GRAND PARIS

GRAND PARIS : ressources documentaires

GRAND PARIS : Finances et comptabilité

• 5 avr. 2016 - ref : 0451

  Subventions européennes, culture et audiovisuel

  et la mobilité des artistes ; l’accès au plus grand nombre à la culture ; la diffusion de l’art... à les mettre à disposition du plus grand nombre aux niveaux local, régional, national et européen ;...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  culture, audiovisuel, fonds structurels, appels à projets, programme Culture, Europe créative

• 5 avr. 2016 - ref : 2067

  Savoir utiliser Erasmus+

  la réalisation de la stratégie Europe 2020, y compris le grand objectif dans le domaine de l’éducation ;...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Erasmus, éducation, formation, jeunesse, subventions européennes

• 10 nov. 2015 - ref : 8979

  Les métropoles : définition et compétences

  et du Grand Paris disposent d’un régime spécifique précisé aux articles L. 5218 à L. 5219-11... pour laquelle se dessinait la future métropole du Grand Paris (création au 1...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  EPCI, communauté urbaine, métropole, fiscalité, compétence, conférence métropolitaine

• 19 janv. 2018 - ref : 0470

  Définir une stratégie pour optimiser la gestion de votre dette

  de son encours entre banques mais une grande proportion d’encours à taux fixe auprès d’un seul et unique... Annuaire des collectivités locales, 1992, tome 12, p. 427-454 : http://www.persee.fr A. Pâris......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  gestion dette, endettement, emprunts des collectivités, renégociation, remboursement par anticipation, swaps

• 27 juin 2016 - ref : 8939

  Identifier les types d’EPCI et leurs strates démographiques

  (Grand Paris et Aix-Marseille-Provence), la métropole est un EPCI à fiscalité propre regroupant...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  EPCI, communauté de communes, communauté d’agglomération, communauté urbaine, métropole, syndicats

• 3 févr. 2011 - ref : 0531

  Analyser l’évolution des principaux indicateurs et apprendre à bien utiliser les ratios

  . Ce dernier ratio est également théorique et doit donc être pris avec les plus grandes précautions... du pays ou uniquement la métropole (avec ou sans Paris) ; les communes de la région, du département... puisqu’une...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Indicateurs, ratios, produits fiscaux, effort fiscal, coefficient de mobilisation du potentiel fiscal

• 25 sept. 2018 - ref : 5109

  La gestion en AP/CP - Lien avec la programmation pluriannuelle

  mois suivant son élection son plan de mandat définissant les grands objectifs de politiques publiques... , dans les communes gérées par la loi Paris-Marseille-Lyon, le plan d’équipement doit faire l’objet...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Plan, équipement, comptabilité, AP/CP, autorisation, programme

• 17 mai 2018 - ref : 6362

  Le fonds de solidarité des communes de la région d’Île-de-France (FSRIF)

  membres de la métropole du Grand Paris. Le plafonnement de la contribution des ensembles...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  région Île-de-France, péréquation, fonds, solidarité, communes, FSRIF

• 24 mai 2018 - ref : 7244

  L’Agence France locale

  des collectivités locales, des EPCI à fiscalité propre et des établissements publics territoriaux du Grand Paris...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  AFL, financement, collectivités locales, emprunts, adhésion, apport

GRAND PARIS : Action sociale et solidaire

• 30 avr. 2012 - ref : 4130

  Les acteurs du secteur

  des métiers du grand âge destiné au recrutement du personnel en Ehpad. Le Mensuel des maisons de retraite... des métiers du grand âge, créé par les éditeurs du magazine Géroscopie Créé pour valoriser les métiers...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  syndicats, formation, presse, OPCA, universités, salons

• 10 mai 2014 - ref : 6769

  Familles contemporaines et déclinaisons de la parentalité

  dans le grand bain avant même qu’ils ne sachent nager et ceux que l’on tient toujours écartés du bord, il s’agit... mais cette discordance ne pourra également que le perturber. Un défi d’autant plus grand à relever pour...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  adoption, familles recomposées, homoparentalité, monoparentalité, mutations, pluralisme familial

• 29 mars 2014 - ref : 5575

  Mener des observations

  le plus grand nombre d’informations possibles qui sont liées aux phénomènes ou aux comportements étudiés,...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  observation, outils d’observation, fiche anecdotique, grille d’observation, journal de bord

• 21 déc. 2017 - ref : 10940

  Créer une photothèque pour votre CCAS/CIAS

  Vous pouvez d’autre part permettre au grand public ou à la presse d’avoir accès à certains visuels choisis... Montreuil, Pearson, 2013 : cet ouvrage grand public propose une méthode de classification des clichés...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  photothèque, photos, illustrations, numérique, droit à l’image, documentation

• 26 avr. 2018 - ref : 9566

  Mener une campagne de dons pour le CCAS/CIAS

  des plaquettes et des affiches à destination du grand public ; un dossier spécifique pour les entreprises... de cible  : L’approche d’un grand donateur potentiel doit être totalement personnalisée ....

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  don, mécénat, rescrit fiscal, budget, ressources

• 14 déc. 2016 - ref : 10362

  Créer et animer la page Facebook de son CCAS/CIAS

  de communication Ils sont variables en fonction des objets de communication (repas des seniors, ABS, plan grand...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  charte, réseaux sociaux, Facebook, règles, choix éditoriaux, méthodologie

• 26 avr. 2018 - ref : 7700

  Définir les instances de concertation du projet social de territoire

  sur un projet peut mobiliser un grand nombre de personnes, mais si on souhaite aller plus loin, jusqu’à...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  pilotage, performance, concertation, démarche participative, instances, infrastructure

• 26 janv. 2015 - ref : 8252

  Comprendre le panorama associatif local

  des séminaires ou des assises, au moins tous les 2 ans, vous pouvez toucher un grand nombre d’acteurs...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  association, panorama, enjeux, analyse

• 4 janv. 2014 - ref : 4140

  Mettre en place un projet innovant en Ehpad : l’échange intergénérationnel

  aux générations futures. Ce choix doit aussi tenir compte des capacités de chacun et du plus grand nombre....

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  intergénérationnel, animation, insertion, partage, vivre ensemble

GRAND PARIS : Marchés publics

• 11 mai 2011 - ref : 1662

  Lancement d’une opération programmée d’amélioration thermique et énergétique des bâtiments (OPATB)

  mais bien de démontrer à un grand nombre de copropriétés les gains énergétiques et économiques pouvant être réalisés... car elle comporte un grand nombre d’immeubles identifiés comme « énergivores » (ceux notamment...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  écologie, environnement, développement durable, isolation, thermique, énergétique

• 6 avr. 2012 - ref : 3237

  Associer les familles au projet éducatif

  de l’institution) ; s’appuyer sur l’organisation d’un grand projet événementiel pour y impliquer chaque cellule... pendant le trimestre), ou véritablement actrice (action éco-citoyenne comme un grand nettoyage...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  famille, lien social, démocratie participative, démocratie délibérative, cohésion éducative, projet éducatif

• 6 juin 2016 - ref : 0039

  Pouvoirs et fonctionnement des commissions d’appel d’offres

  de convocation et de quorum quand elles sont nécessaires. Ne vous astreignez pas à un trop grand formalisme...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  commission d’appel d’offres, organe décisionnel, organe consultatif, attribution des marchés, délibérations, convocation

• 25 oct. 2016 - ref : 9496

  Droits et obligations de l’Administration

  L’Administration jouit toujours d’un grand pouvoir de surveillance et de direction. Par son représentant – la...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  contrat, exécution du contrat, norme technique

• 14 mai 2018 - ref : 10535

  L’arbitrage international

  pour les personnes morales de droit public : le grand bazar ! , LPA , 24-25 mars 2008, p. 3...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  compétence juridictionnelle, procédure d’arbitrage international, délai d’arbitrage, formalisme en arbitrage, caractère exécutoire de la sentence arbitrale

• 10 sept. 2018 - ref : 9314

  Connaître l’Ordre des architectes

  auprès d’architectes et du grand public. Quelques chiffres L’Ordre des architectes compte...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  Ordre des architectes, déontologie, conseil

• 28 mars 2018 - ref : 0056

  Comment définir des lots ou justifier un marché global ?

  admet la légalité d’un marché global au motif que la mobilisation d'un plus grand nombre d'équipements...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  allotissement, marché global, mode de dévolution, besoin unique, PME

• 23 nov. 2016 - ref : 10192

  Article 30 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  d’un réseau dense de détaillants qui garantit la diversité de la création éditoriale et l’accès du plus grand... d’un réseau dense de détaillants qui garantit la diversité de la création éditoriale et l’accès du plus grand...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  marché négocié sans publicité sans mise en concurrence, urgence impérieuse, exclusivité, œuvre d’art, seuil

• 24 oct. 2016 - ref : 9480

  Les conditions de recours à la procédure concurrentielle avec négociation et la procédure négociée avec mise en concurrence préalable

  de l’insuffisance de la remise accordée par rapport au tarif grand public). Les cas de l’absence d’offre,...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  procédure négociée, négociation avec mise en concurrence, procédure concurrentielle

GRAND PARIS : Établissements de santé

• 23 févr. 2014 - ref : 3609

  Les autorisations d’absence et les décharges de service pour motif syndical (ASA et DAS)

  hospitalier AP-HP  : Assistance publique-Hôpitaux de paris ASA  : autorisations spéciales...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  ASA, crédit de temps syndical, mutualisation d’heures, décharges d’activité, mandats syndicaux, nécessité de service

• 28 sept. 2012 - ref : 4971

  Peut-on procéder à la fouille des patients et de leur chambre en établissement de santé ou médico-social ?

  peuvent être présents. L’attitude du personnel et les paroles prononcées devront faire preuve du plus grand respect...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  respect de la vie privée, lieu privatif, fouille, inspection, perquisition, consentement

• 5 avr. 2017 - ref : 4801

  Les informations couvertes par le secret

  Le grand secret , publié chez Plon et paru quelques semaines après le décès du président, révèle...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  secret professionnel, confidentialité, informations intimes, secret médical, vie privée

• 3 juil. 2018 - ref : 4793

  Tous les éléments du dossier médical peuvent-ils être communiqués au patient majeur ?

  de gommer avec le plus grand soin toutes les informations couvertes par le droit au secret des tiers ( cf....

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  dossier médical, droit d’accès au dossier médical, contenu du dossier médical, données personnelles de santé, notes personnelles, fiche d’observation

• 7 juil. 2015 - ref : 8108

  Qu’est-ce qu’une faute médicale au sens de la jurisprudence administrative ?

  publique qui impose au médecin « d’élaborer son diagnostic avec le plus grand soin, en y consacrant...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  faute simple, faute légère, faute médicale

• 25 juin 2015 - ref : 8703

  Comment fonctionne la responsabilité sans faute dans le cas d’un aléa thérapeutique ou d’un accident médical non-fautif ?

  excluant un trop grand nombre de victimes d’accidents médicaux. Le décret n° 2011-76...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  responsabilité sans faute, risque normalement prévisible, dommage anormal, solidarité nationale

• 16 déc. 2016 - ref : 10347

  Le statut juridique du patient, usager du système de santé

  hospitalière. En dépit du grand souffle rénovateur de la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 , la plupart...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  patient, usager du service public, usager du système de santé, juridictions administratives, juridictions judiciaires

• 7 juil. 2015 - ref : 8701

  Comment fonctionnent les licenciements pour insuffisance professionnelle ?

  des différents services de l’hôpital Trousseau a été caractérisée par un grand nombre de négligences graves et d’erreurs...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  fonctionnaire hospitalier, personnels médicaux, agents contractuels, insuffisance professionnelle, licenciement

• 29 mai 2017 - ref : 8000

  Quelles sont les juridictions compétentes ?

  d’éviter un plus grand préjudice à la victime). Cela vous permettra d’avoir une vision concrète...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  ordre judiciaire, ordre administratif, juridictions, tribunal administratif, Conseil d’État, tribunal d’instance

GRAND PARIS : Ressources humaines

• 23 févr. 2014 - ref : 3609

  Les autorisations d’absence et les décharges de service pour motif syndical (ASA et DAS)

  hospitalier AP-HP  : Assistance publique-Hôpitaux de paris ASA  : autorisations spéciales...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  ASA, crédit de temps syndical, mutualisation d’heures, décharges d’activité, mandats syndicaux, nécessité de service

• 10 août 2015 - ref : 8738

  Relations entre le statut et le contrat de travail de droit public

  L’existence d’un grand nombre de dispositions réglementaires pose la question des dérogations... limité dans la mesure où les textes relatifs à la formation professionnelle prévoient, dans un grand...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  clauses dérogeant au statut, clause de non-concurrence, clause de dédit formation, clause de mobilité, dispositions d’ordre public, validité des clauses

• 3 mai 2016 - ref : 9717

  Élaborer un règlement des congés et des autorisations d’absence

  de ce type de document qui doit être accessible au plus grand nombre. La réunion d’accueil de nouveaux...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  règlement des absences, règlement intérieur, congés annuels, calendrier des congés, autorisation d’absence pour événement familial, décès

• 3 mars 2017 - ref : 2309

  Accorder un cumul d’emplois

  La notification du refus Il faut apporter le plus grand soin dans la rédaction de la décision de refus...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  cumul emplois, activité accessoire, création d’entreprise, reprise d’entreprise, déontologie, emploi

• 20 janv. 2016 - ref : 8739

  Modification du contrat de travail de droit public

  la direction du service de l’enfance. Elle a perdu un grand nombre d’attributions à la suite de la nouvelle...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  changements d’horaires, diminution du temps de service, modifications substantielles du contrat

• 21 mai 2016 - ref : 9355

  Emplois fonctionnels au titre de l’article 47 de la loi du 26 janvier 1984

  à fiscalité propre fusionnent, l’agent occupant l’emploi de DGS de l’établissement regroupant le plus grand...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  acte d’engagement, arrivée à terme du contrat, cessation de fonctions, contrat, licenciement, titularisation

• 21 août 2015 - ref : 8844

  Recrutement sous contrat de travailleurs handicapés

  à certains titres des décrets-cadres a pour effet de les exclure d’un grand nombre de congés. Tel est le cas...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  travailleur handicapé, conditions de recrutement, rémunération, titularisation

• 7 déc. 2018 - ref : 8871

  Recours de plein contentieux

  Exemples : un grand nombre de litiges concerne des actions en responsabilité conduisant à l’octroi...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  recours de plein contentieux, perte d’une chance sérieuse, calcul du préjudice, pouvoirs du juge, prescription

• 20 janv. 2016 - ref : 8781

  Détermination de la rémunération principale

  permet d’obtenir une base de rémunération qui ne soit pas en trop grand décalage...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  contrôle de légalité, contentieux de la rémunération, rémunération, indemnité différentielle, rémunération minimale

GRAND PARIS : Administration locale

• 18 juin 2016 - ref : 9858

  La répartition des compétences au sein de la métropole du Grand Paris

  métropole du Grand Paris... de la métropole du Grand Paris Compétences partagées avec les EPT en fonction de la définition d’un intérêt... orientations ( cf.   '>L’organisation...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  EPT, métropole du Grand Paris, compétences, PMHH, PCAET

• 11 juin 2016 - ref : 9859

  L’organisation institutionnelle et la gouvernance de la métropole du Grand Paris

  aménagement du territoire métropolitain. Le grand objectif de cette métropole est défini à l’article...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  EPT, métropole du Grand Paris, institutions

• 13 juin 2016 - ref : 9860

  Les ressources et les flux financiers au sein de la métropole du Grand Paris

  métropole du Grand Paris... du Grand Paris dispose des ressources propres suivantes : La fiscalité économique... à la métropole du Grand Paris...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  EPT, métropole du Grand Paris, finances, dotations, FCCT, ACM

• 16 janv. 2019 - ref : 12757

  Comprendre le projet partenarial d’aménagement et les grandes opérations d’urbanisme

  de Paris » ; la métropole de Lyon ; une ou plusieurs communes membres de l’établissement public... d’aménagement susceptible d’être qualifiée de grande opération d’urbanisme au sens... de l’article L. 312-3,...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  autorisation droit des sols, droit de préemption, zone aménagement concerté, OIN, PUP, ZAD

• 3 juin 2015 - ref : 8713

  Appréhender et réguler le rapport des jeunes aux réseaux sociaux

  de jeux et de paris en ligne, de poker, sont révélateurs de cet univers de sensations accessible...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  réseau social, risques, violence, intimité, dépendance, vigilance adulte

• 23 sept. 2016 - ref : 4599

  Communiquer autour de la mobilité et des transports

  pour communiquer sur l’accessibilité du site du futur grand stade de Ris-Orangis. À un mois de l’annonce du site... choisi par la Fédération française de rugby pour construire son futur grand stade, la candidature......

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  mobilité durable, déplacements, circulation, réseaux, routes

• 6 avr. 2012 - ref : 3237

  Associer les familles au projet éducatif

  de l’institution) ; s’appuyer sur l’organisation d’un grand projet événementiel pour y impliquer chaque cellule... pendant le trimestre), ou véritablement actrice (action éco-citoyenne comme un grand nettoyage...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  famille, lien social, démocratie participative, démocratie délibérative, cohésion éducative, projet éducatif

• 18 janv. 2012 - ref : 3266

  Donner le goût de la lecture en accueil de loisirs

  à cette mise en place ? La lecture en grand Si l’ALSH en a les moyens, pourquoi ne pas voir... pas non plus que la thématique « lecture » permet de mettre en avant un grand nombre d’ activités...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  lecture, bibliothèque, livre, prévention, illettrisme

• 29 sept. 2014 - ref : 1910

  Mettre en place une ludothèque

  aux écoles, aux autres institutions ou au grand public. Exemple : le matin des jours scolaires... peut être réservé aux classes, l’après-midi aux classes et aux institutions, le soir et le samedi au grand public,...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  ludothèque, jouets, jeux, Association des ludothèques de France, ALF