ligne, de poker, sont révélateurs de cet univers de sensations accessible...
réseau social, risques, violence, intimité, dépendance, vigilance adulte -
23 sept. 2016 - ref : 4599
Communiquer autour de la mobilité et des transports
pour communiquer sur l’accessibilité du site du futur grand stade de Ris-Orangis. À un mois de l’annonce du site... choisi par la Fédération française de rugby pour construire son futur grand stade, la candidature......
mobilité durable, déplacements, circulation, réseaux, routes -
6 avr. 2012 - ref : 3237
Associer les familles au projet éducatif
de l’institution) ; s’appuyer sur l’organisation d’un grand projet événementiel pour y impliquer chaque cellule... pendant le trimestre), ou véritablement actrice (action éco-citoyenne comme un grand nettoyage...
famille, lien social, démocratie participative, démocratie délibérative, cohésion éducative, projet éducatif -
18 janv. 2012 - ref : 3266
Donner le goût de la lecture en accueil de loisirs
à cette mise en place ? La lecture en grand Si l’ALSH en a les moyens, pourquoi ne pas voir... pas non plus que la thématique « lecture » permet de mettre en avant un grand nombre d’ activités...
lecture, bibliothèque, livre, prévention, illettrisme -
29 sept. 2014 - ref : 1910
Mettre en place une ludothèque
aux écoles, aux autres institutions ou au grand public. Exemple : le matin des jours scolaires... peut être réservé aux classes, l’après-midi aux classes et aux institutions, le soir et le samedi au grand public,...
ludothèque, jouets, jeux, Association des ludothèques de France, ALF -
27 mars 2017 - ref : 10691
Se créer des outils de communication interne
plus importante que le service est grand ou éclaté (par exemple, avec plusieurs ALSH dans différents quartiers... des réseaux sociaux grand public que l’on connaît, fonctionne comme une communauté, avec des membres,...
communication, communication interne, livret d’accueil, intranet, journal, newsletter
GRAND PARIS : Établissements de santé
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23 févr. 2014 - ref : 3609
Les autorisations d’absence et les décharges de service pour motif syndical (ASA et DAS)
hospitalier AP-HP : Assistance publique-Hôpitaux de paris ASA : autorisations spéciales...
ASA, crédit de temps syndical, mutualisation d’heures, décharges d’activité, mandats syndicaux, nécessité de service -
28 sept. 2012 - ref : 4971
Peut-on procéder à la fouille des patients et de leur chambre en établissement de santé ou médico-social ?
peuvent être présents. L’attitude du personnel et les paroles prononcées devront faire preuve du plus grand respect...
respect de la vie privée, lieu privatif, fouille, inspection, perquisition, consentement -
5 avr. 2017 - ref : 4801
Les informations couvertes par le secret
Le grand secret , publié chez Plon et paru quelques semaines après le décès du président, révèle...
secret professionnel, confidentialité, informations intimes, secret médical, vie privée -
23 mars 2016 - ref : 4793
Tous les éléments du dossier médical peuvent-ils être communiqués au patient ?
de gommer avec le plus grand soin toutes les informations couvertes par le droit au secret des tiers....
dossier médical, droit d’accès au dossier médical, contenu du dossier médical, données personnelles de santé, notes personnelles, fiche d’observation -
7 juil. 2015 - ref : 8108
Qu’est-ce qu’une faute médicale au sens de la jurisprudence administrative ?
publique qui impose au médecin « d’élaborer son diagnostic avec le plus grand soin, en y consacrant...
faute simple, faute légère, faute médicale -
25 juin 2015 - ref : 8703
Comment fonctionne la responsabilité sans faute dans le cas d’un aléa thérapeutique ou d’un accident médical non-fautif ?
excluant un trop grand nombre de victimes d’accidents médicaux. Le décret n° 2011-76...
responsabilité sans faute, risque normalement prévisible, dommage anormal, solidarité nationale -
16 déc. 2016 - ref : 10347
Le statut juridique du patient, usager du système de santé
hospitalière. En dépit du grand souffle rénovateur de la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 , la plupart...
patient, usager du service public, usager du système de santé, juridictions administratives, juridictions judiciaires -
7 juil. 2015 - ref : 8701
Comment fonctionnent les licenciements pour insuffisance professionnelle ?
des différents services de l’hôpital Trousseau a été caractérisée par un grand nombre de négligences graves et d’erreurs...
fonctionnaire hospitalier, personnels médicaux, agents contractuels, insuffisance professionnelle, licenciement -
29 mai 2017 - ref : 8000
Quelles sont les juridictions compétentes ?
d’éviter un plus grand préjudice à la victime). Cela vous permettra d’avoir une vision concrète...
ordre judiciaire, ordre administratif, juridictions, tribunal administratif, Conseil d’État, tribunal d’instance
GRAND PARIS : Action sociale et solidaire
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30 avr. 2012 - ref : 4130
Les acteurs du secteur
des métiers du grand âge destiné au recrutement du personnel en Ehpad. Le Mensuel des maisons de retraite... des métiers du grand âge, créé par les éditeurs du magazine Géroscopie Créé pour valoriser les métiers...
syndicats, formation, presse, OPCA, universités, salons -
10 mai 2014 - ref : 6769
Familles contemporaines et déclinaisons de la parentalité
dans le grand bain avant même qu’ils ne sachent nager et ceux que l’on tient toujours écartés du bord, il s’agit... mais cette discordance ne pourra également que le perturber. Un défi d’autant plus grand à relever pour...
adoption, familles recomposées, homoparentalité, monoparentalité, mutations, pluralisme familial -
29 mars 2014 - ref : 5575
Mener des observations
le plus grand nombre d’informations possibles qui sont liées aux phénomènes ou aux comportements étudiés,...
observation, outils d’observation, fiche anecdotique, grille d’observation, journal de bord -
21 déc. 2017 - ref : 10940
Créer une photothèque pour votre CCAS/CIAS
Vous pouvez d’autre part permettre au grand public ou à la presse d’avoir accès à certains visuels choisis... Montreuil, Pearson, 2013 : cet ouvrage grand public propose une méthode de classification des clichés...
photothèque, photos, illustrations, numérique, droit à l’image, documentation -
26 avr. 2018 - ref : 9566
Mener une campagne de dons pour le CCAS/CIAS
des plaquettes et des affiches à destination du grand public ; un dossier spécifique pour les entreprises... de cible : L’approche d’un grand donateur potentiel doit être totalement personnalisée ....
don, mécénat, rescrit fiscal, budget, ressources -
14 déc. 2016 - ref : 10362
Créer et animer la page Facebook de son CCAS/CIAS
de communication Ils sont variables en fonction des objets de communication (repas des seniors, ABS, plan grand...
charte, réseaux sociaux, Facebook, règles, choix éditoriaux, méthodologie -
26 janv. 2015 - ref : 8252
Comprendre le panorama associatif local
des séminaires ou des assises, au moins tous les 2 ans, vous pouvez toucher un grand nombre d’acteurs...
association, panorama, enjeux, analyse -
26 avr. 2018 - ref : 7700
Définir les instances de concertation du projet social de territoire
sur un projet peut mobiliser un grand nombre de personnes, mais si on souhaite aller plus loin, jusqu’à...
pilotage, performance, concertation, démarche participative, instances, infrastructure -
21 mai 2014 - ref : 1036
Se faire référencer auprès d’une enseigne nationale de services à la personne
cible, grand public et/ou personnes fragilisées ? Engagement financier : la rétribution...
Enseignes nationales, référencement, intermédiation offre-demande, services à la personne, communication, information sur les SAP
GRAND PARIS : Marchés publics
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11 mai 2011 - ref : 1662
Lancement d’une opération programmée d’amélioration thermique et énergétique des bâtiments (OPATB)
mais bien de démontrer à un grand nombre de copropriétés les gains énergétiques et économiques pouvant être réalisés... car elle comporte un grand nombre d’immeubles identifiés comme « énergivores » (ceux notamment...
écologie, environnement, développement durable, isolation, thermique, énergétique -
6 avr. 2012 - ref : 3237
Associer les familles au projet éducatif
de l’institution) ; s’appuyer sur l’organisation d’un grand projet événementiel pour y impliquer chaque cellule... pendant le trimestre), ou véritablement actrice (action éco-citoyenne comme un grand nettoyage...
famille, lien social, démocratie participative, démocratie délibérative, cohésion éducative, projet éducatif -
12 févr. 2016 - ref : 9314
Connaître l’Ordre des architectes
auprès d’architectes et du grand public. Quelques chiffres L’Ordre des architectes compte...
Ordre des architectes, déontologie, conseil -
6 juin 2016 - ref : 0039
Pouvoirs et fonctionnement des commissions d’appel d’offres
de convocation et de quorum quand elles sont nécessaires. Ne vous astreignez pas à un trop grand formalisme...
commission d’appel d’offres, organe décisionnel, organe consultatif, attribution des marchés, délibérations, convocation -
25 oct. 2016 - ref : 9496
Droits et obligations de l’Administration
L’Administration jouit toujours d’un grand pouvoir de surveillance et de direction. Par son représentant – la...
contrat, exécution du contrat, norme technique -
14 mai 2018 - ref : 10535
L’arbitrage international
pour les personnes morales de droit public : le grand bazar ! , LPA , 24-25 mars 2008, p. 3...
compétence juridictionnelle, procédure d’arbitrage international, délai d’arbitrage, formalisme en arbitrage, caractère exécutoire de la sentence arbitrale -
28 mars 2018 - ref : 0056
Comment définir des lots ou justifier un marché global ?
admet la légalité d’un marché global au motif que la mobilisation d'un plus grand nombre d'équipements...
allotissement, marché global, mode de dévolution, besoin unique, PME -
23 nov. 2016 - ref : 10192
Article 30 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
d’un réseau dense de détaillants qui garantit la diversité de la création éditoriale et l’accès du plus grand... d’un réseau dense de détaillants qui garantit la diversité de la création éditoriale et l’accès du plus grand...
marché négocié sans publicité sans mise en concurrence, urgence impérieuse, exclusivité, œuvre d’art, seuil -
24 oct. 2016 - ref : 9480
Les conditions de recours à la procédure concurrentielle avec négociation et la procédure négociée avec mise en concurrence préalable
de l’insuffisance de la remise accordée par rapport au tarif grand public). Les cas de l’absence d’offre,...
procédure négociée, négociation avec mise en concurrence, procédure concurrentielle
GRAND PARIS : Ressources humaines
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23 févr. 2014 - ref : 3609
Les autorisations d’absence et les décharges de service pour motif syndical (ASA et DAS)
hospitalier AP-HP : Assistance publique-Hôpitaux de paris ASA : autorisations spéciales...
ASA, crédit de temps syndical, mutualisation d’heures, décharges d’activité, mandats syndicaux, nécessité de service -
10 août 2015 - ref : 8738
Relations entre le statut et le contrat de travail de droit public
L’existence d’un grand nombre de dispositions réglementaires pose la question des dérogations... limité dans la mesure où les textes relatifs à la formation professionnelle prévoient, dans un grand...
clauses dérogeant au statut, clause de non-concurrence, clause de dédit formation, clause de mobilité, dispositions d’ordre public, validité des clauses -
3 mai 2016 - ref : 9717
Élaborer un règlement des congés et des autorisations d’absence
de ce type de document qui doit être accessible au plus grand nombre. La réunion d’accueil de nouveaux...
règlement des absences, règlement intérieur, congés annuels, calendrier des congés, autorisation d’absence pour événement familial, décès -
31 août 2016 - ref : 5914
Documents administratifs (notification)
des délais spéciaux pour l’instruction d’un grand nombre de demandes. L’article 21 de la loi n°...
documents administratifs, notification, publication, affichage -
3 mars 2017 - ref : 2309
Accorder un cumul d’emplois
La notification du refus Il faut apporter le plus grand soin dans la rédaction de la décision de refus...
cumul emplois, activité accessoire, création d’entreprise, reprise d’entreprise, déontologie, emploi -
20 janv. 2016 - ref : 8739
Modification du contrat de travail de droit public
la direction du service de l’enfance. Elle a perdu un grand nombre d’attributions à la suite de la nouvelle...
changements d’horaires, diminution du temps de service, modifications substantielles du contrat -
21 mai 2016 - ref : 9355
Emplois fonctionnels au titre de l’article 47 de la loi du 26 janvier 1984
à fiscalité propre fusionnent, l’agent occupant l’emploi de DGS de l’établissement regroupant le plus grand...
acte d’engagement, arrivée à terme du contrat, cessation de fonctions, contrat, licenciement, titularisation -
21 août 2015 - ref : 8844
Recrutement sous contrat de travailleurs handicapés
à certains titres des décrets-cadres a pour effet de les exclure d’un grand nombre de congés. Tel est le cas...
travailleur handicapé, conditions de recrutement, rémunération, titularisation -
11 août 2015 - ref : 8871
Recours de plein contentieux
Exemples : un grand nombre de litiges concerne des actions en responsabilité conduisant à l’octroi...
recours de plein contentieux, perte d’une chance sérieuse, calcul du préjudice, pouvoirs du juge, prescription
GRAND PARIS : Finances et comptabilité
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23 janv. 2011 - ref : 0467
Connaître les grandes familles de taux pour gérer au mieux le risque financier
de l’emprunt grandit. À l’inverse, en cas de baisse des taux, les frais financiers à payer diminuent... . Pâris, « La dette structurée des collectivités locales : gestion active ou spéculation ? », HEC Paris...
Eonia, Euribor, Stibor, taux fixes, taux variables, taux révisables -
5 janv. 2011 - ref : 0468
Emprunter dans de bonnes conditions en mettant en œuvre une méthodologie rigoureuse
des collectivités mais aussi à un grand nombre de banques, y compris étrangères (souvent allemandes ou espagnoles).... de la marge est différent selon la durée de l’emprunt. Sollicitez un grand nombre de...
gestion dette, endettement, emprunts des collectivités, opérations de marché, remboursement par anticipation, emprunts revolving -
5 janv. 2011 - ref : 0469
Identifier les différents types de produits de financement offerts aux collectivités
la possibilité de mobiliser les fonds en taux fixes ou en taux indexés avec le plus souvent un très grand nombre...
gestion dette, endettement, emprunts des collectivités, opérations de marché, crédits structurés, instruments de couverture -
5 avr. 2016 - ref : 0451
Subventions européennes, culture et audiovisuel
et la mobilité des artistes ; l’accès au plus grand nombre à la culture ; la diffusion de l’art... à les mettre à disposition du plus grand nombre aux niveaux local, régional, national et européen ;...
culture, audiovisuel, fonds structurels, appels à projets, programme Culture, Europe créative -
5 avr. 2016 - ref : 2067
Savoir utiliser Erasmus+
la réalisation de la stratégie Europe 2020, y compris le grand objectif dans le domaine de l’éducation ;...
Erasmus, éducation, formation, jeunesse, subventions européennes -
10 nov. 2015 - ref : 8979
Les métropoles : définition et compétences
et du Grand Paris disposent d’un régime spécifique précisé aux articles L. 5218 à L. 5219-11... pour laquelle se dessinait la future métropole du Grand Paris (création au 1...
EPCI, communauté urbaine, métropole, fiscalité, compétence, conférence métropolitaine -
19 janv. 2038 - ref : 0470
Définir une stratégie pour optimiser la gestion de votre dette
de son encours entre banques mais une grande proportion d’encours à taux fixe auprès d’un seul et unique... Annuaire des collectivités locales, 1992, tome 12, p. 427-454 : http://www.persee.fr A. Pâris......
gestion dette, endettement, emprunts des collectivités, renégociation, remboursement par anticipation, swaps -
27 juin 2016 - ref : 8939
Identifier les types d’EPCI et leurs strates démographiques
(Grand Paris et Aix-Marseille-Provence), la métropole est un EPCI à fiscalité propre regroupant...
EPCI, communauté de communes, communauté d’agglomération, communauté urbaine, métropole, syndicats -
3 févr. 2011 - ref : 0531
Analyser l’évolution des principaux indicateurs et apprendre à bien utiliser les ratios
. Ce dernier ratio est également théorique et doit donc être pris avec les plus grandes précautions... du pays ou uniquement la métropole (avec ou sans Paris) ; les communes de la région, du département... puisqu’une...
Indicateurs, ratios, produits fiscaux, effort fiscal, coefficient de mobilisation du potentiel fiscal
GRAND PARIS : forum
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Administration & gestion locales 24 juil. 2016
nationalité
simocho
par filiation maternelle par le tribunal de grande instance de paris en mars 2016 après un combat judiciaire...
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Finances et comptabilité locales 27 juin 2017
La Métropole du Grand Paris se dit en « risque de cessation d’activité » en 2018
ferre
La Métropole du Grand Paris (MGP) risque d'être "en situation de cessation d'activité" en 2018...
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Finances et comptabilité locales 27 juin 2017
La Métropole du Grand Paris se dit en « risque de cessation d’activité » en 2018
redaction.weka
La Métropole du Grand Paris (MGP) risque d'être "en situation de cessation d'activité" en 2018...
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