HAUTE TECHNOLOGIE
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Ressources documentaires
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Formation
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HAUTE TECHNOLOGIE : actualités
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23 févr. 2009 - ref : 14588
PME innovantes
août 2008, réservant une part des marchés publics de haute technologie à des PME innovantes... (LME) réservant une part des marchés publics de haute technologie à des petites...
Concurrence -
9 avr. 2018 - ref : 64422
En Bourgogne, du très haut débit radio pour les territoires ruraux
à Allerey-sur-Saône (Saône-et-Loire). Le déploiement de cette technologie sans fil, qui assure un débit...
Administration, Aménagement du territoire, Internet, Nouvelles technologies, Numérique, Ruralité -
18 mai 2016 - ref : 38032
Un décret modifiant les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) en consultation
Risques technologiques... , les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) participent... des sites industriels à haut risque, soumis au régime de l'autorisation...
Développement durable, Pollution, Prévention des risques majeurs, Risques technologiques -
2 août 2017 - ref : 53700
Haut débit : l'État tiendra ses engagements
Haut débit... Nouvelles technologies... ) pour apporter le haut débit dans une bonne partie du pays. Mounir Mahjoubi a résumé... 2022 nous confirmons l'engagement du très haut...
Administration, Fibre optique, Haut débit, Internet, Nouvelles technologies, Numérique -
5 mai 2010 - ref : 20482
La Cnil autorise une expérimentation de contrôle biométrique en radiothérapie
sur quatre à sept semaines à raison de cinq séances par semaine, équipements de très haute technologie sous le contrôle...
Santé -
3 oct. 2016 - ref : 42764
La lampe à LED prête à transformer les lumières de la ville
et 70 %. La technologie LED est aujourd'hui la principale candidate prête à prendre... la relève des lampes à sodium. Investir dans cette technologie peu énergivore permet... lampadaires...
Développement durable, Environnement, Sécurité routière, Transition énergétique, Voies publiques -
6 nov. 2012 - ref : 4852
"Paroles d'élus", pour développer le très haut débit dans les communes
Très haut débit... , de rappeler l'implication d'Orange dans le très haut débit. Entre 2011 et 2012, l'opérateur... à la fois retours d'expériences et bonnes pratiques des nouvelles technologies......
Administration, Économie verte, Fibre optique, Internet, Très haut débit -
3 févr. 2017 - ref : 46381
Pas de très haut débit pour tous en 2022, selon la Cour des comptes
Haut débit... Nouvelles technologies... L'objectif national du plan France très haut débit 2013 d'apporter le très haut débit... donc d'actualiser les objectifs du plan,...
Administration, Aménagement du territoire, Haut débit, Nouvelles technologies, Numérique, THD -
16 juil. 2013 - ref : 5570
L'Auvergne pionnière du très haut débit en 2017
Nouvelles technologies... Très haut débit... en 2009 avec le haut débit, récompensée par un prix européen, l'Auvergne s'engage désormais... à l'unanimité par la région et les 4 conseils...
Administration, Aménagement du territoire, Internet, Nouvelles technologies, Très haut débit
HAUTE TECHNOLOGIE : ressources documentaires
HAUTE TECHNOLOGIE : Finances et comptabilité
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16 févr. 2019 - ref : 0322
La taxe foncière sur les propriétés bâties
les constructions achevées après le 1 er janvier 2009 et répondant à des critères de haute performance...
TFPB, revenu net cadastral, abattement, exonérations, dégrèvements spéciaux -
18 déc. 2014 - ref : 8192
Dégager des économies sur le fonctionnement courant : les pistes de réflexion
, par exemple, peut permettre de réduire les haut-le-pied et/ou le temps perdu dans la circulation automobile... . L’utilisation d’outils informatiques et des technologies nomades permet de réduire les temps improductifs...
dépenses de fonctionnement, dépenses inutiles, budget « low cost » -
23 mai 2016 - ref : 5072
Annexes budgétaires : les états relatifs aux amortissements, aux provisions et aux travaux pour compte de tiers
donc en deux parties. Dans le tableau du haut sont mentionnées les provisions ayant fait l’objet d’un traitement... du fait d’un changement technologique ou de son obsolescence. Pour chaque provision, le tableau permet...
amortissements, provisions, étalement, travaux, compte, tiers
HAUTE TECHNOLOGIE : Santé et sécurité au travail
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16 sept. 2019 - ref : sl3888758
La médecine du travail du personnel navigant
que l'air extérieur en haute altitude est quasiment sec [17]. Devant les craintes... des moteurs d'avion [21]. Cette affirmation se fonde sur le fait que la technologie d'apport d'air...
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16 sept. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
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16 sept. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
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16 sept. 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
sont des agents très réactifs au haut pouvoir sensibilisant... de haut et bas poids moléculaire. Prise en charge...
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16 sept. 2019 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
des méthodes novatrices de changements technologique, organisationnel et social améliorant les conditions...
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16 sept. 2019 - ref : sl3878307
Risques microbiologiques
de laboratoires hautement spécialisés. Aide...
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16 sept. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
de cassation dans l'arrêt cité plus haut en date du 15 juillet 1998 qui a été prononcé dans le cadre...
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16 sept. 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
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16 sept. 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
HAUTE TECHNOLOGIE : Santé
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16 sept. 2019 - ref : sl3888758
La médecine du travail du personnel navigant
que l'air extérieur en haute altitude est quasiment sec [17]. Devant les craintes... des moteurs d'avion [21]. Cette affirmation se fonde sur le fait que la technologie d'apport d'air...
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16 sept. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
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16 sept. 2019 - ref : sl2962602
Le marché public est un contrat passé avec un opérateur économique public ou privé
à certains marchés publics de haute technologie, de recherches et de développement et d'études technologiques....
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16 sept. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
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16 sept. 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
sont des agents très réactifs au haut pouvoir sensibilisant... de haut et bas poids moléculaire. Prise en charge...
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16 sept. 2019 - ref : sl2962785
Les marchés à bons de commande
de cet arrêt, la haute juridiction administrative a précisé que le pouvoir adjudicateur est tenu, lors...
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16 sept. 2019 - ref : sl2962602
Qu’est-ce qu’un marché public ?
. de l’architecture de la Haute-Garonne 57679 et CE, Avis, 31 janvier 1995...
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16 sept. 2019 - ref : sl2962785
Comment maîtriser les procédures de passation des marchés publics
association Pacte , req. n° 290236 290236 . Lors de cette espèce, la plus haute... , req. n° 290236 290236 . Lors de cette espèce, la plus haute juridiction...
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16 sept. 2019 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
des méthodes novatrices de changements technologique, organisationnel et social améliorant les conditions...
HAUTE TECHNOLOGIE : Action sociale et solidaire
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6 févr. 2018 - ref : 8933
Favoriser l’emploi des nouvelles technologies de l’information et de la communication
aucune technologie particulière et laisse aux autorités administratives le choix des mesures à mettre en œuvre....
nouvelles technologies de l’information, NTIC, courriel, mail, fax, dématérialisation -
21 mars 2019 - ref : 5562
La Haute Autorité de santé (HAS) : rôle et organisation
Haute autorité en santé... Missions de la Haute Autorité de santé (HAS) Créée en 2004, la Haute Autorité de santé... des produits et technologies de santé ; d’élaborer...
Haute autorité en santé, qualité des soins, bonnes pratiques, certification, accréditation, produit de santé -
26 juil. 2017 - ref : 0292
Optimiser la technique d’entretien dans le parcours d’insertion
car il nécessite une technologie spécifique (ordinateur, webcam, accès Internet haut débit) et une technique...
accompagnement collectif, accompagnement en réseau, entretien face-à-face, insertion entretien site, accompagnement salariés, accompagnement à distance -
26 mai 2016 - ref : 9854
Créer une newsletter pour votre CCAS/CIAS
à ne pas intégrer des images de trop haute définition, car leur téléchargement par votre lecteur pourrait...
newsletter, communication, promotion, public, information -
30 mars 2016 - ref : 3739
Favoriser les actions d’insertion par l’alimentation
et choix de consommation (portable, appareils de haute technologie...) en intégrant par exemple le rôle...
Insertion, alimentaire, hygiène alimentaire, malbouffe, atelier cuisine, cuisiner -
5 août 2015 - ref : 0996
Intervenir en mode prestataire dans les services aux personnes à domicile : caractéristiques et conditions de mise en œuvre
recrutement à haute exigence, mais avec peu d’heures et en CDD ; remplacements rapides,...
Prestation, prestation de service, mode d’intervention prestataire, mode opératoire prestataire, risques du prestataire, enjeux du prestataire -
21 juin 2014 - ref : 5846
Accompagner un apprenant en formation Compétences clés
à voix haute en public contre leur volonté, les fautes ne sont jamais sources de stigmatisation....
insertion, formation, état, compétences clés, savoirs de base, illettrisme -
18 déc. 2018 - ref : 12758
Développer la télémédecine en Ehpad
par l’intermédiaire des technologies de l’information et de la communication. La téléexpertise permet... par l’intermédiaire des technologies de l’information et de la communication. La télésurveillance...
télémédecine, Ehpad, santé connectée, téléconsultation, téléexpertise, télésurveillance -
16 avr. 2014 - ref : 7334
Adapter les horaires d’accueil aux besoins des publics
/CIAS. Une alternative technologique Votre objectif peut être de réduire les flux de public à l’accueil. Pour cela... , vous devez rechercher des solutions technologiques de service public en ligne (par exemple...
adaptation, efficience, accueil, public, service, management
HAUTE TECHNOLOGIE : Marchés publics
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1 mars 2019 - ref : 0207
Comment faire état de sujétions techniques imprévues et les mettre en œuvre ?
par l’entrepreneur, lorsque par exemple une société a recours à une nouvelle technologie (CE, 31 janvier 1997, ...
Sujétions techniques imprévues, bouleversement de l’économie du marché, indemnisation du titulaire, difficultés matérielles, caractère exceptionnel, imprévisible -
16 janv. 2019 - ref : 0134
Quand et comment recourir à la négociation en marchés publics ?
considère qu’un certificat d’exclusivité du constructeur , selon lequel la technologie spécifique...
marchés publics, négociation, marché négocié -
3 févr. 2014 - ref : 7030
Identifier et agir sur les contraintes internes pesant sur l’expression du besoin
des utilisateurs à un produit, à un équipement (ex : un équipement de haute technologie) ou à une solution...
expression du besoin, contrainte interne, mise en concurrence -
30 juil. 2019 - ref : 9514
Typologie des aléas
fait le choix d’une technologie ou de matériaux nouveaux : citons une décision du Conseil d’État... de la technologie mise en œuvre ou des caractéristiques de l’ouvrage, du lieu ou de la prestation à exécuter,...
aléas, fait du prince, force majeure, imprévision, sujétions imprévues -
21 mars 2019 - ref : 8919
Savoir régler un litige lors de l’exécution d’un marché public
mais pas illégal La haute juridiction administrative a suivi les conclusions du rapporteur public, préconisant...
différend, litige, règlement amiable, comité de règlement amiable des litiges, CCRA, transaction -
21 janv. 2015 - ref : 4469
Réglementation thermique 2012 applicable aux bâtiments neufs et existants
toute personne chargée d’attester de la conformité du bâtiment à la RT et/ou à un label de haute performance ;...
Réglementation thermique, énergie, bilan énergétique, bâtiment existant, bâtiment neuf, état exemplaire -
18 mars 2019 - ref : 9480
Les conditions de recours à la procédure concurrentielle avec négociation et la procédure négociée avec mise en concurrence préalable
nécessaires, en raison de l’absence de précédent, de la haute technicité des prestations ou de la diversité...
procédure négociée, négociation avec mise en concurrence, procédure concurrentielle -
7 févr. 2019 - ref : 12010
Article R. 2151-8 du Code de la commande publique
dans les documents de la consultation » ( CE, 5 janv. 2011, n° 343206, Société Technologie Alpine... Département de la Haute-Savoie c/ Préfet de la Haute-Savoie , Panorama MP 2001-2002,...
variantes, exigences minimales -
24 nov. 2016 - ref : 8342
Article 58 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
, 5 janvier 2011, Sté Technologie Alpine Sécurité , n° 343206 ). La variante est la possibilité... , Département de la Haute-Savoie c/ Préfet de la Haute-Savoie , n° 96LY01979 , Panorama...
variante, procédure formalisée, marché à procédure adaptée
HAUTE TECHNOLOGIE : Établissements de santé
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16 mars 2013 - ref : 5455
La Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (CNEDIMTS)
, les questions concernant l’évaluation du bon usage des dispositifs médicaux et des technologies de santé... des produits et prestations remboursables , Haute Autorité de santé (HAS) Site Internet http://www.has......
CNEDIMTS, dispositif médical, HAS, service attendu, SED -
9 janv. 2019 - ref : 4708
La Haute Autorité de santé (HAS) : organisation, missions, recommandations
et des technologies de santé HAS : Haute Autorité de santé HTA : Health Technology Assessment ... des dispositifs médicaux et des technologies de santé) et L. 161-37 du Code de...
HAS, autorité administrative indépendante, recommandations, contentieux, déontologie, bonnes pratiques -
22 janv. 2014 - ref : 5431
Médicament et affections de longue durée (ALD)
sociale ; une dépendance vis-à-vis d’un médicament, d’un régime, d’une technologie médicale,...
ALD, dépenses, protocole de soins, dépenses de santé, parcours de soins -
13 déc. 2012 - ref : 4750
Affection longue durée (ALD)
thérapeutiques pour les patients atteints d’une ALD, comportant une partie haute (en rapport avec l’affection)...
HAS, assurance maladie, maladie chronique, maladie invalidante, ordonnance bizone, ALD30 -
16 mars 2013 - ref : 5454
La Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux
, il lui appartient de participer à la veille technologique et de proposer au directeur général de l’agence... le directeur général de l’Agence de la biomédecine ; le président du collège de la Haute Autorité...
dispositif médical, matériovigilance, Commission de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, ANSM -
12 févr. 2014 - ref : 6901
L’inspection générale des affaires sociales, l’Agence nationale d’appui à la performance et l’Agence des systèmes d’informations partagés en santé
. L’Agence nationale d’appui à la performance, la Haute Autorité de santé et l’Agence nationale... . Une articulation avec la HAS ( '>Haute Autorité de santé ) et l’ANESM (Agence nationale de l’évaluation... d’État...
inspection générale des affaires sociales (IGAS), Agence nationale d’appui à la performance (ANAP), Agence des systèmes d’informations partagés en santé (ASIP Santé) -
18 janv. 2017 - ref : 10579
Le Comité consultatif national d’éthique et les droits des usagers
, le développement technologique ou la promotion et la protection de la santé. Il dispose également d’un pouvoir... de certification des établissements de santé » de la Haute Autorité de santé ( cf. Bibliographie......
comité, éthique, droits des usagers, dignité, avis, recommandations -
7 mai 2019 - ref : 6915
Certification des établissements de santé
ou non de certaines spécialités, de sa taille, de son exposition à certains risques liés à certaines technologies, à sa situation... .has-sante.fr : site de la Haute Autorité de santé Abréviations et acronymes......
HAS, certification, indicateurs, patient, méthode du patient traceur, version 2010 -
10 mai 2014 - ref : 5406
Que sont les revues de morbidité-mortalité (RMM) et les retours d’expériences (Rex) ?
des modifications technologiques et scientifiques dans le champ de la médecine et de la radiothérapie... à la pratique , Haute Autorité de santé, mars 2012 Site Internet http://www.has-sante.fr : site......
RMM, REX, MeaH
HAUTE TECHNOLOGIE : Ressources humaines
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16 sept. 2019 - ref : sl3569379
La représentation équilibrée des deux sexes dans la haute fonction publique
Fonction publique hospitalière Quotas dans la haute fonction publique,... de la haute fonction publique mais seulement ceux indiqués par la loi ou le décret d’application. L’article 6...
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6 févr. 2018 - ref : 8933
Favoriser l’emploi des nouvelles technologies de l’information et de la communication
aucune technologie particulière et laisse aux autorités administratives le choix des mesures à mettre en œuvre....
nouvelles technologies de l’information, NTIC, courriel, mail, fax, dématérialisation -
23 mars 2017 - ref : 10656
L’exposition aux champs électromagnétiques
plaque de cuisson à induction, alarme… ; environnementales : lignes à haute tension, relais... à leurs impacts sur la santé, qui se focalisent en particulier sur les lignes à haute tension et les antennes...
ondes, valeurs limites d’exposition professionnelles, Wifi, téléphone mobile, antenne, rayonnements non ionisants -
16 sept. 2019 - ref : sl3888758
La médecine du travail du personnel navigant
que l'air extérieur en haute altitude est quasiment sec [17]. Devant les craintes... des moteurs d'avion [21]. Cette affirmation se fonde sur le fait que la technologie d'apport d'air...
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5 mars 2013 - ref : 5630
Le rôle de l’encadrement de proximité en matière de prévention
le non-respect du port d’équipements de protection, tels le gilet haute visibilité ou les chaussures de sécurité,...
rôle, missions, responsabilité, encadrement, management de la sécurité, autorité territoriale -
16 sept. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
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16 sept. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
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16 sept. 2019 - ref : sl3587836
Les régimes propres à la fonction publique d'État
chercheurs (chargés de recherche dans les établissements publics à caractères scientifique et technologique...
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16 sept. 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
sont des agents très réactifs au haut pouvoir sensibilisant... de haut et bas poids moléculaire. Prise en charge...
HAUTE TECHNOLOGIE : Administration locale
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8 févr. 2014 - ref : 7214
L’environnement industriel et les risques technologiques
Risque technologique et industriel... dits « seuil haut » : établissements dans lesquels des substances dangereuses... établissements ne répondant pas à la définition des établissements seuil haut,...
risque industriel, risque nucléaire, risque minier, Seveso, transport de matières dangereuses, risque biologique -
5 janv. 2012 - ref : 2898
Le cycle terminal de la voie technologique
enseignements technologiques spécifiques... avait souligné le palmarès impressionnant de la voie technologique, lié à la fois au nombre des bacheliers... de techniciens. Aussi les baccalauréats technologiques...
enseignements transversaux, enseignements technologiques spécifiques, accompagnement personnalisé, chef de travaux -
13 mars 2018 - ref : 2731
Concilier le développement durable et l’usage des nouvelles technologies
dans plus de 260 sites publics. Lorsque le réseau est trop faible, la technologie Li-Fi peut être une alternative,...
développement durable, NTIC, nouvelles technologies, Wi-Fi, wifi, fibre optique -
6 févr. 2018 - ref : 8933
Favoriser l’emploi des nouvelles technologies de l’information et de la communication
aucune technologie particulière et laisse aux autorités administratives le choix des mesures à mettre en œuvre....
nouvelles technologies de l’information, NTIC, courriel, mail, fax, dématérialisation -
9 févr. 2012 - ref : 3290
Développer les technologies de l’information et de la communication comme support d’animation
Les technologies de l’information et de la communication en ALSH Les technologies... pédagogique. Les technologies de l’information et de la communication comme supports d’animation... constructive....
information, communication, animation, TIC, Internet, ordinateur -
22 déc. 2014 - ref : 7204
Recherches et expérimentations en matière d’énergies renouvelables
de technologie (EIT) en 2009, rassemblant plus de 40 organismes de recherches et portant des projets... et de favoriser l’émergence d’entreprises de technologie innovante. Les énergies marines Projet France......
énergies renouvelables, recherche, développement, innovation, économie, éolien -
18 sept. 2019 - ref : 13227
Le métier d’agent de crématorium
de haute technologie entièrement pilotés par ordinateur qui leur permettent en cas de panne... qui recueillent les déchets issus de la filtration étant donné leur haute toxicité. Recruter un agent...
cérémonie, accueil, technicité, opérations funéraires, crémation, urne cinéraire -
7 avr. 2017 - ref : 10684
Connaître les apports de la recherche qui contribuent à la réflexion sur l’éducation à la culture numérique
(2010) déclarent que de 6 à 18 ans, la durée d’exposition à la technologie ne devrait pas dépasser... deux heures par jour. Elles font le constat que les enfants et les jeunes utilisent la technologie... ne supervisent...
culture numérique, recherche, impact du numérique, développement cognitif, construction de l'enfance -
18 août 2015 - ref : 8715
Comprendre l’intérêt d’un service hippomobile dans un projet territorial de développement durable
le développement d’une technologie hippomobile associant design et efficacité, mais aussi un développement... soit de fournisseurs de haute qualité et efficaces. N’oubliez pas de sensibiliser les équipes (élus, services...
cheval, déchets, transport de personnes, entretien des espaces verts, Agenda 21, économie d’énergies
HAUTE TECHNOLOGIE : forum
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Police - Sécurité - Sûreté 19 sept. 2018
Réquisition agents municipaux
kotikk
industriel ou technologique (barrage, usine, convoi dangereux), épizootie, incendie, neige, tempête, marée... à respecter (par hauts-parleurs et panneaux lumineux le plus souvent, grâce au déclenchement de la sirène...
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Conseil
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